1. Vers un portail européen des documents d’urbanisme : Les principales leçons du projet Plan4all Co-funded by the Community programme e Content plus European Network of Best Practices for Interoperability of Spatial Planning Information

4. Les partenaires

5. Les activités

7. Le modus operendi

8. Quelques résultats 1/4 des livrables

9. Quelques résultats 2/4 un site public www .plan4all.eu

10. Quelques résultats 3/4 un catalogue moissonant

11. Quelques résultats 4/4 un géoportail Municipality of Yambol, Bulgaria preparatory land-use plan for the entire area of Hamburg (scale 1:20.000) LandUse data of Municipality of Sumperk (Rep Tchèque) LandUse data of Municipality of Olomouc (Rep Tchèque) LandUse data of Jelgava city and Jelgava County (Lettonie)

12. L’approche du MEDDTL (1/4) Portail de l’urbanisme OGC OGC OGC OGC OGC Question relevant du Comité géomatique régional OGC OGC Question relevant de la phase opérationnelle Portail de l’urbanisme Quelle chaîne de supervisation ? En amont ou en aval du géoportail ? Adelie Cartélie geocatalogue Local Public authority with own plateform Local Public authority with GeoPAL plateform GeoPAL SDI MEDDTL SDI Geoportail as the French NSDI

13. L’approche du MEDDTL (2/4) WPS on local plateform WPS on MEDDTL plateform Local SDI format Plan4all format INSPIRE format Question relevant de la phase opérationnelle National format

14. L’approche du MEDDTL (3/4) Données et métadonnées au format Plan4all WMS WFS Adélie CSW http:get Données cataloguées Cartélie Données exposées GML Données télé-chargeables WFS 3 ou 4 PLU et SUP en PaL 3 ou 4 PLU et SUP sur Cartélie

15. L’approche du MEDDTL (4/4) Règlement (document textuel) Plan représenté par son nom et son emprise géographique Statut et généalogie administratives du plan Objectif de planification (document textuel) Contraintes ou conditions affectant les règles d'aménager (endogènes ou exogènes au plan) Formes de construction autorisées Dimensions affectant la constructibilité Exécution subordonnée à un plan complémentaire Caractérisation de l'usage des sols prévu suivant une classification Projets d'aménagement / construction Documents liés ? PADD Orientations d'aménagement Permis de construire, d'aménager et/ou ? outils fonciers 2 classes source: - ProcedureUrba - DocumentUrba Classes Habillage Classe ZoneUrba Références aux règlements : - DocumentUrba - ZoneUrba - Prescription Informations dans le règlement de chaque zone PLU Ex : COS Classe Prescription

16. Le reste à faire