Introduction générale sur les risques psychosociaux pour le dossier consacré à ce sujet sur sur le site Internet eSET-Bourgogne

1. Le point sur…
les risques psychosociaux

2. Définition
Risques psychosociaux :
Les risques psychosociaux (RPS) correspondent à des situations de travail où
sont présents, combinés ou non :
• du stress
• des violences internes commises au sein de l’entreprise par des salariés :
harcèlement moral ou sexuel, etc…
• des violences externes commises sur des salariés par des personnes externes
à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).
Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés
par l’organisation et les relations de travail.
Source : INRS

3. Quelques chiffres
En Bourgogne, d’après une étude sur la surveillance des maladies professionnelles
liés aux facteurs psychosociaux :
• 2/3 des cas concernent des femmes
• Les 45-54 ans sont la tranche d’âge la plus représentée
• Les facteurs psychosociaux principalement associés, dans les ¾ des cas, sont les
rapports sociaux et relations de travail.
Les exigences de travail sont mentionnées dans près d'un signalement sur deux.
Surveillance des maladies à caractère professionnel liées aux facteurs psychosociaux en Bourgogne. Ministère Du Travail De L'emploi Et De
La Santé, Observatoire Régional De La Santé De Bourgogne, ORST Bourgogne. Janvier 2013

4. Les enjeux
• Enjeux sanitaires
Les RPS ont un impact sur la santé des travailleurs. La principale menace est le
stress. Le stress a des conséquences sur la santé physique (TMS, maux de tête,
troubles du sommeil, ...), émotionnelles (nervosité, angoisse, mal-être,…),
intellectuelles (la concentration, la mémoire,…).
• Enjeux économiques et sociaux
En France, le coût annuel du stress d’origine professionnelle est évalué à 2 à 3
milliards d’euros. Les RPS engendrent également des coûts indirects tels que le
désengagement, l’augmentation d’accidents du travail, la dégradation de
l’image de l’entreprise.
• Enjeux juridiques
Les RPS au travail ne sont ni définis ni reconnus en tant que tels dans les textes
juridiques internationaux, européens et communautaires. Il existe tout de même
des dispositions juridiques dans le Code du travail sur lesquelles il est possible
de s’appuyer pour agir.

5. Moyens d’actions
• Les sujets de santé psychologique au travail doivent être
portés par le conseil d’administration et la direction
générale de l’entreprise. Les partenaires sociaux doivent
être impliqués également.
• Les acteurs de l’entreprise concernés :
- L’employeur
- Les institutions représentatives du personnel :
CHSCT, délégué du personnel, salarié
- La médecine du travail
Le dialogue sur ces questions est une garantie indispensable
de la qualité de leur prise en charge.
Veiller également à la prise en compte des RPS dans la
démarche d’évaluation des risques et l’établissement du
Document Unique.

6. La prévention des risques
psychosociaux
Prévenir les RPS, c’est avant tout mettre en place des modes
d’organisation qui soient favorables à la santé physique et
mentale des salariés :
- Travail en équipe,
- Utilisation des compétences des salariés,
- Marges de manœuvre suffisantes,
- Participation des salariés aux décisions les concernant…

7. Le comité de pilotage eSET-Bourgogne.fr