4. BUm é d i aC r é a t i v i t é e n é b u l l i t i o n
PRÉAMBULE
5. 5
PRÉAMBULE
2016
1313ANS
D’EXISTENCE
EN TANT QUE FREELANCE
2000 2003
BRANDING, EDITION
MOTION DESIGN ( HTML5, FLASH)
WEB
DOMAINES D’EXPERTISE
AGENCES DE COMMUNICATION /
WEB MARKETING
PME / GRANDS COMPTES
SSII
LES CLIENTS
Forte de plus de 13 années d’expérience, BUmédia vous conseille et vous
accompagne dans la réalisation de vos supports de communication.
Nous menons des projets de communication du plus simple au plus ambitieux pour
des structures professionnelles de toutes tailles.
Au soutien de votre discours, la touche BUmédia garantit l’adhésion entre votre
message et son support. BUmédia vous apporte qualité d’écoute, créativité et maîtrise
technique.
6. BUm é d i aC r é a t i v i t é e n é b u l l i t i o n
PROJETS
7. BUm é d i aC r é a t i v i t é e n é b u l l i t i o n
IDENTITÉ VISUELLE
8.
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10.
11.
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EDITION
13.
14.
15. Filiales!
Joint ventures!
Accords commerciaux!
Chronopost International
Le réseau du groupe GeoPost
Grâce à une stratégie centrée sur ses clients, GeoPost
se place en 2ème position en Europe en valeur!
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WEB
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MOBILE
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MULTIMÉDIA
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27. PRÉSENCE DE NOS MARQUES ET DE NOS ÉQUIPES /
COMMERCIAL PRESENCE OF OUR BRANDS AND TEAMS
11 608 collaborateursdans 17 pays
Des marques vendues dans plus de 30 pays
8 bureaux d’achat dans le monde
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NOTRE PRÉSENCE DANS LE MONDE
OUR PRESENCE IN THE WORLD
NOTRE PRÉSENCE DANS LE MONDE /
OUR PRESENCE IN THE WORLD
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11,608 employeesworking in 17 countries
Brands operating in more than 30 countries
8 purchasing offices around the world
NOTRE PRÉSENCE DANS LE MONDE /
OUR PRESENCE IN THE WORLD
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INFOGRAPHIES
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VOTRE INTERLOCUTEUR
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VOTRE INTERLOCUTEUR
Boris Uzan
DIRECTEUR ARTISTIQUE FREELANCE
Email : boris.uzan@bumedia.com
Tél. : 0661876719
Grâce à une approche globale des projets et une créativité toujours en
ébullition, Boris Uzan maîtrise parfaitement la chaîne graphique autant que les
contraintes de la gestion de projet.
Aussi à l’aise dans les supports online que offline, il s'inspire des tendances du
web et de ses 1001 possibilités pour rendre vivants les documents
institutionnels. Perfectionniste et soucieux de retranscrire le plus justement
possible la problématique client, il ne se lance jamais dans une création
graphique tête baissée.
Sa mission
• Prendre le temps d’analyser et de comprendre votre besoin
• Vous accompagner et vous conseiller dans l’élaboration de votre identité
• Réfléchir à votre stratégie dans un soucis de création
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RÉFÉRENCES
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NOS CONDITIONS
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NOS CONDITIONS
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente
détaillent les droits et obligations de
BUmédia, représentée par Boris Uzan,
travailleur indépendant dont le siège social
est 84, rue de charenton – 75012
Paris, France ; tél. : 06 61 87 67 19
TVA intracommunautaire : FR 05 447 641 499,
et de son Client.
ART. 1
Les conditions générales de vente sont
applicables dans le cadre de la réalisation de
tous travaux de nature graphique, de conseil
en communication et de multimédia. Les
conditions ci-dessous prévalent sur toute
condition dʼachat, sauf dérogation formelle et
expresse de la part de BUmédia. Les achats
dʼart et de polices sont à la charge du Client
sauf cas expressément défini avec le Client.
ART. 2
La personne ou société qui transmet la
commande par écrit est considérée comme le
Client. Elle se porte garante du paiement de la
facture, même lorsque cette dernière doit
être établie au nom dʼun tiers. Le Client
déclare avoir pris connaissance des
dispositions des présentes conditions
générales de vente avant de passer
commande et déclare avoir la capacité de
conclure le présent contrat.
ART. 3
La commande de toute prestation se
concrétise par le renvoi du devis signé revêtu
de la mention “Bon pour accord” transformant
ainsi le devis en «bon de commande». Ce
dernier sʼaccompagnera du paiement de
lʼacompte. La commande implique lʼadhésion,
sans réserve de lʼacheteur aux présentes
conditions générales de ventes.
Aucune commande ne peut être acceptée
par téléphone si elle nʼest pas suivie dʼune
confirmation écrite (par courrier, ou par e-
mail). Seuls les bons de commande écrits et
signés par les deux Parties sont valables.
ART. 4
Dans le cas où le Client déciderait de modifier,
de rejeter, d'annuler ou d'interrompre un
travail en cours, le montant des dédits et
remboursements est fixé à 50 % du montant
HT du devis accepté et signé, ou au montant
des postes déjà réalisés du devis signé et
accepté. BUmédia ne saurait en aucun cas
encourir la moindre responsabilité pour les
annulations ou changements décidés par le
Client après approbation du devis.
ART. 5
Toute demande de modification dʼun dossier
en cours faite par le Client en terme de
nombre de projets graphiques à créer, de
pages à exécuter, de navettes de corrections
à appliquer, de changement de format du
document, de fonctionnalité…, entrainant un
allongement de la durée dʼexécution du
projet, fera lʼobjet dʼun avenant au bon de
commande initial et entraînera lʼapplication
dʼun ajustement des prix des prestations
réellement effectuées, en plus ou en moins,
basé sur les tarifs unitaires du bon de
commande (heures, quantités, projets…) Selon
lʼimportance des modifications demandées,
BUmédia se réserve le droit de redéfinir un
calendrier dʼexécution et de repousser la date
de livraison des documents finis et de mise en
ligne de documents multimédia. Dans tous les
cas, les dossiers comprenant des honoraires
mensuelles entraineront des facturation
dʼhonoraire en chaque fin de mois, quelque
soit lʼévolution du dossier pendant le mois
échu. Les mois ou le dossier nʼévolue pas ne
seront ni remboursés, ni reportés.
ART. 6
Le présent devis est valable un (1) mois à
compter de la date dʼémission. Le présent
contrat prend effet le jour de la signature du
bon de commande par le Client. La durée
maximum de la prestation est de douze (12)
mois. Si les Parties souhaitent continuer ladite
prestation après lʼéchéance, elles devront
signer un nouveau bon de commande.
ART. 7
Les tarifs des prestations sont ceux en vigueur
au jour de la prise de commande. Ils sont
libellés en euros et calculés hors-taxe.
ART. 8
Pour être valable, un prix doit faire lʼobjet
dʼune offre écrite. Un prix donné oralement
est donné à titre indicatif et peut être révisé.
ART. 9
BUmédia sʼaccorde le droit de modifier ses
tarifs à tout moment tant que la commande
nʼest pas passée, notamment en raison dʼun
délai non respecté par le Client (les devis sont
valables un (1) mois). Les commandes seront
facturées sur la base des tarifs en vigueur au
jour de la passation de commande sauf les
commandes de fabrication, impression dont
les prix dépendent dʼun élément du marché
non maitrisable (papier, pétrole…).
ART. 10
La facturation est effectuée au nom du Client.
Les factures sont adressées au Client à
lʼadresse indiquée dans le bon de commande.
ART. 11
Le règlement des commandes sʼeffectue par
virement bancaire après que le Client en ait
fait la demande avant la date de la première
échéance ou par chèque libellé à lʼordre de
BUmédia.
ART. 12
Lors de lʼenregistrement de la commande, un
acompte de 30% doit être versé.
ART. 13
Le Client sʼengage à régler les sommes dues
à BUmédia à la réception de la facture.
Toutefois, le Client dispose dʼun délai de 30
jours calendaires pour effectuer son
règlement.
Le paiement différé par le Client à une date
postérieure au délai maximum prévu
entraînera la perception dʼun intérêt de retard
calculé selon le taux minimum imposé par la
loi soit 1,5 fois lʼintérêt légal (art. 2 de la loi
92-1442) sur la totalité des sommes dues.
Toutefois, BUmédia se réserve la possibilité
de ne décompter celui-ci quʼaprès une
première mise en demeure restée
infructueuse. BUmédia sʼaccorde le droit
dʼannuler toute commande en cours en cas
de retard de paiement dʼune facture. Tous les
frais consécutifs à des impayés, de quelque
nature quʼils soient, y compris de
40. 40
NOS CONDITIONS
ART. 14
Tout travail de composition proposé dans un
devis comprend :
- la réalisation dʼun ou plusieurs projets,
soumis au Client sous forme de maquettes
- la ou les modifications relatives à la
finalisation du projet, soumis au Client sous la
forme dʼun bon à tirer validant ainsi la mise en
fabrication.
- La fabrication se fait exclusivement sur base
du bon à tirer signé pour accord, en tenant
compte des demandes de corrections
clairement indiquées sur celui-ci. Ce bon à
tirer reste la propriété de BUmédia et la
dégage irrévocablement
de toute responsabilité. Toute modification
supplémentaire (sauf erreur de la part de
BUmédia ou non-respect des
consignes données par le Client) entraînera
une surfacturation à la charge du Client.
ART. 15
En cas de non paiement intégral ou partiel,
BUmédia pourra, sans mise en demeure
préalable, reprendre les dits produits et
créations. Toutes les sommes déjà versées
par le Client resteront acquises au vendeur à
titre de dommages et intérêts, en application
de la loi 80-335 du 12 mai 1980.
Tout litige relatif à la présente vente relèverait,
à défaut dʼaccord à lʼamiable, du Tribunal de
commerce de Créteil.
ART. 16
Dans le cadre dʼun travail nécessitant le
recours aux prestataires extérieurs du client
(imprimeurs, hébergeurs...), BUmédia ne peut
être tenu responsable
du fait du tiers. La responsabilité de BUmédia
est limitée à la valeur des travaux qu’elle a
exécutés. BUmédia ne saurait être tenu
responsable du non paiement par le Client
aux différents prestataires des travaux
effectués par leurs soins.
ART. 17
La livraison est effectuée par la remise de
fichiers électroniques, par la mise en ligne
effective dans le cas de site Internet ou par la
livraison des produits finis.
ART. 18
La responsabilité de BUmédia ne pourra pas
être mise en
cause si la non-exécution ou le retard de
lʼexécution de lʼune de ses obligations décrite
dans les présentes conditions générales de
vente découle dʼun cas de force majeure (au
sens de lʼart. 1148 du Code Civil).
ART. 19
BUmédia ne saurait être tenu responsable si
le Client lui fournit des éléments (photos,
produits, etc.) dont il nʼaurait pas obtenu les
droits (droits dʼauteur, de reproduction,
dʼutilisation, etc.).
ART. 20
Pour être valable, toute réclamation doit
parvenir par écrit à BUmédia dans les huit (8)
jours qui suivent soit le jour de la livraison, soit
la date de facturation si la livraison a été
refusée.
ART. 21
Les Parties sʼengagent à préserver la
confidentialité de toutes les informations qui
peuvent être portées à leur connaissance
pendant lʼexécution du contrat et de faire
respecter par leur personnel cette obligation
de discrétion.
ART. 22
BUmédia est titulaire des droits attachés aux
créations réalisées en exécution du contrat,
en vertu des dispositions
du Code de la propriété intellectuelle (loi 92
597 du 01/07/1992). Une cession des droits
dʼauteur peut être convenue avec le Client,
néanmoins lʼoeuvre reste du seul fait de sa
création, un droit de propriété incorporelle
exclusif et imprescriptible de BUmédia. La
cession de droits peut revêtir deux formes :
- les droits dʼutilisation : exploitation, diffusion,
reproduction devisés en fonction du nombre
dʼexemplaires, de la durée de la cession, de la
diffusion géographique.
- les droits de modifications, adaptation
devisés au cas par cas.
ART. 23
Toute reproduction ou imitation sans
l'acquisition des droits dʼauteurs, sous
quelque forme ou par quelque procédé que
ce soit, est strictement interdite.
ART. 24
Le Client ne peut sʼopposer à la mention du
nom BUmédia sur ses créations et
reproductions.
ART. 26
BUmédia propose lʼhébergement des sites
internet qu’elle crée. Cette option est gérée
par des prestataires extérieurs et dépend de
leurs conditions générales de vente.
ART. 27
Si le Client intervient lui-même sur le code
source de son site internet (sans interface
administrateur), toute modification ou
détérioration des pages après la livraison
annulera toute la responsabilité de BUmédia.
Toute intervention de BUmédia pour remettre
en état le site suite aux dégâts occasionnés
sera facturée en supplément.
ART. 28
Les présentes conditions générales sont
soumises au droit français. La nullité de lʼune
des dispositions des présentes conditions
générales de vente nʼentraîne pas la nullité
des conditions générales de vente elles-
mêmes.
À défaut de résolution amiable, tout litige
relatif à lʼinterprétation ou à lʼexécution des
présentes conditions générales de vente sera
de la compétence exclusive du Tribunal
Cachet, Date et Signature du Client
suivi de la mention «Lu et approuvé»
41. BUm é d i aC r é a t i v i t é e n é b u l l i t i o n
MERCI !