2. Ordre du Jour
1
Désignation du secrétaire de séance
2
Adoption du Procès Verbal
de la séance du 9 octobre 2014
3
Communication des décisions du Maire
3. Au rapport de M. DAMM, Adjoint
1
FINANCES LOCALES
Décision
Modificative
2 au BP 2014
Equilibrée en dépenses et en recettes à :
- 140 301 € en Section de Fonctionnement.
- 170 815 € en Section d’Investissement
4. Au rapport de M. DAMM, Adjoint
2
FINANCES LOCALES
Autorisation d’utilisation
partielle anticipée des crédits
d’Investissement 2015
5. Au rapport de M. DAMM, Adjoint
3
FINANCES LOCALES
Actualisation des tarifs
6. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe
4
ENSEIGNEMENT
Classes de Neige 2015
Organisation d’un séjour
à CHATEL et participation
des familles
7. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe
5
FINANCES LOCALES
Nouveaux Temps d’Activités
Periscolaires (TAP)
Conventions d’objectifs avec
les associations
8. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe
6
ENSEIGNEMENT
Signature d’une convention d’objectifs
et de financement avec la CAF pour le
versement de la prestation de service
accueil de loisirs sans hébergement et
l’aide spécifique rythmes éducatifs
9. Au rapport de Mme DENIS, Adjointe
7
FINANCES LOCALES
Convention pluriannuelle
d’objectifs entre la Ville et
Kaléidoscope
Attribution de la subvention /
Part variable 2014
10. Au rapport de 8 Mme DENIS, Adjointe
Signature d’une convention
d’objectifs et de financement avec
la CAF pour le versement du fonds
de rééquilibrage territorial de
l’offre d’accueil petite enfance
11. Au rapport 9 de M. WEIBEL, Adjoint
FINANCES LOCALES
Théâtre Tout Public et
Théâtre Jeune Pousse
Tarifs de la Billetterie
12. Au rapport 10 de M. WEIBEL, Adjoint
Règlement des salles
municipales
Règlement de mise à
disposition de l’Espace Marie
Curie
13. Au rapport 11 de M. WEIBEL, Adjoint
Organes consultatifs
d’animation
14. Au rapport 12 de M. WEIBEL, Adjoint
FINANCES LOCALES
Convention pluriannuelle
d’objectifs entre la Ville et
l’association « Culture et
Bibliothèque pour Tous »
Attribution des subventions
2014 / Part variable
15. Au rapport 13 de M. WEIBEL, Adjoint
FINANCES LOCALES
Convention pluriannuelle
d’objectifs entre la Ville et le TSB
Attribution des subventions
Part évolutive 2014
16. Au rapport 14 de M. WEIBEL, Adjoint
FINANCES LOCALES
Convention pluriannuelle
d’objectifs entre la Ville et la
MJC Jarville-Jeunes
Attribution des subventions
2014 / Part évolutive
17. Au rapport 15 de M. WEIBEL, Adjoint
FINANCES LOCALES
Convention pluriannuelle d’objectifs
entre la Ville et la MJC Jarville-
Jeunes
Attribution de l’aide au
renouvellement de matériel /
exercice 2014
18. Au rapport 16 de M. DARNE, Adjoint
Demande d’agrément
dérogatoire au dispositif
d’investissement locatif
DUFLOT-PINEL
19. Au rapport 17 de M. HURPEAU, Maire
FINANCES LOCALES
Plans d’actions « Education-
Parentalité » et « Soutien Social »
en faveur de la Cohésion Sociale
Demande de subvention au titre
de la DDU 2014
20. Au rapport 18 de M. HURPEAU, Maire
POLITIQUE DE LA VILLE
Projet de Territoire
2015-2030
21. Au rapport 19 de M. HURPEAU, Maire
INTERCOMMUNALITE
Information au Conseil Municipal
Rapport d’Activité 2013
du Grand Nancy
22. Au rapport 20 de M. HURPEAU, Maire
INTERCOMMUNALITE
Information au Conseil Municipal
Rapports annuels sur le prix et la
qualité du service public
d’élimination des déchets et des
services d’eau et d’assainissement
23. Prochain
CONSEIL MUNICIPAL
Salle des Fêtes de Jarville-la-Malgrange
29 janvier 2014
Bonnes Fêtes de fin d’années !
Hinweis der Redaktion
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