Histoire des concepts et réparation des lésions d'origine professionnelles

1. INTRODUCTION À LA MÉDECINE DU
TRAVAIL
Pr NEZZAL Abdelmalek
Faculté de médecine Annaba
Université Badji Mokhtar

2. OBJECTIF GÉNÉRAL
Décrire l’évolution des conceptions sur:
- l’origine,
- la réparation,
- la responsabilité,
- la prévention
- le management
des lésions professionnelles.

3. TRAVAIL
 Selon Alain Rey:
- Moyen âge: travail (1130) substantif de travailler
(1080) du latin populaire tripaliare :« torturer par
trepalium ».
Instrument de torture formé
de trois pieux depuis l’Antiquité

4. LA PRODUCTION EN ALGÉRIE
FRUIT DU TRAVAIL
180
160
140
120
100
80
60
40
20
0
ALGERIE PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB)
Milliards $ (1960-2010) Source FMI
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
PIB

5. LE SUIVI DE L’ÉCONOMIE ALGÉRIENNE,
C’EST À LA FOIS TRÈS SIMPLE…
 Hydrocarbures = 45,7% du PIB (2005)
 Hydrocarbures = 98% des exportations (2005)
 Consommation et transferts de l’Etat = 20% du PIB
 Investissement public = 10% du PIB
85du PIB sont couverts par le suivi de la Sonatrach
et des dépenses d% e l’Etat (décaissements)
CORDONNIER Christophe Expert AMECO

6. LES IMPORTATIONS CONSOMMENT L’ESSENTIEL DES
FRUITS DE LA PRODUCTION..
80
70
60
50
40
30
20
10
0
ALGERIE Importations/PIB
% (1960-2010) Source FMI
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
Importation/PIB

7. SECTEURS D’ACTIVITÉ
 Secteur primaire: regroupe l'agriculture, la pêche,
l'exploitation forestière et l'exploitation minière.
 Secteur secondaire: regroupe les activités liées à
la transformation des matières premières issues du
secteur primaire (industrie manufacturière,
construction).
 Secteur tertiaire: Il s’agit du secteur qui produit des
services

8. CLASSEZ CES ENTREPRISES ALGÉRIENNES
SELON LE SECTEUR D’ACTIVITÈ
 Plus de 20 000 Employés
• Sonatrach 40 000, Sonelgaz plus de 28 000,
• Algérie Télécom plus de 20 000, Cosider (BTP) 15 000
 Plus de 5000 et moins de 10 000
• Air Algérie, plus de 9400, GTP, plus de 7500
• ONAB (agroalimentaire) 7000, ENTP, plus de 6000
• Groupe Blanky (grande distribution…) plus de 5500
• SNVI, 5000 employés.
• Plus de 1000 et moins de 5000
• SNTA, (Tabac) plus de 4000, CPA, (banque) 4000
• Giplait, entre 3700 et 4100,
• Orascom Telecom Algérie, 3000,
• Groupe Benhamadi Antar Trade (Equipements)1700
• EMB-FBF, (Boites) 1200

9. 10000
9000
8000
7000
6000
5000
4000
3000
2000
1000
0
ALGÉRIE EMPLOI 2001-2008
(SOURCE OIT EN MILLIERS)
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Hommes
Femmes
Total

10. HISTORIQUE
 Antiquité:
- HIPPOCRATE (Grèce), PLINE l’ANCIEN (Rome)
- Signalent la pathologie associée au travail dans les
industries exposant au soufre, au mercure et autres
éléments chimiques
- et recommandaient le port de masques aux ouvriers
exposés.

11. HISTORIQUE
 Au sommet de la civilisation musulmane: 9ème
et 10ème siècle
ER RAZI
remettront en mémoire les
connaissances de l’antiquité
sur plusieurs maladies professionnelles.

12. HISTORIQUE
 IBN SINA, (980-1038), médecin et philosophe:
- Ouvrage de référence médicale
- en Orient et en Occident:
- « Les Canons de la Médecine »,
- étudia entre autres le plomb
et l’hygiène de l’air,
ses critères de salubrité
- et évoqua la pollution de l’air par une
combinaison de brouillards, de fumée et de
particules solides.

13. HISTORIQUE
 Au XVIème siècle,
AGRICOLA (1556) :
dénonce les dangers
des vapeurs et poussières
de métaux.

14. HISTORIQUE
 Le suisse PARACELSUS
composait en 1527
une monographie sur la
nocivité des métaux et les
maladies des mineurs.

15. HISTORIQUE
 1701, l’italien RAMAZZINI publie un traité
sur les maladies des artisans
« De Morbis Artificum »,
décrivant les maladies
professionnelles, leur
prévention et leur traitement
dans près de cinquante
métiers.
 Il donna à la pathologie du travail son unité,
son ampleur, son caractère scientifique et
sa méthode.

16. HISTORIQUE
En 1775, SIR PERCIVAL POTT
signale à Londres
le cancer du scrotum
des ramoneurs et
incrimine la suie et
le frottement des
cordes ainsi que le
manque d’hygiène.

17. HISTORIQUE
 Avec la « révolution industrielle » au début du
XIXème siècle,
- Industrie du textile,
- Mines de charbon
- Hauts fourneaux
Secteurs de travail très nuisibles à la santé et avec
des accidents fréquents.

18. HISTORIQUE
 Les publications se multiplient dans
plusieurs pays. Ainsi en France,
les « Annales d’hygiène publique
et de médecine légale »
sont fondées en 1829 et
divers traités sur les maladies
professionnelles sont édités.

19. Historique
 La prise de conscience des risques de l’industrialisation,
 L’apparition de nouveaux risques, biologiques, physiques,
chimiques, psychologiques,
 De nouvelles techniques et substances
modifiant complètement les conditions
de vie et de travail,
Conduisent au XXème siècle à l’institution de la santé au
travail pour la prévention des risques professionnels

20. LA RECONNAISSANCE DES LÉSIONS
PROFESSIONNELLES
 En France, le saturnisme
est le premier tableau
des maladies professionnelles
a être adopté (1919),
puis l’hydrargyrisme (TMP n°2)
la même année.
 Le nombre de tableaux de maladies professionnelles
reconnus et indemnisables passera de 48 à 98 de1970 à
1990.

21. EN ALGÉRIE LES TEXTES RÉGLEMENTAIRES
 En Algérie le système de réparation des accidents
du travail et des maladies professionnelles est
fortement inspiré d système de réparation en
France.
 L’ accident du travail est reconnu et réparé comme
tel dés que la relation de travail avec l’employeur
est établi ainsi que la survenue au moment et sur
les lieux de travail.
 La réparation de la maladie professionnelle est
basée sur la présomption d’origine.

22. EN ALGÉRIE LES TEXTES RÉGLEMENTAIRES
 Ordonnance modificative n°96-19 du 06 Juillet
1996. portant réparation des accidents de travail et
des maladies professionnelles.
 Arrêté interministériel modificatif du 5 mai 2010.
instituant une commission des maladies
professionnelles, chargée de la confection, révision
et extension des tableaux de maladies.
 Arrêté du 05 mai 1996 modificatif fixant la liste
des maladies présumée d’origine professionnelle
ainsi que ses annexes 1 et 2.

23. L’ENSEIGNEMENT DE LA MÉDECINE DU
TRAVAIL EN ALGÉRIE.
Cette enseignement s’est développé dans le cadre du
Département de médecine sociale:
 A l’Université d’Alger: Pr Abed
 A l’Université d’Oran: Pr Mokhtari
 A l’Université de Constantine: Dr Masseboeuf

24. ORGANISATION DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL
EN ALGÉRIE:
 Services Hospitalo –Universitaires de référence
CHU.
 Services de médecine du travail dans les
établissements de santé de proximité.
 Services de médecine du Travail interentreprises.
 Services de médecine du travail d’entreprise.
 Cabinets de médecine du travail.

25. SYSTEME HOMME MACHINE ET
DANGERS
La définition des caractéristiques
du système homme-machine est
essentielle dans l’analyse
du travail :
 l’homme et ses caractéristiques
physiques, psychologiques,
cognitives, socioprofessionnelles
(niveau de qualification) etc.
 la machine et ses caractéristiques d’interface, de
modes de fonctionnement, de niveau
d’automatisation, de fiabilité, etc.

26. SYSTEME HOMME MACHINE ET DANGERS

27. EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE
L’ACCIDENT
 Conception unicausale: Fin du 19ème siècle
(taylorisme): causes directes des accidents facilement
attribuables à des procédés techniques peu fiables, à
des machines sans protections, à des techniques mal
maîtrisées.
 Les sciences humaines: recherches sur la genèse
des accidents (de1900 à 1950), aboutissent à la
théorie de: "la prédisposition aux accidents"

28. EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENT
CONCEPTION MULTICAUSALE DE L'ACCIDENT
 Années 1930, la théorie des dominos introduit le
schéma selon lequel l’accident dépendrait d’une
série d’événements (symbolisés par les dominos)
qui se suivent dans un ordre déterminé et
prévisible.
 Pour certains auteurs (Heinrich, 1950), on peut
décrire une séquence logique qui partant de
l'hérédité et du milieu social, passant par
l'inaptitude personnelle, amène, par un acte
dangereux, à l'accident et à la blessure.

29. THÉORIE DES DOMINOS HENRICH
THE AXIOMS OF INDUSTRIAL SAFETY (1931)

30. THÉORIE DES DOMINOS
MISE À JOURBIRD & LOFTUS
INTERNATIONAL LOSS CONTROL INSTITUTE

31. EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENT
CONCEPTION MULTICAUSALE DE L'ACCIDENT
 Raymond, 1952, la conjonction du facteur
technique et du facteur humain est nécessaire pour
qu'il y ait accident, le plus souvent consécutif au
"geste néfaste" de la victime.
 Cette conception ignore les autres éléments de la
situation de travail :l'environnement technique et
social en particulier.

32. EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENT
CONCEPTION MULTICAUSALE DE L'ACCIDENT
 Ecole anglaise de psychanalyse de la "Tavistoc
clinic", ou des travaux du sociologue Moreno,
considèrent que le groupe de travail, en tant
qu'entité psychosociale, est un paramètre important
de la situation. On associe alors la sécurité à la
cohésion du groupe par exemple, ou à son
"équilibre sociométrique".

33. EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENT
CONCEPTION SYSTÉMIQUE DE L'ACCIDENT
 Vers 1960, l'entreprise est considérée comme un
système sociotechnique finalisé et organisé en
éléments interdépendants.
 L'accident est alors considéré comme un symptôme
de dysfonctionnement du système, et non plus
comme un phénomène isolé, circonscrit.
 L'investigation s'élargit au fonctionnement de
l'ensemble du système.

34. COURANT FIABILISTE
 1980 se développe le courant fiabiliste sous
l’influence de l'évolution technologique qui va se
caractériser par l'automatisation et l'informatisation,
mais aussi par la prééminence des tâches de
contrôle, de surveillance, de maintenance par des
systèmes complexes.
 Ce courant a donc donné lieu à de nombreuses
théories sur la fiabilité humaine et sur l'erreur
humaine.

35. LE SYSTÈME D’ASSURANCES SOCIALES EN
ALGÉRIE
 La réparation par l’assurance des préjudices
causées par les lésions professionnelles se fait
dans le cadre du système de sécurité sociale
solidaire.
 La CNAS est gérée par l’état pour le compte des
employeurs et employés représentés dans le
conseil d’administration.
 La CNAS gère: la maladie, la maternité, la retraite
et les accidents du travail et maladies
professionnelles.

36. SÉCURITÉ SOCIALE EN ALGÉRIE
 1920 Mise en oeuvre de la législation sur les accidents du
travail.
 En 1962 le système de sécurité sociale était composé de
plus de 70 organismes et plus de 9 régimes avec des
différences dans le financement, la nature et le niveau des
prestations ainsi que le mode de gestion.
 1983 Refonte de tout le système de sécurité sociale :
unification des régimes, uniformisation des avantages
 1992 Ré institution de la caisse des assurances sociales
des non salariés C.A.S.N.O.S
 1995 Mise en place de la Caisse Nationale d'Assurance
Chômage C.N.A.C
 1998 Réinstitution de la Caisse des Congés Payés des
Travailleurs du Bâtiment C.A.C.O.B.A.T.P.H

37. SECURITE SOCIALE
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES
PROFESSIONNELLES
Il s'agit des accidents survenus à l'occasion du
travail, des accidents de trajet ainsi que les
maladies professionnelles faisant l'objet d'une liste.
Le droit aux prestations en nature et en espèces est
ouvert indépendamment de toute condition de
période de travail.
1) Soins
2) Incapacité temporaire
3) Incapacité permanente
4) Survivants

38. ÉVOLUTION DE LA CONTRIBUTION DES AGENTS À LA
DÉPENSE NATIONALE DE SANTÉ (1974-2007)

39. 50000
45000
40000
35000
30000
25000
20000
15000
10000
5000
0
ALGÉRIE ACCIDENTS DU TRAVAIL DÉCLARÉS
(1999-2008)
SOURCE OIT
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Total Général

40. 1000
900
800
700
600
500
400
300
200
100
0
ALGÉRIE ACCIDENTS DU TRAVAIL MORTELS
DÉCLARÉS (1999-2008)
SOURCE OIT
Total Accidents Mortels

41. RAPPORT DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS ET INCIDENTS
(2003, CONOCOPHILLIPS MARINE)
1
10
30
600
Accidents
Graves
Blessures
mineures
Accidents
avec
dommages
matériels
Incident sans
blessures ni
dégâts
apparents
300 000
Attitudes ou
conduites à
risques

42. RAPPORTS ENTRE LES COÛTS DES
ACCIDENTS ASSURÉS ET NON ASSURÉS.
Source :http://www.hse.gov.uk/betterbusiness/large/getting_cost_savings.htm

43. COÛTS DIRECTS ET INDIRECTS DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL
 Blessures
 Maladies
 Décès
 Dommages aux constructions,
produits et matériaux
 Indemnités journalières
 Temps perdus durant les arrêts
de production
 Indemnités journalières
 Réparation des équipements
 Heures supplémentaires
 Retards Production /
interruptions des affaires
 Perte d’expertise/expérience
 Dépenses pour assurer les
urgences
 Temps investi pour les enquêtes
accidents
 Amendes et pénalités
 Perte de contrats
 Coûts des frais de justice
 Baisse de la motivation

44. EVALUATION DES RISQUES
En général, pour effectuer une évaluation, il faut :
 Identifier les dangers.
 Évaluer la probabilité de survenue d'une blessure
ou d'apparition d'une maladie ainsi que sa gravité.
 Contrôler le risque par des mesures pour éliminer
ou maîtriser.
 Surveiller ces mesures et évaluer si le risque est
maîtrisé.
 Conserver toute la documentation ou les registres

45. Matrice Fréquence gravité pour évaluer les
risques
(British Standards Organization)
Probabilité de
préjudices
Gravité du préjudice
Préjudice léger Préjudice modéré Préjudice élevé
Très improbable Risque très faible Risque très faible Risque élevé
Peu probable Risque très faible Risque modéré Risque très élevé
Probable Risque faible Risque élevé Risque très élevé
Très probable Risque faible Risque très élevé Risque très élevé

46. SYSTÈMES DE MANAGEMENT
QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT
 La qualité des services et des produits, la santé et
la sécurité des travailleurs, l’environnement et les
attentes de la société doivent être pris en compte
dans les processus de décision.
 La mise en place d’un SMQSE permet d’acquérir
les compétences nécessaires pour comprendre,
analyser, évaluer les risques et donc les enjeux
stratégiques pour l’organisme.

47. SYSTÈMES DE MANAGEMENT
QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT
 Les moyens disponibles seront alors prioritairement
orientés vers le traitement des principaux risques :
- accident mortel,
- atteinte à la santé des riverains,
- pollution du milieu naturel,
- indisponibilité de l’outil de production,
- perte d’un client, etc.

48. LES NORMES ET RÉFÉRENTIELS :
 ISO 9001 V 2008 SMQ: Qualité
 ISO 14001 V 2004 SME: Environnement
BS OHSAS 18001 V 2007 SMHS: Sécurité
 Les entreprises s’orientent actuellement
vers la mise en place de systèmes de
management intégrés des trois normes.