Le projet Énergie Est et les cours d’eau du Québec Quel est l’état des connaissances relatives aux projets d'oléoducs et la liste des cours d'eau qui seront franchis en fonction des informations fournies par la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) et Trans-Canada ? Présentation de Louis Tremblay, Fondation Rivières Visionner la vidéo : https://youtu.be/0BlVNrh3TDk

1. Le projet Énergie Est et les cours
d’eau du Québec
État des connaissances relatives au projet
d’oléoduc et des cours d’eau qui en croisent le
tracé
Louis Tremblay, M. Sc. Géographie
Membre du conseil d’administration de la Fondation Rivières

2. La mission de la Fondation Rivières est d’œuvrer à la
préservation, la restauration et la mise en valeur du caractère
naturel des rivières tout autant que de la qualité de l’eau.

3. La préservation
du caractère
naturel des
rivières
La pollution par
les eaux usées
Les barrages et
digues de
retenue
La pollution
d’origine
industrielle
L’accès aux
rivières et leur
mise en valeur
récréotouristique
Cinq enjeux prioritaires pour les rivières du Québec

4. Le projet Énergie Est de TransCanada - rappel
• Objectif : acheminer du pétrole brut de l’Alberta et de
la Saskatchewan vers des raffineries et terminaux
portuaires au Québec et au Nouveau-Brunswick
• Mise en service prévue en 2020
• Coût: 12 milliards $
• Débit : 1,1 million de barils par jour
– Soit 25% du brut produit dans l’Ouest canadien en 2020
(4,38 millions b/j)
– Soit 36% du brut issu des sables bitumineux produit dans
l’Ouest canadien en 2020 (3,08 millions b/j)
Source: Canadian Association of Petroleum Producers, 2015. Crude oil forecast, markets & transportation.

5. • Tracé général: 4600 km depuis Hardisty (Alberta)
jusqu’à Saint-John (Nouveau-Brunswick)
– Conversion d’un gazoduc existant sur env. 3000 km
– Construction d’un nouvel oléoduc sur env. 1600 km,
principalement au Québec et au Nouveau-Brunswick
• Construction d’installations connexes, de stations de
pompage, de réservoirs et installations maritimes
permettant l’accès à d’autres marchés par navire.
Le projet Énergie Est de TransCanada - rappel

6. Le projet Énergie Est –tracé
• Version préliminaire du tracé disponible dans les documents
déposés à l’ONÉ le 30 octobre 2014
• Réalignement du tracé dans les rapports supplémentaires
no 1 (26 mars 2015), no 2 (2 avril 2015) et no 3 (6 juillet 2015)
– Changements subtils (quelques dizaines de mètres)
– Changements à venir selon la solution alternative au terminal de
Cacouna
Photo: Valérian Mazataud
Réserve de la biosphère du lac Saint-Pierre

8. Le travail de la Fondation Rivières – les cours
d’eau traversés par le futur oléoduc Énergie Est
Objectifs:
• Synthétiser l’information disponible concernant les cours d’eau
traversés par l’oléoduc
• Outil mis à la disposition de tous
• Outil facilitant le réseautage et l’action des intervenants
souhaitant protéger leur(s) cours d’eau
Photo: Valérian Mazataud
Parc du Haut-Fond, Saint-Augustin-de-Desmaure

9. Le travail de la Fondation Rivières – les cours
d’eau traversés par le futur oléoduc Énergie Est

10. L’oléoduc traverserait au Québec plus de 600 cours
d’eau
Selon la synthèse produite par la Fondation Rivières*:
- 256 cours d’eau « à écoulement continu »
- Dont la rivière des Outaouais, la rivière des Mille îles,
la rivière des Prairies, la rivière Saint-Maurice et le
fleuve Saint-Laurent
- 69 municipalités
- 17 des 40 organismes de bassins versants du Québec
Les cours d’eau traversés par le futur oléoduc
Énergie Est
* Les fossés et cours d’eau cartographiés comme « intermittents » ont été
exclus aux fins de la synthèse

11. Le travail de la Fondation Rivières – les cours
d’eau traversés par le futur oléoduc Énergie Est
Sources:
• Commission de protection du territoire agricole du Québec
(CPTAQ)
• « Plans photomosaïques » produits par le Groupe conseil UDA
Inc.
• TransCanada (documents déposés à l’Office national de l’énergie)
• Cartes détaillées du projet initial
• Cartes mises à jour fournies dans les « rapports
supplémentaires »
Photo: Valérian Mazataud
Raffinerie Valero à Lévis

12. Changement de tracé – exemple du lac long à
Saint-Antonin (décembre 2014)
Source: TransCanada, dec. 2014. Energy East Pipeline Ltd. Supplemental Report No.1

13. Site de la CPTAQ – des informations détaillées
Pour chaque municipalité dont une partie de la zone agricole
permanente est traversée par le futur oléoduc (tracé d’oct. 2014)
- Formulaire de demande d’autorisation adressé à la CPTAQ
(dérogation à l’utilisation agricole du territoire en zone agricole)
- Numéros de lot (cadastre du Québec), noms des propriétaires et
adresses
- Analyse provisoire du zonage municipal et règlement d’urbanisme
- Lettres envoyées par le Groupe Conseil UDA et TransCanada à la
municipalité
- Réponse écrite des municipalités et résolutions attestant de la
conformité ou de la non-conformité vis-à-vis du règlement
d’urbanisme
- Plan détaillé du tracé de l’oléoduc (« plans photomosaïques » de
l’UDA)

14. Exemple de carte détaillée présentée dans les « plans photomosaïques »

15. Exemple de carte détaillée présentée dans les « plans photomosaïques »

16. Extrait de la lettre envoyée par TransCanada, via
le groupe conseil UDA, aux municipalités en 2014
(site de la CPTAQ)

17. - Clément Mortier (Fondation Rivières)
- Alain Saladzius (président de la Fondation Rivières)
- Valérian Mazataud (photos, dont celle-ci)
- Antoine Dion-Ortega et Pierrick Blin, journalistes indépendants
Remerciements