Au cours de ces récentes années, la recherche de placements stratégiques a mené de nombreuses entreprises de logistique ainsi que des producteurs et distributeurs à structurer leurs chaînes d’approvisionnement via le Luxembourg.
Il est certain que le Luxembourg présente un ensemble d’avantages à ce titre, en ce compris un ensemble de dispositions en matière TVA et douanière adaptées aux besoins commerciaux des entreprises.
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1. TVA et droits de douane dans le
secteur de la logistique
Une approche combinée et efficace
2. Au cours de ces récentes années, la
recherche de placements stratégiques
a mené de nombreuses entreprises de
logistique ainsi que des producteurs et
distributeurs à structurer leurs chaînes
d’approvisionnement via le Luxembourg.
Il est certain que le Luxembourg
présente un ensemble d’avantages à
ce titre, en ce compris un ensemble de
dispositions en matière TVA et douanière
adaptées aux besoins commerciaux des
entreprises.
EY assiste activement depuis de
nombreuses années des groupes
internationaux et permet à ces derniers
de réaliser des synergies dans le cadre
de leurs activités.
Dans le contexte actuel, l’amélioration
de la trésorerie et des besoins en fonds
de roulement (BFR) est d’autant plus
appréciée, en tant que contribution
directe au bénéfice avant impôt.
EY a développé une expertise
particulière afin de gérer au mieux les
flux de trésorerie de TVA ou encore
de réduire les charges relatives à
la TVA et aux droits de douane sur
des transactions transfrontalières et
notamment communautaires.
Objectif principal : sur la base d’une
cartographie des transactions et du
traitement TVA et douane y afférent,
identification des économies principales
offertes par les législations relatives aux
taxes indirectes, dont entre autres :
• TVA : réduction des impacts négatifs
sur la trésorerie, via une réduction
des délais de préfinancement de la
TVA, une diminution des montants
à préfinancer grâce au bénéfice
de taux faibles, une dispense de
préfinancement grâce un report
de paiement ou à un régime de
suspension, etc.
• Droits de douane : réduction
des coûts des droits et taxes à
l’importation sur la valeur des
équipements ou des marchandises
pour les sites de production ou dans
des pays spécifiques, simplification
administrative, etc.
Amélioration des flux de trésorerie
via une meilleure gestion de la TVA
et des droits de douane
Cadre
• Prise en compte des
contraintes opérationnelles
des entités concernées
• Cartographie des flux et
traitements TVA et douane y
relatifs
• Estimation des coûts de
trésorerie supportés pour la
gestion de ces taxes
• Détermination préliminaire du
potentiel de gains nets sur les
flux de trésorerie
Diagnostic
• Diagnostic des principales
zones d’amélioration
• Identification des solutions
potentielles au regard des
régimes TVA / Douanes
pour améliorer les flux de
trésorerie
• Classement prioritaire
des solutions identifiées
en fonction de leur valeur
potentielle : outil d’aide à la
décision
Faisabilité
• Compatibilité des solutions
retenues avec les contraintes
opérationnelles des sociétés
concernées
• Détermination des impacts
des solutions adoptées en
matière fiscale et sur les
systèmes d’information
Mise en oeuvre
• Délivrer des solutions sur-
mesure
• Mise en œuvre des solutions
• Fourniture d’un support
méthodologique pour la mise
en œuvre et post-mise en
œuvre
Économies nettes de TVA / Douane
Gain de trésorerie
Principales étapes
3. Schéma de flux
Pays A
UE
Non UE
Pays B
UE
Non UE
Fournisseur
Matière 1ère
Tiers
Producteur Distributeur
Opportunité:
• Régimes Douaniers
• Gestion Crédits TVA
• Condition de paiement
Opportunité:
• Délai de paiement
• Régime de stock en
consignation
• Régime intra-
communautaire
Importation = TVA selon Pays
Opportunité:
• Régime Douaniers économiques
PRODUCTION DISTRIBUTION
Grossiste/
Detaillant
Tiers
TVA TVA
Non
TVA
BFR TVA BFR TVA
TVA
BFR TVA
UE
Non UE
Nous pouvons vous aider à:
• Sécuriser les traitements TVA et Douane actuellement
appliqués
• Effectuer un diagnostic des flux de transactions existants à
travers des tests adaptés
• Intégrer les nouvelles règlementations
• Améliorer les méthodes actuelles de reporting TVA
• Mettre en place des procédures de revue du traitement
appliqué
• S’assurer de disposer d’un système d’information permettant
l’extraction des données requises en cas d’audit par
l’Administration TVA
• Mettre en place un système de facturation électronique
(simplification, sécurisation, réduction de coûts)
• Vous conformer à vos obligations déclaratives en matière de
TVA et droits de douane
Comment EY peut vous aider?
Gestion de la TVA et des droits de douane dans les systèmes d’information
