E Learning Bloc Confirmation

E-learning Front to Compta :
CONFIRMATIONS

Distinction entre marché organisé et marché OTC
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS

Marché organisé Marché OTC

Négociation d’une opération,
Passage de Ordre de bourse, Avec la contrepartie (en direct),
l’ordre envoyé au négociateur ou par l’intermédiaire d’un
courtier

Ordre de bourse transmis Accord de la contrepartie
Exécution par le négociateur ou du broker pour le compte
au marché centralisé de la contrepartie

Avis d’opéré, Contrat papier ou
Nature de la
généré automatiquement Message électronique
confirmation par le marché centralisé Caractère obligatoire

Destinataire Avis d’opéré renvoyé
automatiquement au Les deux contreparties
de la donneur d’ordre par le dans l’opération
confirmation négociateur


A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?

A ux m arc hé s p rim aire s e t s e c o nd aire s

A ux m arc hé s o rg anis é s

A ux m arc hé s d e g ré à g ré

A ux m arc hé s o rg anis é s e t d e g ré à g ré

V alid e r







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Le risque de contrepartie

Marché organisé :
• centralisation de l’offre et de la demande
• instrument standardisé et cotation uniformisée
• opération conclue face à une chambre de compensation

Conséquence : aucun risque de contrepartie

Marché OTC ou de gré à gré :
• dispersion des lieux de transaction
• instrument sur mesure et multitude de prix
• opération conclue face à une contrepartie identifiée

Conséquence : risque de contrepartie majeur
Limitation du risque de contrepartie par la mise en place
de documentation juridique

La documentation juridique

Négociation et signature du Master Agreement
1 (cf « Entrée en relation »)
1

Négociation et signature de Emission d’un confirmation
Master Confirmation Agreement complète (ou long form)
2 2
• pour les opérations ayant une durée de vie • obligatoire en l’absence de signature de
(hors achat / vente de titres) Master Confirmation Agreement
• nécessaire lorsque le Master Agreement • pour chaque opération négociée, non couverte
couvre différentes natures de produits par un MCA
• défini par type de produit, de contrepartie et • rédigée à partir de modèles validés par le
de zone géographique Service Juridique
• proposé par l’ISDA pour les dérivés
ou
• inclut le modèle de confirmation simplifiée

Emission d’une confirmation
simplifiée (ou short form)
3
• pour chaque opération négociée
• réduite aux termes financiers de l’opération

Objectifs Réduire l’exposition au risque de contrepartie
Permettre la netting des risques


Le Master Confirmation Agreement est :

D é fini p ar typ e d e p ro d uit e t d e c o ntre p artie

S ys té m atiq ue m e nt s ig né ave c la c o ntre p artie

S ig né e n m ê m e te m p s q ue le Mas te r A g re e m e nt

R e latif à to us typ e s d 'o p é ratio ns

V alid e r







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Règles et supports de confirmation

Exchange Rule Seller Rule
Opération avec une contrepartie Opération d’achat / vente avec une
interbancaire contrepartie interbancaire
Les deux banques émettent des Exemple :
confirmations  Achat / vente d’options
Produits standards : utilisation de Banque Seul le vendeur émet une confirmation;
messageries électroniques l’acheteur doit donner son accord
sécurisées et dédiées aux produits
Support papier, principalement,
Produits non standards : émission nécessitant une signature
de confirmations papier signées

Fonctionnement avec un corporate
Opération avec un client ou un FCP / SICAV

La banque a l’obligation d’envoyer une
confirmation d’opération
Le corporate valide les informations de la
confirmation et doit donner son accord
En règle générale, support papier, nécessitant
une signature

 La principale messagerie électronique est SWIFT
 Les confirmations papier sont envoyées par voie postale, ou par fax, ou via un site Internet
 Dans quelques rares cas, il est encore possible de confirmer par télex
 Les confirmations reçues des brokers ne remplacent pas les confirmations des contreparties


Quelle est la caractéristique principale de la "seller rule"?

L e s d e ux c o ntre p artie s s ig ne nt la c o nfirm atio n re ç ue d u b ro ke r

L e s c o nfirm atio ns s o nt ré d ig é e s p ar le s s ale s à l'atte ntio n d e s c lie nts

C 'e s t la s e ule rè g le ap p lic ab le e ntre c o ntre p artie s inte rb anc aire s

P o ur le typ e d 'o p é ratio n ap p ro p rié , s e ule la c o ntre p artie ve nd e us e e nvo ie une c o nfirm atio n

V alid e r







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Organisation du process de confirmation

 Le process de confirmation se déroule en quatre étapes distinctes :

1 – Emission 3 – Gestion des suspens
 L’émission d’une confirmation est la  Confirmation non reçue : le matching est
conséquence de la conclusion d’une impossible, la contrepartie doit être relancée
opération financière pour qu’elle envoie sa confirmation
 Emission automatique pour les produits  Confirmation reçue mais écart détecté :
standards sous format papier ou sous format nécessité de prendre contact avec la
électronique contrepartie pour résoudre l’écart. Le renvoi de
 Rédaction manuelle des confirmations pour les confirmation corrigée est indispensable.
produits non standards  Ecart non résolu : entrée en litige

2 – Matching 4 – Conservation
 Validation de l’opération par rapport à une  Confirmations :
source extérieure :  Obligation légale de conservation de
 Confirmation reçue du broker toutes les versions et avenants
(nécessaire mais pas suffisante)  Pendant 10 ans après l’échéance de
 Confirmation reçue de la contrepartie l’opération
(papier signé ou message électronique)
 Master Confirmation Agreement :
 Pour les produits standards : utilisation de  Sans limitation de durée
plateforme électronique de matching


Pendant combien de temps doit-on conserver les confirmations d'opérations?

O n ne le s c o ns e rve p as , le s c o nfirm atio ns ne s e rve nt q u'à m e ttre à jo ur le s tatut
d e l'o p é ratio n d ans le s s ys tè m e s info rm atiq ue s

O n le s c o ns e rve jus q u'au p re m ie r p aie m e nt au c as o ù il y aurait un p ro b lè m e à c e m o m e nt-
là

O n le s c o ns e rve jus q u'à l'é c hé anc e d e l'o p é ratio n

O n le s c o ns e rve p e nd ant 1 0 ans ap rè s l'é c hé anc e d e l'o p é ratio n

V alid e r




là






là



Retour à l’organisation des processus de confirmation

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Les plateformes de matching

• Il existe différentes plateformes offrant des interfaces automatiques de transfert
des opérations (standardisées) et retournant un statut de matching, parmi lesquelles :

SWIFT-Net Accord DTCC MARKIT WIRE

• Permet de matcher • Plateforme créée pour • Types d’opération :
des opérations confirmer et matcher périmètre similaire à
confirmées par les opérations de celui de DTCC
l’intermédiaire de dérivés de crédit
message SWIFT
• Sont acceptées aussi • Cette plateforme sert
• Pour les opérations les opérations de aussi à la négociation
de change, P/E dérivés Taux et
Cash, FRA et swaps dérivés Actions
classiques

Plateformes de paiements ou Plateformes de compensation

Les règles de confirmation de la FED

 En matière de production et de matching de confirmations des opérations sur instruments
dérivés OTC, la Federal Reserve a émis des recommandations qui s’imposent à tous les
intervenants :
Opérations éligibles aux plateformes électroniques

J+1:
J: J+5:
(Business Days)
(Business Days)
émission
date de confirmation
de la
transaction validée
confirmation

Opérations non éligibles aux plateformes électroniques : confirmations manuelles

J+3: J + 10 : J + 20 : J + 30 :
J:
(Business Days) (Calendar Days) (Calendar Days) (Calendar Days)
validation des émission
date de
principaux de la réponse de la confirmation
transaction
termes éco confirmation contrepartie validée

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