Contribution de la commune de Clénay à la réforme des rythmes scolaires

1. ECOLE
PRIMAIRE
DE
CLENAY
Juin
2013

2. La
mise
en
place
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires
a
permis
de
s’interroger
sur
l’organisa=on
globale
de
la
journée
de
nos
enfants.
Le
groupe
de
travail
s’est
donc
a9aché
à
mener
une
réflexion
touchant
aussi
bien
l’organisa>on
de
la
journée
que
celle
de
la
semaine.
Cela
a
été
également
prétexte
à
analyser
de
manière
fine
les
disposi>fs
périscolaires
existants
actuellement
et
d’iden>fier
des
pistes
d’améliora=on.
Les
proposi>ons
d’orienta>on
qui
figurent
dans
ce9e
contribu>on
traduisent
donc
bien
ce9e
prise
en
compte
globale.
Ces
proposi>ons
concernent
bien
sûr
l’école
primaire
de
Clénay.
Néanmoins,
les
élèves
de
l’école
maternelle
étant
scolarisés
à
Saint-­‐Julien,
une
nécessaire
cohérence
est
à
trouver.
De
la
même
manière,
ce
disposi>f
se
veut
être
reproduc>ble
à
l’échelle
de
la
communauté
de
communes.
Présenta=on
COMPOSITION
DU
GROUPE
DE
TRAVAIL
Enseignants
Annie
Henry,
directrice
Emmanuelle
Noirot,
enseignante
Laurence
Rémy-­‐Thomas,
enseignante
Jocelyn
……
Municipalité
Elisabeth
Stoltz,
Maire
Fred
Imbert,
adjoint
au
Maire
Parents
d’élève
Cécile
Gau>er
Philippe
Pais
Laurent
Was>aux
Willy
Lafrance
Julie
Loyer
Myriam
Garreau
1

3. ETAT
DES
LIEUX
Les
structures
existantes
La
structure
périscolaire
Compétence
Communauté
de
communes
Marché
Public
confié
à
l’associa>on
ADMR
Fin
du
marché
septembre
2014
Horaires
7h30-­‐9h,
12h05-­‐13h35
et
16h30-­‐18h30
U>lisa>on
d’un
local
communal
faisant
office
de
can>ne-­‐garderie
Les
associa=ons
2
associa>ons
(ASLC
et
Foyer
Rural)
proposant
des
ac>vités
sur
le
village.
1
éducatrice
spor>ve
Nombreuses
ac>vités
spor>ves
et
culturelles
L’Accueil
de
Loisirs
de
Norges
Compétence
Communauté
de
communes
–
ges>on
UFCV.
Fonc>onne
le
Mercredi
et
lors
des
vacances
scolaires
L’école
de
musique
Compétence
Communauté
de
communes
–
Nombreuses
ac>vités
d’appren>ssage
de
la
musique
proposée
après
l’école.
L’Espace
Jeunes
Compétence
Communauté
de
communes
–
S’adresse
aux
adolescents.
Mais
deux
animateurs
sont
>tulaires
de
diplômes
leur
perme9ant
d’intervenir
en
périscolaire.
L’école
Primaire
Compétence
municipale
62
élèves
3
classes
allant
du
CP
au
CM2
Classe
le
lundi-­‐mardi-­‐jeudi-­‐
vendredi
Horaires
9h00-­‐12h05
/
13h35-­‐16h30
2

4. ETAT
DES
LIEUX
Les
équipements
à
disposi=on
TYPE
3
salles
de
classe
1
salle
informa=que
1
salle
can=ne-­‐garderie
Bibliothèque
Localisa>on
Ecole
Primaire
Ecole
Primaire
Bâ>ment
annexe
à
la
Mairie
Bâ>ment
annexe
à
la
Mairie
Etat
Conforme
à
règlementa>on
en
vigueur
ERP
Conforme
à
règlementa>on
en
vigueur
ERP
Norme
PMI
et
Jeunesse
et
Sports
ERP
Ac>vités
possible
Ac>vités
scolaires
–
Sou>en
scolaire…
Informa>que
–
Lecture
-­‐
Musique
Repas
du
midi
–
Ac>vités
manuelles
-­‐
Lecture
Bibliothèque
–
Temps
calme
Remarque
Environ
30
personnes
par
salle
possible
1
salle
équipée
d’un
TBI
Environ
30
personnes
50
personnes
50
personnes
TYPE
3
salles
d’ac=vités
manuelles
1
cour
fermée
Localisa>on
1er
étage
Mairie
Ecole
Primaire
Etat
Moyen
Ac>vités
possibles
Ac>vités
manuelles–
Sou>en
scolaire
–
Jeux
de
société…
Ac>vités
d’extérieur
(jeux
tradi>onnels,
ini>a>ons
spor>ves)
Remarque
Traçage
d’un
plateau
spor>f
+
préau
3

5. ETAT
DES
LIEUX
Les
équipements
à
disposi=on
TYPE
1
Gymnase
1
salle
d’ac=vité
d’expression
Terrains
extérieurs
Localisa>on
Espace
Loisirs
Espace
Loisirs
Espace
Loisirs
Etat
Conforme
à
règlementa>on
en
vigueur
ERP
Conforme
à
règlementa>on
en
vigueur
ERP
Ac>vités
possible
Ac>vités
spor>ves
Gym,
danse,
expression
corporelle…
Jeux
d’extérieurs
Remarque
Possibilités
d’accueil
de
plusieurs
classes
en
simultané
–
10’
à
pied
de
l’école
30
enfants
–
10’
à
pied
de
l’école.
10’
à
pied
de
l’école.
A
RETENIR
Nombreux
équipements
à
disposi>on
perme9ant
de
proposer
des
ac=vités
variées
et
d’accueillir
l’ensemble
des
élèves
de
l’école.
Problème
de
transport
pour
aller
à
l’Espace
Loisirs
en
cas
de
mauvais
temps.
4

6. ETAT
DES
LIEUX
Les
aYentes
des
familles
dans
le
cadre
de
la
réforme
Entre
50
et
65
élèves
selon
les
années
5
niveaux
de
classe
:
CP
à
CM2
répar>es
sur
3
classes
66%
10%
24%
Jamais
plusieurs
fois
rarement
Sor>e
à
15h45
24%
22%
28%
26%
16h30
17h30
18h30
19h00
Les
horaires
prévisibles
de
sor>e
46%
44%
7%
3%
accompagnement
scolaire
ac>vité
associa>ve
type
garderie
type
centre
de
loisirs
Les
demandes
en
ac>vités
47%
16%
37%
7h30
/
8h
8h
/
8h45
9h
Heure
d’arrivée
prévue
le
mercredi
ma>n
33%
13%
26%
20%
8%
récup
manger
à
can>ne
et
récup
manger
à
can>ne
et
centre
de
loisirs
manger
à
can>ne
et
ac>vités
asso
autre
L’organisa>on
du
mercredi
midi
A
RETENIR
-­‐ La
nécessité
de
prendre
en
charge
la
quasi-­‐totalité
des
enfants
de
15h45
à
16h30.
Ensuite,
il
conviendra
de
gérer
un
peu
plus
de
50%
des
enfants
à
16h30.
On
assiste
ensuite
à
une
chute
des
effec>fs
de
25%
par
½
heure.
-­‐ Une
demande
d’augmenta=on
des
amplitudes
d’ouverture
le
ma>n
(7h15)
et
de
fermeture
le
soir
(19h00)
de
la
garderie.
-­‐ Une
volonté
de
proposer
des
ac>vités
avec
une
plus-­‐value
pédagogique
et
de
rompre
avec
le
système
classique
de
garderie.
-­‐ La
nécessité
de
proposer
un
accueil
le
mercredi
ma=n,
une
can=ne
le
mercredi
midi
et
des
ac>vités
le
mercredi
après-­‐midi.
5

7. ETAT
DES
LIEUX
Le
cadre
règlementaire
Comme
le
précise
le
Guide
de
la
réforme
édité
par
le
Ministère
de
l’Educa>on
Na>onale,
il
est
possible
de
s’appuyer
sur
différents
cadres
règlementaires
pour
la
mise
en
place
des
ac>vités
périscolaires
=
-­‐ la
règlementa=on
Accueil
Collec=f
de
Mineur
-­‐ d’autres
modes
d’accueil
comme
le
mode
associa>f
Chacun
de
ces
cadres
règlementaires
offre
des
avantages
et
inconvénients
sur
le
mode
de
financement
(CAF
pour
ACM,
Coupon
Sport,
Chèque
Vacances
pour
associa>ons,
les
taux
d’encadrement,
les
qualifica>ons
des
animateurs…).
Les
modes
de
financements
Si
le
disposi>f
ACM
est
le
seul
à
pouvoir
perme9re
de
mobiliser
des
financements
CAF,
le
disposi>f
associa>f
ou
le
portage
par
une
collec>vité
permet
de
mobiliser
d’autres
financements
:
Chèques
Vacances,
Chèques
Comité
d’Entreprise,
Coupons
Sport
ou
encore
subven>ons
CNDS.
Par
ailleurs,
d’autres
financements
peuvent
être
mobilisés
sur
des
projets
spécifiques
(éduca>on
à
l’environnement
par
exemple).
La
mobilisa>on
et
la
combinaison
de
ces
financements
est
une
source
de
diminu=on
des
coûts.
6

8. ETAT
DES
LIEUX
Le
cadre
règlementaire
L’esprit
de
la
réforme
7

9. ETAT
DES
LIEUX
Le
cadre
règlementaire
A
RETENIR
-­‐ Possibilité
de
choisir
un
cadre
règlementaire
adapté
au
disposi=f
et
de
les
combiner
-­‐ Possibilité
de
mobiliser
de
nouveaux
financements
-­‐ Cadre
précis
de
la
réforme
précisant
les
grands
principes
(école
le
mercredi
ma>n,
durée
minimum
de
la
pause
méridienne,
durée
maximum
de
la
½
journée
de
travail,
répar>>on
des
compétences…).
La
répar==on
des
compétences
Il
est
nécessaire
d’avoir
une
analyse
précise
du
rôle
de
chacun
des
acteurs
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
de
la
réforme.
Ces
éclaircissements
sont
impéra>fs
pour
pouvoir
définir
le
chef
de
file
et
donc
le
financeur
de
chacun
des
temps
d’ac>vité
de
l’enfant.
On
peut
les
classer
en
deux
catégories
:
-­‐ les
ac=vités
pédagogiques
complémentaires.
Elles
sont
assurées
à
hauteur
de
36
heures
de
face
à
face
par
an
par
les
enseignants
dans
le
cadre
de
leur
service.
Ces
ac>vités
pédagogiques
peuvent
être
renforcées
par
des
ac>ons
proposées
par
le
Conseil
d’Ecole.
Dans
ce
cas,
le
financement
peut
être
fait
par
le
Conseil
d’Ecole
ou
la
Municipalité.
Ces
ac=vités
sont
gratuites
pour
les
enfants.
-­‐ Les
ac=vités
périscolaires
correspondent
aux
autres
ac>vités
proposées
pour
les
enfants
hors
des
24h
hebdomadaires
d’enseignement
(garderie,
anima>ons
pédagogiques….).
La
compétence
est,
pour
le
Val
de
Norge
celle
de
la
communauté
de
communes
qui
en
assure
donc
l’organisa=on
et
le
financement.
Une
par>cipa>on
financière
peut
être
demandée
aux
parents.
-­‐ Enfin,
les
associa>ons
peuvent
de
manière
libre
proposer
des
ac>vités
en
périphérie
des
horaires
d’enseignement
(fin
de
journée
notamment).
Le
financement
est
assuré
par
le
bénéficiaire
du
service
(les
parents
dans
ce
cas)
mais
le
coût
pour
ceux-­‐ci
peut
être
diminué
par
le
versement
de
subven=ons
publiques.
-­‐ A
noter
que
la
compétence
et
donc
le
financement
ne
dépendent
pas
de
l’heure
où
est
proposée
l’ac=vité
(ex
de
15h45
à
16h30)
mais
des
modalités
d’organisa>on
des
Ac>vités
Pédagogiques
Complémentaires
par
les
enseignants.
8

10. Structures
du
Val
de
Norge
ETAT
DES
LIEUX
L’analyse
des
couts
actuels
Coût
horaire
garderies
Val
de
Norge
ma>n-­‐soir
:
4,14€
midi
:
3,65€
Soit
8,36€
le
cout
du
Midi
(1,5h
de
garderie
+
repas)
ADMR,
36
641,00
€
,
5%
CAF,
61
532,00
€
,
8%
OPCA,
9
487,00
€
,
2%
Divers,
1
911,00
€
,
0%
CdC,
165
285,00
€
,
22%
Parents,
472
887,00
€
,
63%
Coût
service
global
=
747
744€
Coût
ADMR
=
677
596€
CdC
=
70
148€
2012
-­‐
Coût
global
garderie
+
can>ne
2012
-­‐
Origine
des
rece9es
–
Dont
pour
ma=n
et
soir
=
3,63€
frais
ADMR
0,50€
pris
en
charge
par
CAF
(part
ADMR
+
divers)
Dont
0,50€
correspondant
à
des
frais
de
fonc>onnement
payés
par
Cdc
Dont
pour
midi
:
0,37€
de
par>cipa>on
CAF
Les
principales
dépenses
Achat
repas
=
177
939€
soit
2,89€
par
repas
(revente
aux
parents
3,49€)
Frais
de
ges>on
ADMR
:
47
152€
Frais
de
personnel
:
442
346€
Frais
de
fonc>onnement
réglés
par
Cdc
:
70
148€
9

11. Garderie
–
Restaurant
scolaire
de
Clénay
ETAT
DES
LIEUX
L’analyse
des
coûts
actuels
Coût
horaire
garderie
(ma>n-­‐soir)
2,95€
Coût
service
global
=
62
997€
Coût
ADMR
=
57
381€
CdC
=
5616€
2012
-­‐
Coût
global
garderie
+
can>ne
Dont
2,30€
frais
ADMR
Dont
0,48€
pris
en
charge
par
CAF
Dont
0,65€
correspondant
à
des
frais
de
fonc>onnement
payés
par
Cdc
Les
principales
dépenses
Achat
repas
=
15
939€
Frais
de
ges>on
ADMR
:
4
263€
Frais
de
personnel
:
35
744€
Frais
de
fonc>onnement
réglés
par
Cdc
:
5616€
Les
informa>ons
à
disposi>on
ne
perme9ent
pas
de
calculer
la
répar>>on
des
rece9es.
A
RETENIR
-­‐ Le
calcul
du
coût
horaire
permet
de
fixer
un
objec=f
financier
global
au
projet
qui
doit
être
en
cohérence
avec
le
coût
actuel
-­‐ Concernant
les
coûts
de
garderie,
un
éventuel
changement
de
règlementa>on
des
taux
d’encadrement
(même
si
invalidé
aujourd’hui
par
le
Conseil
d’Etat)
n’aura
pas
d’effet
intéressant
à
Clénay
-­‐ Les
frais
de
ges=on
sont
une
part
non
négligeable
du
coût
du
service
(76%
de
la
part
CAF)
-­‐ Il
convient
d’ajouter
à
ce9e
analyse
les
coûts
de
l’Accueil
de
Loisirs
du
mercredi
et
en
moindre
par>e
ceux
de
l’Ecole
de
Musique
(chiffres
non
communiqués)
10

12. ETAT
DES
LIEUX
La
factura=on
La
contribu>on
horaire
moyenne
des
parents
est
de
1,74€
de
l’heure
de
garderie.
Il
faut
ajouter
un
forfait
de
0,50€
par
midi
correspondant
au
différen>el
coût
d’achat
du
repas
–
prix
de
revente
aux
parents.
En
moyenne,
à
l’échelle
communautaire,
la
collec=vité
prend
donc
en
charge
2€40
par
enfant
et
par
heure
de
garderie
(ma>n-­‐soir)
et
1€89
le
midi.
Ce9e
factura>on
se
fait
en
fonc>on
des
revenus.
Si
nous
ne
disposons
pas
de
chiffres
concernant
la
factura>on
de
la
garderie,
nous
constatons
différentes
choses
:
-­‐
une
absence
de
cohérence
entre
la
factura>on
du
centre
de
loisirs
et
de
la
garderie
(en
par>culier
pour
les
repas)
-­‐
des
tranches
différentes
de
revenus
entre
le
centre
de
loisirs
et
les
garderies
-­‐
une
harmonisa>on,
qui
passe
sans
doute
par
un
recours
à
un
seul
et
unique
prestataire
(garderie
et
centre
de
loisirs),
est
à
étudier,
en
par>culier
pour
la
ges>on
du
mercredi.
Enfin,
on
notera
les
varia>ons
importantes
de
coût
de
la
garderie
du
midi
par
rapport
à
celle
du
ma>n
et
du
soir.
Varia>on
très
disparate
en
fonc>on
de
la
tranche
de
revenus
où
l’on
se
trouve
(tableau
ci-­‐dessous),
varia>on
d’autant
plus
importante
si
l’on
ajoute
les
0,50€
de
factura>on
supplémentaire
des
repas
(ce
chiffre
serait
à
ajouter
à
la
colonne
tarif
horaire
garderie
du
midi).
On
notera
d’ailleurs
l’inéquité
de
ces
tarifs
car
la
tranche
la
moins
favorisée
(3
enfants
et
revenu
<12000
euros)
se
voit
proposer
un
tarif
horaire
le
midi
qui
correspond
à
147%
de
celui
du
ma=n-­‐soir.
Ce
chiffre
passe
à
218%
si
l’on
ajoute
la
par>cipa>on
forfaitaire
de
0,50€
par
repas.
Compara>f
du
différen>el
garderie
soir-­‐ma>n
et
celle
du
midi
en
fonc>on
du
revenu.
11
Ressources
Cout
Midi
Tarif
horaire
garderie
midi
Tarif
horaire
ma=n
soir
compar=f
en
%
ma=n/midi
%
/
tranche
supérieure
Famille
1
enfant
<12000
5,25
1,17
1,07
109,66
12001
à
24000
5,73
1,49
1,46
102,28
136,45
24001
à
36000
6,46
1,98
1,8
110,00
123,29
>36000
6,94
2,30
2,2
104,55
122,22
Famille
2
enfants
<12000
5,04
1,03
0,74
139,64
12001
à
24000
5,35
1,24
1,07
115,89
144,59
24001
à
36000
5,96
1,65
1,47
112,02
137,38
>36000
6,46
1,98
1,8
110,00
122,45
Famille
3
enfants
<12000
5,04
1,03
0,7
147,62
12001
à
24000
5,34
1,23
1,02
120,92
145,71
24001
à
36000
5,89
1,60
1,45
110,34
142,16

13. Les
objec=fs
Les
objec=fs
du
projet
L’état
des
lieux
réalisé
nous
permet
de
dégager
un
certain
nombre
d’objec=fs
que
l’on
peut
classer
en
2
catégories
:
-­‐
les
objec>fs
de
fonc>onnement
administra>f
-­‐
les
objec>fs
éduca>fs
et
pédagogiques
Les
objec=fs
de
fonc=onnement
administra=f
-­‐ respecter
les
principes
règlementaires
de
la
réforme,
-­‐ proposer
un
service
adapté
aux
besoins
des
parents
(horaires,
factura>on,
souplesse
des
inscrip>ons,
horaires
souples
de
sor>e
de
la
garderie),
-­‐ respecter
la
règlementa>on
en
vigueur
et
perme9re
d’assurer
un
service
con>nu
et
de
qualité,
-­‐ maîtriser
les
couts
est
un
élément
déterminant
dans
la
réussite
de
ce
disposi>f,
-­‐ simplifier
le
suivi
administra>f
afin
de
réduire
les
coûts
de
ges>on,
-­‐ proposer
des
procédures
claires
concernant
la
sécurité
des
enfants
(respect
des
taux
d’encadrement,
des
diplômes,
procédure
d’entrée
et
de
sor>e
des
enfants
en
début
et
fin
d’ac>vité,
respect
de
la
règlementa>on
des
locaux…).
Les
objec=fs
éduca=fs
et
pédagogiques
-­‐
me9re
en
cohérence
capacités
d’appren>ssage
et
rythmes
biologiques
de
l’enfant
-­‐
limiter
la
fa>gue
des
enfants
-­‐
limiter
l’impact
de
la
pause
méridienne
sur
la
fa>gue
de
l’enfant
-­‐
privilégier
les
appren>ssages
fondamentaux
lors
des
périodes
les
plus
propices
à
l’appren>ssage
-­‐
renforcer
les
ac>vités
d’éveil
-­‐
alterner
des
temps
forts
d’appren>ssage
avec
des
temps
‘’faibles’’
orientés
vers
le
repos.
12

14. Le
disposi=f
L’organisa=on
de
la
semaine
A
RETENIR
Les
principes
suivants
ont
été
validés
pour
l’organisa>on
de
la
semaine
:
-­‐ 24
heures
d’enseignement
répar>es
du
lundi
au
vendredi
-­‐ Fin
des
cours
à
15h45
les
lundis,
mardis,
jeudis,
vendredis
-­‐ Fin
des
cours
à
12h00
le
mercredi
-­‐ Ac=vités
pédagogiques
complémentaires
proposées
les
lundis
et
mardis
de
15h45
à
16h30
par
les
enseignants
-­‐ Ouverture
de
l’accueil
périscolaire
le
ma>n
à
7h15
et
fermeture
à
18h45
-­‐ Can=ne
organisée
à
Clénay
du
lundi
au
vendredi
-­‐ Ac>vités
associa=ves
et/ou
Accueil
Collec=f
de
Mineur
organisé
à
Clénay
le
mercredi
après-­‐midi
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
7H15-­‐9h00
Accueil
périscolaire
Accueil
périscolaire
Accueil
périscolaire
Accueil
périscolaire
Accueil
périscolaire
9h00-­‐12h00
Ecole
Ecole
Ecole
Ecole
Ecole
12h00-­‐13h30
Can>ne
Can>ne
Can>ne
Can>ne
Can>ne
13h30-­‐15h45
Ecole
Ecole
Ac>vités
périscolaires
ou
associa>ves
Ecole
Ecole
15h45-­‐16h30
Accueil
périscolaire
Ac>vités
pédagogiques
complémentaires
Accueil
périscolaire
Ac>vités
pédagogiques
complémentaires
Accueil
périscolaire
Accueil
périscolaire
16h30-­‐18h45
Accueil
périscolaire
Accueil
périscolaire
Accueil
périscolaire
Accueil
périscolaire
13

15. Le
disposi=f
L’organisa=on
de
la
journée
L’organisa>on
de
la
journée
respecte
le
cahier
des
charges
règlementaire.
Des
ajustements
en
personnel
seront
à
envisage
en
fonc>on
des
taux
de
remplissage.
Les
ac>vités
pédagogiques
complémentaires
et
les
ac>vités
périscolaires
éduca>ves
auront
lieu
le
soir
entre
15h45
et
17h30.
14

16. Le
disposi=f
Zoom
sur
le
15h45-­‐18h45
Le
disposi>f
présenté
permet
:
-­‐
d’accueillir
la
totalité
des
enfants
de
l’école
jusqu’à
16h30,
-­‐
de
perme9re
la
sor>e
à
l’heure
choisie
par
les
parents,
-­‐
de
proposer
des
anima=ons
pédagogiques
variées
-­‐
de
limiter
le
nombre
d’animateurs
et
donc
les
coûts
de
17h45
à
18h45
-­‐
de
proposer
des
ac>vités
avec
des
effec=fs
maximum
de
12
enfants
par
intervenant
Aide
aux
devoirs
8
enfants
1
animateur
Temps
récréa>f
(4
animateurs)
+
enseignants
(APC)
–
54
enfants
15h45
Ac>vités
pédagogiques
complémentaires
(enseignants)
10
enfants
16h00
16h30
17h30
Anima>on
pédagogique
(associa>on)
8
à
12
enfants
1
animateur
Anima>on
pédagogique
(associa>on)
8
à
12
enfants
1
animateur
17h00
Temps
libre
(ACM)
12
enfants
1
animateur
18h00
18h45
Ac>vités
ludiques
Pour
finir
la
journée
1
animateur
Maxi
10
personnes
15

17. Le
disposi=f
Zoom
sur
le
Mercredi
La
ges=on
du
Mercredi
L’organisa>on
du
Mercredi
va
subir
des
modifica>ons
importantes
du
fait
de
l’appari>on
de
la
½
journée
d’enseignement
supplémentaire
le
ma>n.
D’après
les
ques>onnaires
‘’Rythmes
scolaires’’
de
la
communauté
de
communes
diffusés
en
avril
2013,
25
enfants
maximum
auront
besoin
d’une
garderie
le
mercredi
ma=n,
28
enfants
maximum
iraient
à
la
can=ne
et
17
au
centre
de
loisirs
(chiffre
iden>que
à
aujourd’hui
pour
ce9e
dernière
sta>s>que).
Le
principe
proposé
par
le
groupe
de
travail
est
de
privilégier
la
mise
en
place
d’ac>vités
à
Clénay
pour
limiter
les
coûts
et
les
transports
des
enfants.
Garderie
ma>n
ACM
25
enfants
2
animateurs
Ac>vités
après-­‐midi
17
enfants
Associa>on
1
animateur
Can>ne
midi
ACM
28
enfants
2
animateurs
Que
proposer
le
Mercredi
après-­‐midi
?
Le
déroulé
de
l’après-­‐midi
se
fera
en
trois
temps
:
-­‐
1
temps
récréa=f
après
le
repas
(13h30-­‐14h30)
-­‐ 1
temps
fort
d’ac=vités
pédagogiques
variées
(culturelles,
spor>ves
et
de
loisirs)
de
14h30
à
17h30
-­‐ 1
temps
calme
plus
individuel
avec
de
l’aide
aux
devoirs,
des
jeux
de
société
pour
aller
jusqu’à
18h45
-­‐
si
un
seul
animateur
en
simultané
suffit,
2
à
3
animateurs
pourront
se
succéder
dans
l’après-­‐
midi
en
fonc>on
du
programme
pédagogique.
16

18. Le
disposi=f
Zoom
sur
les
ac=vités
Quel
type
d’ac=vité
proposer
?
Les
ac>vités
proposées
le
soir
seront
de
différents
types
:
-­‐ Les
ac=vités
pédagogiques
complémentaires
seront
mises
en
place
par
l’équipe
enseignante
à
raison
de
2
soirs
par
semaine
à
des>na>on
d'élèves
choisis
par
les
enseignants
(aide
à
l’appren>ssage).
Ces
ac>vités
auront
lieu
les
lundis
et
mardis
de
15h45
à
16h30.
Chaque
enseignant
assurera
en
plus
11h
d’ac>vités
en
lien
avec
le
projet
d’école.
Ces
ac>vités
dureront
de
¾
d’heure
à
1
heure
30.
-­‐ Les
anima>ons
pédagogiques
sont
de
trois
ordres
:
les
anima=ons
à
caractère
ludique
(jeux
de
société,
travaux
manuels,
jeux
tradi>onnels),
les
anima=ons
à
caractère
d’appren=ssage
(éveil
ar>s>que,
aide
aux
devoirs,
…)
les
anima=ons
de
retour
au
calme
(lecture,
dessin…).
Lors
des
anima>ons
ludiques
et
de
retour
au
calme
les
parents
peuvent
venir
chercher
leurs
enfants
lorsqu’ils
le
souhaitent.
Ces
ac>vités
sont
systéma>quement
proposées
de
15h45
à
18h45.
Pour
les
ac>vités
d’appren>ssage,
les
enfants
restent
à
la
totalité
de
la
séquence
qui
dure
en
général
d’une
heure
à
une
heure
trente.
C’est
iden>que
pour
les
ac>vités
pédagogiques
complémentaires.
Les
ac>vités
ci-­‐dessous
(non
exhaus>ves)
perme9ent
de
mieux
comprendre
l’orienta>on
donnée
aux
anima>ons
pédagogiques.
Autour
des
Arts
Eveil
ar>s>que,
développer
ses
compétences
ar>s>ques
Autour
de
la
Nature
Pour
découvrir
la
Nature
en
s’amusant…
Autour
du
Sport
L’occasion
de
découvrir
une
mul>tude
d’ac>vités
spor>ves
Autour
du
Journal
Créer
un
journal,
en
u>lisant
l’informa>que,
écrire
ses
ar>cles,
prendre
des
photos…
Autour
de
la
Bibliothèque
Un
moment
calme
autour
des
Livres…
Autour
de
la
Musique
Eveil
musical
Aide
aux
devoirs
Pour
faire
ses
devoirs
Etude
surveillée
Pour
faire
ses
devoirs
et
apprendre
l’autonomie
Autour
des
jeux
Jeux
de
société
Secourisme
Ini>a>on
au
secourisme
Anglais
en
s’amusant
Jeux
de
société
en
anglais
Travaux
manuels
Ac>vités
manuelles
Eveil
scien=fique
Pe>tes
expériences
17
Appren=ssage
/
citoyenneté
Ac=vités
d’éveil
Ac=vités
ludiques

19. Le
disposi=f
Approche
budgétaire
Le
coût
total
du
service
sera
bien
sûr
fonc>on
du
ou
des
prestataires
choisis
pour
assurer
le
service.
Néanmoins,
on
peut
évaluer
d’ores
et
déjà
certaines
conséquences
de
la
mise
en
place
de
ce
disposi>f
:
-­‐
les
heures
quo>diennes
d’encadrement
(ma>n
et
soir)
passent
de
8h
à
10h
(augmenta>on
du
nombre
de
personnels
et
de
l’amplitude
horaire).
En
revanche,
le
recours
à
des
associa>ons
(voir
encadré
‘’Test
grandeur
nature’’)
permet
de
passer
à
un
coût
horaire
par
enfant
de
4,87
à
un
coût
horaire
variant
de
2,92€
à
1,67€.
Le
tableau
ci-­‐dessous
permet
de
calculer
le
coût
pour
la
collec>vité
du
service
en
fonc>on
du
disposi>f
et
du
nombre
d’enfants
présents
(en
fonc>on
de
la
tarifica>on
actuelle).
La
prise
en
charge
moyenne
par
la
collec>vité
est
actuellement
de
1,21€
à
Clénay
et
de
2,40€
au
niveau
de
la
communauté
de
communes.
A
factura>on
égale,
en
s’appuyant
en
par>e
sur
un
système
de
prestataire
type
associa>f,
la
baisse
de
ces
coûts
permet
de
compenser
l’allongement
de
l’amplitude
horaire
d’encadrement.
Cout
collec>vité
8
par
animateur
1,18€
10
par
animateur
0,6€
12
par
animateur
0,2€
14
par
animateur
0€
Coût
restant
à
charge
pour
la
collec>vité
sur
Val
de
Norge
Ce
test,
encadré
par
des
intervenants
spécialisés
rémunérés
a
été
l’occasion
de
vérifier
la
validité
du
système
et
de
tester
le
modèle
économique.
Le
tableau
ci-­‐dessous
précise
les
coûts
du
service
(à
comparer
aux
3€10
de
la
garderie
de
Clénay
et
aux
4€14
de
l’ensemble
des
garderies
du
Val
de
Norge.
Ces
coûts
peuvent
être
décomposés
en
2
:
70%
représentant
les
frais
de
personnel
et
30%
les
frais
de
fonc=onnement.
Cout
horaire/enfant
8
par
animateur
2,92
10
par
animateur
2,34
12
par
animateur
1,95
14
par
animateur
1,67
Coût
total
ac>vités
associa>ves
en
fonc>on
du
nombre
d’enfants
Un
test
grandeur
nature
La
période
Mai-­‐Juin
2013
a
permis
de
simuler
en
situa>on
réelle
la
mise
en
place
d’anima>ons
pédagogiques
proposées
aux
enfants
de
l’école.
34
enfants
(sur
56
élèves)
se
sont
inscrits
à
l’une
ou
plusieurs
de
ces
ac>vités.
18
Des
effec=fs
réduits
Le
test
s’est
effectué
avec
des
groupes
allant
de
6
à
12
enfants.
Pour
une
anima>on
pédagogique
de
qualité,
ces
effec>fs
nous
semblent
être
les
plus
adaptés.
Au
delà,
mis
à
part
quelques
ac>vités
(handball
(14),
chorale…),
la
qualité
de
l’anima>on
s’en
ressent.
Nos
simula>ons
financières
se
sont
donc
faites
sur
ces
bases.

20. Le
disposi=f
Approche
budgétaire
Et
le
Mercredi
?
Le
fonc>onnement
du
mercredi
va
être
considérablement
modifié.
L’existence
actuelle
d’un
seul
centre
de
loisirs
sur
le
Val
de
Norge
ne
permet
pas
de
comparer
à
l’échelle
de
l’école
de
Clénay
l’impact
financier
de
ces
modifica>ons
sur
la
ges>on
du
Mercredi.
Il
est
par
contre
possible
d’évaluer
les
coûts
du
disposi>f
sur
Clénay.
Ce
coût
pour
une
fréquenta>on
moyenne
de
12
enfants
(cohérent
par
rapport
aux
réponses
du
ques>onnaire
de
la
communauté
de
communes)
serait
de
1,95€
de
l’heure
d’ac=vité
par
enfant,
et
il
diminue
ensuite
(jusqu’à
18
enfants).
Une
connaissance
des
modes
de
financement
de
la
communauté
de
communes
pour
le
centre
de
loisirs
perme9rait
de
calculer
le
coût
parent
et
le
coût
collec>vité.
Les
faibles
effec>fs
du
mercredi
à
la
can=ne
perme9rait
par
ailleurs
de
ne
solliciter
que
deux
personnes
(contre
3
actuellement
le
reste
de
la
semaine).
La
factura=on
La
factura>on
mise
en
place
pourra
être
faite
en
fonc>on
de
la
stratégie
de
la
communauté
de
communes
:
-­‐ directement
par
elle
(pour
les
ac>vités
type
garderie)
-­‐ par
les
associa>ons
pour
les
anima>ons
pédagogiques
-­‐ par
le
délégataire
en
cas
de
Déléga>on
de
Service
Pulic
La
factura>on
devra
se
faire
à
la
½
heure
pour
les
ac>vités
où
la
sor>e
est
libre,
et
à
la
séance
pour
les
anima>ons
pédagogiques
d’appren>ssage.
19

21. Le
disposi=f
Mode
de
ges=on
Le
mode
de
ges>on
du
système
doit
être
réfléchi
à
l’échelle
intercommunale.
La
réforme
doit
être
une
opportunité
pour
repenser
l’ensemble
du
disposi>f
Enfance-­‐Jeunesse
de
la
communauté
de
communes
et
pour
ra=onaliser
les
coûts
:
-­‐
un
seul
prestataire
‘’garderie’’
et
centre
de
loisirs,
voir
du
secteur
Ado
perme9rait
une
diminu>on
des
coûts
de
ges>on
et
une
mutualisa>on
des
ressources
humaines.
Il
conviendra
d’étudier
financièrement
quel
mode
de
ges>on
est
le
plus
per>nent
et
le
plus
économique
(régie
directe,
DSP,
marché
public)
-­‐
la
ges>on
du
disposi>f
pourrait
être
confiée
à
un
coordonnateur
employé
par
la
communauté
de
communes
(poste
budgétaire
existant
actuellement
sur
la
communauté
de
communes
(direc>on
du
secteur
ado))
Coordonnateur
enfance
jeunesse
Garderie
1
directeur
/
garderie
1
équipe
d’animateurs
Centre
de
loisirs
(mercredis
et
vacances
scolaires)
1
directeur
1
équipe
d’animateurs
Secteur
Ado
Responsabilité
directe
du
coordonnateur
1
animateur
Ce
mode
de
fonc>onnement
perme9ra
de
mutualiser
le
personnel,
de
donner
une
vraie
cohérence
fonc=onnelle
entre
chaque
secteur
(de
la
maternelle
au
secteur
ado),
de
diminuer
les
coûts
de
personnel,
de
porter
un
projet
pédagogique
global
et
cohérent
ente
chaque
secteur.
20

22. Le
disposi=f
Mode
de
ges=on
La
rela>on
entre
la
communauté
de
communes,
l’éventuel
délégataire
et
les
associa>ons
prestataires
est
à
éclaircir
:
-­‐
en
régie
directe,
la
communauté
de
communes
recrute
l’ensemble
du
personnel.
Elle
fait
appel
par
conven=onnement
et
par
subven=onnement
aux
associa>ons
prestataires
des
anima>ons
pédagogiques.
-­‐
en
DSP,
le
délégataire
peut
intégrer
directement
les
anima=ons
dans
sa
presta=on.
Cela
donne
peu
de
flexibilité.
Un
système
mixte
peut
être
envisagé
(DSP
pour
les
ac>vités
tradi>onnelles
de
garderie
–
à
la
condi>on
d’apporter
une
plus-­‐value
pédagogique
par
rapport
à
l’existant
et
de
s’intégrer
dans
un
projet
pédagogique
global
–
et
subven>onnement
pour
les
presta>ons
d’anima>on
pédagogiques
réalisées
par
les
associa>ons
ou
les
autres
prestataires.
-­‐
ce
système
permet
une
plus
grande
souplesse
et
peut
perme9re,
en
fonc>on
du
projet
pédagogique
de
solliciter
de
nouvelles
associa>ons.
La
reproduc=vité
Penser
ce
système
à
l’échelle
de
l’intercommunalité
permet
de
reproduire
les
anima=ons
sur
l’ensemble
des
écoles.
Une
mutualisa=on
des
intervenants
est
tout
à
fait
possible
voir
nécessaire
et
facilitateur.
Ce9e
mutualisa>on
peut
se
faire
de
différentes
manières
:
-­‐
une
‘’labellisa=on’’
de
certains
animateurs
ou
certaines
associa=ons
pour
lesquels
la
communauté
de
communes
validerait
un
projet
pédagogique
lié
à
une
ac>vité
donnée
(exemple
:
un
projet
environnement
qui
pourrait
se
décliner
sur
plusieurs
écoles)
-­‐
l’emploi
d’une
équipe
d’animateurs
spécialisés
qui
viendraient
en
renfort
des
animateurs
de
garderie
classique
et
qui
proposeraient
de
manière
successive
leurs
ac>vités
dans
les
écoles.
21

23. En
conclusion
Ce
document
permet
de
dresser
une
première
esquisse
de
ce
que
pourrait
être
le
principe
de
mise
en
place
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires
à
Clénay.
Les
pistes
proposées
sont
toutes
déclinables
sur
les
autres
écoles
du
territoire,
sous
réserve
bien
sûr
d’une
adapta>on
au
contexte
local
(équipements
existants,
ressources
humaines
et
compétences
à
disposi>on…)
C’est
en
tout
cas
une
excellente
occasion
pour
repenser
l’accueil
des
jeunes
et
le
service
aux
familles
à
l’échelle
de
la
communauté
de
communes.
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