aifm sujet urgent ou brulant

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Par Alban Jarry
Article pour Le Cercle Les Echos
03/08/2013
22 juillet 2013 : depuis quelques jours la directive AIFM est entrée en
vigueur. L’ESMA étudie les résultats de sa consultation sur ses guidelines.
Les Asset Manager et dépositaires activent la mise en œuvre des FIA.
Comment ce sujet urgent est-il traité ? Voici quelques pistes de réflexion…
"Pour aller de l'avant, il faut prendre du recul, car prendre du recul, c'est
prendre de l'élan", McSolaar.
En analysant les résultats d’une étude sur les réglementations financières (1), j’avais été le
premier étonné par les conclusions sur la partie AIFM (2). Travaillant depuis plusieurs mois dans les
groupes de Place sur cette directive, il me semblait que les projets de transcription internes
étaient quasi finalisés. Les premiers reportings réglementaires étant à produire pour début janvier
2014 (si la société de gestion opte pour AIFM d’ici la fin 2013), et vu leur complexité, leur
implémentation aurait dû être plus avancée.
Il s’avère que les retards pris dans la publication des guidelines de l’ESMA (début mai pour une
réglementation qui entre en vigueur en juillet) que le peu de temps pour répondre à la
consultation sur ces guidelines (1 mois) et les risques que ceux-ci soient modifiés en octobre ont
entraîné des dérives dans la mise en place.
Le brûlant débat qui est apparu dans les entités de gestion d’actifs porte sur la détermination
de qui va traiter la directive, comment la traiter et pourquoi ne pas la traiter autrement.
"Il faut cultiver notre jardin", Voltaire.
Profitant des résultats de l’étude pour interroger plusieurs responsables de la mise en œuvre de
la Directive, il ressortait qu’avant même de commencer à réfléchir sur la méthodologie de
retranscription de la directive, la première interrogation avait porté sur la détermination des
équipes qui devraient s’occuper de sa production, en particulier sur le point le plus complexe et
chronophage : le reporting aux autorités de tutelle.
AIFM, sujet urgent ou brûlant ?
Finance / Réglementation

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Dans les structures d’Asset Management, généralement, trois services peuvent être amenés à
répondre à ce type de demandes : le service juridique, le contrôle des risques ou le reporting
clientèle.
Face à la charge de travail que représentera ce reporting de 36 pages par FIA et les contrôles
qui seront à mettre en place dans une période de l’année généralement très chargée pour la
production (début janvier), il est peu aisé de trouver un service volontaire parmi les 3. Tous
présentaient des arguments cohérents pour l’éviter : le service juridique ne souhaitait pas assurer
la tâche, car ce nouveau reporting était assez éloigné du KIID et des autres documents
réglementaires qu’il traite usuellement (son travail pour rendre les prospectus conformes étant
déjà chronophage) ; le contrôle des risques en charge du suivi des ratios argumentait que ce
reporting réglementaire n’était pas un ratio en tant que tel ; le service reporting client précisait
lui qu’il était là pour analyser la performance des fonds et n’était pas en charge des documents
réglementaires.
Le débat sera forcément tranché, et dans chaque structure la tâche va revenir à l’une ou
l’autre de ces équipes.
"Le raisonnement par analogie est un merveilleux outil de travail", François Michelin.
Une fois déterminé le service en charge de la production, il en découle assez rapidement la
désignation du progiciel qui sera utilisé pour aider à générer les reportings liés à la directive. Des
évolutions sont nécessaires et les éditeurs ou prestataires sont mis à contribution pour combler le
retard. La société de gestion ayant opté pour AIFM ne pourra se permettre de différer ses envois
et devra répondre aux demandes des autorités en terme de transparence sur les actifs. Dans le
cas extrême, les premières productions se feront plus ou moins en mode dégradé pour tenir les
délais imposés.
Un certain nombre de process seront réutilisés pour atteindre cet objectif, la centralisation des
référentiels de données aidera à remonter et agréger les informations. Tous les automatismes mis
en place depuis des années, dans le cadre des réglementations précédentes, participeront à la
réalisation de ces nouveaux indicateurs de suivi des risques et d’agrégats d’informations.
Les équipes projets et MOA, entrainées à enchainer les sujets urgents, connaitront une charge
supplémentaire de travail jusqu’à la fin de l’année et délivreront sans aucun doute les résultats
attendus.
"L’État doit créer un choc de simplification", François Hollande.
Afin, de simplifier le choc de la bascule en FIA des fonds, un certain nombre d’acteurs de
l’industrie semblent s’orienter vers une bascule post 1er janvier 2014 pour éviter les effets
rétroactifs actuellement prescrits dans les dernières guidelines de l’ESMA. Pour être en capacité
de produire avant le 31 décembre, il fallait être réellement en mesure de stocker les audits
nécessaires dès le 22 juillet. Les derniers guidelines d’octobre reviendront peut-être sur ce point,
et le traitement particulier de l’année 2013. En attendant, la solution envisagée semble l’attente.
Cette position ressort également des dernières publications dans d’autres pays européens qui
patientent également pour mieux connaître les impacts globaux de cette directive.

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Il semble également que pour simplifier les futures déclarations et productions, un objectif soit
de diminuer rapidement le périmètre des fonds concernés. Des fonds vont basculer au format
UCIT qui, en version 4, est plus simple à gérer. Une autre solution, plus en vogue dans d’autres
pays européens, est de délocaliser des fonds en off-shore et en dehors de la zone AIFM pour
s’affranchir complètement des contraintes dans un premier temps. Quitte à faire revenir les
fonds en zone AIFM en fonction des évolutions réglementaires sur le placement privé.
Il faudra attendre les premières statistiques auprès des autorités de tutelles locales
(principalement en France et au Luxembourg) pour avoir une idée plus précise de la situation et
de l’évolution des encours sur chaque Place et pour chaque type de fonds. Les prochains mois
devraient être riches d’enseignements sur les vrais impacts d’AIFM.
Lien vers l’article source :
http://www.lesechos.fr/idees-debats/cercle/cercle-77821-directive-aifm-sujet-urgent-ou-brulant-
1018123.php
Blog :
http://albanjarry.wordpress.com/
Twitter :
https://twitter.com/Alban_Jarry

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Auteur :
Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et membre du
Conseil d’Administration de XBRL France.
Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et
Prévoyance (1,3 millions d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de
Solvency 2 et l’ORSA. Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild
Investment Managers, en tant que Directeur Adjoint des Opérations en charge des Directions
des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure de Performance des
fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des
Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Il est
intervenant d’HEC Paris Executive Education.
Dans le cadre de travaux de Place, il préside les Groupes de Travail « Reporting AIFM-ESMA » et
« LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE
(Asset Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc
« les nouveaux visages du risque en assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la
FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de travail entre Asset Managers et
Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II.
Spécialiste de la mise en œuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI,
EMIR, BALE, …) et des réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle
Revue de Géopolitique (Coéditeur de la rubrique Le Monde Selon Twitter), L’argus de
l’Assurance, Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog
(albanjarry.wordpress.com). Il a publié plusieurs études sur les réglementations financières, les
market data vendors, la finance et les réseaux sociaux professionnels.
Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves
« MGA – H Exed - Community ».