Copie de Accounting & Finance Major for College by Slidesgo (1) (1).pptx
1. L’audit du cycle des
immobilisations
Presenté par :
LAMOURI Zaineb
TOUNSI EL Mehdi
FAOUZI Mohamed
saber
Encadré par :
MME. GHAZLANE Imane
Année universitaire : 2021/2022
2. PLAN :
I. Le concept de l’immobilisation
1) Définitions et classifications
2) Coût d’entrée de l’immobilisation
3) Amortissement, dépréciation et évaluation
II. Le système du Contrôle Interne : Cycle des immobilisations
1) Cycle des immobilisations
2) Les risques liés au cycle des immobilisations
III. La mission d’un audit du cycle des immobilisations
1) Caractéristiques et objectifs de la mission
2) Appréciation du contrôle interne
3) Examen et contrôle des comptes
4. L’Actif immobilisé de l’entreprise
Les immobilisations, selon le CGNC, représentent des éléments de l’actif
appartenant à l’entreprise et destinés à être conservés durablement par celle-
ci.
Ils sont liés à l’activité de l’entreprise mais ne disparaissant pas durant le cycle
d’exploitation.
5. Classification des immobilisations :
IMMOBILISATIONS
EN NON-VALEURS
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRE
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
6. I-2- Valeur d’entrée (Selon le CGNC)
IMMOBILISATIONS
EN NON-VALEURS
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
ET INCORPORELLES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
-La somme des charges dont
l’étalement sur plusieurs
exercices est opéré en vertu de
leur caractère propre (frais
préliminaires) et en vertu d'une
décision exceptionnelle de
gestion (charges à répartir).
-Par le montant total des primes
de remboursement des
obligations
-Leur coût d'acquisition pour les
immobilisations acquises à titre
onéreux ;
-Leur coût de production pour celles
qui sont produites par l’entreprise
pour elle-même.
-Les titres sont portés en comptabilité
pour leur prix d'achat à l’exclusion
des frais d'acquisition, lesquels sont
inscrits directement dans les charges
de l’exercice.
7. I-3- L’amortissement des immobilisations :
L’amortissement d’une immobilisation est un terme comptable qui définit la
perte de valeur d’une acquisition faite par l’entreprise : il permet de constater
comptablement la dépréciation d’un bien dû à l’usure, au temps ou à
l’obsolescence.
● Seuls les actifs immobilisés demeurant dans l’entreprise depuis plus d’un
an sont sujets à l’amortissement
● La durée d’amortissement d’une immobilisation va dépendre de la nature
du bien acquis.
9. I-3- La dépréciation des immobilisations :
Une dépréciation d’immobilisation représente la constatation occasionnelle de
la perte de valeur d’un bien, et plus particulièrement la constatation que sa
valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable.
En cours de vie une immobilisation peut perdre plus de valeur que ceux que
l’entreprise à prévu. Cela peut être dû à des causes externes ou internes à la
société.
Valeur actuelle < Valeur nette comptable = Dépréciation de l’immobilisation
VNC= Valeur brute d’un Actif – Amortissements cumulés- Dépréciations totales
10. I-3- L’évaluation des immobilisations :
L’évaluation des éléments patrimoniaux de l’entreprise doit se faire sur la base de principes généraux.
1 - Les méthodes d'évaluation dépendent étroitement des principes comptables fondamentaux retenus et
notamment des principes de continuité d'exploitation, de prudence et du coût historique.
2 - L’évaluation des éléments inscrits en comptabilité étant fondée sur le principe du coût historique, la
réévaluation des comptes constitue une dérogation à ce principe.
3 - La valeur d'un élément revêt trois formes distinctes :
• la valeur d'entrée dans le patrimoine ;
• la valeur actuelle à une date quelconque et notamment à la date de l’inventaire ;
• la valeur comptable nette figurant au bilan.
4 - L’entreprise procède à la fin de chaque exercice au recensement et à l’évaluation de ses éléments
patrimoniaux.
5 - Les éléments constitutifs de chacun des postes de l’actif et du passif doivent être évalués séparément.
11. Le système du Contrôle Interne
Cycle des immobilisations
12. II-1- Processus rattaché au cycle des
immobilisations :
Un examen général permettant une sélection raisonnable
des dépenses d’investissement :
• L’établissement d'une liste des investissements possibles;
• La détermination d'une enveloppe destinée à l'investissement;
• L'analyse de la rentabilité ou de l’utilité des investissements
prévus:
Acquisition ou amélioration des immobilisations:
13. II-1- Processus rattaché au cycle des
immobilisations :
• Les mesures qui devraient être prises contre les risques
qui peuvent menacer le patrimoine de l’entreprise :
• La mise en ouvre d'inventaires physiques périodiques, qui
permettent d'identifier les pertes ou vols, etc …..
• L'existence d'un service chargé de la maintenance des
immobilisations
• Une assurance suffisante des immobilisations contre les
principes sinistres (vol, incendie, etc.)
Maintenance et protection des immobilisations :
14. II-1- Processus rattaché au cycle des
immobilisations :
• Les opérations de cession, de mise au rebut et de destruction
doivent faire l'objet d'un processus de décision qui se fonde sur des
considérations à caractère opérationnel.
• En pratique, toutes les sorties d'actif devront être autorisées par une
personne non responsable de l'immobilisation concernée. D'autre part,
une bonne gestion suppose que l'entreprise se sépare des
immobilisations dont la possession ne présente pas ou ne présente plus
d'intérêt pour l'entreprise. L'ensemble des immobilisations doit donc
faire, régulièrement l'objet d'un examen en ces secs par un responsable
Opérations de désinvestissement et de mise au rebut
16. II-2- Les risques liés au
contrôle interne
Les risques pouvant exister :
•Non enregistrement de nouvelles acquisitions
d'immobilisations.
• Non enregistrement de sorties d'immobilisations
Exemples de dispositifs de contrôle à examiner
•Existence d'un budget,
•Existence d'une procédure spéciale pour acquisitions
d'immobilisations
•Existence d'un suivi individuel de chaque immobilisation,
Comment assurer le bon fonctionnement
•Comparer l'inventaire physique avec les comptes
d'immobilisations (dans les deux sens),
•Sélectionner des biens figurant en comptabilité et s'assurer
de leur existence physique.
Exhaustivité des
enregistrements
17. II-2- Les risques liés au
contrôle interne
Les risques pouvant exister :
•Enregistrement des charges d'exploitation dans les
immobilisations et autres erreurs d'enregistrement.
•Enregistrement de biens dont l'entreprise n'est pas
propriétaire.
Exemples des de dispositifs de contrôle à examiner
•Nature et qualité des informations parvenant à la comptabilité
au sujet des opérations concernant les immobilisations ;
•Procédure de comptabilisation des travaux effectués par
l'entreprise pour elle-même
Comment assurer le bon fonctionnement
•Apprécier si les sommes portées en immobilisations ne
correspondent pas à des charges
•Contrôler que la valeur d'origine est déterminées correctement
La réalité des
enregistrements
18. II-2- Les risques liés au
contrôle interne
Les risques pouvant exister :
•Dépréciation (comptable) erronée des immobilisations
•l'insuffisance de l'information servant de base à la
constatation des dépréciations
Exemples de dispositifs de contrôle à examiner
•Emplacement et surveillance des immobilisations
•Constatation périodique de l'état réel des immobilisations
•Inventaire périodique
•Expertise technique pour déterminer la valeur d'utilisation
Comment assurer le bon fonctionnement
•Examiner les rapports du service chargé de la maintenance
•Sélectionner les fiches d'immobilisations, vérifier que ces
fiches comportent tous les renseignements prévus
l’évaluation des
soldes
20. les principes de l’audit des immobilisations
Exhaustivité
Existence
Présentation
Droits et
obligations
Exactitude
Séparation
des
exercices
Valorisation
22. 1 •La prise de connaissance générale
3 •L’examen des comptes
2 •L'appréciation de contrôle interne
● La démarche d’audit des immobilisations :
23. 1- Prise de connaissance générale de l’entité :
- L'auditeur recherchera des informations générales qui peuvent être
exploitées dans son intervention et sa mission .
- L'auditeur examine et vérifie alors le manuel de procédures pour connaître
les modalités de la gestion du cycle des immobilisations (de l'acquisition à la
cession).
- Obtenir une compréhension générale de l'entité et de son système de
contrôle interne afin d'identifier les risques spécifiques et de guider le choix
des procédures à mettre en œuvre pour réaliser la mission.
24. 2. L’appréciation du contrôle interne :
- L'auditeur cherche à vérifier si toutes les procédures sont en place pour un
traitement correct des immobilisations, de même que la conformité des méthodes
appliquées au manuel.
Les outils utilisés
Questionnaire
La feuille de révélation et d'analyse des
problèmes(FRAP)
La collecte d'éléments probants
visant à fonder l'opinion de
l'auditeur sur les états financiers
examinés.
un document rempli par l’auditeur à
chaque fois qu’il détecte sur le terrain un
dysfonctionnement, une erreur ou un
risque opérationnel.
26. La Feuille de Révélation et d’Analyse des Problèmes
(FRAP) :
27. 3. Examen des comptes :
LES COMPTES DES IMMOBILISATIONS
immobilisations
financières
Immobilisations
incorporelles
Immobilisations
corporelles
Immobilisations
en non valeurs
28. Immobilisations en non valeur :
DÉMARCHES PRÉVUES :
● S'assurer qu'aucune distribution de dividendes n'a été faite avant
amortissement intégral des immobilisations en non valeurs ;
● Rapporter les écritures aux pièces justificatives ;
● Examiner la nature réelle des frais, leur bien fondé et leur évaluation ;
● Rechercher si les frais contrôlés se renouvellent chaque année et s'ils
ne constituent pas, de ce fait une charge de l'exercice ;
● Vérifier que les comptes totalement amortis ne figurent plus au bilan ;
● Vérifier que ces frais sont totalement amortis dans les 5 ans ;
● S'assurer qu'aucune variation anormale n'est intervenue.
29. Immobilisations incorporelles :
★ les objectifs découlant de ce contrôle :
S'assurer de la bonne
comptabilisation des frais
engagés relatifs aux
comptes de ces postes.
S'assurer que les
amortissements des éléments
susceptibles d'être amortis sont
calculées de façon constantes.
S'assurer qu'il n'existe
aucune perte latente par
rapport aux VNC des
immobilisations incorporelles.
30. Immobilisations incorporelles :
DÉMARCHES PRÉVUES :
● Vérifier les soldes d’ouverture avec les comptes de l’exercice précédent
● S’assurer du caractère réel de l’immobilisation incorporelle : à savoir
qu’elle n’a pas le caractère de charge
● Vérifier que les informations figurant dans l’annexe sont complètes et
conformes aux chiffres précédemment vérifiés.
● Vérifier que les comptes totalement amortis ne figurent plus au bilan.
● Vérifier que les amortissements ont été calculés de manière constante et
sur une durée compatible avec la nature de chaque catégorie,
● Rapprocher les mouvements de l’exercice avec les pièces justificatives
correspondantes ;
31. Immobilisations corporelles :
● Vérifier les valeurs auxquelles ces immobilisations sont inscrites en
Comptabilité ;
● S’assurer que les charges ayant servis aux immobilisations produites par l’entreprise
pour elle-même ne sont pas comptabilisées en charge ;
● Vérifier que les immobilisations comptabilisées appartiennent à l’entreprise et affectées à
son exploitation :
● s’assurer que les achats aboutissant à la prolongation de la durée de vie d’une
immobilisation ou à l'augmentation de sa valeur, sont inscrits à l’actif immobilisé.
CONTRÔLES GENERALES:
32. Immobilisations corporelles :
Réalité des existants :
CONTRÔLES SPECIFIQUES:
● Identification physique des immobilisations existantes avec vérification de
son enregistrement dans les comptes.
● Réconcilier et rapprocher le fichier des immobilisations et les comptes
d’immobilisations
Acquisition d’exercice :
● Rapprocher les réalisations et prévisions (budget)
● Rapprocher les totaux des listes des mouvements de l’exercice des
comptes du grand livre ….
33. Immobilisations corporelles :
Cession :
CONTRÔLES SPECIFIQUES:
● Vérifier que la valeur brute et les amortissements ont été sortis des
comptes
● En cas de cession d’un bien immobilisé, vérifier le reversement de T.V.A
L’amortissement:
● Vérifier si les taux pratiqués par types de biens sont en accord avec les
standards courants de chaque branche, de chaque profession ou de
chaque activité. …….
34. ● Obtenir le tableau des mouvements de titres (en nombre et en valeur)
et de comptes courants depuis l’exercice précédent ;
● S’assurer par examen des mouvements qu’aucune variation anormale
n’est intervenue depuis l’appréciation du contrôle interne et qui
pourrait remettre en cause les conclusions de cette étape ;
● Vérifier le tableau des renseignements concernant les filiales et les
participations, joint en annexe au bilan
● Apprécier la justification des provisions pour dépréciation constituées
Immobilisations financières :
DÉMARCHES PRÉVUES :
3eme point : fréquemment s’assurer si des parties d’immeuble sont données aux tiers, il y’a lieu de constatation d’un loyer à la cour normal ;
4eme point : Avec un examen simultané et synchronisé des comptes de charge,
