Définition du management environnemental Pressions internes et externes Acteurs du management environnemental

1. ENVI-F-448
Management environnemental
Séance 1 – 10 février 2012
Tom Bauler – tbauler@ulb.ac.be
Arnaud Brohé – abrohe@ulb.ac.be /arnaud@co2logic.com
Supports de cours : http://tbauler.pbworks.com

2. Plan de la séance
• Présentation des objectifs, des méthodes d’enseignement et d’évaluation, des
thématiques abordées et du planning provisoire
• Introduction : définir le management environnemental
• Pressions sur l’entreprise conduisant à une meilleure prise en compte de
l’environnement
• Présentation de quelques acteurs en management environnemental

3. Objectifs
• Rendre le management environnemental vivant à travers la présentation de cas
concrets
• Susciter des vocations grâce à des interventions de praticiens
• Répondre à vos questions en matière de « management environnemental »
• Construire une culture générale dans le domaine de la gestion de l’environnement
dans les entreprises et services publics

4. Méthode d’enseignement et d’évaluation
• Lectures obligatoires (15-30 pages par cours)
• Exposés théoriques par les titulaires
• Exposés pratiques par des experts invités
• Evaluation :
– Pour la version 5 ECTS : travail et examen (avec questions choix multiples et analyse de
données/graphes/situations).
– Pour la version 2 ECTS : « uniquement » examen (avec questions choix multiples et analyse de
données/graphes/situations).

5. Objectifs (culture générale)
A la fin du cours, l’étudiant devra être familier avec :
- les SME comme l’ISO 14001 ou EMAS et les normes RSE comme l’ISO 26000,
- les risques industriels, la gestion des produits dangereux et le cadre réglementaire
associé (ex. Seveso / REACH),
- les principes de bases d’un audit des émissions de GES (ISO 14064, GHG Protocol, Bilan
Carbone®, etc.) et des initiatives de rapportage volontaires comme le CDP
- les systèmes de valorisation des déchets (d’emballages) comme Fost-plus ou VAL-I-PAC
- les ACV, l’éco-conception et l’écologie industrielle
- les marchés du carbone (Kyoto, ETS), mécanismes de soutien au renouvelable (CV), la
compensation (volontaire ou pas)
- les enjeux d’une stratégie RSE/DD et les instruments de reporting (ex. GRI)
- le rôle des groupes de pression (patronat/industrie, syndicats, ONGE, etc.) dans la
formulation des politiques de gestion environnementale, etc.
- les développements législatifs récents ayant un impact sur le management
environnemental.
- Etc.

6. Thématiques
• La RSE (y compris SA 8000, AA 1000)
• Les audits des émissions de GES et la compensation volontaire
• Les normes ISO (ISO 14001, ISO 14040/44, ISO 14064 et ISO 26 000)
• Les marchés du carbone et de certificats verts
• La gestion des déchets (d’emballages)
• Les risques industriels : le cas du secteur chimique
• La finance environnementale
• Le rôle et l’influence des groupes de pression environnementaux

7. Planning provisoire
• 10/2 : intro au management environnemental
• 17/2 : intro aux risques industriels, à la RSE et au DD
• 24/2 : Bilan Carbone et compensation volontaire. Ex. avec le parlement européen
(Thibault d’Ursel de Deloitte + expérience de CO2logic)
• 2/3 : les normes ISO (ISO 14001 et ISO 26 000) avec Sophie Delbrassine (Comase) et
Marie d’Huart (Cap Conseil)
• 9/3 : les marchés du carbone (A. Brohé et un intervenant externe)
• 30/3 : à préciser (finance verte, risques industriels ou groupes de pression)
• 20/4 : les déchets d’emballages (Gaëlle Janssens de Fost-Plus) et le management
environnemental chez Exki (Laurent Kahn, PDG)
• 27/4 : à préciser (finance verte, risques industriels ou groupes de pression)
• 4/5 : à préciser (finance verte, risques industriels ou groupes de pression)
• 11/5 : conclusions et préparation à l’examen

8. Définir le management environnemental

9. Définitions de « l’environnement » et du « management »
Larousse 2010 : l'ensemble des éléments (biotiques ou abiotiques) qui entourent un
individu ou une espèce et dont certains contribuent directement à subvenir à ses
besoins
Définition ISO 14001 / EMAS : Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant
l'air, l'eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et
leurs interrelations
L’Oxford English Dictionary fait découler le terme management du vocabulaire
français, et plus particulièrement du susbtantif « mesnage » et du
verbe « mesnager » qui, au XIIIe siècle, caractérisent « l'art de gérer les affaires du
ménage », c'est-à-dire « conduire son bien, sa fortune et ses domestiques de façon
judicieuse » .

10. Identification des aspects environnementaux et impacts associés
Entrées ACTIVITES Sortie
(Co-)produit(s)
Consommation
d’énergie Emissions dans l’air
Consommation d’eau Déchets
activités, puissance, débit, no
mbre d’opérateurs, temps de
fonctionnement,... Rejets liquides
Autres matières
premières
Bruit
Additifs et autres Paysage
produits
Sols

11. Voir l’environnement dans sa globalité

12. Pressions sur l’entreprise conduisant à une meilleure
prise en compte de l’environnement

13. Pressions sur l’entreprise pour agir de façon responsable
Régulateur
Employés et
Clients
syndicat
Riverains Concurrence
Banques
ONGE
Assureurs
Fédérations Média
professionnelles Opinion publique
Augmentation
des coûts

14. Régulateur
Imperfections Groupes Opinion
du marché d’intérêts publique
Collecte et Changements
Etablisse-
Système de réglementation des risques environnementaux
des
analyse
ment de habitudes et
de (SRRE)
normes comporte-
l’information ments
Principes
Adapté de Hood et al. (2002), The Government of Risk. Understanding Risk Regulation Regimes, Oxford
University Press

15. Régulateur : décomposition du contexte des SRRE
1ère désagrégation 2ème désagrégation 3ème désagrégation
Type de risque Degré de risque résiduel Probabilité?
Degré d’imperfection du marché Certain ou incertain?
Absence d’info
Coûts d’opt-out
Groupes d’intérêts Groupes dominants Monde des affaires
Autres groupes
Mobilisation des stakeholders Niveau de mobilisation
Niveau de militance
Opinion publique Visibilité dans les médias et le Médias
public Opinion publique
Degré d’uniformité ou de Degré de consensus
cohérence de l’opinion Degré de cohérence
Principes Respect de l’équité Pollueur-payeur
Participation citoyenne
Respect des règles de prudence Prévention
Précaution

16. Régulateur : principes généraux du droit de l’environnement
• Principe de précaution
Principe selon lequel l’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et
techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées
visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l’environnement à un coût
économiquement
• Principe de prévention
Principe d’action préventive et de correction, par priorité à la source, des atteintes à
l’environnement, en utilisant les meilleures techniques disponibles à un coût économiquement
acceptable.
• Principe du pollueur-payeur
Principe selon lequel les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et
de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur.
• Principe de participation
Principe selon lequel chacun doit avoir accès aux informations relatives à l’environnement, y
compris celles relatives aux substances et activités dangereuses.

17. Régulateur : les sources internationales du droit de l’environnement
• Conférence de Stockholm (CNU) : reconnaissance des difficultés du couple environnement –
économie, des atteintes du milieu et de la limite des ressources naturelles (1972)
• Rapport Brundtland (commission mondiale sur l’environnement) : définition du
développement durable (1987)
• Sommet de Rio (Sommet de la terre) : énoncé des 27 principes du développement
durable, plan d’action 21 (1992). 3 conventions : la Convention Cadre des Nations-Unies sur les
Changements Climatiques, la Convention des Nations-Unies pour la Lutte contre la
Désertification et la Convention des Nations-Unies sur la Diversité Biologique
• Charte d’Aalborg : 330 municipalités européennes s’engagent en faveur du développement
durable (Agenda 21 local)
• Protocole de Kyoto : traité international proposant un calendrier de réduction des émissions de
gaz à effet de serre (1997)
• Johannesburg (CNU) : bilan 10 ans après le sommet de Rio, sommet mondial sur le DD et sur les
agendas 21 locaux (2002)
• Protocole de Nagoya : encadre la gestion des ressources génétiques de la planète (2010)

18. Régulateur : obligations légales de l’entreprise
Concrètement, une entreprise peut avoir besoin :
– D’autorisations :
• Exploitation
• Déversement d’eaux usées
• Prise d’eau
• Bâtir
– De répondre à certaines obligations :
• Gestion et élimination de déchets
• Bruit
• Émission dans l’air – problématique climat
• Protection et prévention des pollutions du sol
• Mobilité
• Gestion et accès aux ressources

19. Régulateur (UE)
Climate and Energy Package
Paquet énergie climat (objectifs 20 20 20)
REACH : Registration, evaluation and authorisation of chemicals (REACh) — est
un règlement européen, adopté en 2006, qui modernise la législation européenne en
matière de substances chimiques, et met en place un système intégré unique
d'enregistrement, d'évaluation et d'autorisation des substances chimiques dans l’UE
LIFE+ (2,143 milliard € pour la période 2007-2013, financement de +3000 projets)
Le programme LIFE+ finance des projets qui contribuent au développement et à la mise en
œuvre de la politique et du droit en matière d’environnement. 3 volets : LIFE+ «Nature et
biodiversité», LIFE+ «Politique et gouvernance en matière d'environnement», et
LIFE+ «Information et communication».
Voir Règlement (CE) n° 614/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 mai 2007
concernant l'instrument financier pour l'environnement (LIFE+).

20. Régulateur (UE)
2020 Biodiversity Strategy : arrêter la perte de biodiversité et la dégradation des
écosystème dans l’UE d’ici 2020. En 2050, la biodiversité et les écosystèmes de l’UE
devront être protégés, évalués et correctement restaurés (…) pour éviter des
changements catastrophiques causés par une perte de biodiversité.
Roadmap for moving to
a low-carbon economy in 2050
(Feuille de route vers une économie
compétitive à faible intensité de carbone
à l’horizon 2050)
Roadmap to a Resource Efficient Europe
(Feuille de route pour une Europe efficace
dans l'utilisation des ressources)
Etc.

21. Clients (distributeurs, consommateurs, acheteurs publics)

22. Pression des clients pour mettre en place un SME
Un Système de Management de l’Environnement (SME)
se définit comme l’ensemble :
• des responsabilités (qui?);
• des procédures (quoi ?, comment?)
• des moyens
nécessaires pour améliorer ses performances
environnementales et mieux gérer les risques
de pollution.

23. Concurrence (multiplication des classements)

24. Concurrence (multiplication des classements)
2009 2011

25. Concurrence (développement de référentiels)
A partir de 2013
allocation des
quotas de CO2
sur base de
référentiels
(benchmark)

26. Banques et assurances
Carbon Disclosure Project (CDP)
Initié en 2001 par un groupe d’investisseurs institutionnels
En 2012 les 655 investisseurs institutionnels ayant rejoint
l’initiative représentaient plus de 78 trillions de US$ d’actifs

27. Médias et opinion

28. Médias et opinion
Source : A. Brohé (2004), Evaluation des systèmes de réglementation des risques environnementaux,
mémoire présenté pour l’obtention du grade d’ingénieur de gestion (Solvay, ULB)

29. Evolution des coûts

30. Fédérations professionnelles
Accords de branche énergie dans l’industrie wallonne
Etudes et sensibilisation de la part des fédérations (formation Bilan Carbone par Fevia,
sensibilisation à l’efficacité énergétique par la FEB, Bilan Carbone logistique par GS1, etc.)
Accords volontaires entre la Commission et les constructeurs automobiles
Commission Recommendation of 5 February 1999 on the reduction of CO2 emissions from passenger cars (ACEA) (1999/125/EC). ACEA
regroupe BMW AG, DaimlerChrysler AG, Fiat S.p.A., Ford of Europe Inc., General Motors Europe AG, Dr. Ing. H.c.F. Porsche AG, PSA
Peugeot Citroën, Renault SA, Volkswagen AG, AB Volvo.
Commission Recommendation of 13 April 2000 on the reduction of CO2 emissions from passenger cars (JAMA) (2000/304/EC). JAMA
regroupe Daihatsu, Fuji Heavy Industries (Subaru), Honda, Isuzu, Mazda, Nissan, Mitsubishi, Suzuki, Toyota
Commission Recommendation of 13 April 2000 on the reduction of CO2 emissions from passenger cars (KAMA) (2000/303/EC). KAMA
regroupe Daewoo Motor Co. Ltd., Hyundai Motor Company, Kia Motors Corporation

31. ONGE

32. Riverains

33. Employés et syndicats

34. Classement des facteurs
Source : AFNOR

35. Acteurs dans le management environnemental
(exemples non exhaustifs)

36. Acteurs au niveau mondial
Des acteurs au niveau mondial interpellent les entreprises sur leur pratiques de
management environnemental. Exemples :
- ISO : International Standard Organisation
- Dow Jones Sustainibility Index (DJSI)
- WBCSD : Innovation et stratégie de marché et développement durable
- Global Reporting Initiative

37. International Organization for Standardization (ISO)
L'Organisation Internationale de Normalisation, ou ISO est un organisme de
normalisation international composé de représentants d'organisations nationales de normalisation
de 162 pays. Parmi les membres influents de l’ISO on retouve le Deutsches Institut für
Normung (DIN), l’American National Standards Institute (ANSI) aux Etats-Unis, l’Association
française de normalisation (AFNOR), le Japanese Industrial Standards Committee (JISC), le British
Standards Institution (BSI) au Royaume-Uni, etc.
L’ISO élabore de nouvelles normes pour les secteurs et les parties prenantes qui en ont un besoin explicite. Les
normes ISO sont élaborées par des comités techniques constitués d’experts appartenant aux secteurs industriels,
techniques et économiques. À ces experts peuvent s’associer des représentants d’agences gouvernementales, de
laboratoires d’essai, d’associations de consommateurs, d’organisations non gouvernementales et d’universités.
Pour que l’élaboration d’une nouvelle norme soit approuvée, la norme proposée doit être appuyée par la majorité
des membres participant au comité technique ISO.
Les normes ISO sont d’application volontaire et reposent sur l’obtention d’un consensus solide entre experts
internationaux. Le principe du consensus, qui nécessite d’examiner toutes les objections de fond et d’y répondre,
est un élément fondamental de la procédure d’élaboration des normes. Le texte d’un document est approuvé en
tant que norme internationale si une majorité d’au moins les deux tiers des membres nationaux de l’ISO qui
participent à son élaboration se prononce en sa faveur et pas plus du quart de l’ensemble des voix exprimées par
les membres votants est défavorable.

38. ISO
Principales normes ISO utiles en management environnemental
(date de la dernière version)
ISO 9001 (2008) : système de management de la qualité
ISO 14001 (2004) : système de management environnemental
ISO 14025 (2006) : déclaration environnementale
ISO 14040/44 (2006) : Analyse du Cycle de Vie
ISO 14064 / ISO 14065 / ISO 14067 / ISO 14069 : suivi et gestion des émissions de CO2
ISO 26000 (2010) : responsabilité sociétale des entreprises
ISO 50001 (2011) : systèmes de management de l'énergie

39. Dow Jones Sustainability Indexes (DJSI)
Le Dow Jones Sustainability Group est une
société privée de conseil financier basée à
Zurich. Sa mission est de conseiller les
investisseurs privés et institutionnels qui
souhaitent inclure le développement durable
dans leurs stratégies d’investissement.
Le DJSI propose un système d’évaluation des
stratégies des entreprises sur base des
concepts d’opportunités et de risques pour le
développement durable.

40. World Business Council for Sustainable Development (WBCSD)
Le WBCSD a développé et assuré la promotion
d’indicateurs d’éco-efficacité pour mesurer le
progrès en termes économiques et
environnementaux dans différents secteurs
industriels membres de l’organisation
Le concept d’éco-efficacité repose sur 7 principes :
• La réduction de l’intensité matérielle des biens et
services
• La réduction de l’intensité énergétique des biens et
Cette organisation basée en Suisse a pour objectif services
de développer et soutenir un engagement • La réduction de la dispersion toxique
• La réduction des risques potentiels pour l’utilisateur
stratégique du monde industriel autour du DD et pour l’environnement
• L’amélioration de la recyclabilité des matériaux
• L’amélioration de l’utilisation soutenable des
ressources renouvelables
• L’extension des fonctions dans les produits et
services

41. Global Reporting Initiative (GRI)

42. ONG

43. Acteurs au niveau européen

44. Acteurs au niveau fédéral
BELSPO / Service Public Fédéral Politique Scientifique Fédérale
 Financement de programmes de recherche
http://www.belspo.be/belspo/res/prog/progr_fr.stm
CFDD (Conseil Fédéral du Développement Durable) / FRDO
 Donne des avis à l'autorité fédérale belge sur la politique fédérale de
développement durable
 Bibliothèque d’information sur le DD, la législation en la matière et des
références aux sites web des membres du Conseil.
http://www.belspo.be
CIDD (Commission Interdépartementale du Développement Durable) / ICDO
 La CIDD élabore les Plans Fédéraux de Développement durable,
émet des avis, produit des rapports annuels ainsi que des plans d’actions
spécifiques.
http://www.cidd.be

45. Acteurs au niveau fédéral
SPP DD – POD DO (Service Public Fédéral de Développement Durable)
 Service Public de Programmation
 Préparation de la politique DD, coordination de son exécution,
mise à disposition d’expertise
http://www.sppdd.be
Bureau Fédéral du Plan (BFP) / Federaal Planbureau
 Etudes et prévisions sur les questions de politique
sociale, environnementale et leur intégration dans une
perspective de développement durable
 Publications, tableau stratégique d’indicateurs
http://www.plan.be
FEDESCO
 Facilite et finance des projets d’efficacité énergétique dans les
bâtiments publics fédéraux
http://www.fedesco.be

46. Autres acteurs au niveau fédéral

47. Acteurs au niveau régional

48. Acteurs au niveau régional

49. Introduction à la prochaine séance

50. Environnement et industrie
 Souvent associé aux catastrophes industrielles
• Seveso (Italie) 1976
Explosion usine chimique  évacuation, brûlures
Nuage de dioxine ( 70.000 têtes de bétail abattues préventivement, des
centaines de cancer déclarés)
 Débouche sur une législation environnementale sur les sites de production
classés à risque
• Marées Noires
2010 plate-forme pétrolière Deepwater Horizon (4,9 millions de barils/678.000
tonnes, 11 disparus)
1989 Exxon Valdez (38.500 tonnes, 1700 km de côtes souillées en Alaska)
1978 Amoco-Cadiz (France,227.000 tonnes)
1967 Torrey Canyon (îles Sorlingues (FR/UK touchés), 119.000 tonnes)

51. Environnement et industrie
• Bhopal (Inde) 1984
Usine de pesticides, Union Carbide
Explosion et nuage de méthylisocyanate
2.500 morts/ 250.000 blessés
coûts estimés : 470 millions de dollars
• Tchernobyl 1986
200.000 personnes évacuées
Des dizaines de milliers de décès prématurés,
surtout parmi les populations locales
et les « liquidateurs »