POL4840 - H15 - Séance 4 (extraits)

Florent Michelot
POL4840@ﬂorent.michelot.info
▶ SYSTÈME POLITIQUE MONTRÉALAIS
POL4840
1

2
DES FUSIONS 
AUX DÉFUSIONS : 
QUEL CHOIX DE
DÉCENTRALISATION ET DE
DÉMOCRATIE POUR MONTRÉAL?
Séance 4

Soirée-débat avec
Mme Louise Harel
Séance coanimée par Isabelle Neveu
3

Florent Michelot
Système politique montréalais (POL4840)
UQÀM - Hiver 2015
4
Vidéo 
Entrevue pour femmesdeparole.com

Chapitre 1
Fusion/défusion : une certaine
conception de la décentralisation
6

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
7
Qu’est-ce que Montréal?

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
8
« Montréal, fais une ville de toi! », campagne syndicale de 2010
Introduction 
Campagne du SFMM/SCFP

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ Comment les valeurs démocratiques
transparaissent-elles au sein de la métropole ?
▶ Les conditions prévalant avant les fusions et
qui ont justifié les fusions ont-elles disparu ?
– Compétition
– Méfiance à l’endroit des municipalités
10
Introduction
Questionnements

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ 1re ronde : qualifiable d’audacieuse ou
de brutale (Belley 2005)?
▶ 2e ronde : Articulation difficile entre
structuration gvtale «originale» en
réplique aux fusions et objectifs de la
démocratie locale.
▶ Lien entre le modèle de réorganisation et
le processus décisionnel caractérisant la
réforme
▶ Lien résistance au changement/intérêts
manifestes
▶ Toute tentative de renforcement de
l'égalité et de l'équité au sein de la région
métropolitaine est quasi-impossible
(Norris,2000)
▶ Quesnel L. (2006)
▶ Is local democracy
sacrificed to
metropolitan
governance?
11
Introduction 
Retour sur les articles

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ « Small is beautifull » : local
valorisé et idéalisé
▶ Conception autonomiste de la
démoc. locale (=
o
de pv
discrétionnaire)
▶ Défusions favorisent une démoc. des
élus
▶ Illustre une certaine conception du
local où pbiques sont plus techniques
que démocratiques
▶ Démoc. locale et vitalité des
institutions restent parents pauvres
des 2 rondes de réforme
▶ Bherer L. (2006)
▶ Les valeurs libérales, la
démocratie locale et les
défusions municipales :
des citoyens sans ville ou
des villes sans citoyens?
12
Introduction 
Retour sur les articles

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ Deux périodes
– 2000-2003 : fusions
• Réduire la fragmentation municipale
• Réduction des inégalités + équité au niveau de l’agglomération
– 2003-2006 : Défusions
• changements majeurs dans la réforme initialement prévue
13
Mise en perspective historique

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ Une nouvelle structure après 2006 :
l’agglomération
▶ Objectif de l’agglomération : mesure a
posteriori
– rendre les défusions moins attrayantes
– Permettre une cohérence dans la gestion des villes
(rejoindre certains des objectifs des fusions)
– Enjeu : le conseil municipal de la ville centre doit encore
disposer d’un pouvoir autre que symbolique
16
L’agglomération
Pourquoi une nouvelle structure?

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ %ages proportionnels au poids démographique
respectif de chacune des villes sur l'île de
Montréal.
– Les représentants de la Ville de Montréal détiennent
environ 87 % des votes au conseil d’agglomération…
– tandis que ceux des 15 villes reconstituées ont,
collectivement, environ 13 % des votes
18
L’agglomération
Rappel sur la représentativité

Chapitre 2
Fusions et défusions :
Quelle(s) idéologie(s)?
19

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ Au Canada, récentes transformations des
structures municipales =>mobilisations populaires
▶ Utilisation stratégique du terme de démocratie
locale
▶ Quelles visions de la démocratie locale selon les
contextes ?
▶ Assiste-t-on à l’émergence d’un nouveau frame
analysis (cadre) (Snow et Benford) ?
20
Présentation des enjeux

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ Cadre constitutionnel canadien
– Municipalités créatures des provinces
– Constitutionnellement redevable devant les provinces et non les
citoyens
– Traditionnellement, municipalités = relais politiques assurant
ordre et allégeance à la couronne
▶ XXe s. : 1re réforme qui révise l’approche aux
municipalités
▶ Comme aux É-U : Montée du mouvement réformiste :
dépolitiser pour lutter contre la corruption
27
L’exemple de Toronto
Historique

Florent Michelot
UQÀM - Hiver 2015
▶ Réalités particulières
– Deux groupes linguistiques
– Vision anglophone de la démocratie locale :
• Municipalité locale élément central de la participation politique
• Cf. la perte de pvr des anglophones montréalais au provincial :
« repli » au palier municipal
32
L’exemple de Montréal
Des spécificités préétablies

39
LA MÉTROPOLISATION
DE MONTRÉAL ET SA
GOUVERNANCE
DE LA CUM À LA CMM
Prochaine séance (no5)

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