1. Fonction Qualité
et Propriété Industrielle
5 raisons d’identifier l’impact de
la PI sur vos processus
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2. Votre politique qualité
 sans la propriété industrielle
- l’issue de vos processus d’innovation est plus
incertaine (liberté d’exploitation, protection)
- vos clients peuvent en subir les conséquences
(rupture d’approvisionnement, contrefaçons…)
- votre entreprise s’expose à des risques au lieu
de conforter ses atouts concurrentiels
Votre politique
qualité s’inscrit  avec la propriété industrielle
dans un projet - vous contribuez à une meilleure maîtrise de vos
d’entreprise qui activités, notamment dans les domaines les plus
privilégie concurrentiels
l’innovation - vous disposez d’un nouvel outil de gestion des
risques et d’amélioration continue, au service de
votre effort d’innovation
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3. Mieux satisfaire vos clients en les
protégeant des contrefaçons
 sans la propriété industrielle
- vous omettez de protéger vos nouvelles marques
- les signes que vous choisissez ne présentent
pas un caractère suffisamment clair et distinctif
- des produits concurrents, de moindre qualité,
peuvent d’autant plus facilement être confondus
avec les vôtres
Pour vos clients, votre
- ces « contrefaçons » peuvent de façon insidieuse,
marque constitue le influer sur l’opinion qu’ont vos clients de votre
signe de reconnaissance entreprise…
de la qualité de vos
produits et services  avec la propriété industrielle
- vous choisissez des signes distinctifs et attractifs
- vous avez le réflexe de les protéger par la marque
- Vos marques facilitent la fidélisation des clients
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4. L’AMDEC de la
propriété industrielle
 Les incidents de parcours
- litige à cause d’une marque ou d’un brevet
- innovation perdue car non protégée
- client mécontent des multiples contrefaçons de
vos produits et/ou de leurs pièces détachées
- …
Un défaut de maîtrise de  Leur criticité
la propriété industrielle - perte d’exploitation, perte de temps, perte d’image
peut occasionner de
 Les actions préventives
multiples perturbations
… pas toujours sans - bien identifier les risques et les enjeux
- définir une politique de propriété industrielle
incidence sur la
- former un ou plusieurs collaborateurs pour mettre
satisfaction client en place les comportements adaptés
- pratiquer la veille (surveillance des brevets, des
concurrents, des marchés…)
AMDEC : Analyse des Modes de Défaillance et de leur Criticité
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5. Le risque propriété industrielle
en conception-développement
 en sous-estimant ce risque
- vous risquez de vous heurter au dispositif de
protection mis en place par un concurrent
- vous pourrez vous trouver en situation critique
- vous n’avez pas mis en place en temps utile les
mesures préventives indispensables pour vous
Beaucoup d’entreprises défendre et faire valoir vos droits
font leur première
rencontre avec la  en mesurant et en gérant ce risque
propriété industrielle à - vous identifiez précisément les titres de
protection industrielle de vos concurrents
leurs dépens, avec de - vous intégrez ces éléments dans les données
lourdes conséquences : d’entrée de conception et vous augmentez ainsi
perte d’exploitation, l’efficience du processus
procès en contrefaçon … - votre politique de protection intègre au moins des
mesures préventives, destinées à préserver vos
droits d’exploitation, dans l’intérêt de vos clients.
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6. La propriété industrielle
dans une approche processus
 par une approche classique
- la propriété industrielle est l’affaire des juristes, des
ingénieurs (brevets) , ou des gens du marketing
(marques) … c’est un domaine « bien à part »
- les points à risques (interaction avec les processus
vitaux) ne sont pas identifiés
- votre dispositif de protection est parcellaire, et ne
traite pas l’ensemble des vulnérabilités de votre
Ignorée ou confinée chez entreprise (informations et savoir-faire sensibles )
les « spécialistes », la
propriété industrielle  avec une approche « processus »
interagit pourtant avec - la PI s’inscrit dans une stratégie et devient un
vos processus élément de synergie pour l’atteinte des objectifs
opérationnels … - les risques sont identifiés et traités, ainsi que leur
interaction avec les processus opérationnels
- la PI devient un moyen de sécuriser et de
développer vos activités pour préserver vos
intérêts et ceux de vos clients.
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