Enjoy it

1. xxxxx PROCEDURE MAITRISE DES NON
CONFORMITES, ACTIONS CORRECTIVES
ET ACTIONS PREVENTIVES
Pr.DQ.02
version
00
Date
d’application
Page
1/4SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 V.2008
I. Objectifs :
S’assurer que toute non conformité qui ne répond pas aux exigences du SMQ est bien
identifiée et maîtrisée. Décrire les dispositions prises pour le traitement des non conformités
de manière à empêcher leur utilisation intentionnelle.
II. Domaine d’application :
Toute non conformité détectée dans l’entreprise.
III. Responsabilités :
Les responsabilités sont décrites dans le paragraphe méthodologie.
IV. Documents de référence
Norme ISO 9001 Version 2008
Fiche d’amélioration 01E.Pr.DQ.02
Tableau de suivi des améliorations 02E.Pr.DQ.02
V. Liste de diffusion
Directeur Général
Pilotes Processus
Responsable qualité
VI. Abréviations et référencements
Ce document est la propriété exclusive de xxxx
PERSONNES IMPLIQUEES
PL-ABC Pilote du processus concerné ABC
DG Directeur Général
RQ Responsable Qualité
RC Responsable Concerné
Rédacteur Vérificateur Approbateur
Nom Prénom
Fonction
Visa
Date

2. xxxxx PROCEDURE MAITRISE DES NON
CONFORMITES, ACTIONS CORRECTIVES
ET ACTIONS PREVENTIVES
Pr.DQ.02
version
00
Date
d’application
Page
2/4SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 V.2008
VII. Méthodologie :
QUOI QUI COMMENT REF
Non
Oui
Non
Oui
Non
Emetteur
PL-ABC
RQ
PL-ABC
PL-ABC/CB
RQ
RQ/PL-ABC
Toute personne au cours de l’exécution de ses
taches ayant détecté une non-conformité dans la
société doit en alerter le pilote de son processus.
Ce dernier décrit la non-conformité dans le
premier paragraphe de la « fiche d’amélioration »
établie à cet effet et la remet au RQ (voir
remarque).
Enregistre la non-conformité dans le « tableau de
suivi des non conformités ».
Au cas ou un traitement curatif est possible, le
pilote du processus où est apparu la non-
conformité décide de ce traitement le plus
rapidement possible afin que le client reste
satisfait
Le traitement curatif est appliqué à la non
conformité
L’efficacité du traitement curatif de la non
conformité est testée par le RQ.
- Si la non-conformité traitée a été
parfaitement maîtrisée par le traitement
curatif, et ce sans risque de récidive, la
« fiche d’amélioration correspondante est
clôturée »
- Si le traitement appliqué à la non-
conformité n’est pas suffisamment efficace
pour l’éradiquer, le RQ en collaboration avec
le pilote du processus concerné décide d’une
mesure Corrective ou Préventive.
01E.Pr.DQ.02
02E.Pr.DQ.02
01E.Pr.DQ.02
01E.Pr.DQ.02
01E.Pr.DQ.02
Ce document est la propriété exclusive de xxxx
Détection d’une non
conformité
Enregistrement
Traiteme
nt
efficace ?
Application du
traitement
Traiteme
nt
curatif ?
Clôture
?
Fin

3. xxxxx PROCEDURE MAITRISE DES NON
CONFORMITES, ACTIONS CORRECTIVES
ET ACTIONS PREVENTIVES
Pr.DQ.02
version
00
Date
d’application
Page
3/4SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 V.2008
Oui
RQ
Toutes les décisions prises pour le traitement à
cours terme ou à long terme d’une non-conformité
sont reportées dans la « fiche d’amélioration »
correspondante et résumées dans le « tableau de
suivi des améliorations ».
01E.Pr.DQ.020
2E.Pr.DQ.02
PL-ABC
PL-ABC
PL-ABC
RQ
RQ
RQ
RQ
RQ
RQ/PL-ABC
Le pilote du processus ou est apparue la non-
conformité doit, en collaboration avec la RQ,
analyser et décrire les causes de la non-
conformité dans le paragraphe correspondant au
niveau de la « fiche d’amélioration »
Evaluer le besoin d’une action d’ajustement ou de
prévention :
- S’il s’agit d’une anomalie potentielle,
il faut procéder à la mise en place d’actions
préventives
- S’il s’agit d’une anomalie réelle, il
faut procéder à la mise en place d’actions
correctives.
Déterminer les actions préventives ou correctives
nécessaires au traitement de la non-conformité
détectée,
Valider les actions correctives ou préventives
proposées pour le traitement de la non-conformité
détectée,
Reporter les actions préventives ou correctives
validées sur la « fiche d’amélioration »
correspondant à la non-conformité détectée,
Mettre en place un planning des interventions
pour l’application des mesures préventives ou
correctives décidées, et ce en collaboration avec
les principaux intervenants,
Vérification de la mise en œuvre des actions C et
P, puis report sur la « fiche d’amélioration » de
toute remarque à ce sujet,
Suivre les étapes de réalisation de ces actions,
Etablir des critères d’évaluation de l’efficacité de
ces actions mises en œuvre, évaluer leur
efficacité et reporter les remarques relatives à
cette évaluation dans la « fiche d’amélioration »
correspondante,
01E.Pr.DQ.02
01E.Pr.DQ.02
01E.Pr.DQ.02
01E.Pr.DQ.02
01E.Pr.DQ.02
Ce document est la propriété exclusive de xxxx
Entreprendre des
actions P ou C
Analyse des causes
de la non- conformité
Proposition d’actions
P ou C
Planification de l’application
des actions C et P
Validation des
actions C ou P
Evaluation de
L’efficacité des
actions C et P
Suivi de l’application
des actions C et P
Choix du type d’actions
à entreprendre
Vérification de la mise en
œuvre des actions C et P

4. xxxxx PROCEDURE MAITRISE DES NON
CONFORMITES, ACTIONS CORRECTIVES
ET ACTIONS PREVENTIVES
Pr.DQ.02
version
00
Date
d’application
Page
4/4SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 V.2008
RQ Synthétiser l’état d’avancement de toutes les
actions de prévention ou de correction entreprises
pour le traitement des non conformités détectées
dans le « tableau de suivi des améliorations » et
prendre les mesures nécessaires en cas de retard
d’application de ces mesures C et P.
02E.Pr.DQ.02
Remarque 1 :
- En cas de non-conformité détecté à la réception (PR, Consommables, Matières
Premières ….) le produit non conforme est étiqueté en rouge.
- Lorsqu’une non-conformité est détecté au niveau produit fini ou semi fini (en cours de
fabrication), le produit fini ou semi fini est tamponné non-conforme par le service Contrôle
qualité et isolé dans la zone de non-conformité.
VIII. Tableau des révisions :
Révision Nature de changement Date d’application
Ce document est la propriété exclusive de xxxx
Synthèse de toutes
les actions P ou C