Le 27 avril dernier, le CPT-Lux et la CCI du Luxembourg belge ont organisé une journée de recyclage à l’attention des conseillers en prévention. Protection des mains (révision de la norme EN388), locaux sociaux sur les chantiers, REACH/CLP (obligations 2018), premiers pas avec la check-list incendie ou encore ADR électriques étaient au rdv. Voici les présentations de nos orateurs du jour, MM. ROCCHI (Lebon Protection), NIVAILLE (Coordinateur santé/sécurité), VANMOL (Expert chimiste), LAGARMITTE (Jindal Films Europe) et CARMONA (SGS).
09/10/2018 - L’appréciation des risques machines – mise en pratique (3/6)
Matinée sécurité et bien être sur le lieu du travail (5/5) - ADR électrique
1. CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU LUXEMBOURG BELGE
Matinée sécurité et bien être sur le lieu du travail (5/5)
27 avril 2017
ADR électriques
Orateur : M. CARMONA (SGS)
2. Analyse de Risque
Carmona de la Vega Manuel
Technical Specialist Electricity
SGS Statutory Services Belgium A.S.B.L.
Organisme de Contrôle Agréé
Service Externe pour les Contrôles Techniques
Boulevard International, 55/D
B-1070 Bruxelles
Tél. : 02.411.60.35
Fax : 02.411.38.70
Gsm: 0478.74.00.88
E-mail : manuel.carmona@sgs.com
http://www.be.sgs.com
Présentation donnée a l’occasion de la journée de prévention en lien
avec la loi du 04/08/1996 relative au « bien-être des travailleurs lors
de l'exécution de leur travail » organisé par le
Comité luxembourgeois pour la promotion du travail
Av. Herbofin 14a – 6800 LIBRAMONT
Tél. 063/ 212 640
Fax. : 061/ 225 222
3. 2
Danger et risque : Quelle différence ?
En quoi consiste une analyse de risque en général?
Qui effectue l’analyse de risque?
Quel est l'objectif de l'évaluation des risques?
Pourquoi une évaluation des risques est-elle si importante?
Évaluation des risques:
la gravité d'une blessure potentielle (E),
la probabilité de survenance de la blessure (F1) et
l'exposition au danger (F2).
Exercice –exemple
Etablissement des rapports d’analyse en haute et basse tension.
Analyse de Risque
Programme
4. 3
Danger et risque : Quelle différence ? (Plusieurs notions sont à envisager)(3)
1°--Danger :
La façon dont un objet ou
une situation est susceptible
de causer du tort
Il y a danger lorsqu’ une situation
possède une capacité intrinsèque
à provoquer un effet dommageable.
Exemple:
des fuites soudaines de gaz toxique ou de produits
chimiques, des incendies, des explosions etc…
Analyse de Risque
5. 4
2°--Exposition :
Le degré d’exposition de la victime potentielle
au danger, ou à ses effets.
La présence d'une victime potentielle
et son éloignement par rapport au danger
déterminent le niveau du risque.
Par exemple,
un incendie ou une explosion de gaz peut
endommager les bâtiments avoisinants et leur
contenu, mais ne causera pas de tort aux
personnes si la zone est déserte au moment de
l’événement.
Analyse de Risque
Danger et risque : Quelle différence ?
6. 5
3°--Risque :
La probabilité que les effets dommageables surviennent réellement
Le risque représente la probabilité que ces effets se produisent :
Donc nous pouvons établir la formule suivante
Le risque est variable, il peut être élevé ou au contraire négligeable.
Analyse de Risque
Danger et risque : Quelle différence ?
7. 6
Exemple:
Considérons par exemple le cas d'un animal féroce. Celui-ci représente un "danger".
Lorsque l'animal est en liberté, les personnes qui se trouvent à proximité sont exposées à ce danger.
Par conséquent, il existe un risque que ces personnes soient victimes d'une attaque.
DONC
Analyse de Risque
Danger et risque : Quelle différence ?
Par contre …
8. 7
lorsque l'animal est enfermé dans une cage, il reste
"dangereux" mais personne n'est exposé à ce danger.
Par conséquent, le risque est fortement réduit voire éliminé.
Par contre
Analyse de Risque
Danger et risque : Quelle différence ?
9. 8
En quoi consiste une analyse de risque en général?
L’analyse de risques est le processus qui consiste à:
Identifier les dangers.
Evaluer les risques associés à un danger.
Déterminer les moyens appropriés pour éliminer ou maîtriser ces risques.
Sur le plan pratique, une analyse des risques consiste en une inspection approfondie
de votre installation électrique en vue d’identifier entre autres les éléments,
situations et procédés qui peuvent causer un préjudice, en particulier à des
personnes.
Une fois cette étape terminée, il faut évaluer la probabilité et la gravité du risque,
puis déterminer quelles mesures adopter afin d’empêcher le préjudice de se
concrétiser.
Analyse de Risque
10. 9
Analyse de Risque
Qui effectue l’analyse de risque?
C’est inscrit dans le texte de loi du 4 DECEMBRE 2012.( Arrêté royal concernant les
prescriptions minimales de sécurité des installations électriques sur les lieux de travail) ;
Section II. — Evaluation des risques et mesures de prévention générales
Art. 4. Conformément à l’article 8 de l’arrêté royal du 27 mars 1998
relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail,
l’employeur effectue une analyse des risques de chaque installation électrique qu’il détient.
Dans la pratique, l’employeur a différentes possibilités pour se faire assister dans la réalisation
de cet exercice.
Il peut faire appel à son service interne de prévention.
Si les compétences ne sont pas présentes et /ou suffisantes au sein de son service interne,
l’employeur peut faire appel des experts externes à l’entreprise.
11. 10
Analyse de Risque
Quel est l'objectif de l'évaluation des risques?
L’AR du 4 décembre 2012 s’inscrit dans le processus de modernisation des dispositions
relatives aux installations électriques du RGPT et les transpose dans un arrêté d’exécution de
la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail.
Cet AR a pour objectif:
Entres autre:.
Rappeler à l’employeur que faire contrôler correctement une installation électrique n’offre
pas une garantie de sécurité absolue.
confirmer à nouveau l’importance de l’analyse des risques pour toutes les installations
électriques sur les lieux de travail (anciennes et nouvelles).
Apporter le niveau de sécurité de l’ancienne installation à un niveau plus élevé et conforme
au niveau de sécurité des installations qui relèvent du champ d’application du RGIE.
Garantir l’uniformité des contrôles des installations électriques.
12. 11
Pourquoi une évaluation des risques est-elle si importante?
Les évaluations des risques sont très importantes puisqu'elles font partie intégrante d'un
bon plan de gestion de la santé et de la sécurité au travail.
Elles contribuent à :
Sensibiliser les personnes aux dangers et aux risques.
Déterminer si les mesures de maîtrise des risques en place sont appropriées ou s'il
faut en instaurer d'autres.
Hiérarchiser les risques et les mesures de maîtrise de ces derniers.
Déterminer qui est exposé à des risques (employés, personnel d'entretien, visiteurs,
entrepreneurs, membre du public, etc.).
Analyse de Risque
13. 12
Analyse de Risque
Évaluation des risques:
La méthode que nous appliquons pour l'évaluation des risques est: la méthode Kinney.
Elle repose sur un calcul du risque par la multiplication des facteurs suivants :
la gravité d'une blessure potentielle (E),
la probabilité de survenance de la blessure (F1) et
l'exposition au danger (F2).
Voici la codification des différents facteurs :
14. 13
Gravité (G )
Les conséquences possibles comprennent les effets possibles d’une exposition.
Il faut penser que dans chaque cas, on tiendra compte des conséquences les plus graves.
Le risque sera donc souvent surestimé.
Mais il s’agit avec cette méthode d’adopter une attitude maximaliste qui tient compte des cas les plus
graves.
1 Minime Blessure sans incapacité
3 Important Blessure avec incapacité
7 Grave Blessure irréversible, invalidité
15 Très grave 1 mort
40 Désastre Plusieurs morts
100 Catastrophe Nombreux morts
Analyse de Risque
15. 14
Facteur de probabilité (F1)
La probabilité est la chance(ou la malchance) qu’un dommage survienne d’un danger.
Ce facteur reflète les prévisions. On lui attribue un chiffre de référence allant de 0.1 à 10.
0,1 Pratiquement inconcevable
0,2 Pratiquement impossible
0,5 Concevable mais improbable
1 Improbable, mais possible dans les cas limites
3 Inhabituel
6 Peut se produire
10 Pouvant être attendu
Il est possible de refaire cette évaluation en estimant la valeur de cette prévention. (Exemple ADR 1)
Analyse de Risque
16. 15
Analyse de Risque
Facteur d’exposition (F2)
L’exposition tient compte de la durée et de la fréquence d’exposition à un danger.
(Ex. : combien de temps et combien de fois par jour un déménageur doit il soulever de caisses?)
0,5 Très rarement (moins d’1 fois par an)
1 Rarement (tous les ans)
2 Parfois (tous les mois)
3 De temps en temps (toutes les semaines)
6 Régulièrement (tous les jours)
10 En permanence
17. 16
Exemple n°1
Analyse de Risque
Deux domaines de tensions:
1. Haute Tension
2. Basse tension
Pour la HT, nous appliquons la formule
pure de la méthode Kinney
18. 17
E F1 F2 (R)isque Enregistreur de risque
X X =
Gravité : E---1 Premiers soins
E---3 Incapacité de travail
E---7 Lésion grave, lésion permanente
E---15 Cas mortel
E---40 Plusieurs cas mortels
E---100 Nombreux cas mortels
Probabilité : F1--- 0,2 À peine concevable
F1---0,5 Nulle :concevable mais très improbable
F1---1 Faible :possible mais à la limite
F1---3 Improbable :inhabituel mais possible
F1---6 50/50 : peut se produire
F1---10 Grande :pouvant être attendu
Exposition : F2---0,5 Très rare : max. 1 fois / an
F2---1 Rare : max. 2 fois / an
F2---2 Exceptionnelle : 1 fois / mois
F2---3 Occasionnelle : 1 fois / semaine
F2---6 Fréquente : 1 fois / jour
F2---10 Permanente
Risque
0 ... 20 Aucune mesure n’est nécessaire. 5
20 ... 70 Une attention est requise. 4
70 ... 200 Mesure(s) requise(s). 3
200 ... 400 Amélioration(s) immédiate(s). 2
400 ... Amélioration(s) d’urgence(s). 1
Analyse de Risque
Deux domaines de tensions:
1. Haute Tension
2. Basse tension
Pour la HT, nous appliquons la formule
pure de la méthode Kinney
19. 18
E E F2 (R)isque Enregistreur de risque
X X =
Gravité : E---1 Premiers soins
E---3 Incapacité de travail
E---7 Lésion grave, lésion permanente
E---15 Cas mortel
E---40 Plusieurs cas mortels
E---100 Nombreux cas mortels
Probabilité : F1--- 0,2 À peine concevable
F1---0,5 Nulle :concevable mais très improbable
F1---1 Faible :possible mais à la limite
F1---3 Improbable :inhabituel mais possible
F1---6 50/50 : peut se produire
F1---10 Grande :pouvant être attendu
Exposition : F2---0,5 Très rare : max. 1 fois / an
F2---1 Rare : max. 2 fois / an
F2---2 Exceptionnelle : 1 fois / mois
F2---3 Occasionnelle : 1 fois / semaine
F2---6 Fréquente : 1 fois / jour
F2---10 Permanente
Risque
0 ... 20 Aucune mesure n’est nécessaire. 5
20 ... 70 Une attention est requise. 4
70 ... 200 Mesure(s) requise(s). 3
200 ... 400 Amélioration(s) immédiate(s). 2
400 ... Amélioration(s) d’urgence(s). 1
Analyse de Risque
15 10 2 300 Amélioration(s) immédiate(s).
20. 19
Exemple n°2
Analyse de Risque
Deux domaines de tensions:
1. Haute Tension
2. Basse tension
En basse tension nous résumons, pour
un meilleurs rendu de l’analyse de
risques, dans un tableau de ce type…
22. 21
E F1 F2 (R)isque Enregistreur de risque
=
Gravité : E---1 Premiers soins
E---3 Incapacité de travail
E---7 Lésion grave, lésion permanente
E---15 Cas mortel
E---40 Plusieurs cas mortels
E---100 Nombreux cas mortels
Probabilité : F1--- 0,2 À peine concevable
F1---0,5 Nulle :concevable mais très improbable
F1---1 Faible :possible mais à la limite
F1---3 Improbable :inhabituel mais possible
F1---6 50/50 : peut se produire
F1---10 Grande :pouvant être attendu
Exposition : F2---0,5 Très rare : max. 1 fois / an
F2---1 Rare : max. 2 fois / an
F2---2 Exceptionnelle : 1 fois / mois
F2---3 Occasionnelle : 1 fois / semaine
F2---6 Fréquente : 1 fois / jour
F2---10 Permanente
Risque
0 ... 20 Aucune mesure n’est nécessaire. 5
20 ... 70 Une attention est requise. 4
70 ... 200 Mesure(s) requise(s). 3
200 ... 400 Amélioration(s) immédiate(s). 2
400 ... Amélioration(s) d’urgence(s). 1
Analyse de Risque
Exemple A
E F1 F2 (R)isque Enregistreur de risque
X X =
15 3 3 135 Mesure(s) requise(s)
24. 23
E F1 F2 (R)isque Enregistreur de risque
X X =
Gravité : E---1 Premiers soins
E---3 Incapacité de travail
E---7 Lésion grave, lésion permanente
E---15 Cas mortel
E---40 Plusieurs cas mortels
E---100 Nombreux cas mortels
Probabilité : F1--- 0,2 À peine concevable
F1---0,5 Nulle :concevable mais très improbable
F1---1 Faible :possible mais à la limite
F1---3 Improbable :inhabituel mais possible
F1---6 50/50 : peut se produire
F1---10 Grande :pouvant être attendu
Exposition : F2---0,5 Très rare : max. 1 fois / an
F2---1 Rare : max. 2 fois / an
F2---2 Exceptionnelle : 1 fois / mois
F2---3 Occasionnelle : 1 fois / semaine
F2---6 Fréquente : 1 fois / jour
F2---10 Permanente
Risque
0 ... 20 Aucune mesure n’est nécessaire. 5
20 ... 70 Une attention est requise. 4
70 ... 200 Mesure(s) requise(s). 3
200 ... 400 Amélioration(s) immédiate(s). 2
400 ... Amélioration(s) d’urgence(s). 1
Analyse de Risque
Exemple BAmélioration(s) d’urgence(s).10615 900
27. Facteurs Influence Externe
Carmona de la Vega Manuel
Technical Specialist Electricity
SGS Statutory Services Belgium A.S.B.L.
Organisme de Contrôle Agréé
Service Externe pour les Contrôles Techniques
Boulevard International, 55/D
B-1070 Bruxelles
Tél. : 02.411.60.35
Fax : 02.411.38.70
Gsm: 0478.74.00.88
E-mail : manuel.carmona@sgs.com
http://www.be.sgs.com
Présentation donnée a l’occasion de la journée de prévention en lien
avec la loi du 04/08/1996 relative au « bien-être des travailleurs lors
de l'exécution de leur travail » organisé par le
Comité luxembourgeois pour la promotion du travail
Av. Herbofin 14a – 6800 LIBRAMONT
Tél. 063/ 212 640
Fax. : 061/ 225 222
28. 2
Art 19-RGIE
Pour toute installation industrielle,
les influences externes …. sont déterminées sur la base de données fournies par
l’exploitant de l’installation.
Ces données sont apposées sur un ou plusieurs plans de l’établissement ou de
l’installation.
Ces plans doivent être approuvés et paraphés par l’exploitant et l’organisme
agréé.
Facteurs d’influence externe
29. 3
Facteurs d’influence externe
1 ère Lettre
CATEGORIE
2 ème
Lettre
CODE
Chiffre
catégorie générale du FIE Nature du FIE Classement au
sein de chaque
FIE
A Environnement
choix des matériaux
de A à … De 1 à……
B compétence des personnes
C mode de construction matériaux utilisés pour
la construction des bâtiments
Chaque condition d’influence externe est désigné par un code comprenant toujours
un groupe de deux lettres (en majuscule) et d’un chiffre comme suit
30. 4
AGAA AFAD AE AH
BE
AN
BB
ALAK BA
BC CABD CB
AM
Facteurs d’influence externe
Température Eau
FauneFlore
Corps solide Agent corrosif Contrainte
rayonnementCourant induit
Vibration
Incendie explosionEvacuationPotentielÉtat du corps
Compétence
StructureConstruction
31. 5
AA
Code Désignation Référence
AA 1 Frigorifique De - 60° à + 5°
AA 2 Très froid De - 40° à + 5°
AA 3 Froid (1) De - 25° à + 5°
AA 4 Tempéré (1) De - 5° à + 40°
AA 5 Chaud De + 5° à + 40°
AA 6 Très chaud De + 5° à + 60°
AA 7 Froid (2) De - 15° à + 25°
AA 8 Tempéré (2) De + 5° à + 30°
FIE- Température ambiante
32. 6
AD
Code Désignation Référence
AD 1 Présence d'eau négligeable Généralement aucune trace d'humidité.
AD 2 Temporairement humides Chutes verticales de gouttes d'eau.
Condensation occasionnelle d'humidité
ou présence occasionnelle de vapeur d'eau.
AD 3 Humides Ruissellement d'eau sur les parois et sur les sols.
Aspersion d'eau.
Eau tombant en pluie (max. 60° avec la verticale).
AD 4 Mouillés Ruissellement et projection d'eau dans toutes les directions.
AD 5 Arrosés Jets d'eau sous pression dans toutes les directions.
AD 6 Paquets d'eau Lavage au jet d'eau et paquets d'eau.
AD 7 Immergés Profondeur d'eau 1 m.
AD 8 Submergés Profondeur d'eau 1 m.
FIE-Présence d’eau 1/2
33. 7
AD
Code Exemples protection
AD 1 Locaux secs tels que salles de séjour, chambres bureaux, … IPX0
AD 2 Locaux temporairement humides tels que certaines cuisines,
caves, terrasses couvertes, lieux d'aisance, garages individuels,
…
IPX1
AD 3 Locaux humides tels que locaux à poubelles, les sous-stations
de vapeur ou d'eau chaude, …
IPX3
AD 4 Lieux mouillés tels que les chantiers, les saunas, les chambres
frigorifiques, …
IPX4
AD 5 Lieux exposés tels que les batteries de douches, les étables, les
boucheries, …
IPX5
AD 6 Jetées, quais, plages, … IPX6
AD 7 Bassins peu profonds tels que ceux des fontaines. IPX7
AD 8 Bassins profonds. IPX8
FIE-Présence d’eau 2/2
35. 9
AE
Code Référence Degrés de protection
AE 1 Grande dimension IP2X (IPXX-B) ou IP0X selon qu’un
degré de protection contre les contacts
directs est ou n’est pas imposé.
AE 2 Petite dimension (2,5 mm) IP3X
AE 3 Très petite dimension (1 mm) IP4X
AE 4 Poussières
Pouvant pénétrer IP5X
Etanchéité nécessaire IP6X
FIE- Corps solides étrangers
36. 10
AF
Code Référence Condition Exemples
AF 1 Négligeable Aucune influence d'agents
corrosifs ou polluants tant
par leur nature que par leur
qualité
Locaux d'usage domestique,
locaux recevant du public et de
façon générale, tous les locaux
dans lesquels des produits
chimiques ou corrosifs, … ne sont
ni manipules, ni traites
AF 2 D’origine
atmosphériques
Voisinage des bords de
mer, proximité
d‘établissements
produisant d'importantes
pollutions
Bâtiments situés au
voisinage des industries
chimiques, de cimenteries,
…
FIE- Agents corrosifs ou polluants
37. 11
AGENTS CORROSIFS OU
POLLUANTS
AF
Code Référence Condition Exemples
AF 3 Action
accidentelle
de produits
chimiques
Actions de courte durée ou
accidentelle de produits
chimiques ou corrosifs
d'usage courant
Laboratoires d'usines,
Laboratoires d'enseignement,
garages, chaufferies, ...
AF 4 Permanente Actions permanentes de
produits chimiques,
corrosifs ou polluants
Industries chimiques, industries
dans lesquelles il est fait usage de
produits chimiques ou corrosifs
peinture,
chromage,
hydrocarbure,
matières plastiques….
FIE- Agents corrosifs ou polluants
38. 12
AG
Code Référence
AG 1 Maximum 1 joule
AG 2 Maximum 6 joules
AG 3 Maximum 60 joules
FIE- Contraintes mécaniques
39. 13
AH
Code Référence Exemples
AH 1 Faibles Locaux domestiques et, de façon générale, les matériels
fixes sans moteur
AH 2 Moyennes Matériels comportant des
moteurs ou des parties mobiles
AH 3 Importantes Voisinage de tamis vibrants,
d'appareils vibrateurs
FIE-Vibrations
42. 16
AM
Code Référence
AM 1 Pas d’influence
AM 2 Courants vagabonds
AM 3 Courants électromagnétiques
AM 4 Influences ionisantes
AM 5 Influences électrostatiques
AM 6 Courants induits
FIE- Courants induits et vagabonds
43. 17
TENSIONS AC INDUITES (LIGNES HT, TGV, …)
induction électromagnétique
FIE- Courants induits et vagabonds
45. 19
BA
Code Désignation Conditions Exemples
BA 1 Ordinaires Personnes non classifiées ci-
après
Locaux à usage domestique
ou analogue, locaux recevant
du public en général, ...
BA 2 Enfants Enfants se trouvant dans
des locaux qui leur sont
destinés
Crèches et garderies
d’enfants, ...
BA 3 Handicapés Personnes ne disposant pas
de toutes leurs capacités
mentales et physiques
Hospices pour invalides ou
vieillards ou aliénés mentaux,
…
FIE- Compétence des personnes
46. 20
BA
Code Désignation Conditions Exemples
BA 4 Averties Personnes qui :
- soit sont suffisamment informées des
risques liés à l’électricité pour les travaux
qui leur sont confiés
- soit sont surveillées de façon
permanente par une personne qualifiée
pendant les travaux qui leur sont confiés
afin de réduire les risques électriques au
minimum
Agents d’exploitation
ou d'entretien des
installations
électriques, …
BA 5 Qualifiées Personnes qui, par leurs connaissances
acquises par formation ou par expérience,
peuvent évaluer elles-mêmes les risques
liés aux travaux à exécuter et peuvent
déterminer les mesures à prendre pour
éliminer ou limiter au minimum les risques
spécifiques y afférents
Ingénieurs,
techniciens chargés
de l'exploitation des
installations
électriques, …
FIE- Compétence des personnes
47. 21
BB
Code Référence Courant
alternatif
CA
Courant
continu non
lisse
CC
Courant
continu lisse
CCL
BB 1 Peau sèche ou humide par
sueur
50 75 120
BB 2 Peau mouillée 25 36 60
BB 3 Peau immergée dans l’eau 12 18 30
FIE- Etat du corps humain
48. 22
BC
Code Référence Conditions Exemples
BC 1 Nuls Les personnes se trouvent dans
des locaux ou emplacements
non-conducteurs.
Locaux dont les sols et parois sont
isolants et ne comportent aucun
élément conducteur.
BC 2 Faibles Les personnes ne touchent pas
normalement des éléments
conducteurs au potentiel de
terre.
Locaux dont les sols et les parois sont
isolants ou isolés et contiennent peu
d'éléments conducteurs, tels que
chambres, salles de séjour des
logements d'habitation, bureaux, …
BC 3 Fréquents Les personnes sont en contact
permanent fréquent avec des
éléments conducteurs au
potentiel de terre.
Locaux dont les sols et les parois sont
conducteurs et comportent de
nombreux éléments conducteurs, …
BC 4 Continus Les personnes sont en contact
permanent avec des éléments
conducteurs au potentiel de terre
et leurs possibilités de
mouvements sont généralement
limitées.
Enceintes conductrices telles que
cuves métalliques, chaudières et
réservoirs métalliques, …
FIE- Contact avec le potentiel de la terre
50. 24
BD
Code Exemples
BD 1 Bâtiments à usage d’habitation,
D’une hauteur inférieur à 25 m
BD 2 Bâtiments élevés de hauteurs égale
ou supérieur à 25 m
BD 3 Bâtiments recevant du public
BD 4 Bâtiments recevant du public
d’une hauteur supérieur à 25 m
FIE- Possibilité d’évacuation urgence
51. 25
BE
Code Référence Conditions Exemples
BE 1 Risques
négligeables
Absence ou quantités négligeables
de matières inflammables,
explosives ou susceptibles de
contaminer.
Locaux à usage domestique.
BE 2 Risques
d'incendie
Traitement ou stockage de
matières combustibles et de
liquides à point d'éclair supérieur à
55°C.
Granges, menuiseries,
fabriques de papier,
chaufferies, parkings,
bibliothèques, salles
d'archives, réserves, …
BE 3 Risques
d'explosion
Traitement ou stockage de
matières explosives ou de liquides
ayant un point d'éclair inférieur ou
égal à 55°C, y compris la
présence de poussières
explosives.
Raffineries, dépôts
d'hydrocarbures, dépôts de
carburants, dépôts de
munitions, fabriques de
certaines matières plastiques.
BE 4 Risques de
contamination
Présence d'aliments, de produits
pharmaceutiques non protégés,
bris de lampes.
Industries alimentaires,
grandes cuisines, industries et
laboratoires pharmaceutiques.
FIE-Matières traitées ou entreposées
52. 26
CA
Code Référence
CA 1 Matériaux non combustibles
CA 2 Matériaux combustibles
FIE-Matériaux de construction
53. 27
CB
Code Référence Conditions Exemples
CB 1 Risques
négligeables
Constructions classiques
et stables
/
CB 2 Propagation
d’incendie
Bâtiments dont la forme
et les dimensions peuvent
faciliter la propagation
d’un incendie
Bâtiments élevés avec
système de ventilation
forcée
FIE-Structure du bâtiment
54. 28
CB
Code Référence Conditions Exemples
CB 3 Mouvements Risques dus à des
mouvements de structure
Bâtiments de grande
longueur ou construits sur
des terrains non stabilisés
de telle sorte qu’il puisse en
résulter des déplacements
entre différentes parties du
bâtiment ou entre le
bâtiment et le sol
CB 4 Flexibles ou
instables
Constructions fragiles ou
pouvant être soumises à
des mouvements et à des
Oscillations
Tentes, faux plafonds,
cloisons démontables,
structures gonflables
FIE-Structure du bâtiment
55. 29
Encore 4 facteurs moins utilisés :
1. AP : effet sismique
2. AQ : effet de la foudre
3. AR : Mouvement d’air
4. AS : effets du vent
FIE-
56. 30
AA
AD
AE
AF
AG
AH
AK
AL
AM
AN
BA
BB
BC
BD
BE
CA
CB
1 2 3 4 5 6 7 8
1 2 3 4 5 6 7 8
1 2 3 4
1 2 3 4
1 2 3
1 2 3
1 2
1 2
1 2 3 4 5 6
1 2
1 2 3 4 5
1 2 3
1 2 3 4
1 2 3 4
1 2 3 4
1 2
1 2 3 4
Présence d’eau
Corps solides
Agents corrosifs ou polluants
Contraintes mécaniques
Vibrations
Flore
Faune
Courants
Rayonnements solaires
Compétence des personnes
Etat du corps humain
Contact avec la terre
Possibilité d’évacuation
Matières traitées
Matériaux de construction
Structure des bâtiments
Température ambiante
FIE-Influences Normales
59. 33
Frigorifique (-60 à +5)
Très froid (-40 à +5)
Froid (-25 à +5)
Tempéré (-5à +40)
Chaud (+5 à +40)
Très chaud (+5 à +60)
Froid (-15 à +25)
Tempéré (+5 à +30)
AA1
AA2
AA3
AA4
AA5
AA6
AA7
AA8
Température ambiante
AA
Présence d’eau
AD1
AD2
AD3
AD4
AD5
AD6
AD7
AD8
AD
Négligeable
Temporairement humides
Humides
Mouillés
Arrosés
Paquets d’eau
Immergés
Submergés
Corps solides étrangers
AE1
AE2
AE3
AE4
Grande dimension
Plus petite dimension 2,5 mm
Plus petite dimension 1mm
Poussières
AE
Agents corrosifs ou polluants
AF1
AF2
AF3
AF4
Contraintes mécaniques
AG1
AG2
AG3
AG
AF Négligeable
D’origines atmosphériques
Action accidentelle de produits chimiques
Permanente
Maximum 1 joule
Maximum 6 joule
Maximum 60 joule
Vibrations
AH1
AH2
AH3
Faibles
Moyennes
Importantes
AH
Flore
Négligeable
Possible
AK1
AK2
AK
Faune
AL1
AL2
Négligeable
Possible
AL
Courants induits et courants vagabonds
Courants vagabonds
Influences électromagnétiques
Influences ionisantes
Influences électrostatiques
Courants induits
AM2
AM3
AM4
AM5
AM6
AM
Rayonnements solaires
AN
AN2 Rayonnements solaires
BA
Compétence des personnes
BA1
BA2
BA3
BA4
BA5
Ordinaire
Enfants
Handicapés
Averties
Qualifiées
Etat du corps humain
BB1
BB2
BB3
Peau sèche ou humide par sueur
Peau mouillée
Peau immergée dans l’eau
BB
Contacts avec le potentiel de la terre
BC1
BC2
BC3
BC4
Nuls
Faibles
Fréquents
Continu
BC
Possibilité d’évacuation en cas d’urgence
BD1
BD2
BD3
BD4
Normale
Longue
Encombrée
Longue et encombrée
BD
Matières traitées ou entreposées
BE1
BE2
BE3
BE4
Risques négligeables
Risques d’incendie
Risques d’explosion
Risques de contamination
BE
Matériaux de construction
CA1
CA2
Matériaux non combustibles
Matériaux combustibles
CA
Structure des bâtiments
CB1
CB2
CB3
CB4
Risques négligeables
Propagation d’incendie
Mouvements
Flexibles ou instables
CB
FIE-Influences particulières