SAGEO 2013 - Atelier "Usages des Référentiels Géographiques" - Présentation de Laurent Coudercy

1. Les référentiels métiers de l’eau
Cas particulier de la Bdcarthage
23 septembre 2013
L. Coudercy, Onema
GPA – 19 novembre 2009
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2. Plan
•
La Bdcarthage : origine
•
La perte progressive de son usage en tant que référentiel
•
Que veut-on comme référentiel sur l’eau ?
•
Qu’est ce qui fait un bon référentiel ?
2

3. La Bdcarthage
•
•
•
•
En 1994, besoin d’un référentiel métier
géographique
Basé sur l’hydro linéaire de la Bdcarto
– La mise à jour alimente la couche hydro de la
Bdcarto  même géométrie que les autres
acteurs
+ la codification hydrographique (min. env.)
+ les bassins versants (min. env.)
•
Une mise à jour annuelle, s’appuyant sur des
remontées du min.env. et des utilisateurs, validées
par les agences de l’eau
•
Mais une structure de donnée différente de la
Bdcarto, adaptée aux besoins

4. La Bdcarthage : ouverture progressive
•
1994, le Ministère de l’environnement et l’IGN signent le
protocole Bdcarthage
– Issue de « BD CARTO®», donc propriété IGN pour partie
– droits d’utilisation limité au ministère de l’Environnement et agences de
l’eau.
•
2000, nouvelle convention
– la structure de la base a été repensée (structure actuelle, simplifiée).
– mise à disposition aux services publics dans le domaine de l’eau.
•
2006, nouvelle convention
– tout tiers dispose de droits de réutilisation à des fins non commerciale
•
2013, convention open data
– Généralisée aux DOM
– Licence « etalab » libre de droit y compris de réutilisation, gratuite

5. BD Carthage
les bassins versants
découpage hydrographique
régions
secteurs
sous-secteurs
Zones hydrographiques

6. BD Carthage
les rivières
cours d'eau
rang
classification
1
code cours d'eau
2
3
4
5
6
7
Toponyme et candidats
classification

7. BD Carthage
les rivières
tronçons élémentaires
code tronçon
Toponyme et candidats
état
largeur
nature
Pkh début et fin
code cours d'eau
…

8. BD Carthage
les rivières
tronçons élémentaires
code tronçon
Toponyme et candidats
état
largeur
nature
Pkh début et fin
code cours d'eau
…

9. La Bdcarthage
•
Un référentiel très utilisé dans l’eau :
– Beaucoup d’objets réglementaires utilisent la géométrie des cours d’eau
• Mais parfois il manque des cours d’eau utiles
– Beaucoup d’objets (ouvrages, points de mesure) sont calés sur la
géométrie des cours d’eau, et importent le code hydro
– Les grandes zones d’action publiques sur l’eau sont basées sur les
bassins versants de la Bdcarthage

10. Perte progressive de fonction de référentiel
•
Non prise en compte de ce référentiel par le min. de l’Equipement
– Le min. Environnement paye l’IGN pour la mise à jour des cours d’eau
– Et le min. Equipement paye l’IGN pour disposer d’une Bdcarto, sans mise à jour
des cours d’eau !
•
Le positionnement métrique imposé par la PAC
– Obligation de lever les parcelles agricoles sur l’orthophoto
– Or, des politiques de l’eau sont liées à la politique agricole : bandes enherbées,
zones sans traitement, nitrates, …
 donc on a deux précisions de travail pour une même politique
– Et la diffusion à tous les services publics du RGE rend la précision décamétrique
« ringarde »
•
Et enfin, des démarches locales pour « définir » des cours d’eau
– En modifiant le régime des cours d’eau dans la Bdtopo
– En créant par arrêté départemental des cartes de « cours d’eau » restrictives,
souvent limitées à certaines politiques
– En créant des bases locales, à partir de la Bdtopo, enrichie ou non

11. Notion de cours d’eau « police de l’eau »
•
Le mot « cours d’eau » ne veut rien dire
– vis-à-vis de la loi sur l’eau, police de l’eau, la distinction entre ce qui est
un « cours d’eau », et ce qui est « artificiel » est importante
– Une notion purement jurisprudentielle
• Un cours d’eau est un milieu naturel (berge, faune, flore), qui
historiquement a été un cours d’eau naturel, avec un débit
permanent ou au moins alimenté par plus que les pluies locales
• Des cartes comme élément de décision !

12. De la Bdcarthage vers la Bdtopage
•
Réflexions en cours pour une nouvelle Bdcarthage
– Appuyée sur la Bdtopo
– Avec des cours d’eau en plus (au moins ceux classifiés)
– Avec une cohérence fonctionnelle (réseau coulant)
•
Un projet à long terme
– 5 ans de travail IGN – Onema - Agences de l’eau

13. Mais quels besoins réels ?
•
La précision métrique est elle utile pour l’eau ?
– Que veut dire la précision d’un point de mesure sur rivière ? En fait seul
est important le positionnement de ce point le long de l’axe de la rivière,
et pas sa position métrique !  position relative
  besoin avant tout de cohérence par rapport aux fonds des autres
partenaires
•
Par contre un réel besoin de densification des cours d’eau !

14. Mais quels besoins réels ?
•
Quel besoin de codification ?
– Un code pour faire du référencement vers les cours d’eau
Actuellement un code signifiant, callé sur
le découpage en BV
Une codification limitée en nombre de codes possibles, donc une autre
codification envisagée : Pfafstetter
9
8
7 6
4 5
2
3
1
29
26
22
25
27
28
23
24
21
• Mais à quoi sert un code signifiant ?
 Un code signifiant donne une
information amont-aval
 Un code signifiant est instable
 Un code signifiant doit être créé,
donc n’existera pas partout

15. Mais quels besoins réels ?
•
Doit-on conserver le PK hydrographique dans le référentiel ?
• Un positionnement qui bouge,
si modification à l’aval
• Une précision médiocre (dépendant
du positionnement fictif
de l’embouchure)
• Un usage limité à quelques calculs
de longueur sur cours d’eau
• Une information insuffisante sans
le code du cours d’eau
Mais une demande forte des agences, liée à des habitudes historiques !

16. Qu’est ce qui fait un bon référentiel ?
•
Une communauté d’utilisateurs, avec des besoins similaires
– Cohérence avec le RGE
– Densité suffisante des cours d’eau
– Références métiers communes
•
Une réelle accessibilité pour tous
– Peu cher, open data si possible
– Mais aussi une connaissance dans les services
– Et un produit simple d’emploi
•
Mais aussi une grande résilience
– Les référentiels « habituels » ont la vie dure !
 on ne décrète pas un référentiel, ce sont les utilisateurs
qui le choisissent !

17. Qu’est ce qui fait un bon référentiel ?
•
La note du CNIG de 2003
– « un référentiel géographique est un ensemble minimal de données
complémentaires et cohérentes permettant de géoréférencer les
données de n'importe quel organisme et de produire les référentiels
géographiques métier. Il est de ce fait utile à tous. Les données
contenues dans un référentiel géographique sont clairement identifiées
et sont placées sous la responsabilité d'une structure publique elle
même clairement identifiées comme responsable du référentiel. Il est
nécessairement accessible à n’importe quel organisme ou acteur. Les
droits d'usage des référentiels géographiques incluent la possibilité, lors
des opérations de constitution de bases de données propres aux
utilisateurs, de copier partiellement la géométrie, d'utiliser les
identifiants et de numériser en s'appuyant dessus. »
–
–
–
–
–
–
Un ensemble cohérent d’information
Une description objective
Un producteur public
La fonction de rattachement géographique, ou par identifiant
L’utilisation par tous
Une réelle accessibilité

18. Merci de votre attention