Institutions financières

1. Point
1.3
:
La
régulation
des
institutions
financières
en
matière
de
risque
Manon
Cuylits
ICHEC
2012
-­‐
2013

2. 1.
Capital
&
réglementation
Les
banques
n’ont
structurellement
pas
besoin
de
capital
pour
fonctionner
:
elles
récoltent
des
fonds
par
leur
activité
d’intermédiation
(BFR
négatif).
Mais
elles
ont
besoin
de
capital
à
cause
des
risques
qu’elles
prennent
(risque
de
change,
de
taux,
de
crédit,
d’options
implicites,
systémiques,
de
solvabilité,
opérationnels,
de
liquidité,
etc.
è
Risques
de
marché,
risques
financiers
&
autres
risques).
1. Fonction
du
capital
bancaire
:
Ø Fournir
un
rendement
intéressant
aux
actionnaires
(pour
qu’ils
déposent
du
K)
Ø Eviter
l’incitation
à
prendre
trop
de
risques
(si
K
trop
petit)
Ø Absorber
les
pertes
de
la
banque
Ø Protéger
les
dépôts
Ø Satisfaire
la
réglementation
Pour
cela,
le
capital
bancaire
doit
être
permanent,
ne
pas
comporter
de
charges
fixes
(qui
peuvent
provoquer
la
faillite
si
non
effectués)
et
être
subordonné
aux
déposants.
Intérêts
des
actionnaires
Intérêts
des
déposants
et/ou
managers
Minimiser
la
quantité
de
capital
(car
cela
coute
cher)
Maximiser
la
quantité
de
capital
(coussin
de
sécurité)
Maximiser
l’effet
de
levier
Maximiser
les
réserves
Maximiser
le
rendement
Minimiser
le
risque
…d’où
l’intérêt
de
la
réglementation
2. Définitions
du
capital
bancaire
:
Ø Capital
propre
=
capital
disponible
apporté
par
les
actionnaires
è
pas
suffisant,
on
a
ajouté
d’autres
postes
du
passif
LT
aux
FP.
Ø Capital
réglementaire
=
capital
minimum
qu’une
banque
doit
détenir
pour
couvrir
les
éventuelles
pertes
Ø Capital
économique
=
capital
que
la
banque
devrait
avoir
en
fonction
des
risques
pris
et
de
la
volatilité
des
recettes
(cf.
RAROC
è
!"#$%&'(!!!!"#$%!!"#$"% !""#$%&#'
!"#$%"& é!"#"$%&'( )
3. Contraintes
du
capital
bancaire
:
Ø Contrainte
1
:
capital
réglementaire
Les
régulateurs
imposent
un
montant
de
capital
bancaire
minimum
pour
couvrir
les
risques
pris.
Plusieurs
passifs
peuvent
être
considérés
comme
du
capital
bancaire
è
Tier1
(ex
:
les
actions
ordinaires
=
equity)
et
Tier2
(ex
:
les
dettes
subordonnées
à
LT).
+
Modèle
utilisé
par
les
régulateurs
:
cf.
page
5
Ø Contrainte
2
:
Dépôt
de
garantie
La
plupart
des
pays
ont
un
programme
de
dépôt
de
garantie
afin
de
protéger
les
déposants
contre
les
pertes
jusqu’à
un
certain
niveau.
Sans
assurance
dépôt,
les
déposants
effectueraient
un
monitoring
étroit
de
la
banque
et
en
cas
de
doute
ils
retireraient
leurs
fonds
è
offrir
des
dépôts
de
garantie
encourage
les
banques
à
prendre
des
risques.
Elles
offrent
des
dépôts
à
taux
élevé
et
investissent
à
risque,
les
déposants
sont
attirés
car
ils
se
savent
protégés.
2.
Les
accords
de
Bâle
et
autre
réglementations
Objectif
des
accords
de
Bâle
:
améliorer
la
stabilité
du
système
financier
international
par
l’introduction
d’exigences
de
Fonds
Propres
applicables
à
toutes
les
banques.
Au
départ,
Bâle
=
recommandation.
Maintenant,
elle
a
été
rendue
obligatoire
en
Europe
à
travers
une
directive,
mais
dans
certains
pays
ca
reste
une
recommandation.
Avant
1988:
régulation
nationale
(FP/actifs)
1988:
BIS
Accord
(Bale
1)
1996:
Amendement
Bale
1
(introduction
risque
de
marché)
1999:
Bâle
2
proposé
pour
la
1ère
fois
2008:
Adoption
de
Bâle
2
dans
l'UE
2009:
Bâle
3
en
réponse
à
la
crise
2013:
Implémentation
Bâle
3,
phase
1

3. Bâle
1
Approches
imposées
Règle
1
:
Ø POINT
1
:
Cooke
Ratio
:
les
Fonds
Propres
doivent
être
≥
8%
des
actifs
(=
crédits)
pondérés
par
le
risque
(=RWA)
푪풂풑풊풕풂풍 풓é품풍풆풎풆풏풕풂풊풓풆
푺풐풎풎풆 풅풆풔 풄풓é풅풊풕풔 풑풐풏풅é풓é풔
≥ ퟖ%
Capital
réglementaire
=
Tier1
+
Tier2
• Tier1
=
actions
+
primes
d’émission
+
bénéfices
reportés
–
pertes
de
l’année
en
cours
• Tier2
=
réserves
de
réévaluation
+
fonds
pour
risques
bancaires
généraux
+
dettes
subordonnées
–
goodwill
&
immobilisations
corporelles
–
participations
dans
d’autres
activités
financières
RWA
=
somme
des
crédits
pondérés
(dans
le
bilan)
&
somme
des
équivalents
de
crédit
(hors
bilan).
La
banque
fait
du
hors
bilan,
Bâle
1
réglemente
aussi
cela.
Les
FP
doivent
également
couvrir
les
risques
hors
bilan
selon
une
approche
forfaitaire.
• La
somme
des
actifs
«
dans
le
bilan
»
pondérés
par
le
risque
:
le
ratio
dépend
de
l’ensemble
des
risques
de
crédit
pris
à
l’actif.
Tous
les
risques
de
crédit
n’ont
pas
la
même
intensité.
On
va
prendre
en
compte
la
nature
de
la
contrepartie
dans
le
calcul
du
ratio.
(Pondération
forfaitairement
imposée
sous
Bâle
1)
(+
cf.
page
11)
o Obligations
d’Etat
de
l’OCDE
:
0%
è
FP
réglementaires
=
0%
*
8%
=
0
o Crédits
interbancaires,
aux
secteurs
publics
de
l'OCDE,
aux
états
hors
OCDE
:
20%
è
FP
réglementaires
=
20%
*
8%
=
1,6%
*
Encours
o Garanties
bancaires,
prêts
hypothécaires
:
50%
è
FP
réglementaires
=
50%
*
8%
=
4%
*
Encours
o Crédits
au
secteur
privé
(ex
:
entreprises)
:
100%
è
FP
réglementaires
=
100%
*
8%
=
8%
*
Encours
• La
somme
des
«
credit
equivalent
amount
»,
des
actifs
«
hors
bilan
»
pondérés
par
le
risque
:
pour
chaque
actif
hors
bilan,
on
calcule
un
«
credit
equivalent
amount
»
(CEA)
sur
lequel
on
appliquera
une
pondération.
Le
CEA
est
calculé
comme
le
cout
de
remplacement
(si
positif)
auquel
on
ajoute
un
«
add-­‐on
factor
»
qui
varie
d’un
instrument
à
l’autre
(cf.
page
12).
Ø POINT
2
:
Au
moins
50%
du
capital
doit
être
Tier1
Les
FP
sont
des
ressources
sures,
non
remboursables
aux
actionnaires
en
cas
de
perte
à
l’actif,
permettant
de
rembourser
les
déposants.
Ils
doivent
être
proportionnels
aux
risques
pris
à
l’actif.
Ce
sont
des
ressources
chères
è
ROE
=
coût
des
FP
=
±
12%
><
coût
des
dépôts
=
±
4-­‐5%

4. Règle
2
:
푻풐풖풔 풍풆풔 풂풄풕풊풇풔
푪풂풑풊풕풂풍
< ퟐퟎ
Où
푭풐풏풅풔 푷풓풐풑풓풆풔
푨풄풕풊풇풔
> ퟓ%
Les
actifs
ne
sont
pas
pondérés
par
le
risque
ici,
et
comprennent
les
substituts
directs
de
crédit
qui
sont
hors
bilan.
è
on
veut
contrôler
la
taille
de
l’actif
par
rapport
aux
Fonds
Propres.
Critique
des
accords
de
Bâle
1
:
Le
fait
d’intégrer
le
risque
de
marché
n’a
pas
annulé
le
problème
de
l’uniformité
des
crédits.
La
prise
en
compte
des
différences
de
risque
de
crédit
est
insuffisante
(0%,
20%,
50%
et
100%)
Rapport
incohérent
entre
les
FP
réglementaires
et
les
FP
économiques
è
incite
les
banques
à
prendre
des
risques.
Autres
faiblesses
de
Bâle
1
:
Ø Couvre
uniquement
le
risque
de
crédit
Ø Ne
considère
pas
les
effets
de
diversification
du
portefeuille
Ø Ne
considère
pas
les
différentes
maturités
Ø Prise
en
compte
très
limitée
des
effets
réducteurs
de
risque
(garantie,
titrisation,
netting,
etc.)
è
nécessité
de
revoir
les
accords
de
Bâle
1

5. Amendements
1996
Première
réaction
à
Bâle
1
=
G3O
Policy
Recommandations
G30
=
Directeurs
de
banques,
dealers
en
dérivés,
utilisateurs
de
produits,
professeurs,
comptables
et
avocats.
Ils
publient
20
recommandations
en
1993
car
ils
estiment
que
Bâle
1
est
mal
fait.
(cf.
page
13)
Suite
à
la
réaction
du
G30,
premier
amendement
de
Bâle
1
en
1996.
Implémenté
en
1998.
On
constate
que
les
banques
n’ont
pas
que
le
risque
de
crédit
mais
toute
une
série
d’autres
risques
également.
Règle
1
:
En
plus
de
la
règle
de
Bâle
1
concernant
le
capital
pour
le
risque
de
crédit,
les
banques
doivent
mesurer
et
garder
du
capital
pour
le
risque
de
marché
pour
tous
les
instruments
dans
le
trading
book,
y
compris
ceux
hors
bilan.
è
On
va
imposer
aux
banques
de
mesurer
le
risque
de
marché
en
+
du
risque
de
crédit,
et
de
couvrir
ces
deux
risques
avec
leur
capital.
Risque
de
marché
=
risque
de
perte
ou
de
dévaluation
sur
les
positions
prises
suite
à
des
variations
des
prix
(cours,
taux)
sur
le
marché.
Le
capital
exigé
est
:
La
banque
va
pouvoir
calculer
elle-­‐même
une
VaR
è
m
=
facteur
de
correction,
il
est
fonction
du
back
test
è
si
le
test
n’est
pas
bon,
si
trop
d’exceptions,
on
doit
affecter
un
facteur
au
capital,
si
le
test
est
bon,
le
m
est
plus
petit.
Il
y
a
une
correction
du
capital
pour
la
correction
du
modèle
celle
de
la
veille
+
la
VaR
moyenne
sur
les
60
derniers
jours,
on
prendra
la
meilleure
des
deux
(max).
&
SCR
=
charge
de
risque
spécifique
à
l’entreprise.
(cf.
point
2.1.
le
risque
de
marché)
Règle
2
:
Les
banques
doivent
prévoir
du
capital
pour
le
risque
de
crédit
pour
tous
les
postes
du
bilan
sauf
les
positions
dans
le
trading
book
suivantes
:
les
dettes
et
capitaux
propres
en
titres
négociés,
les
matières
premières
et
les
devises.
Capital
total
après
l’amendement
de
1996
:
On
prend
8%
d’un
plus
gros
paquet
è
8%
du
RWA
pour
le
risque
de
crédit
+
du
RWA
pour
le
risque
de
marché.
On
a
augmenté
le
capital
pour
intégrer
un
deuxième
risque.

6. Bâle
2
Objectifs
de
Bâle
2
:
Ø Renforcer
la
stabilité
du
système
bancaire
(Bâle
1)
Ø Abandonner
le
système
de
couverture
forfaitaire
Moyens
d’action
:
Ø
Prise
en
compte
différenciée
du
risque
des
opérations
=
principale
révolution
de
Bâle
2.
è
Les
banques
peuvent
calculer
elles-­‐mêmes
le
risque,
on
abandonne
le
système
forfaitaire
de
pondération
mais
il
y
a
des
contraintes
:
le
régulateur
doit
accepter
(ou
non).
Ø Utilisation
de
modèles
plus
précis
d’évaluation
du
risque
Ø Le
capital
est
toujours
fonction
du
profil
de
risque
propre
à
chaque
banque
MAIS
…
Ø …
les
banques
ont
le
choix
entre
plusieurs
approches
pour
définir
le
capital
réglementaire
Finalité:
le
volume
du
capital
réglementaire
du
système
bancaire
reste
inchangé.
Eléments
du
nouvel
accord
:
3
piliers
Pilier
2
:
Surveillance
par
les
autorités
prudentielles
Pilier
1
:
Exigences
minimales
de
FP
Pilier
3
:
Transparence
et
discipline
de
marché
Ø Evaluation
:
Evaluation
des
risques
et
du
capital
spécifique
à
chaque
banque
Ø Communication
:
Communication
plus
soutenue
&
régulière
avec
les
banques
Ø Sanctions
Couverture
de
3
risques
via
FP
:
1)
risque
de
crédit
è
nouvelle
approche
interne
de
calcul
peut
être
utilisée
2)
risque
opérationnel
è
nouveau
3)
risque
de
marché
è
même
approche
(1996)
Obligation
accrue
de
publication
sur
:
Ø structure
du
capital
Ø méthodes
d’évaluation
des
risques
Ø exposition
au
risque
Ø etc.
+
Nouveau
ratio
de
solvabilité
On
doit
instaurer
le
pilier
de
surveillance
car
on
autorise
les
banques
à
utiliser
des
approches
internes
pour
le
calcul
du
RWA.
En
outre,
les
banques
doivent
communiquer
sur
leurs
actions,
c’est
contrôlé
et
cela
peut
être
sanctionné
si
elles
trichent.
è
Bâle
2
a
renforcé
le
ratio,
le
contrôle,
etc.
mais
cela
n’a
pas
forcément
changé
les
choses.
On
a
ajouté
un
risque
(opérationnel)
et
laissé
un
peu
plus
de
liberté
dans
le
calcul
du
RWA.
Capital
requis
sous
Bâle
2
:
푪풂풑풊풕풂풍 풓é품풍풆풎풆풏풕풂풊풓풆 (푻풊풆풓ퟏ + 푻풊풆풓ퟐ)
푹풊풔풒풖풆 풅풆 풄풓é풅풊풕 + 푹풊풔풒풖풆 풐풑é풓풂풕풊풐풏풏풆풍 + 푹풊풔풒풖풆 풅풆 풎풂풓풄풉é
≥ ퟖ%
Nouveau
:
Ø Méthodes
de
mesure
du
risque
de
crédit
Ø Méthodes
de
mesure
du
risque
opérationnel
Inchangé
:
Ø Définition
du
capital
réglementaire
Ø Capital
minimum
requis
=
8%
des
actifs
pondérés
par
le
risque
Ø Méthode
de
mesure
du
risque
de
marché
Risque
opérationnel
=
risques
de
pertes
résultant
d’une
défaillance
attribuable
aux
personnes,
aux
systèmes,
aux
processus
ou
aux
évènements
extérieurs.
Il
regroupe
les
catégories
d’évènements
suivantes
:
Ø Fraude
interne
ou
externe
Ø Sécurité
des
installations,
des
systèmes
informatiques,
des
personnes
Ø Erreurs
de
processus,
d’encodage
(ex
:
hairy
fingers
è
encoder
5
zéros
au
lieu
de
4),
de
transmission
des
données,
d’information
aux
clients
Mesure
et
calcul
des
exigences
de
FP
pour
le
risque
opérationnel
:
Ø Approche
de
l’indicateur
de
base
:
푭푷풐풑é풓풂풕풊풐풏풏풆풍풔 = ퟏퟓ% ∗ 푷풓풐풅풖풊풕 푵풆풕 푩풂풏풄풂풊풓풆푻푶푻푨푳
Produit
Net
Bancaire
(PNB)
=
Revenus
de
la
banque.

7. è
Quand
le
revenu
de
la
banque
ì,
le
risque
opérationnel
ì
car
l’activité
a
ì
Ø Approche
standard
(par
ligne
de
produit)
:
è
pour
chaque
ligne
de
métier
(i),
un
indicateur
d’exposition
unique
est
multiplié
par
un
facteur
de
pondération
reflétant
le
risque
de
l’activité
(cf.
page
18)
푭푷풐풑é풓풂풕풊풐풏풏풆풍풔 = 휷풊 ∗ 푷푵푩풊
Approche
interne
:
«
mesures
avancées
»
:
Les
exigences
en
FP
sont
calculées
en
interne
par
les
banques
sous
respect
de
plusieurs
critères
(+
cf.
page
19)
Critère
général
:
Ø approbation
d’un
réviseur
Critères
qualitatifs
:
Ø Fonction
de
gestion
du
risque
opérationnel
indépendante
Ø Implication
des
dirigeants
Ø Intégration
dans
la
gestion
des
risques
quotidiens
Ø Reporting
régulier
Ø Etc.
Critères
quantitatifs
:
Ø Prise
en
compte
des
pertes
sévères
Ø Système
de
base
de
données
cohérent
et
fiable
Ø Procédures
pour
le
traitement
de
données
externes
Ø Historique
de
données
de
5
ans
Implémentation
Aux
USA
En
Europe
(Union
Européenne)
Bâle
2
:
uniquement
pour
les
grandes
banques
internationales
Basel
1A
(//
Bâle
1)
:
pour
les
petites
banques
régionales
Bâle
2
:
imposé
aux
sociétés
de
bourses
et
à
toutes
les
banques
Conséquences
des
accords
de
Bâle
2
Conséquences
sur
la
gestion
interne
:
Ø Intensification
de
la
gestion
des
risques
Ø Développement
des
compétences
en
matière
de
rating
Ø Meilleure
allocation
des
FP
(pas
de
gaspillage
des
ressources)
Conséquences
sur
l’activité
de
crédit
:
Ø Approche
+
sélective
du
risque
de
crédit
et
meilleure
prise
en
compte
du
risque
dans
la
décision
d’octroi
Ø Gestion
active
du
portefeuille
de
crédits
Ø Tarification
des
crédits
Tarification
de
crédit
:
La
probabilité
de
défaillance
incite
à
définir
une
tarification
adaptée
au
risque.
Dans
l’ancienne
approche,
la
banque
devait
mettre
le
même
montant
de
capital
peu
importe
le
risque
è
tarification
fixe.
Maintenant
elle
doit
mettre
du
capital
en
fonction
de
son
risque.
è
Si
elle
décide
de
prendre
moins
de
risque,
elle
peut
mettre
moins
de
capital
et
donc
demander
des
taux
d’intérêt
moins
élevés.

8. Coût
du
crédit
:
coût
auquel
la
banque
achète
l’argent
+
coût
qu’elle
doit
supporter
sur
ses
FP
+
prime
de
risque
sur
le
crédit.
Sous
Bâle
2,
les
FP
ne
sont
plus
une
couche
uniforme
(≠
8%),
si
on
garde
la
même
prime
de
risque,
la
courbe
se
redresse.
Les
bons
clients
payent
leurs
crédits
moins
cher
qu’avant
et
les
mauvais
payent
plus
cher.

9. Bâle
2,5
Implémentés
le
31
décembre
2011
Bâle
3
Réponse
à
la
récente
crise
financière
Banques
plus
libres
mais
avec
des
contraintes
Règle
1
:
Stressed
VaR
for
market
risk
(calculée
sur
une
période
de
marchés
stressés
d’un
an)
On
rajoute
un
montant
en
capital,
fonction
de
la
stressed
VaR.
Ø VaR
=
sur
base
de
l’estimation
de
la
distribution
des
pertes
et
gains
sur
un
horizon
temporel,
on
calcule
la
perte
au
delà
d’un
certain
intervalle
de
confiance.
Ø Stressed
VaR
=
calculée
sur
un
autre
horizon
temporel
(stressé),
on
va
se
baser
sur
une
série
de
données
sur
1
an
ou
il
y
a
eu
beaucoup
de
stress
(forte
volatilité)
–
scénarios
extrêmes
Généralement,
on
essayera
de
prendre
une
période
avec
le
moins
de
stress
possible,
sinon
cela
augmente
le
montant
qu’on
doit
mettre
en
capital.
NB
:
si
mc
=
ms,
le
capital
double.
Objectifs
de
Bâle
3
:
L’idée
du
comité
est
de
pouvoir
comparer
la
solidité
des
banques
les
unes
avec
les
autres
et
s’assurer
qu’elles
pourront
absorber
des
montants
de
pertes
importants
afin
d’éviter
de
nouvelles
faillites.
6
mesures
de
Bâle
3
:
1. Nouvelle
définition
du
capital
+
exigences
du
capital
2. Buffers
de
sécurité
3. Buffers
contre-­‐cycliques
4. Ratio
de
levier
(leverage
ratio)
5. Ratio
de
liquidité
6. Capital
pour
le
CVA
risk
Règle
2
:
Incremental
Risk
Charge
(IRC)
Il
faut
s’assurer
que
les
produits
tels
que
les
obligations
ou
les
dérivés
de
crédit
du
trading
book
ont
la
même
exigence
en
capital
que
si
ils
avaient
été
dans
le
banking
book.
Même
dans
le
trading
book
on
doit
calculer
le
risque
de
crédit.
Sous
Bâle
2,
le
capital
pour
une
obligation
soumise
au
risque
de
crédit
a
tendance
à
être
plus
faible
dans
le
trading
book
que
dans
le
banking
book.
L’objectif
ici
est
qu’un
instrument
soumis
au
risque
de
crédit
dans
le
trading
book
donne
lieu
à
un
capital
au
moins
égal
à
celui
qu’il
aurait
généré
si
il
avait
été
dans
le
banking
book
1.
Renforcement
des
FP
Selon
le
comité,
il
existe
des
FP
de
meilleure
qualité
que
d’autres
dans
leur
capacité
d’absorption
des
pertes.
Il
s’agit
ici
d’améliorer
la
qualité
du
«
noyau
dur
»
des
capitaux
des
banques,
le
Core
Tier1
Il
existe
3
types
de
FP
:
le
Common
equity
Tier1,
l’Additional
Tier1
et
le
Tier2
(implémentation
en
janvier
2015)
On
va
mettre
en
place
des
nouvelles
définitions
restrictives
de
ces
3
types
de
FP
(janvier
2018)
et
imposer
des
limites
:
Ø Common
equity
>
4,5%
du
RWA
(avant
:
2%)
Ø Tier1
>
6%
du
RWA
Ø Tier1
+
Tier2
>
8%
du
RWA
Règle
3
:
Comprehensive
Risk
Measure
(CRM)
è
remplace
IRC
Ces
mesures
ont
été
créées
pour
s’assurer
qu’il
y
a
suffisamment
de
capital
pour
les
instruments
du
trading
book
qui
dépendent
des
corrélations
de
défaut
de
crédit
(ABS
et
CDO)
(cf.
page
22)
2.
Capital
Conservation
Buffer
(entre
janvier
2016
et
janvier
2019)
2,5%
de
Common
Equity
supplémentaires
exigés
en
temps
normal
pour
absorber
les
pertes
en
période
de
stress.
Les
banques
doivent
se
recapitaliser.
Si
le
Common
Equity
total
<
7%
(4,5%
+
2,5%),
les
dividendes
sont
limités.
3.
Création
de
«
coussins
contracycliques
»
(entre
janvier
2016
et
janvier
2019)
En
haut
de
cycle
(quand
ça
va
bien),
les
banques
doivent
créer
des
coussins
contracycliques
en
mettant
en
réserve
leurs
résultats,
afin
de
créer
un
buffer,
utilisé
en
cas
de
crise
(quand
ça
va
mal)
et
reconstitué
en
cas
de
période
faste.
Ce
sont
des
FP
supplémentaires
pour
faire
face
à
la
cyclicité
du
business
des
banques.
(>2,5%
du
RWA).
Si
le
capital
est
en
dessous
du
niveau
requis,
dividendes
limités.
4.
Modification
du
ratio
d’effet
de
levier
(janvier
2018)
푅푎푡푖표 푑푒 푙푒푣푖푒푟 =
푇푖푒푟 1
푇표푡푎푙 퐸푥푝표푠푢푟푒 (푛표푡 푟푖푠푘 푤푒푖푔ℎ푡푒푑)
> 3% (푠표푢푠 퐵â푙푒 2:5%)
L’exposition
totale
inclut
tous
les
éléments
au
bilan
et
certains
hors
bilan.

10. 5.
Ratio
de
liquidité
Le
Comité
de
Bâle
propose
la
mise
en
place
de
2
ratios
de
liquidité
en
+
du
ratio
de
solvabilité
(=
ratio
des
FP).
Ø Le
«
liquidity
coverage
ratio
»
(janvier
2015)
:
ratio
CT
qui
exigerait
des
banques
internationales
de
détenir
un
stock
d’actifs
sans
risque,
facilement
négociables,
afin
de
résister
pendant
30
jours
à
une
crise.
퐿퐶푅 =
퐻푖푔ℎ 푄푢푎푙푖푡푦 퐿푖푞푢푖푑 퐴푠푠푒푡푠
푁푒푡 퐶푎푠ℎ 푂푢푡푓푙표푤푠 푓표푟 30 푑푎푦푠 푝푒푟푖표푑
≥ 100%
Ø Le
«
net
stable
funding
ratio
»
(janvier
2018)
:
ratio
LT
ayant
le
même
objectif
mais
sur
1
an.
L’idée
de
ce
ratio
est
que
les
établissements
de
crédit
doivent
investir
dans
des
actifs
à
LT
(ex
:
immobilier)
qu’avec
des
ressources
à
LT.
(//
actifs
CT)
푁푆퐹푅 =
퐴푚표푢푛푡 표푓 푆푡푎푏푙푒 퐹푢푛푑푖푛푔
푅푒푞푢푖푟푒푑 퐴푚표푢푛푡 표푓 푆푡푎푏푙푒 퐹푢푛푑푖푛푔
≥ 100%
+
cf.
pages
26
-­‐
27
6.
Capital
for
CVA
risk
CVA
=
ajustement
de
valeur
d’une
transaction
avec
une
contrepartie
afin
de
prendre
en
compte
le
«
counterparty
credit
risk
».
Bâle
3
veut
inclure
dans
le
calcul
de
market-­‐risk
VaR
le
risque
de
contrepartie
«
CVA
risk
»
provenant
de
changement
de
spread
de
crédit.
Résumé
:
Tier1
va
augmenter
jusque
4,5%
On
va
y
ajouter
2,5%
de
conservation
buffer
et
les
coussins
contracycliques.
Les
FP
vont
ì
et
les
résultats
vont
î
parce
qu’on
diminue
l’activité,
la
prise
de
risque,
et
que
d’autres
facteurs
rentrent
en
compte:
le
ROE
va
î
et
il
sera
encore
+
difficile
de
trouver
du
K
Une
des
conséquences
:
émergence
des
Contingent
Convertible
Bonds
(COCO)
et
des
Equity
Swaps
COCOs
=
obligations
automatiquement
converties
dés
que
le
capital
descend
sous
les
7%
requis
du
RWA

11. Dodd
Frank
Act
AIFMD
Directive
Dodd-­‐Frank
Wall
Street
Reform
and
Consumer
Protection
Act
:
(signé
par
Obama
le
21/07/10)
Volet
législatif
de
la
réforme
du
marché
financier
engagée
par
l’administration
Obama
suite
à
la
crise
des
subprimes
et
la
crise
financière.
Il
est
considéré
comme
l’un
des
plus
gros
changements
du
cadre
réglementaire
depuis
le
New
Deal,
inversant
le
mouvement
de
déréglementation
et
de
déréglementation
financière
engagé
depuis
Reagan
(au
moins
partiellement).
AIFMD
=
Alternative
Investment
Fund
Managers
Directive
:
proposition
de
loi
de
l’UE
Supervision
des
Hedge
Funds
et
des
Private
Equity
Funds
(=Fonds
de
Placement
Privés)
par
l’organisme
de
régulation
de
l’UE.
Objectifs
:
Ø Promouvoir
la
stabilité
financière
des
Etats-­‐Unis
en
améliorant
l’accountability
(la
responsabilisation)
et
la
transparence
dans
le
système
financier,
Ø Mettre
fin
au
too
big
to
fail,
Ø Protéger
le
contribuable
américain
en
mettant
fin
aux
sauvetages
financiers
(ending
bailouts)
Ø Protéger
le
consommateur
des
pratiques
de
services
financiers
abusifs
Ø Etc.
Ø Un
Private
Equity
Fund
doit
nommer
un
expert
/évaluateur
indépendant
et
un
dépositaire
indépendant
Ø Un
Private
Equity
Fund
avec
des
investisseurs
de
l’UE
doit
divulguer
son
business
plan
pour
une
entreprise
en
portefeuille
(dans
laquelle
le
PEF
investit)
à
cette
entreprise,
aux
autres
actionnaires
et
employés
et
doit
rendre
cette
information
publique
Ø Les
investisseurs
ne
peuvent
pas
investir
hors
UE
sauf
si
sous
un
régime
équivalent
Ø Limites
imposées
au
levier
:
1x
le
montant
Dispositions
majeures
de
la
loi
:
de
capital
dans
le
fond
Ø La
création
de
nouvelles
agences
de
réglementation
(en
particulier
le
FSOC
:
Financial
Stability
Oversight
Council
è
surveillance
du
risque
systématique)
Ø Les
pouvoirs
des
agences
existantes
sont
modifiés
et
renforcés
(ex
:
pouvoirs
de
la
SEC
:
Securities
and
Exchange
Commission,
chargée
de
la
surveillance
de
Wall
Street)
Ø La
réforme
du
Federal
Reserve
Act
de
1913
créant
la
Réserve
Fédérale
è
elle
devient
entre
autre
responsable
de
la
supervision
de
la
supervision
des
non-­‐bank
financial
institutions
(=
les
institutions
financières
engagées
dans
certaines
activités
bancaires
sans
être
formellement
enregistrées
comme
banques)
Ø La
limitation
importante
de
l’investissement
des
banques
dans
des
fonds
de
pension
ou
de
capital-­‐risque
(règle
Volcker)
Ø Une
modification
majeure
du
régime
des
produits
dérivés
financiers,
créés
à
l’issue
de
la
vague
de
déréglementation
des
marchés
(ex
:
central
clearing
for
OTC
derivatives,
originators
of
ABS
must
keep
«
skin
in
the
game
»).
Ø Des
protections
renforcées
pour
le
consommateur
et
l’actionnaire
(ex
:
+
de
K
pour
les
SIFIs)
Ø Des
protections
renforcées
pour
les
demandeurs
de
crédit,
notamment
en
matière
immobilière
è
leur
manque
fut
la
cause
immédiate
et
plus
apparente
de
la
crise
des
subprimes.
(Ex
:
plus
d’utilisation
des
ratings
externes)

12. 3.
Solvency
1
&
2
(=
solvabilité
1
&
2)
Réglementation
des
compagnies
d’assurance
(><
Bâle
:
réglementation
des
banques)
è
USA
:
surtout
au
niveau
de
l’Etat
><
Europe
:
Surtout
au
niveau
de
l’UE.
Solvency
1
Solvency
2
Directive
votée
en
2009
&
appliquée
fin
2012
(+
cf.
page
35
:
actu)
Objectifs
:
Moderniser
et
harmoniser
les
règles
de
solvabilité
applicables
aux
entreprises
d’assurance
et
de
réassurance
afin
de
:
Ø Renforcer
la
protection
des
assurés
Ø Inciter
à
l’amélioration
de
la
gestion
du
risque
Ø Harmoniser
les
règles
au
niveau
Européen
Pilier
1
:
Exigence
de
Capital
Exigence
de
FP
pour
le
risque
d’investissement,
le
risque
de
souscription
et
le
risque
opérationnel.
Approche
Standard
vs.
Approche
Interne
(è
pour
les
modèles
internes
:
confiance
de
99,5%
sur
une
année)
Spécifie
le
Minimum
Capital
Requirement
(MCR)
et
le
Solvency
Capital
Requirement
(SCR).
Ø Si
le
capital
tombe
en
dessous
du
SCR,
la
compagnie
d’assurance
doit
soumettre
un
plan
pour
le
ramener
au
dessus
du
SCR
Ø Si
le
capital
tombe
en
dessous
du
MCR,
les
superviseurs
vont
probablement
empêcher
la
compagnie
d’assurance
de
prendre
de
nouvelles
activités
Moyens
d’action
:
Exigences
quantitatives
et
qualitatives
au
travers
de
3
piliers
:
Ø Capital
minimal
(MCR
et
SCR)
et
réserves
techniques
suffisantes
Ø Evaluation
qualitative
de
la
gestion
des
risques
Ø Transparence
et
information
Pilier
2
:
Cadre
du
contrôle
Complète
le
pilier
1
et
permet
à
l’autorité
de
contrôle
d’évaluer
:
Ø Le
contrôle
interne
Ø La
gestion
des
risques
Ø La
gouvernance
d’entreprise
En
cas
d’insuffisance
è
augmentation
de
SCR
Pilier
3
:
Discipline
de
marché
Harmonisation
des
reportings
et
obligations
de
publication
vis-­‐à-­‐vis
des
:
Ø Assurés
Ø Investisseurs
Ø Autorités
de
marché
Accessibilité,
transparence
et
comparabilité
européenne
Tier1
:
Tier2
:
Capital
Social
+
Bénéfices
mis
en
réserves
Prêts
subordonnés
aux
assurés,
avec
des
critères
Tier3
:
Prêts
subordonnés,
sans
exigence
de
critères
Comparaison
«
One
model
fits
all
»
è
solvabilité
mesurée
sur
base
du
volume
d’affaires
souscrites
«
Entity
specific
requirements
»
è
risque
qde
marché,
de
crédit
et
opérationnel
Centré
sur
le
passif
Centré
sur
l’actif
&
le
passif
è
Une
exigence
de
capital
de
solvabilité
est
déterminée
afin
de
préserver
la
solvabilité
sur
un
horizon
d’1
an
dans
99,5%
des
cas

13. 4.
Capital
économique
et
RAROC
Capital
Economique
En
comparaison
au
capital
réglementaire,
le
capital
économique
est
évalué
par
la
banque
elle-­‐même.
Choix
des
paramètres
Ø Le
choix
des
paramètres
dépend
du
rating
qu’on
veut
avoir.
Ex
:
Si
une
banque
veut
maintenir
un
rating
AA,
elle
va
choisir
son
niveau
de
capital
de
telle
manière
que
X
soit
à
99,5%
sur
un
horizon
d’1
an
è
Cela
provient
des
statistiques
des
agences
de
notation
selon
lesquelles
une
société
notée
AA
a
une
probabilité
de
défaut
de
0,05%
sur
1
an
Distribution
des
gains/pertes
du
risque
de
marché
sur
1
an
Distribution
des
gains/pertes
du
risque
de
crédit
sur
1
an
Distribution
des
gains/pertes
du
risque
opérationnel
sur
1
an
Importance
des
risques
Ø Pour
les
banques
commerciales,
le
risque
le
plus
important
est
celui
de
crédit
Ø Pour
les
banques
d’investissement
et
de
commerce,
le
s
risques
les
plus
importants
sont
ceux
de
marché
et
de
crédit
Ø Pour
la
gestion
d’actifs,
le
risque
le
plus
important
est
le
risque
opérationnel
1. La
banque
détermine
la
distribution
de
ses
pertes
et
gains
2. La
banque
détermine
la
moyenne
è
expected
loss
3. La
banque
détermine
son
seuil,
son
écart
type
è
worst
case
loss
4. La
banque
détermine
son
capital
économique
Ø La
perte
moyenne
(Expected
Loss)
est
couverte
par
les
primes
de
risques
demandées
par
la
banque
Ø La
perte
maximale
(Worst
Case
Loss)
c’est
l’incertitude
autour
de
cette
moyenne
(=
écart
type),
elle
sera
couverte
par
le
capital
économique
VaR
=
unexpected
loss
è
=
probabilité
de
défaut
Capital
économique
=
expected
loss
-­‐
VaR

14. Interaction
des
risques
Les
banques
calculent
le
capital
économique
pour
chaque
risque
et
chaque
business
unit,
elles
doivent
ensuite
les
aggréger
en
tenant
compte
des
corrélations
Exemple:
estimation
du
capital
économique
Capital
économique
total:
Ø Business
unit
1:
100,00
Ø Business
unit
2:
153,70
Ø Capital
économique
de
la
banque
calculé:
203,20
Ø Bénéfice
de
diversification:
253,70
–
203,20
=
50,50
Comment
allouer
le
bénéfice
de
diversification
entre
les
business
units?
Et
comment
allouer
le
capital
économique
total?
è
Solution
voir
livre
LGD
(=Loss
Given
Default)
=
perte
en
cas
de
défault
PD
=
Probabilité
de
défaut
è
LGD
et
PD
dépendent
de
la
valeur
de
marché
Les
risques
opérationnels
peuvent
être
subordonnés
aux
évolutions
du
marché
et
aux
évènements
de
crédit.
Corrélations
entre
les
risques:
Ø Le
risque
de
marché
et
le
risque
de
crédit
dans
une
même
business
unit:
0,5
Ø Le
risque
de
marché
et
le
risque
opérationnel
dans
une
même
business
unit:
0,2
Ø Le
risque
de
crédit
et
le
risque
opérationnel
dans
une
même
business
unit:
0,2
Ø Le
risque
de
marché
dans
les
2
business
units:
0,4
Ø Le
risque
de
crédit
dans
les
2
business
units:
0,6
Ø Le
risque
opérationnel
dans
les
2
business
units:
/
(0)

15. RAROC
(Risk
Adjusted
Return
On
Capital)
RAROC
=
return
on
economic
capital
pour
une
business
unit
ou
un
produit
푅퐴푅푂퐶 =
퐸(푅)
퐸퐶
=
푝푟표푓푖푡 푎푡푡푒푛푑푢 푎푣푎푛푡 표푢 푎푝푟è푠 푡푎푥푒푠 (푟푒푡푢푟푛 − 푒푥푝푒푐푡푒푑 푙표푠푠)
푐푎푝푖푡푎푙 é푐표푛표푚푖푞푢푒 푎푙푙표푢é à 푐푒푡푡푒 푏푢푠푖푛푒푠푠 푢푛푖푡 표푢 푎푢 푝푟표푑푢푖푡
Le
RAROC
constitue
un
outil
essentiel
dans
l’allocation
de
capital,
l’analyse
des
performances
et
la
gestion
du
risque.
Exemple:
Ø Quand
une
banque
AA
prête
dans
une
certaine
région
du
monde,
elle
estime
ses
pertes
moyennes
de
défaut
à
1%
de
l’encours
de
crédits
par
an
Ø VaR:
Les
99,9%
worst
case
loss
=
5%
de
l’encours
de
crédit
Ø Le
capital
économique
par
100$
de
prêts
est
donc
de
4$
Ø Le
spread
de
la
banque
entre
le
coût
de
financement
et
les
intérêts
facturés
=
2,5%
&
les
coûts
administratifs
=
0,7%
푅퐴푅푂퐶 =
푅푒푡푢푟푛 − 퐸푥푝푒푐푡푒푑 퐿표푠푠 − 퐶표푠푡푠
퐸푐표푛표푚푖푐 퐶푎푝푖푡푎푙
=
(0,025 ∗ 100) − (0,01 ∗ 100) − (0,007 ∗ 100)
4,0
= 20%
Utilisation
Ex-­‐ante
ou
Ex-­‐post:
Ø Le
RAROC
peut
être
utilisé
sur
une
base
Ex-­‐ante
è
suppose
que
l’on
dispose
de
prévisions
des
pertes
(EL
–
Expected
Loss)
Ø Actuellement,
le
RAROC
est
surtout
utilisé
pour
allouer
le
capital
aux
business
units
les
plus
rentables
Ø Le
RAROC
est
aussi
utilisé
sur
une
base
Ex-­‐post
pour
évaluer
les
performances
des
business
units
de
la
banque.
On
utilise
alors
les
pertes
réalisées
plutôt
que
les
pertes
attendues