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Collectif biopiraterie cas de biopiraterie en France journées d’été des Verts août 08 Matthieu Mellul
La lutte contre la Biopiraterie est un combat émergent pour la défense de la biodiversité  et des droits des peuples autochtones Un sujet nouveau encore peu relayé en France Elle fait référence à l’utilisation commerciale des savoirs traditionnels des populations autochtones sans leur consentement préalable.
Un sujet complexe qui recouvre de gros enjeux à moyen/long terme ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Cas concret et actuel de biopiraterie en France  Une amande andine… ->  Le  Sacha Inchi  (plukenetia volubilis) est l’amende produite par une liane  qui se développe à l’état sylvestre sur le versant amazonien de la cordillère des Andes …  utilisée très probablement depuis l’époque des Incas… ->  Les usages traditionnels recensés du Sacha Inchi  sont la consommation en tant qu’aliment, la préparation d’une crème spéciale pour revitaliser et rajeunir la peau, le soin des douleurs musculaires ou des rhumatismes, par  de nombreux peuples indigènes  du Pérou, de l’Equateur, de la Bolivie et de la Colombie  …  qui suscite un fort intérêt des industries cosmétique et alimentaire ->  Cette  ressource végétale exceptionnellement concentrée en  Ω 3  permet de nombreuses applications industrielles cosmétiques (anti âge, régénérant, réparateur, dépolluant, hydratant, soin solaire, soin visage et corps) et alimentaires ( apport végétal et renouvelable en  Ω 3) Mayorunas, Chayuhuitas, Campas, Huilotas Shipibas, Yaguas, Boras, Secoyas, Candosnis, Amueshas, Cashibos, Dapanahuas Boras, Sharanahua, Amuesha, Amahuaca, Aguaruna, Arabela, Chayahuita, Yagua, Shipibo, Huitoto, Murui, Campa del gran pajonal, Machiguenga, Ashaninka campa, Mayoruna, Arabela, Quechuas de San Martin, Quechua del Tigre  Source : CIDRAP (83,85) 1 1
Des laboratoires français déposent un brevet  sur les usages du Sacha Inchi GREENTECH  estime avoir inventé le fait d’utiliser l’huile de Sacha Inchi pour faire des crèmes cosmétiques anti-age, tonifiantes, hydratantes … Pourquoi ce brevet n’est pas légitime : Le document du PREVECAB 92 montre clairement que des indigènes utilisaient l’huile pour faire une crème afin de « revitaliser et rajeunir la peau » ; par conséquent il n y a aucune inventivité et innovation dans le brevet de Greentech ,[object Object],Eléments clefs / première page du brevet Le brevet GREENTECH
Par le système des brevets, ces entreprises s’approprient l’ensemble des bénéficies financiers liés à l’exploitation des plantes et nient l’antériorité des savoirs et des usages traditionnels. « Biopiraterie » : un mot nouveau dans le dictionnaire Larousse 2008 biopiraterie n.f. ou biopiratage n.m. Appropriation (dépôt de brevets) et exploitation par des sociétés commerciales, dans des conditions jugées illégales ou inéquitables, de ressources biologiques ou génétiques propres à certaines régions.
Le cas du Sacha Inchi n’est pas isolé ->  D’autres litiges actuels entre des entreprises Françaises et les autorités péruviennes  maca et Ambrosia Peruviana ->  Et des cas de plus en plus nombreux de part le monde Neem, riz basmati, Ayahuasca, Margousier… Des facteurs structurels amènent le phénomène de la biopiraterie à s’amplifier
La biodiversité fournit des matières premières  à des industries en forte croissante
Les matières premières se trouvent surtout dans les pays abritant des populations autochtones ->  Zones de grande diversité biologique World Atlas of Biodiversity, UNEP
La pression concurrentielle va augmenter la tentation du dépôt de brevet  Dans un contexte de recherche d’avantages compétitifs, la tentation du dépôt de brevets va être croissante : ->   les dépôts de brevet permettent de gagner du temps et de l’argent  en s’appropriant les connaissances  des autres ; ->   les brevets permettent de créer des monopoles sur les ressources . Face à ce phénomène, il y a donc une mobilisation croissante
Face à ce phénomène il y a un mobilisation croissante de la société civile… «  Pirates des temps modernes  », Ludovic Jean, Magasine de la santé France 5 2007 «  Les pirates de la biosphère  », Le monde 2, Juin 2007 «  Les pirates du vivant  », Marie Monique Robin, 2006 A travers le monde Les reportages se multiplient depuis quelques mois en France
Mobilisation croissante des Etats concernés… Exemple de l’Inde Exemple du Pérou ,[object Object],[object Object],[object Object]
…  et des organisations internationales Malgré cette mobilisation, les alternatives pour valoriser et diffuser les connaissances des peuples autochtones sur la biodiversité dans le respect de leurs droits  sont imparfaites et tardent à émerger … ->   Signée lors du sommet de la Terre de Rio de Janeiro en 1992 par les états membres de l’ONU ->  Elle fixe un cadre juridique international ayant pour objectif de permettre la conservation de la diversité biologique, l’utilisation soutenable des ressources et le juste partage des avantages liés à leur exploitation. ->   La CBD reconnaît l’importance des savoirs traditionnels dans la conservation de la biodiversité, mais ne fournit pas de cadre juridique contraignant pour lutter contre la biopiraterie.
Le commerce équitable n’offre pas une réponse suffisante Café Cosmétiques Contributions  au « sud » Acteurs ,[object Object],[object Object],Producteurs Solution Commerce  équitable « classique » ,[object Object],[object Object],[object Object],Producteurs Collectivité Collectivité Commerce équitable « classique » ? ? Fondamental en cosmétique Nos elements de reflexion
Les brevets ne sont  jamais légitimes …  De la collectivité (usage, sélection, préservation …) …  De l’entreprise (R&D) ? Le dépôt de brevet par …  l’entreprise ? …  l’entreprise + acteurs locaux ? … par les acteurs locaux ? est difficile à justifier sur les plantes connues des peuples autochtones Contributions à la connaissance de la plante … Nos elements de reflexion
Une alternative possible : le modèle des 3 cercles Approche visant une commercialisation juste de produits liés à la biodiversité et aux savoirs traditionnels Les producteurs Les peuples qui savent Le monde et le bien commun - Valoriser la production en commerce équitable ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Nos elements de reflexion 1 2 3
Conclusion et discussion
Annexes
Quelques usages traditionnels  du sacha inchi -> Le  Plukenetia volubilis  a probablement été  cultivé par les Incas il y a 3000 ou 5000 ans , on en a retrouvé des échantillons dans les tombes incaïques (côté péruvienne), sur des poteries phytomorphes qui représentent le fruit et le branchage du  Plukenetia volubilis  provenant de l´Antisuyo  ->  Les anciennes Mayorunas, Chayuhuitas, Campas, Huilotas Shipibas, Yaguas y Boras, mélangent l'huile de Plukenetia volubilis avec de la farine de cette même amende et préparent  une crème spéciale pour revitaliser et rajeunir la peau  (CIDRAP, 1983)  ->  Les indigènes Secoyas, Candosnis, Amueshas, Cashibos, Dapanahuas et Boras, consomment des amendes grillé de Plukenetia volubilis pour récupérer leur force et comme un reconstituant après l’effort. Avec l'huile, ils  frottent leur corps pour soigner les douleurs musculaires et les rhumatismes  (CIDRAP, 1985).  ->  Les sociétés indigènes Sharanahua, Amuesha, Amahuaca, Aguaruna, Arabela, Chayahuita, Yagua, Shipibo, Huitoto, Murui, Campa del gran pajonal, Machiguenga, Ashaninka campa, Mayoruna, Arabela, Quechuas de San Martin, Quechua del Tigre etc. extraient artisanalement l'huile de Plukenetia volubilis pour  un usage alimentaire et pour l'utiliser comme combustible.
La forte concentration de l’huile de Sacha Inchi  en oméga 3 en font un ingrédient prometteur Palmitique Stéarique Oléique Linoléique omega 6 Alfa-linolenique omega 3 Arachidique 3-5% 2-5% 8-10% 33-37% 45-53% < 0.2% C16:0 C18:0 C18:1 C18:2 C18:3 C20 Acides gras Cosmétique : Anti âge, régénérant, réparateur, dépolluant, hydratant, soin solaire, soin visage et corps Alimentaire Apport végétal et renouvelable  en oméga 3 (cf épuisement des ressources marines) Contribue au rétablissement du déséquilibre entre oméga 3 et oméga 6 (trop de consommation en oméga 6 en occident) ->  Une des huiles végétales les plus concentrées en omégas 3 ->  De nombreuses applications cosmétiques et alimentaires
Un cas concret et actuel de biopiraterie
La Biopiraterie est une injustice qui appelle à la mobilisation ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

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Biopiraterie journées d'été des verts

  • 1. Collectif biopiraterie cas de biopiraterie en France journées d’été des Verts août 08 Matthieu Mellul
  • 2. La lutte contre la Biopiraterie est un combat émergent pour la défense de la biodiversité et des droits des peuples autochtones Un sujet nouveau encore peu relayé en France Elle fait référence à l’utilisation commerciale des savoirs traditionnels des populations autochtones sans leur consentement préalable.
  • 3.
  • 4. Cas concret et actuel de biopiraterie en France Une amande andine… -> Le Sacha Inchi (plukenetia volubilis) est l’amende produite par une liane qui se développe à l’état sylvestre sur le versant amazonien de la cordillère des Andes … utilisée très probablement depuis l’époque des Incas… -> Les usages traditionnels recensés du Sacha Inchi sont la consommation en tant qu’aliment, la préparation d’une crème spéciale pour revitaliser et rajeunir la peau, le soin des douleurs musculaires ou des rhumatismes, par de nombreux peuples indigènes du Pérou, de l’Equateur, de la Bolivie et de la Colombie … qui suscite un fort intérêt des industries cosmétique et alimentaire -> Cette ressource végétale exceptionnellement concentrée en Ω 3 permet de nombreuses applications industrielles cosmétiques (anti âge, régénérant, réparateur, dépolluant, hydratant, soin solaire, soin visage et corps) et alimentaires ( apport végétal et renouvelable en Ω 3) Mayorunas, Chayuhuitas, Campas, Huilotas Shipibas, Yaguas, Boras, Secoyas, Candosnis, Amueshas, Cashibos, Dapanahuas Boras, Sharanahua, Amuesha, Amahuaca, Aguaruna, Arabela, Chayahuita, Yagua, Shipibo, Huitoto, Murui, Campa del gran pajonal, Machiguenga, Ashaninka campa, Mayoruna, Arabela, Quechuas de San Martin, Quechua del Tigre Source : CIDRAP (83,85) 1 1
  • 5.
  • 6. Par le système des brevets, ces entreprises s’approprient l’ensemble des bénéficies financiers liés à l’exploitation des plantes et nient l’antériorité des savoirs et des usages traditionnels. « Biopiraterie » : un mot nouveau dans le dictionnaire Larousse 2008 biopiraterie n.f. ou biopiratage n.m. Appropriation (dépôt de brevets) et exploitation par des sociétés commerciales, dans des conditions jugées illégales ou inéquitables, de ressources biologiques ou génétiques propres à certaines régions.
  • 7. Le cas du Sacha Inchi n’est pas isolé -> D’autres litiges actuels entre des entreprises Françaises et les autorités péruviennes maca et Ambrosia Peruviana -> Et des cas de plus en plus nombreux de part le monde Neem, riz basmati, Ayahuasca, Margousier… Des facteurs structurels amènent le phénomène de la biopiraterie à s’amplifier
  • 8. La biodiversité fournit des matières premières à des industries en forte croissante
  • 9. Les matières premières se trouvent surtout dans les pays abritant des populations autochtones -> Zones de grande diversité biologique World Atlas of Biodiversity, UNEP
  • 10. La pression concurrentielle va augmenter la tentation du dépôt de brevet Dans un contexte de recherche d’avantages compétitifs, la tentation du dépôt de brevets va être croissante : -> les dépôts de brevet permettent de gagner du temps et de l’argent en s’appropriant les connaissances des autres ; -> les brevets permettent de créer des monopoles sur les ressources . Face à ce phénomène, il y a donc une mobilisation croissante
  • 11. Face à ce phénomène il y a un mobilisation croissante de la société civile… «  Pirates des temps modernes  », Ludovic Jean, Magasine de la santé France 5 2007 «  Les pirates de la biosphère  », Le monde 2, Juin 2007 «  Les pirates du vivant  », Marie Monique Robin, 2006 A travers le monde Les reportages se multiplient depuis quelques mois en France
  • 12.
  • 13. … et des organisations internationales Malgré cette mobilisation, les alternatives pour valoriser et diffuser les connaissances des peuples autochtones sur la biodiversité dans le respect de leurs droits sont imparfaites et tardent à émerger … -> Signée lors du sommet de la Terre de Rio de Janeiro en 1992 par les états membres de l’ONU -> Elle fixe un cadre juridique international ayant pour objectif de permettre la conservation de la diversité biologique, l’utilisation soutenable des ressources et le juste partage des avantages liés à leur exploitation. -> La CBD reconnaît l’importance des savoirs traditionnels dans la conservation de la biodiversité, mais ne fournit pas de cadre juridique contraignant pour lutter contre la biopiraterie.
  • 14.
  • 15. Les brevets ne sont jamais légitimes … De la collectivité (usage, sélection, préservation …) … De l’entreprise (R&D) ? Le dépôt de brevet par … l’entreprise ? … l’entreprise + acteurs locaux ? … par les acteurs locaux ? est difficile à justifier sur les plantes connues des peuples autochtones Contributions à la connaissance de la plante … Nos elements de reflexion
  • 16.
  • 19. Quelques usages traditionnels du sacha inchi -> Le Plukenetia volubilis a probablement été cultivé par les Incas il y a 3000 ou 5000 ans , on en a retrouvé des échantillons dans les tombes incaïques (côté péruvienne), sur des poteries phytomorphes qui représentent le fruit et le branchage du Plukenetia volubilis provenant de l´Antisuyo -> Les anciennes Mayorunas, Chayuhuitas, Campas, Huilotas Shipibas, Yaguas y Boras, mélangent l'huile de Plukenetia volubilis avec de la farine de cette même amende et préparent une crème spéciale pour revitaliser et rajeunir la peau (CIDRAP, 1983) -> Les indigènes Secoyas, Candosnis, Amueshas, Cashibos, Dapanahuas et Boras, consomment des amendes grillé de Plukenetia volubilis pour récupérer leur force et comme un reconstituant après l’effort. Avec l'huile, ils frottent leur corps pour soigner les douleurs musculaires et les rhumatismes (CIDRAP, 1985). -> Les sociétés indigènes Sharanahua, Amuesha, Amahuaca, Aguaruna, Arabela, Chayahuita, Yagua, Shipibo, Huitoto, Murui, Campa del gran pajonal, Machiguenga, Ashaninka campa, Mayoruna, Arabela, Quechuas de San Martin, Quechua del Tigre etc. extraient artisanalement l'huile de Plukenetia volubilis pour un usage alimentaire et pour l'utiliser comme combustible.
  • 20. La forte concentration de l’huile de Sacha Inchi en oméga 3 en font un ingrédient prometteur Palmitique Stéarique Oléique Linoléique omega 6 Alfa-linolenique omega 3 Arachidique 3-5% 2-5% 8-10% 33-37% 45-53% < 0.2% C16:0 C18:0 C18:1 C18:2 C18:3 C20 Acides gras Cosmétique : Anti âge, régénérant, réparateur, dépolluant, hydratant, soin solaire, soin visage et corps Alimentaire Apport végétal et renouvelable en oméga 3 (cf épuisement des ressources marines) Contribue au rétablissement du déséquilibre entre oméga 3 et oméga 6 (trop de consommation en oméga 6 en occident) -> Une des huiles végétales les plus concentrées en omégas 3 -> De nombreuses applications cosmétiques et alimentaires
  • 21. Un cas concret et actuel de biopiraterie
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