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Outils Communs de Diffusion de l’Intelligence Économique



                           Présentation de
            la Politique publique d’IE
                                               et
                                 des OCDIE
Secrétariat général de la Défense nationale - Mission du Haut Responsable chargé de l’Intelligence économique




                                         HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



                              Introduction


•   La politique publique d’intelligence économique (IE) est mise en œuvre
    par le Haut responsable chargé de l’intelligence économique (HRIE),
    placé sous l’autorité du Premier ministre.

•   Cette politique, coordonnée au niveau national par le HRIE et au
    niveau territorial par le préfet de région, est mise en œuvre par des
    instances spécialement conçues pour en assurer le caractère
    pluridisciplinaire et interministériel.

•   Un travail de formation, destiné à fournir aux acteurs de l’intelligence
    économique un langage commun, a abouti à la publication d’un
    « référentiel » qui sert de fondement aux « Outils Communs de
    Diffusion de l’Intelligence Economique » (OCDIE).




                                     HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



            Définition, champ et finalités de l’IE

•   L’IE a été définie par le comité directeur de l’IE (présidé par le directeur de
    cabinet du Premier ministre) comme « la maîtrise et la protection de
    l’information stratégique pour tous les acteurs économiques ».

•   Elle englobe la veille, la gestion, le partage et l’exploitation des informations.

•   Aide à la décision stratégique, l’IE se décline aussi bien dans les entreprises
    que dans d’autres formes d’organisations.

•   Elle est, dans les organisations publiques et privées, un système collectif de
    détection des menaces et des chances.

•   Elle est au service de la compétitivité de l’économie, de la création d’emplois et
    de richesses ainsi que de la sécurité économique.




                                         HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



           Définition, champ et finalités de l’IE


•   Elle fait l’objet d’une politique publique, nationale, régionale et locale,
    alliant tous les acteurs économiques publics et privés.

•   Elle est un outil mesurable et peut faire l’objet d’audits.

•   Hors de l’entreprise, l’IE est un métier exercé par des professionnels,
    personnes physiques ou morales au service de leurs clients dans un
    cadre légal et déontologique.




                                       HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



        Historique de la politique publique d’IE


•   1985 : introduction en France du concept d’intelligence économique par
    M. Robert Guillaumot.

•   1994 : rapport sur « l’intelligence économique et la compétitivité des
    entreprises » de M. Henri Martre.

•   2003 : remise au Premier ministre du rapport « intelligence
    économique, compétitivité et cohésion sociale » par le député Bernard
    Carayon.




                                      HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



        Historique de la politique publique d’IE


•   Fin 2003-2004 : création par décret de la fonction de haut responsable
    chargé de l’intelligence économique (HRIE), placé auprès du secrétaire
    général de la défense nationale (SGDN), puis nomination et installation
    de M. Alain Juillet comme HRIE.

•   2004 : création du groupe permanent pour l’intelligence économique
    (GPIE) réunissant les ministères chargés de l’intérieur, des affaires
    étrangères, de l’économie, de la défense, du développement durable,
    de l’énergie, des transports, de l’enseignement supérieur et de la
    recherche, de l’industrie et de l’agriculture.

•   2005 : création de dispositifs d’intelligence économique à l’échelon
    territorial.



                                      HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



                                                 Comité
    Premier ministre
                                directeur de l’ intelligence économique



 Instituts             SGDN
  IHEDN
  INHES
                       HRIE
  IERSE           Mission du HRIE




                                            Groupe                           Ministères,
                                          permanent                           agences,
Groupes           Comité de suivi      pour l’Intelligence
de travail        des entreprises                                         administrations,
                                          économique
                   stratégiques                                             préfectures,
                                                                            ambassades.




                                         HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



                             Les actions


•   Pilotage de l’action publique en liaison avec les ministères
    concernés ;

•   Répondre à des problématiques d’entreprises par des groupes
    de travail ;

•   Identification et soutien des entreprises sensibles ;

•   Echanger sur la vision française de l’IE avec les partenaires
    étrangers.




                                    HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



                 Les actions : le contrôle
              des investissements étrangers
•   Le régime en vigueur en 2003 était peu efficace et fragilisé par une
    condamnation par la Cour de Justice des Communautés européennes
    datant de 2000.
•   Les travaux engagés par le HRIE ont conduit à l’adoption de la loi du 9
    décembre 2004 et du décret du 30 décembre 2005, puis à une
    négociation avec la Commission.
•   Cette réforme a permis de moderniser le cadre réglementaire, en le
    rendant totalement compatible avec les exigences du droit européen et
    en mettant en place une procédure respectueuse des intérêts des
    investisseurs, tout en préservant d’une prise de contrôle étrangère non
    désirée des activités essentielles pour la défense nationale ou la
    sécurité publique.




                                     HRIE SGDN
L’intelligence économique en France



         Les actions : le suivi des entreprises
                     stratégiques
•   L’IE concerne toutes les entreprises. Mais l’État doit concentrer ses
    moyens et attacher une importance particulière aux acteurs
    économiques intéressant la défense ou la sécurité ou dont l’activité est
    particulièrement innovante et structurante pour le tissu économique.
•   D’où la définition de quatorze « secteurs stratégiques » militaires et
    civils, adoptée par le comité directeur de l’IE en avril 2007.
•   Les entreprises ou laboratoires appartenant à ces secteurs font l’objet
    d’un suivi particulièrement attentif. Un recensement le plus exhaustif
    possible de la population de PME stratégiques est en voie de
    finalisation. Les jeunes entreprises innovantes peuvent s’adresser au
    HRIE pour obtenir aide et conseils pour la recherche de financements.
    Les alertes ou menaces les concernant sont traitées dans un cadre
    interministériel
•   C’est le rôle dévolu au Comité de suivi des entreprises stratégiques.



                                     HRIE SGDN
L’Intelligence Économique en France
                     L’intelligence économique en France



    Les actions : le référentiel de formation à l’IE


•   Démarche interdisciplinaire faisant appel à plusieurs types de savoirs,
    l’IE puise ses ressources dans des compétences très variées.

•   Le constat initial était celui d’une hétérogénéité des formations et d’un
    manque de visibilité pour les étudiants comme pour les entreprises.

•   Le HRIE a réuni une commission nationale consultative qui a élaboré
    en 2005 un « référentiel » de formation à l’IE.




                                         HRIE SGDN
Les Outils Communs de Diffusion de l’IE



                 Esprit et finalité des OCDIE


•   Les outils communs de diffusion de l’IE ont vocation à décliner les
    méthodologies et les bonnes pratiques induites par le référentiel de
    formation du HRIE.

•   Ces outils font appel à l’expérience de professionnels de l’IE,
    personnes physiques ou morales, auteurs ou enseignants qui
    assument la responsabilité de leurs écrits.




                                      HRIE SGDN
Les Outils Communs de Diffusion de l’IE




                 Esprit et finalité des OCDIE

•   Un outil commun de diffusion de l’intelligence économique est un
    document pédagogique entrant dans le cadre d’une formation initiale
    ou continue.

•   Il aborde et illustre de manière libre un ou plusieurs aspects du
    référentiel de formation. Il est destiné à être commenté par un
    formateur.

•   Il participe, dans le cadre de la politique nationale, à la mutualisation
    des savoir-faire au service des acteurs économiques, en mettant à la
    disposition du public les bonnes pratiques d’IE.




                                      HRIE SGDN
Les Outils Communs de Diffusion de l’IE




    Les cinq OCDIE du référentiel de formation

•   Cinq OCDIE illustrent et actualisent les cinq “pôles” du référentiel de
    formation du HRIE.

•   Ces cinq OCDIE, rédigés sous la responsabilité de leurs auteurs, sont
    téléchargeables sur le site internet du HRIE.

•   Ils ont vocation à être complétés par d’autres OCDIE illustrant un ou
    plusieurs aspects du référentiel de formation.


             www.intelligence-economique.gouv.fr




                                      HRIE SGDN
Les Outils Communs de Diffusion de l’IE



                                                         1
                                                 Environnement
                                                 et compétitivité




                                                                                    2
                                                   Les 5 pôles                  Intelligence
                      Influence et               INTELLIGENCE
                                                 INTELLIGENCE
                                                 ECONOMIQUE                    économique
                    contre Influence              ECONOMIQUE
                                                      du
                                                                              et organisations
                                                   référentiel

                                           4
                                       Protection et                  3
                                        défense du                   Gestion
                                         patrimoine
                                      informationnel
                                                                 de l’information
Source : référentiel de formation
                                           et des            et des connaissances
   Commission Consultative
         Nationale 2005               connaissances

                                                     HRIE SGDN
Les Outils Communs de Diffusion de l’IE


     Les cinq OCDIE du référentiel de formation ont été
           rédigés par des spécialistes reconnus :
1er OCDIE : Environnement et Compétitivité
• Par Nicolas Moinet, membre de l’Académie de l’Intelligence Économique,
enseignant et chercheur à l’université de Poitiers.

2ème OCDIE : Intelligence Économique et Organisations
• Par Bernard Besson, chargé de mission au SGDN, contrôleur général de la police
nationale, formateur et enseignant dans plusieurs grandes écoles et universités.

3ème OCDIE : Gestion de l’Information et des Connaissances
• Par François Jakobiak, consultant en information stratégique et enseignant dans
plusieurs universités et grandes écoles.

4ème OCDIE : Protection et défense du Patrimoine informationnel et des
connaissances
• Par Éric Delbecque, directeur de l’IERSE, enseignant dans plusieurs universités
et grandes écoles.

5ème OCDIE : Influence et Contre-influence
• Par Christian Harbulot, directeur de l’École de Guerre Economique et directeur
d’un cabinet de consultant.


                                       HRIE SGDN

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OCDIE : introduction et méthodologie

  • 1. Outils Communs de Diffusion de l’Intelligence Économique Présentation de la Politique publique d’IE et des OCDIE Secrétariat général de la Défense nationale - Mission du Haut Responsable chargé de l’Intelligence économique HRIE SGDN
  • 2. L’intelligence économique en France Introduction • La politique publique d’intelligence économique (IE) est mise en œuvre par le Haut responsable chargé de l’intelligence économique (HRIE), placé sous l’autorité du Premier ministre. • Cette politique, coordonnée au niveau national par le HRIE et au niveau territorial par le préfet de région, est mise en œuvre par des instances spécialement conçues pour en assurer le caractère pluridisciplinaire et interministériel. • Un travail de formation, destiné à fournir aux acteurs de l’intelligence économique un langage commun, a abouti à la publication d’un « référentiel » qui sert de fondement aux « Outils Communs de Diffusion de l’Intelligence Economique » (OCDIE). HRIE SGDN
  • 3. L’intelligence économique en France Définition, champ et finalités de l’IE • L’IE a été définie par le comité directeur de l’IE (présidé par le directeur de cabinet du Premier ministre) comme « la maîtrise et la protection de l’information stratégique pour tous les acteurs économiques ». • Elle englobe la veille, la gestion, le partage et l’exploitation des informations. • Aide à la décision stratégique, l’IE se décline aussi bien dans les entreprises que dans d’autres formes d’organisations. • Elle est, dans les organisations publiques et privées, un système collectif de détection des menaces et des chances. • Elle est au service de la compétitivité de l’économie, de la création d’emplois et de richesses ainsi que de la sécurité économique. HRIE SGDN
  • 4. L’intelligence économique en France Définition, champ et finalités de l’IE • Elle fait l’objet d’une politique publique, nationale, régionale et locale, alliant tous les acteurs économiques publics et privés. • Elle est un outil mesurable et peut faire l’objet d’audits. • Hors de l’entreprise, l’IE est un métier exercé par des professionnels, personnes physiques ou morales au service de leurs clients dans un cadre légal et déontologique. HRIE SGDN
  • 5. L’intelligence économique en France Historique de la politique publique d’IE • 1985 : introduction en France du concept d’intelligence économique par M. Robert Guillaumot. • 1994 : rapport sur « l’intelligence économique et la compétitivité des entreprises » de M. Henri Martre. • 2003 : remise au Premier ministre du rapport « intelligence économique, compétitivité et cohésion sociale » par le député Bernard Carayon. HRIE SGDN
  • 6. L’intelligence économique en France Historique de la politique publique d’IE • Fin 2003-2004 : création par décret de la fonction de haut responsable chargé de l’intelligence économique (HRIE), placé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN), puis nomination et installation de M. Alain Juillet comme HRIE. • 2004 : création du groupe permanent pour l’intelligence économique (GPIE) réunissant les ministères chargés de l’intérieur, des affaires étrangères, de l’économie, de la défense, du développement durable, de l’énergie, des transports, de l’enseignement supérieur et de la recherche, de l’industrie et de l’agriculture. • 2005 : création de dispositifs d’intelligence économique à l’échelon territorial. HRIE SGDN
  • 7. L’intelligence économique en France Comité Premier ministre directeur de l’ intelligence économique Instituts SGDN IHEDN INHES HRIE IERSE Mission du HRIE Groupe Ministères, permanent agences, Groupes Comité de suivi pour l’Intelligence de travail des entreprises administrations, économique stratégiques préfectures, ambassades. HRIE SGDN
  • 8. L’intelligence économique en France Les actions • Pilotage de l’action publique en liaison avec les ministères concernés ; • Répondre à des problématiques d’entreprises par des groupes de travail ; • Identification et soutien des entreprises sensibles ; • Echanger sur la vision française de l’IE avec les partenaires étrangers. HRIE SGDN
  • 9. L’intelligence économique en France Les actions : le contrôle des investissements étrangers • Le régime en vigueur en 2003 était peu efficace et fragilisé par une condamnation par la Cour de Justice des Communautés européennes datant de 2000. • Les travaux engagés par le HRIE ont conduit à l’adoption de la loi du 9 décembre 2004 et du décret du 30 décembre 2005, puis à une négociation avec la Commission. • Cette réforme a permis de moderniser le cadre réglementaire, en le rendant totalement compatible avec les exigences du droit européen et en mettant en place une procédure respectueuse des intérêts des investisseurs, tout en préservant d’une prise de contrôle étrangère non désirée des activités essentielles pour la défense nationale ou la sécurité publique. HRIE SGDN
  • 10. L’intelligence économique en France Les actions : le suivi des entreprises stratégiques • L’IE concerne toutes les entreprises. Mais l’État doit concentrer ses moyens et attacher une importance particulière aux acteurs économiques intéressant la défense ou la sécurité ou dont l’activité est particulièrement innovante et structurante pour le tissu économique. • D’où la définition de quatorze « secteurs stratégiques » militaires et civils, adoptée par le comité directeur de l’IE en avril 2007. • Les entreprises ou laboratoires appartenant à ces secteurs font l’objet d’un suivi particulièrement attentif. Un recensement le plus exhaustif possible de la population de PME stratégiques est en voie de finalisation. Les jeunes entreprises innovantes peuvent s’adresser au HRIE pour obtenir aide et conseils pour la recherche de financements. Les alertes ou menaces les concernant sont traitées dans un cadre interministériel • C’est le rôle dévolu au Comité de suivi des entreprises stratégiques. HRIE SGDN
  • 11. L’Intelligence Économique en France L’intelligence économique en France Les actions : le référentiel de formation à l’IE • Démarche interdisciplinaire faisant appel à plusieurs types de savoirs, l’IE puise ses ressources dans des compétences très variées. • Le constat initial était celui d’une hétérogénéité des formations et d’un manque de visibilité pour les étudiants comme pour les entreprises. • Le HRIE a réuni une commission nationale consultative qui a élaboré en 2005 un « référentiel » de formation à l’IE. HRIE SGDN
  • 12. Les Outils Communs de Diffusion de l’IE Esprit et finalité des OCDIE • Les outils communs de diffusion de l’IE ont vocation à décliner les méthodologies et les bonnes pratiques induites par le référentiel de formation du HRIE. • Ces outils font appel à l’expérience de professionnels de l’IE, personnes physiques ou morales, auteurs ou enseignants qui assument la responsabilité de leurs écrits. HRIE SGDN
  • 13. Les Outils Communs de Diffusion de l’IE Esprit et finalité des OCDIE • Un outil commun de diffusion de l’intelligence économique est un document pédagogique entrant dans le cadre d’une formation initiale ou continue. • Il aborde et illustre de manière libre un ou plusieurs aspects du référentiel de formation. Il est destiné à être commenté par un formateur. • Il participe, dans le cadre de la politique nationale, à la mutualisation des savoir-faire au service des acteurs économiques, en mettant à la disposition du public les bonnes pratiques d’IE. HRIE SGDN
  • 14. Les Outils Communs de Diffusion de l’IE Les cinq OCDIE du référentiel de formation • Cinq OCDIE illustrent et actualisent les cinq “pôles” du référentiel de formation du HRIE. • Ces cinq OCDIE, rédigés sous la responsabilité de leurs auteurs, sont téléchargeables sur le site internet du HRIE. • Ils ont vocation à être complétés par d’autres OCDIE illustrant un ou plusieurs aspects du référentiel de formation. www.intelligence-economique.gouv.fr HRIE SGDN
  • 15. Les Outils Communs de Diffusion de l’IE 1 Environnement et compétitivité 2 Les 5 pôles Intelligence Influence et INTELLIGENCE INTELLIGENCE ECONOMIQUE économique contre Influence ECONOMIQUE du et organisations référentiel 4 Protection et 3 défense du Gestion patrimoine informationnel de l’information Source : référentiel de formation et des et des connaissances Commission Consultative Nationale 2005 connaissances HRIE SGDN
  • 16. Les Outils Communs de Diffusion de l’IE Les cinq OCDIE du référentiel de formation ont été rédigés par des spécialistes reconnus : 1er OCDIE : Environnement et Compétitivité • Par Nicolas Moinet, membre de l’Académie de l’Intelligence Économique, enseignant et chercheur à l’université de Poitiers. 2ème OCDIE : Intelligence Économique et Organisations • Par Bernard Besson, chargé de mission au SGDN, contrôleur général de la police nationale, formateur et enseignant dans plusieurs grandes écoles et universités. 3ème OCDIE : Gestion de l’Information et des Connaissances • Par François Jakobiak, consultant en information stratégique et enseignant dans plusieurs universités et grandes écoles. 4ème OCDIE : Protection et défense du Patrimoine informationnel et des connaissances • Par Éric Delbecque, directeur de l’IERSE, enseignant dans plusieurs universités et grandes écoles. 5ème OCDIE : Influence et Contre-influence • Par Christian Harbulot, directeur de l’École de Guerre Economique et directeur d’un cabinet de consultant. HRIE SGDN