compta generale

1. Nom et prénom de l’enseignant : EL IDRISSI Rkia
Intitulé du cours : Comptabilité générale II
Filière : TM
Semestre : 2
Module : M8
17/03/2020 1

2. Ecole Supérieure de Technologie Safi
Filière : Techniques de Management
Cours de comptabilité générale II
17/03/2020 2

3. • Au cours de l’exercice, l’entreprise enregistre
en comptabilité toutes les opérations qu’elle
effectue :
– achats
– ventes
– règlement des fournisseurs
– recouvrement des créances clients
– paie, TVA…
17/03/2020 3

4. • A la fin de l’exercice, l’entreprise se trouve
avec une balance des comptes qui ont été
mouvementés au cours de l’exercice.
• Pour arrêter ses comptes et calculer son
résultat, elle doit procéder à des travaux
d’inventaire.
17/03/2020 4

5. • Les travaux d’inventaire consistent à :
– effectuer des travaux matériels de contrôle
(inventaire extra-comptable ou inventaire
physique)
– Effectuer des écritures comptables de
régularisation
– élaborer les documents de synthèse.
17/03/2020 5

6. L’ordre des travaux d’inventaire
1/Balance avant inventaire
2/Inventaire extra – comptable
3/Ecritures de régularisations
4/Balance après inventaire
5/Etats de synthèse
6/Ecritures de clôture de l’exercice
7/Ecritures de réouverture des comptes
17/03/2020 6

7. Le plan du cours :
Chapitre 1 : Les amortissements
Chapitre 2 : Les provisions
Chapitre 3 : Les régularisations des charges et des produits
Chapitre 4 : Les états de synthèse
17/03/2020 7

8. Chapitre 1 : L’amortissement
Section 1 : Généralités
I. Définition
• L’amortissement peut être défini comme le calcul de
l’usure : la constatation de la dépréciation et de la
perte de la valeur de certaines immobilisations.
• L’usure ou l’amortissement peut être fonction :
– de la période d’utilisation (temps) .
– des conditions d’utilisation (usure).
– de l’obsolescence (changement technologique)….
17/03/2020 8

9. • La pratique de l’amortissement permet :
– d’une part de conserver dans l’entreprise la perte
de valeur subie chaque année grâce à un jeu
d’écriture en utilisant le compte de dotations aux
amortissements
– et d’autre part de remplacer l’immobilisation
totalement amortie et théoriquement sans valeur.
17/03/2020 9

10. II. Terminologie (voir document)
III. L’amortissement pour dépréciation des immobilisations
• L’annuité d’amortissement est égale pour un élément d’actif
immobilisé à la dépréciation qu’il subie au cours d’un exercice.
• Ceci se traduit au sein de l’entreprise par un flux interne dont
l’origine est le bien à amortir et la destination une charge.
17/03/2020 10

11. • Théoriquement, on devra créditer le compte d’immobilisation
amortissable par le montant de l’annuité d’amortissement.
• Cependant cette solution dite d’amortissement direct :
– Fait perdre à l’entreprise une information importante : la
valeur d’entrée de l’élément d’actif immobilisé.
– Ne permet pas de connaître le montant cumulé des
amortissements pratiqués.
17/03/2020 11

12. • Pratiquement, c’est la solution
d’amortissement indirecte qui est
retenue.
• Cette solution consiste à créditer, du
montant de l’annuité
d’amortissement, des comptes
appartenant à la classe 2 (rubrique
28 : amortissement des
immobilisations) par le débit d’un
compte de charge.
17/03/2020 12

13. • Les numéros des comptes
d’amortissement sont obtenus, à partir
des numéros des comptes
d’immobilisations correspondants, en
intercalant le chiffre 8 après le chiffre 2 .
• Exemple :
–2321 : bâtiments
–28321 : Amortissement des bâtiments
17/03/2020 13

14. • L’amortissement dans le bilan
A l’actif du bilan, pour chaque
immobilisation, on a :
–La valeur d’entrée (brut)
–Les amortissements cumulés
–La valeur nette d’amortissement
(net)
17/03/2020 14

15. Section 2 : Les systèmes d’amortissement
• On distingue trois systèmes d’amortissement :
- Le système d’amortissement constant ou linéaire ;
- Le système d’amortissement accéléré ou
progressif
- Le système d’amortissement dégressif ou
décroissant
17/03/2020 15

16. I - Le système d’amortissement constant ou
linéaire
principe.
Ce système d’amortissement consiste à répartir de
manière égale la valeur d’entrée de
l’immobilisation sur le nombre d’années
d’utilisation.
• Soit n la durée probable d’utilisation de
l’immobilisation
• L’annuité d’amortissement : a = valeur d’entrée/n
• Le taux d’amortissement linéaire : t = 100/n
17/03/2020 16

17. • Le point de départ du calcul de
l’amortissement est le 1er jour du mois de la
date de réception de la facture (ou la date de
mise en service si elle est ultérieure).
• Si l’immobilisation est acquise en cours
d’année, elle ne sera pas amortie pour une
année entière mais au prorata-temporis c'est-
à-dire au prorata du temps écoulé depuis la
date d’acquisition.
17/03/2020 17

18. • Cette règle du prorata temporis n’est pas
applicable pour les immobilisations en non
valeurs amorties pour une année entière dés
la première année, quelle que soit la date
d’engagement des frais.
17/03/2020 18

19. Exemple 1 : acquisition ou mise en service au
début de l’exercice
• Une machine acquise le 03/01/N pour 15 000
dh HT, la durée de vie estimée est de 5 ans.
• Le taux d’amortissement linéaire : t = 100/5
=20
• L’annuité d’amortissement : a =15000/5 = 3
000 ou 15 000*20% = 3 000
17/03/2020 19

20. • Le plan d’amortissement est le suivant :
Année Valeur
d’origine
Annuité Amort
cumulés
Valeur nette
d’amort
N
N+1
N+2
N+3
N+4
15 000
15 000
15 000
15 000
15 000
3 000
3 000
3 000
3 000
3 000
3 000
6 000
9 000
12 000
15 000
12 000
9 000
6 000
3 000
0
17/03/2020 20

21. Exemple 2 : acquisition ou mise en service en
cours d’exercice :
– Si la machine a été acquise le 01/02/N et mise en
service le 10/03/N, l’annuité de la première année
est calculée sur une période de 10 mois.
17/03/2020 21

22. Le plan d’amortissement est le suivant :
Année Valeur
d’origine
Annuité Amort
cumulés
Valeur nette
d’amort
N (10 mois)
N+1
N+2
N+3
N+4
N+5 (2 mois)
15 000
15 000
15 000
15 000
15 000
15 000
2 500
3 000
3 000
3 000
3 000
500
2 500
5 500
8 500
11 500
14 500
15 000
12 500
9 500
6 500
3 500
500
0
15 000
17/03/2020 22

23. COMPTABILISATION (voir exemple)
61933
61935
28332
28352
DEA des ITMO
DEA des MMBAD
Amort du matériel et outillage
Amort du matériel de bureau
Tableau d’amortissement
10 000
1 000
10 000
1 000
17/03/2020 23

24. 17/03/2020 24
Les comptes des deux éléments d’actif et les comptes
d’amortissements correspondants au 31/12/N
28332 Amort du mat et outillage
D C
(31/12/N) SC : 27 500
7 500 (31/12/N-2)
10 000 (31/12/N-1)
10 000 (31/12/N)
27 500 27 500

25. 17/03/2020 25
2332 Mat et outillage
D C
(01/04/N-2) 100 000
SD : 100 000(31/12/N)
100 000 100 000

26. Les comptes :
- amortissements du matériel de bureau
- Et matériel de bureau (voir document et
tableau)
17/03/2020 26

27. • L’extrait de l’actif du bilan au
31/12/N
Actif Exercice N Exercice
N-1
Brut Amort Net
Mat et out
Mat de B
100 000
30 000
27 500
30 000
72 500
0
82 500
1000
17/03/2020 27

28. NB : les immo. Corp et incorp sont maintenues
au bilan, même quant elles sont totalement
amorties, tant qu’elles sont utilisées par
l’entreprise.
17/03/2020 28

29. II. le système d’amortissement accéléré ou
progressif (dérogatoire)
• L’administration fiscale permet dans certains
cas un amortissement supérieur à
l’amortissement économique (notamment
dans les codes l’investissement industriels).
• La partie qui excède donc l’amortissement
économique constitue l’amortissement
dérogatoire
17/03/2020 29

30. Exemple (voir document)
Comptabilisation
• Chaque année, l’enregistrement comprend deux
parties
– L’amortissement économique qui constitue une charge
d’exploitation
– L’amortissement fiscal ( dérogatoire) qui constitue une
charge non courante
17/03/2020 30

31. 61933
28332
DEA des ITMO
Amort du matériel et outillage
Dotations aux amort éco
25 000
25 000
65941
1351
DNC pour amort dérogatoires
Prov pour amort dérogatoires
Dotations aux amort dérogatoires
25 000
25 000
17/03/2020 31

32. • Ces écritures sont passées jusqu'à la 4ème année.
• A cette date, l’amortissement fiscal est totalement
comptabilisé. Or l’amortissement économique n’a
été comptabilisé qu’a raison de 100 000 dh.
• Pour continuer l’amortissement économique, on va
annuler les amortissements dérogatoires.
• A partir de la 5ème année, on aura les écritures
suivantes :
17/03/2020 32

33. 61933
28332
DEA des ITMO
Amort du matériel et outillage
Dotations aux amort éco
25 000
25 000
1351
75941
Prov pour amort dérogatoires
Reprises sur amort dérogatoires
Annulation amort dérogatoires
25 000
25 000
17/03/2020 33

34. III. Le système d’amortissement dégressif ou
décroisant
Principe
• L’amortissement est plus élevé pendant les
premières années d’utilisation.
• Il est réglementé fiscalement et ne s’est
appliqué au Maroc que depuis la loi de
finances de 1994 pour les biens d’équipement
acquis à partir du 1er janvier 1994.
17/03/2020 34

35. • L’annuité d’amortissement est calculée sur la
base d’un taux d’amortissement obtenu en
appliquant au taux d’amortissement linéaire
un coefficient multiplicateur. Ce dernier est
de :
– 1,5 pour des biens dont la durée d’amortissement
est de 3 ou 4 ans
– 2 pour des biens dont la durée d’amortissement
est de 5 ou 6 ans
– 3 pour des biens dont la durée d’amortissement
est supérieure à 6 ans.
17/03/2020 35

36. • N.B : la durée d’amortissement : la durée de vie
probable de l’immobilisation.
• Le taux ainsi déterminé est appliqué à la valeur nette
d’amortissement à la fin de chaque exercice pour le
calcul de l’annuité de l’exercice suivant.
.
17/03/2020 36

37. • La base de calcul étant décroissante, les
annuités d’amortissement le sont aussi.
• Afin de conserver la dégressivité de
l’amortissement et d’annuler la VNA en fin de
période, lorsque le taux d’amortissement
dégressif devient inférieur au taux
d’amortissement linéaire pour la durée
correspondante aux exercices restant, on
applique ce dernier
17/03/2020 37

38. Exemple 1 : acquisition ou mise en service au début de
l’exercice
Une machine acquise le 03/01/N pour 15 000 dh HT, la durée de
vie estimée est de 5 ans.
Le taux d’amortissement dégressif = 20% x2 = 40%.
17/03/2020 38

39. T d’amort linéaire T d’amort dégressif
1/5
1/4
1/3
1/2
1/1
40%
40%
40%
40%
40%
17/03/2020 39

40. Année VCN de
début de
l’ex
T Annuité Amort
cumulés
VCN à
la fin de
l’ex
N
N+1
N+2
N+3
N+4
15 000
9 000
5 400
3 240
3 240
40%
40%
40%
½
½
6 000
3 600
2 160
1 620
1 620
6 000
9 600
11 760
13 380
15 000
9 000
5 400
3 240
1 620
0
17/03/2020 40

41. Une 2ème méthode pour les deux dernières lignes
Année VCN de
début de
l’ex
T Annuité Amort
cumulés
VCN à
la fin de
l’ex
N+3
N+4
3 240
1 620
1/2
1/1
1 620
1 620
13 380
15 000
1 620
0
17/03/2020 41

42. • Exemple 2 :
• Si la machine a été acquise le 01/02/N et mise en
service le 10/03/N, l’annuité de la première année
est calculée sur une période de 10 mois.
• Le taux d’amortissement dégressif = 20% x2 =
40%.
• La première annuité : 15 000 *40%*10/12 = 5
000
17/03/2020 42

43. T d’amort linéaire T d’amort dégressif
1/5
12/50
12/38
12/26
12/14
12/2
40%
40%
40%
40%
40%
40%
17/03/2020 43

44. Année VCN de
début
de l’ex
T Annuité Amort
cumulés
VCN à
la fin de
l’ex
N(10 mois)
N+1
N+2
N+3
N+4
N+5 (2
mois)
15 000
10 000
6 000
3 600
3 600
3 600
40%
40%
40%
12/26
12/26
2/26
5 000
4 000
2 400
1661,54
1661,54
276,92
5 000
9 000
11 400
13 061,54
14 723,08
15 000
10 000
6 000
3 600
1 938,46
276,92
0
17/03/2020 44

45. Section 3. Les cas des immobilisations sorties de l’actif
• D’après le CGNC, «les immobilisations sorties de
l’actif, soit par cession soit par disparition ou
destruction, cessent de figurer aux comptes
d’immobilisations».
17/03/2020 45

46. On distingue les cas suivants :
• Cession d’une immobilisation amortissable
• Echange d’une immobilisation amortissable
• Retrait (mise hors service), destruction ou
disparition d’une immobilisation amortissable
17/03/2020 46

47. I. Cession d’une immobilisation amortissable
Exemple : (voir document)
Matériel de transport complètement
amorti
17/03/2020 47

48. 3481
7513
Créances /cessions d’immo
PC des immo corpo
Cession de camion
10 000
10 000
2834
2340
Amort du mat de transport
Mat de transport
Annulation du camion cédé
200 000
200 000
17/03/2020 48

49. Matériel de transport non complètement amorti
• Si le camion a été cédé le 30/06/N-2 au prix de 65 000 dh par
chèque bancaire.
17/03/2020 49

50. 5141
7513
Banque
PC des immo corpo
Cession de camion
65 000
65 000
6193
2834
DEA des immo corpo
Amort du mat de transport
Complément d’amort
200 000 *20%*6/12
20 000
20 000
17/03/2020 50

51. 2834
6513
2340
Amort du matériel de transport
VNA des immo corp cédées
Matériel de transport
Annulation du camion cédé
140 000
60 000
200 000
17/03/2020 51

52. Remarques :
• Ces deux dernières écritures peuvent être passées
soit le jour de la cession (30/06/N-2), soit jusqu’au
31/12/N-2.
• En cas de cession en cours d’exercice d’une
immobilisation partiellement amortie , il y a lieu de
comptabiliser l’amortissement complémentaire pour
la période allant du début de l’exercice de cession
jusqu’au dernier jour du mois de session .
17/03/2020 52

53. Incidence de l’opération de cession sur le résultat de l’exercice :
1ère opération de cession 2ème opération de cession
Charges Produits Charges Produits
VNA = 0 PC = 10 000 VNA = 60 000 PC = 65 000
Résultat/cession = +10 000
(plus value)
Résultat / cession = + 5 000
(plus value)
17/03/2020 53

54. II. Echange d’une immobilisation amortissable
Exemple (voir document)
Matériel industriel complètement amorti (voir la facture)
• Au 31/12/N-1, le matériel industriel est totalement
amorti.
• Le jour de l’échange, on aura :
17/03/2020 54

55. 2332
34551
7513
5141
Mat et outillage
Etat TVA récup/immob
PC des immo cor
Banque
Acqui du mat neuf par échange
54 000
10 800
4 000
60 800
28332
2332
Amort du matériel et outillage
Matériel et outillage
Annulation du mat ancien
60 000
60 000
17/03/2020 55

56. • NB : cette deuxième écriture peut être passée
soit le jour de l’échange (20/07/N), soit
jusqu’au 31/12/N.
• A cette dernière date , il faut constater la
dotation aux amortissements pour le nouveau
matériel .
17/03/2020 56

57. 6193
28332
DEA des immo corpo
Amort du mat et outillage
Amort du nouveau mat
54 000 *10%*6/12
2 700
2 700
17/03/2020 57

58. Matériel industriel nom complètement amorti
• Reprendre les mêmes données précédentes
sauf que l’échange est effectué le 02/05/N-2.
• A cette date, le matériel industriel n’est pas
complètement amorti.
• Le jour de l’échange, on aura :
17/03/2020 58

59. 2332
34551
7513
5141
Mat et outillage
Etat TVA récup/immob
PC des immo cor
Banque
Acqui du mat neuf par échange
54 000
10 800
4 000
60 800
6193
28332
DEA des immo corpo
Amort du mat et outillage
Amort complémentaire
60 000 *10%*5/12
2 500
2 500
17/03/2020 59

60. 28332
6513
2332
Amort du matériel et outillage
VNA des immob corp cédées
Matériel et outillage
Annulation du mat ancien, amort
cumulés
60 000 * 10%*101/12
50 500
9 500
60 000
17/03/2020 60

61. NB :
• Ces deux dernières écriture peuvent être passées
soit le jour de l’échange (02/05/N-2). Soit jusqu’au
31/12/N-2.
• A cette date, il faut constater la dotation aux
amortissements pour le nouveau matériel :
17/03/2020 61

62. 6193
28332
DEA des immo corpo
Amort du mat et outillage
Amort du nouveau mat
54 000 *10%*8/12
3 600
3 600
17/03/2020 62

63. 1ère opération d’échange 2ème opération d’échange
Charges Produits Charges Produits
VNA = 0 PC = 4 000 VNA = 9 500 PC = 4 000
Résultat/cession = +4 000
(plus value)
Résultat / cession = - 5 500
(moins value)
17/03/2020 63
Incidence de l’opération d’échange sur le résultat de
l’exercice

64. III. Retrait (mise hors service), destruction ou
disparition d’une immobilisation amortissable
Exemple (voir document) :
• Matériel de bureau complètement amorti
Au 28/ 01/N ou au 31/12/N on aura :
17/03/2020 64

65. 28352
2352
Amort du matériel de bureau
Matériel de bureau
Annulation du mat mis au rebut
120 000
120 000
17/03/2020 65

66. • Matériel de bureau nom complètement amorti
• Supposons que la matériel de bureau a été mis hors
service le 23/07/N-3.
• Au 23/07/N-3 ou 31/12/N-3, on aura :
17/03/2020 66

67. 6193
28352
DEA des immo corpo
Amort du mat de bureau
Amort normal complémentaire
120 000 *20%* 7/12
14 000
14 000
65913
28352
DAE des immo corpo
Amort du mat de bureau
Amort non courant
120 000 *20%* 29/12
58 000
58 000
17/03/2020 67

68. 28352
2352
Amort du matériel de bureau
Matériel de bureau
Annulation du mat mis au rebut
120 000
120 000
17/03/2020 68

69. • Amortissements normaux cumulés après
amortissement normal complémentaire, du
02/01/N-5 au 23/07/N-3 (2 ans et 7 mois) :
120 000*20%*31/12 = 62 000
• VNA au 30/07/N-3 après amortissement
normal complémentaire : 120 000 -62 000 =
58 000 ou bien 120 000*20%*29/12 = 58 000
17/03/2020 69

70. Chapitre 2 : Les provisions
• Les provisions constituent des charges probables
c'est-à-dire qu’elles comportent quelques
incertitudes au niveau de leur montant et de
leur réalisation.
• Il existe deux principaux types de provisions :
– provisions pour dépréciation d’éléments d’actif
– provisions pour risques et charges
17/03/2020 70

71. Section 1 : Provisions pour dépréciation d’éléments d’actif
• Selon le CGNC, la provision pour dépréciation
de définit comme « la constatation comptable
d’un amoindrissement de la valeur d’un
élément d’actif résultant de causes dont les
effets ne sont pas jugés irréversibles ».
• La provision est donc un appauvrissement
probable de l’entreprise et non certain.
17/03/2020 71

72. • Autrement dit, c’est la constatation de
l’existence, pour un élément d’actif, d’une
valeur actuelle devenue inférieure à la valeur
d’entrée.
Provision pour dépréciation = valeur d’entrée – valeur
actuelle
17/03/2020 72

73. • A l’instar de l’amortissement, la provision pour
dépréciation n’est pas portée au crédit du compte
d’actif concerné, mais au crédit d’un compte appelé
(provisions pour dépréciation…).
• Parmi les éléments d’actif susceptibles d’une
dépréciation probable, nous citons les
immobilisations non amortissables, les titres, les
stocks et les créances.
17/03/2020 73

74. • NB : Les numéros des comptes de provisions sont
obtenus, à partir des numéros des comptes d’actif
correspondants, en intercalant le chiffre 9 après le
chiffre désignant la rubrique.
• Exemple :
• 311 : marchandises
• 3911 : provisions pour dépréciation des
marchandises.
• Les comptes de provisions pour dépréciation sont
des subdivisions des rubriques 29 (PPD des immob),
39 (PPD des comptes de l’AC) et 59 (PPD des comptes
de trésorerie).
17/03/2020 74

75. I. Provisions pour dépréciation des immobilisations non
amortissables
• Ces provisions concernent surtout les terrains
et le fonds commercial suite à des événements
particuliers : baisse de prix de terrains,
dépréciation du fonds commercial…
• La provision pour dépréciation sera constituée
lorsque la valeur actuelle à la date de clôture
de l’exercice est inférieure à la valeur d’entrée.
17/03/2020 75

76. • NB : La valeur actuelle est estimée en fonction
du marché et de l’utilité du bien pour
l’entreprise.
1. Constitution de la provision
• Exemple 1 : Suite à des travaux de voirie, une
entreprise estime à 20 000 dh, la dépréciation
du fonds commercial, à l’inventaire de l’année
N.
17/03/2020 76

77. 65962
2920
DNC prov pr dép actif Immo
PPD immo incor
20 000
20 000
17/03/2020 77

78. • Exemple 2 : Suite à la baisse importante de
son chiffre d’affaires et de ses bénéfices, une
entreprise estime à 10 000 dh la dépréciation
de son fonds commercial, à l’inventaire de
l’année N (valeur d’entrée 60 000 dh, valeur
actuelle 50 000 dh).
17/03/2020 78

79. 61942
2920
DEP pr dép des immo incor
PPD immo incor
10 000
10 000
17/03/2020 79

80. • NB : Les comptes que l’on utilise sont :
• En cas de dotation : 6596 (DNC aux provisions
pour dépréciation) ou 6194 (DEP pour
dépréciation des immobilisations)
• En cas de reprise : 7596 (RNC/provisions pour
dépréciation) ou 7194 (REP /provisions pour
dépréciation des immobilisations)
17/03/2020 80

81. 2. Réajustement de la provision
• A l’inventaire N+1, on peut avoir l’une des
situations suivantes :
17/03/2020 81

82. Montant de la provision Réajustement
Nouvelle provision = ancienne
provision
Aucune écriture
Nouvelle provision > ancienne
provision
Réajustement en + : (6194 ou 6596)
Nouvelle provision < ancienne
provision
Réajustement en - (7194 ou 7596)
17/03/2020 82

83. • Reprenons l’exemple 2 : on suppose qu’à
l’inventaire N+1, l’entreprise estime à 8 000 dh
la dépréciation du fonds commercial.
17/03/2020 83

84. 2920
71942
PPD immo incor
Rep /PPD immob incorp
2 000
2 000
17/03/2020 84

85. 3. Cession de l’immobilisation ayant fait l’objet d’une provision
• En cas de cession de l’immobilisation ayant
fait l’objet d’une provision, on devra effectuer
les étapes suivantes :
– comptabilisation de la cession
– annulation du compte de l’immobilisation
– annulation de la provision
17/03/2020 85

86. • Reprenons l’exemple 2 : on suppose qu’au
26/05/N+2, l’entreprise cède à crédit son
fonds commercial à 75 000 dh.
17/03/2020 86

87. 3481
7512
Créance / cession d’immob
PC des imm incor
75 000
75 000
6512
2230
VNA des immob incop cédées
Fonds commercial
60 000
60 000
2920
71942
PPD immo incor
Rep /PPD immob incorp.
8 000
8 000
17/03/2020 87

88. II . Provisions pour dépréciations des stocks
Constitution de la provision
• L’entreprise constitue des provisions pour
dépréciation des stocks dans le cas où, à
l’inventaire, elle constate que la valeur
actuelle des matières premières,
marchandises et produits est inférieure à leur
coût d’achat (valeur d’entrée).
17/03/2020 88

89. • Exemple : Un stock de marchandises est
acquis par une société pour un montant de
320 000 dh HT. Au 31/12/N, ce stock connaît
une baisse de 10%.
17/03/2020 89

90. 61961
3911
DEP pr dép des stocks
PPD des marchandises
32 000
32 000
17/03/2020 90

91. 2. Régularisation des stocks
Annulation des comptes de stocks
• Les comptes de stocks sont annulés chaque fin
d’année.
• Ils interviennent dans le compte de produits
et charges pour le montant de leurs variations
avant provision.
• Exemple : Pour l’exercice N, l’état des stocks
est le suivant :
17/03/2020 91

92. Stocks Au 01/01/N
(Stock initial)
Au 31/12/N
(Stock final)
3111 marchandises
3121 matières premières
3151 produits finis
50 000
12 000
30 000
40 000
20 000
50 000
17/03/2020 92

93. Au 31/12/N, on annule les comptes de stocks
par les comptes de leurs variations.
17/03/2020 93

94. 6114
6124
7132
3111
3121
3151
Variation des st de m/ses
Variation des st de mat et fournitures
Variation des st de biens produits
Marchandises
Matières premières
Produits finis
Annulation stock initial
50 000
12 000
30 000
50000
12 000
30 000
3111
3121
3151
6114
6124
7132
Marchandises
Matières premières
Produits finis
Variation des st de m/ses
Variation des st de mat et four
Variation des st de biens prod
Constatation du stock final
40 000
20 000
50 000
40 000
20 000
50 000
17/03/2020 94

95. Annulation des provisions antérieures
• Exemple : Supposons que les provisions
constituées pour les stocks de début de
période et pour ceux de fin de période sont
les suivantes :
17/03/2020 95

96. Stocks Provision constituée
au 31/12/N-1
Provision constituée
au 31/12/N
3111 marchandises
3121 matières prem.
3151 produits finis
15 000
2 000
10 000
20 000
8 000
9 000
17/03/2020 96

97. • Le principe consiste à annuler les provisions
de l’exercice N-1 (antérieures) et constater les
provisions de l'exercice N.
17/03/2020 97

98. 3911
3912
3915
71961
PPD des marchandises
PPD des matières et fournitures
PPD des produits finis
Reprise / PPD des stocks
Annulation des provisions /SI
15 000
2 000
10 000
27 000
61961
3911
3912
3915
DEP pr dép des stocks
PPD des marchandises
PPD des matières et fournitures
PPD des produits finis
Constatation des provisions /SF
37 000
20 000
8 000
9 000
17/03/2020 98

99. • Une autre méthode de régularisation des
provisions consiste à comparer, pour chaque
catégorie de stock, la provision sur le stock
final et celle sur le stock initial, afin
d’enregistrer la différence (dotation ou
reprise).
17/03/2020 99

100. 61961
3911
3912
DEP pr dép des stocks
PPD des marchandises
PPD des matières et fournitures
Complément de provisions
11 000
5 000
6 000
3915
71961
PPD des produits finis
Reprise/ PPD des stocks
Reprise/provisions
1 000
1 000
17/03/2020 100

101. III. Provisions pour dépréciation des titres (titres de
participation, titres immobilisés, valeurs mobilières de
placement)
• La dépréciation est évaluée par comparaison
entre deux valeurs :
– la valeur d’origine (le prix d’achat)
– et la valeur à l’inventaire (valeur actuelle
déterminée à partir du cours moyen en bourse
des valeurs du dernier mois).
• Trois cas sont possibles :
17/03/2020 101

102. Valeur à l’inventaire =
valeur d’origine
ni plus value, ni
moins value
Aucune écriture
Valeur à l’inventaire >
valeur d’origine
Il y’a une plus
value probable
Aucune écriture
Valeur à l’inventaire <
valeur d’origine
Il y’a une moins
value probable
Constatation
d’une provision
17/03/2020 102

103. Provision pour dépréciation = valeur d’origine – valeur
à l’inventaire.
• Le total des moins values probables constitue
le montant de la provision pour dépréciation
des titres sans qu’aucune compensation ne
soit effectuée avec les plus values constatées
sur d’autre titres.
17/03/2020 103

104. 1 .Constatation de la provision
• Le principe consiste à :
– débiter l’un des comptes suivants :
6392 : dotations aux provisions pour
dépréciation des immobilisations
financières
6394 : dotations aux provisions pour
dépréciation des titres et valeurs de
placement
17/03/2020 104

105. - créditer l’un des comptes suivants :
2948 : provisions pour dépréciation des
autres créances financières.
2951 : provisions pour dépréciation des
titres de participation.
2958 : provisions pour dépréciation des
autres titres immobilisés.
3950 : provisions pour dépréciation des
titres et valeurs de placement.
17/03/2020 105

106. Exemple :
• le 20/09N, une entreprise a acheté 1 000
actions de la société «ALPHA» à 150 dh l’une.
• Ces actions ne sont pas des titres de
participation et seront conservées à long
terme.
• Cette acquisition a été déjà enregistrée.
17/03/2020 106

107. • Au 31 /12/N, la valeur de l’action «Alpha» est
de 135 dh, la dépréciation probable est de :
1 000 (150 -135) = 15 000 dh
17/03/2020 107

108. 6392
2958
DEP pr dép des immob financières
PPD autres titres immob
Constatation de la provision
15 000
15 000
17/03/2020 108

109. 2. Ajustement de la provision
• Lorsqu’une provision a été constituée, lors
d’un inventaire, il faut toujours, à l’inventaire
suivant, réexaminer la situation des comptes
intéressés.
• Il faut à nouveau comparer la valeur d’origine
avec la nouvelle valeur d’inventaire afin de
déterminer s’il y a, ou non, une dépréciation
probable et si oui, quel est son montant.
17/03/2020 109

110. Exemple : Au 31/12N +1, l’action «Alpha» est
cotée en bourse à 125 dh.
• Dépréciation probable au 31/12/N +1 : 1 000
(150 -125) = 25 000 dh
• Dépréciation constatée au 31/12/N :
15 000 dh
• Complément de provision = 25 000 - 15000 =
10 000 dh
17/03/2020 110

111. 6392
2958
DEP pr dép des immob financ
PPD autres titres immob
10 000
10 000
17/03/2020 111

112. • Au 31/12/N+2, l’action «ALPHA» est cotée en
bourse à 145 dh.
• Dépréciation probable au 31/12/N + 2 : 1 000
(150 – 145) = 5 000 dh
• Dépréciation constatée au 31/12/N+ 1 :
25 000 dh
• Reprise / provision = 25 000 - 5 000= 20 000
dh
17/03/2020 112

113. 2958
6392
PPD des autres titres immobilisés
Rep / PPD des immob financières
20 000
20 000
17/03/2020 113

114. • Au 31 / 12/N + 2 : le compte 2958 Prov pr dép
des autres titres immobilisés se présente
ainsi :
17/03/2020 114

115. 20 000 (31/12/N+2)
SC : 5 000
(dépréciation au 31/12/N+2)
15 000 (31/12/N)
10 000 (31/12/N+1)
17/03/2020 115

116. 3.Cas de cessions des titres
Cession des TVP
• Au cas où ces titres avaient été provisionnés
durant les exercices précédents, il convient
de :
– débiter le compte 3950 «provisions pour
dépréciation des titres et valeurs de placement»
– créditer le compte 7394 «reprises sur provisions
pour dépréciation des titres et valeurs de
placement»
17/03/2020 116

117. Cession des titres de participation et des autres titres
immobilisés
• La cession de ces titres doit être comptabilisée
comme une cession d’immobilisations en trois
étapes :
17/03/2020 117

118. 1/ Enregistrer la cession
• débiter un compte de tiers ou un compte de
trésorerie
• créditer le compte 7514 produits de cession
des immobilisations financières
17/03/2020 118

119. 2/ Sortir les titres cédés
• débiter le compte 6514 VNA des
immobilisations financières cédées
• créditer le compte de titres cédés
– 2511 : TP
– 2581 : actions ou 2588 : titres divers
17/03/2020 119

120. 3/ Au cas où les titres avaient été provisionnés
durant les exercices précédents
• débiter le compte de provision concerné
(2948, 2951 ou 2958)
• créditer le compte 7392 reprises sur
provisions pour dépréciation des
immobilisations financières
17/03/2020 120

121. III. Provisions pour dépréciation des créances
douteuses ou litigieuses
• Voir polycopié du cours
17/03/2020 121

122. L’établissement des états de synthèse
• Les états financiers de fin d’exercice (états de
synthèse) assurent principalement la fonction
d’information de la comptabilité (information
comptable destinée aux tiers et aux dirigeants eux
mêmes).
• Ils sont établis au moins une fois par exercice, à la fin
de celui-ci (au plus tard dans les trois mois suivant la
date de clôture de l’exercice).
17/03/2020 122

123. Section 1 : L’établissement du CPC
• Une fois toutes les régularisations
résultant des données d’inventaire sont
enregistrées, l’entreprise obtient une
balance après inventaire ( les comptes
des classes 1 à 7 ).
• De cette balance, on établit directement
le compte de produits et charges.
17/03/2020 123

124. • Le CPC présente en deux
feuillets qui se lisent en liste
(ou en cascade) les produits
HT et les charges HT de
l’exercice, tout en dégageant :
17/03/2020 124

125. • Cinq résultats intermédiaires (ou partiels)
– Le résultat d’exploitation
– Le résultat financier
– Le résultat courant (résultat d’exploitation +
résultat financier)
– Le résultat non courant
– Le résultat avant impôts (résultat courant +
résultat non courant)
• Un résultat final : résultat net (résultat avant
impôts – impôts sur les résultats)
17/03/2020 125

126. Section 2 : Les écritures de détermination du résultat
• Ces écritures consistent à solder les comptes
de produits et de charges (comptes de
gestion) et déterminer le résultat net qui sera
inscrit au bilan.
• Le principe est de débiter les comptes à soldes
créditeurs et créditer les comptes à soldes
débiteurs.
17/03/2020 126

127. • Les écritures doivent faire apparaître les
différents résultats cités en section1.
• Reprenons la balance de l’exercice précédent,
les écritures de détermination du résultat sont
les suivantes :
17/03/2020 127

128. NB :
• Tous les comptes des classes 6, 7 et 8 sont
soldés.
• Le seul compte non soldé est le compte 1191
<< résultat net de l’exercice (solde
créditeur)>>.
• Ce compte va apparaître au passif du bilan.
• Ou bien 1199 : résultat net de l’exercice (solde
débiteur).
17/03/2020 128

129. Section 3 : L’établissement du bilan
• Le bilan est établi directement à partir de
la balance de clôture.
17/03/2020 129

130. Section 4 : L’état des soldes de gestion (ESG)
• L’ESG est un état de synthèse qui n’est
obligatoire que pour les entreprises astreintes
à tenir leurs comptes selon le régime normal,
c’est-à-dire celles dont le chiffre d’affaires est
supérieur à 7 500 000 DH.
17/03/2020 130

131. • L’ESG fait apparaître un ensemble
d’indicateurs de gestion utiles
tant pour l’entreprise elle-même
que pour les utilisateurs externes.
• Il comporte deux tableaux :
17/03/2020 131

132. • Le tableau de formation (en cascade) du
résultat net de l’exercice.
• Le tableau de calcul de l’autofinancement.
17/03/2020 132

133. • Le TFR présente par rapport au CPC
l’originalité d’une analyse de la
formation du résultat d’exploitation
au moyen de trois soldes
intermédiaires de gestion.
17/03/2020 133

134. Ces soldes sont :
• La marge brute sur ventes en l’état (MB)
dégagée par les entreprises qui ont une
activité de négoce.
• La valeur ajoutée qui mesure la véritable
richesse apportée par l’entreprise à
l’économie du pays.
• VA = production brute (augmentée de la MB
de la branche négoce) - consommations de
l’exercice.
17/03/2020 134

135. • l’excédent brut d’exploitation (EBE) * qui
mesure la performance économique de
l’entreprise avant éléments financiers et non
courant, c’est-à-dire après avoir déduit de la
VA de l’exercice les charges de personnel et les
impôts et taxes.
• * ou insuffisance brute d’exploitation (IBE) qui
traduit une insuffisante performance
économique de l’entreprise.
17/03/2020 135

136. Le tableau de calcul de l’autofinancement
• Dans ce tableau, on détermine la capacité
d’autofinancement (CAF) et
l’autofinancement.
17/03/2020 136

137. NB : La CAF peut être déterminée par la
méthode soustractive suivante :
EBE + autres produits - Autres charges
+ produits financiers - charges financières
+produits non courants (à l’exception des
produits de cession) - charges non courantes
(à l’exception des VNA des immobilisations
cédées)
– impôts
= capacité d’autofinancement
17/03/2020 137

138. Section 5 : Le tableau de financement (TF)
• Le TF est un document dynamique qui pallie les
inconvénients du caractère statique du bilan.
• Il traduit l’évolution financière de l’entreprise au
cours de l’exercice en termes d’emplois et de
ressources.
• Le TF comprend deux parties :
– La synthèse des masses du bilan.
– Le tableau des emplois et des ressources.
17/03/2020 138

139. La synthèse des masses du bilan
• Ce document est établit par la
simple comparaison des
montants nets des bilans de deux
exercices successifs.
• voir exemple
17/03/2020 139

140. • Le fonds de roulement fonctionnel est en principe
positif, c’est-à-dire qu’il constitue une ressource
stable (dans ce cas, les emplois stables sont financés
par des ressources stables).
• Le besoin de financement global est en principe
positif (emploi) sauf pour certaines activités comme
le commerce de grande surface qui ne fait que peu
de ventes à crédit.
• La trésorerie nette est un emploi si elle est positive
et une ressource si elle est négative
17/03/2020 140

141. • Pour dégager les variations (a-b), il
suffit de se rappeler des règles de
comptabilité suivantes :
Augmentation du passif,
diminution de l’actif : ressources
Augmentation de l’actif,
diminution du passif : emplois.
17/03/2020 141

142. Le tableau des emplois et ressources.
• Le tableau des emplois et ressources
présente, pour l’exercice et pour
l’exercice précédent :
–Deux masses en termes de flux : ressources
stables et emplois stables.
–Deux masses en termes de variation : du
besoin de financement global et variation
de la trésorerie
17/03/2020 142

143. CAF =
Rtat 144 000
……… 12 800
……… - 8 000
………… + 2 000
150 800
17/03/2020 143

144. Section 6 : L’état des informations
complémentaires (l’ETIC)
• L’ETIC est le dernier des cinq états de synthèse
formant un tout indissociable pour le cas des
entreprises astreintes au modèle normal.
• Son objectif est de fournir les explications
nécessaires à l’obtention d’une image fidèle du
patrimoine, de la situation financière et des résultats
de l’entreprise, à travers les états de synthèse
17/03/2020 144

145. • L’ETIC vise à compléter les informations
données dans le bilan, le CPC, l’ESG et le
TF.
• Les renseignements fournis dans l’ETIC
doivent être d’une importance
significative pour ne pas faire double
emploi avec ceux donnés dans les quatre
premiers états de synthèse.
17/03/2020 145

146. • NB : Pour la liste des tableaux de l’ETIC, voir plan
comptable marocain.
17/03/2020 146

147. Complément : clôture et réouverture des comptes
• A la fin de l’exercice, on doit clore tous les
comptes des classes 1 à 5 (les comtes des classes
6,7et 8 on été tous soldés).
• L’arrêt des comptes se fait à partir de la balance
de clôture en débitant les comptes à soldes
créditeurs et en créditant les comptes à soldes
débiteurs.
17/03/2020 147

148. • Au début de l’exercice suivant, on
procède aux écritures suivantes :
–Ecritures de réouverture : débiter les
comptes à solde débiteur (avant clôture) et
créditer les comptes à solde créditeur
(avant clôture).
–Ecriture d’extourne (de contre passation)
des opérations de régularisation constatées
à la clôture de l’exercice.
17/03/2020 148