1. 2-905-97 Actifs et résultats
Jacques Fortin
Professeur HEC Montreal
Associé universitaire RCGT
Bur: 5509
Tel: 340-6048
Courriel: jacques.fortin@hec.ca

2. 2-905-97 Actifs et résultats
Cours no 1. et 2
Objectifs du cours et cadre de
référence

3. Les objectifs du cours

4. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 4
Les objectifs du cours
 Les grands axes de l ’expertise comptable
 La comptabilité financière
 La comptabilité de gestion et de prix de
revient
 La vérification
 Les systèmes d ’information
 La fiscalité

5. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 5
Les objectifs du cours
 Développer le jugement professionnel
 Ajouter aux connaissances

6. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 6
Les objectifs du cours
 Développer le jugement professionnel
 Les fondements du cadre de référence qui
préside à l ’activité du professionnel de la
comptabilité:
 Objectifs de la comptabilité financière
 Approches au développement du cadre
normatif
 Les éléments de théorie comptable
 Postulats
 Principes
 Mesure

7. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 7
Les objectifs du cours
 Développer le jugement professionnel
 Les normes et pratiques comptables:
 Le Manuel de l ’ICCA
 Le référentiel canadien
 Ajouter aux connaissances
 Les normes et pratiques comptables:
 Le Manuel de l ’ICCA
 Le référentiel canadien

8. Le cadre de référence

9. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 9
Le cadre de référence
 Le cycle comptable
 La théorie comptable
 La normalisation comptable
 Le cadre conceptuel ICCA

10. Le cycle comptable

11. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 11
Le cycle comptable
L ’identité fondamentale
L ’ensemble
des ressources
Financement
propriétaires
Financement
de tiers
Actif Capital
Passif

12. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 12
Le cycle comptable
 L ’identité fondamentale
 A=P+C1+(Produits-Charges+Apports-
Prélèvements)

13. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 13
Le cycle comptable
 Le compte
A = P + C
DT CT DT CT DT CT

14. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 14
Le cycle comptable
 Les registres comptables
GLG J.Salaires
J.Recette J.Achats
GLA
Fournisseurs
GLA
Clients
J.Débours
J. Ventes
J.Général

15. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 15
Le cycle comptable
 Les États financiers
 Le Bilan
 Actifs
 Court terme
 Long terme
 Passifs
 Court terme
 Long terme
 Capitaux propres

16. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 16
Le cycle comptable
 Les états financiers
 L ’état des résultats
 Les produits
 Les charges
 Le bénéfice net
 L ’état des mouvements de trésorerie
 Les opérations
 Les activités d ’investissement
 Les activités de financement

17. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 17
Le cycle comptable
 L ’adaptation du modèle comptable aux
formes juridiques d ’entreprises
 L ’entreprise individuelle
 La société en nom collectif
 La coopérative
 La société par actions
 L ’adaptation du modèle comptable aux
formes économiques d ’entreprise
 L ’entreprise industrielle

18. La théorie comptable

19. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 19
La théorie comptable
 Théorie (petit Robert)
 Ensemble d ’idées, de concepts abstraits,
plus ou moins organisés, appliqué à un
domaine particulier

20. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 20
La théorie comptable
 La comptabilité (dictionnaire de la comptabilité)
 Système d ’information permettant de rassembler ou de communiquer
des informations à caractère essentiellement financiers, le plus souvent
chiffrés en unités monétaires concernant l ’entité économique des
entreprises et des organismes.
 Ces informations sont destinées à aider les personnes intéressées à
prendre des décisions économiques notamment en matière de
répartition des ressources.
 La comptabilité recense les faits et les opérations caractérisant l ’activité
économique d ’une entité par des procédés de mesure, transforme ces
données brutes en un nombre relativement restreint de renseignements
intimement liés et hautement significatif.

21. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 21
La théorie comptable
 Théorie comptable (dictionnaire de la
comptabilité)
 Ensemble de principes généraux à l ’origine du
développement des règles et méthodes
comptables généralement admises.
 Implique:
 Objectifs des états financiers et besoins des utilisateurs
(cf. définition de la comptabilité)
 Principes généraux
 Normes de constatation mesure et présentation

22. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 22
La théorie comptable: principes
généraux
Conventions relatives
à l'entreprise
Conventions relatives
à l'exercice
Conventions relatives
à la mesure
Personnalité de
l'entreprise
Indépendence des
exercices
Possiblité de quantifier
Contimuité de
l'exploitation
Réalisation Stabilité de l'unité
monétaire
Identité fondamentale Rapprochement des
produits et des charges
Valeur d'acquisition
Fiabilité et objectivité

23. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 23
La théorie comptable: principes
généraux
Concepts relatifs à l'entité Concepts relatifs à la qualité de
l'information
Concepts relatifs à la constatation
Personnalité de l'entité Compréhensibilité Indépendance des exercices
Continuité de l'exploitation Pertinence Réalisation du produit
Concepts relatifs à la mesure
Rapidité Rapprochement des produits et des charges
Possibilité de quantifier Fiabilité
Stabilité de l'unité monétaire Fidélité
Coût historique Primauté de la substance sur la forme
Vérifiabilité
Neutralité
Prudence
Comparabilité
Permanence des méthodes
Importance relative

24. La normalisation comptable

25. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 25
La normalisation comptable
 Normaliser, ce que c’est:
 Processus par lequel nos sociétés civiles
définissent les règles qui encadrent l ’exercice
de reddition de compte de leurs divers agents
économiques.

26. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 26
La normalisation comptable
 Les Objectifs de la normalisation
 Maintenir la stabilité et l’universalité des
modèles de communication comptable;
 Assurer une transcription fidèle de la réalité
économique;
 Créer entre le bailleurs de fonds et ses
mandataires la confiance nécessaire à la
délégation de pouvoirs;

27. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 27
La normalisation comptable
 Les Objectifs de la normalisation
 Arbitrer les conflits entre les parties qui
transigent ensemble dans notre économie;
 Sécuriser le vérificateur en limitant l ’étendue
de ses responsabilités;
 Réduire les coûts inhérents à l ’activité de
contracter.

28. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 28
La normalisation comptable
 Quelques sources d ’influence
 Les modèles de raisonnement
 Déductifs
 Inductifs
 La société
 L’éthique et la morale;
 Les théories de la communication;
 Les sciences du comportement;
 La sociologie et le développement durable;
 Le droit;
 La macroéconomie;.

29. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 29
La normalisation comptable
 Quelques sources d ’influence
 Les investisseurs
 L ’hypothèse de l ’efficience des marchés de
capitaux
 La théorie de l ’entité distincte
 La théorie de l ’intérêt du propriétaire
 La théorie de la délégation

30. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 30
La normalisation comptable
 Modèle de raisonnement déductif
 Objectifs-postulats-principes-règles
 Modèle de raisonnement inductif
 Observation-généralisation-principes-règles
 Éthique et morale
 Recherche de la vérité et du traitement équitable
 Théories de la communication
 Se soucier de la perception du message

31. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 31
La normalisation comptable
 Les sciences du comportement
 Se soucier des réactions des lecteurs des états
financiers
 La sociologie et le développement durable
 Mesure des externalités et comptabilité
environnementale
 Le droit
 Formes juridiques d ’entreprise, fiscalité
 La macroéconomie
 Se soucier de l ’incidence des pratiques retenues
sur le développement économique

32. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 32
La normalisation comptable
 L ’hypothèse de l ’efficience des marchés des
capitaux
 Le marché des valeurs mobilières tient compte de
toutes les informations disponibles et y réagit
rapidement et dans le bon sens
 La théorie de l ’entité distincte
 L ’entité a une existence distincte de celle de ses
pourvoyeurs de fonds et ceux-ci sont tous,
comptablement de même nature

33. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 33
La normalisation comptable
 La théorie de l ’intérêt du propriétaire
 Distingue créanciers et propriétaires, considère
l ’entité comme mandataire des propriétaires, les
propriétaires possèdent les actifs et sont
responsables des dettes
 La théorie de la délégation
 Existence d ’une théorie de la relation mandant
mandataire avec 2 parties réputées agir dans le
sens de leurs intérêts propres et divergents

34. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 34
La normalisation comptable
 Le processus de normalisation, ses
objectifs
 L ’identification du secteur à normaliser;
 Mesurer la pertinence des sujets à l ’étude;
 Réaliser un consensus;
 Promouvoir la norme.

35. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 35
La normalisation comptable
 Les organismes de normalisation
 Les caractéristiques recherchées:
 Neutralité et indépendance
 Compétence
 Accessibilité
 Autorité

36. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 36
La normalisation comptable
 Organismes privés vs. organismes
gouvernementaux
 Organismes gouvernementaux:
 Capacité à réunir les compétences
 Capacité de financement
 Caution législative
 Utilisation de la réglementation comme régulateur
de l ’économie
 Financement par l ’ensemble de la collectivité.

37. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 37
La normalisation comptable
 Organismes privés vs. organismes
gouvernementaux
 Organismes privés:
 Les compétences sont issues de leur milieu
 Stimulés à la recherche d ’un consensus
 Temps de réaction plus court
 Absence de caution législative
 Risque de conflit d ’intérêt

38. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 38
La normalisation comptable
 Organismes canadiens de normalisation
comptable
 Le gouvernement canadien;
 L ’Institut canadien des comptables agréés;
 Les commissions de valeurs mobilières.

39. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 39
La normalisation comptable
 Le fonctionnement du processus de
normalisation
 L ’identification du secteur à normaliser;
 La préparation du projet de norme;
 La consultation des intervenants concernés
par le projet de norme;
 La publication de la norme;
 L ’évaluation de la norme et sa révision.

40. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 40
La normalisation comptable
 Les défis de la normalisation
 Définir la réalité économique;
 Délimiter l’espace à réserver au jugement
professionnel;
 Déterminer le degré d’universalité dans
l ’application des normes (petits PCGR vs grands
PCGR);
 Identifier et mesurer l ’impact économique
d ’une norme.

41. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 41
La normalisation comptable
 La position de l’ICCA: l’information différentielle
( ch. 1300):
 Distingue 2 catégories d’entités:
 Les entreprises sans obligations publique de rendre des
comptes:
 Toute entreprise qui n’est pas tenue de rendre compte
publiquement de sa situation financière
 Les entreprises tenues de rendre compte au public
 Sociétés ouvertes
 Coopératives
 Institutions financières réglementées
 Entreprises à tarifs réglementés
 Les organismes du secteur public tels que définis par le Manuel
de l’ICCA pour le secteur public.

42. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 42
 Fonde son raisonnement sur l’équilibre avantages-
coûts:
 Plus petite est l’organisation, plus grande est la proximité de
l’utilisateur, plus intime est sa connaissance de la situation
financière, plus petit est le nombre d’utilisateurs et plus faible
est la valeur ajoutée de l’information financière normalisée;
 Plus grande est l’organisation, plus grande est la distance de
l’utilisateur, plus faible est sa connaissance de la situation
financière, plus grand est le nombre d’utilisateurs et plus
grande est la valeur ajoutée de l’information financière.
La normalisation comptable

43. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 43
La normalisation comptable
 Détermine le degré d’autorité des normes en
fonction de la relation avantages-coûts
perçue:
 Accorde aux entités « admissibles », soit celles qui
sont sans obligation de rendre compte
publiquement de leur situation financière, l’accès à
l’application différentielle de certaines normes
comptables dans la mesure où leurs propriétaires
auront unanimement consenti au traitement
différentiel.

44. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 44
La normalisation comptable
 Le concept de traitement différentiel:
 Il s’agit pour le CNC de soustraire les
utilisateurs admissibles à l’application de
certaines normes, ou de certaines parties de
normes jugées plus coûteuses à appliquer par
l’entité admissible que rentable pour les
utilisateurs des états financiers de ces entités.
 Lorsqu’un traitement différentiel est
disponible, il est défini à même la norme
concernée par le traitement en cause.

45. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 45
La normalisation comptable
 Les conditions à respecter:
 Mentionner en note aux états financiers qu’on a
pris avantage des dispositions de l’information
différentielle en préparant nos états financiers;
 Indiquer les traitements différentiels appliqués.

46. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 46
La normalisation comptable
 La portée de la normalisation
 L ’information financière publiée par les
sociétés commerciales;
 L ’information financière publiée par les
organismes gouvernementaux;
 L ’information financière spécifique à certains
secteurs industriels.

47. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 47
La normalisation comptable
 Le contexte international:
 Développement des marchés des capitaux;
 Partenariats financiers transfrontaliers;
 Expansion du commerce international;
 Volonté d’harmonisation des pratiques commerciales et de
réglementation;
 Nécessité d ’instruments de mesure fiables.
 Environnement favorable au développement de normes comptables
internationales facilitant les échanges financiers et commerciaux
entre firmes et partenaires de pays différents

48. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 48
La normalisation comptable
 La prépondérance internationale de deux
organismes
 Le Financial Accounting Standard Board;
 L’International Accounting Standard Board;

49. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 49
La normalisation comptable
Avantages de la normalisation internationale:
 Réduction des coûts de normalisation et
d’application;
 Faciliter les communications financières;
 Fournir une base de référence universelle pour les
contrats;
 Normes générales permettant une certaine
souplesse.

50. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 50
La normalisation comptable
Inconvénients de la normalisation
internationale:
 Cession partielle de souveraineté;
 Adaptation difficile au contextes nationaux
particuliers;
 Risque de devenir un PPCD;
 Prépondérance américaine;
 Difficultés linguistiques;
 Écarts de conception des systèmes juridiques;
 Écarts de systèmes de valeur.

51. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 51
La normalisation comptable
 Le référentiel comptable
 Le comité international de normalisation comptable
 L ’Institut Canadien des Comptables agréés
 Les Études de Recherche
 Les manuels de comptabilité financière
 Le Financial Accounting Standard Board la SEC et
l ’AICPA;
 L’international Accounting Standard Comittee.

52. Le cadre conceptuel ICCA

53. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 53
Le cadre conceptuel ICCA
 La logique du chapitre 1000
Utilisateurs
et leurs
besoins
Objectifs des
états financiers Conventions
Éléments
des
états financiers

54. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 54
Le cadre conceptuel ICCA
 Les conventions comptables
 Qualités de l ’information comptable
 Postulats comptables
 Principes comptables
 Critères de constatation
 Mesure

55. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 55
Le cadre conceptuel ICCA
 Qualités de l ’information comptable
 Compréhensible
 Pertinente
 Fiable
 Comparable

56. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 56
Le cadre conceptuel ICCA
 Postulats comptables
 Personnalité de l ’entreprise
 Continuité de l ’exploitation
 Unité de mesure monétaire
 Unité monétaire stable
 Indépendance des exercices

57. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 57
Le cadre conceptuel ICCA
 Principes comptables
 Valeur d ’acquisition
 Réalisation
 Rapprochement des produits et des
charges
 Primauté de la substance sur la forme
 Objectivité
 Permanence des conventions comptables
 Bonne information

58. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 58
Le cadre conceptuel ICCA
 Critères de constatation
 Possibilité de quantifier
 Avantages économiques à céder ou à
recevoir

59. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 59
Le cadre conceptuel ICCA
 Mesure
 Liquidités versées ou reçues
 Juste valeur attribuée
 Coût de remplacement
 Valeur de réalisation
 Valeur actualisée

60. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 60
Comptabilité financière
Le cadre de référence
Le cycle
comptable
Les éléments de
théorie
comptable
Les sources
d'influence
Le cadre
conceptuel
ICCA 1000
La mesure Les normes
comptables
L'identité
fondamentale
Le concept
d'utilisation =
provenance
Le concept de
DT=CT
La journalisation
des transactions
Le journal général
Les journaux
auxiliaires
Les grands livres
auxiliaires
Les états financiers
Le bilan
L'état des résultats
L'état des
mouvements de
trésorerie
Définitions de la
comptabilité
Conventions
comptables:
Personnalité de
l'entreprise
Continuité de
l'exploitation
Permanence des
conventions
Identité
fondamentale
Indépendance des
exercices
Réalisation
Rapprochement
des produits et
des charges
Possibilité de
quantifier
Stabilité de l'unité
de mesure
Valeur
d'acquisition
Fiabilité et
objectivité
Primauté de la
substance sur la
forme
Raisonnement
déductif
Raisonnement
inductif
Éthique et morale
Théories de la
communication
Sciences du
comportement
Sociologie et
développement
durable
Droit
Macroéconomie
HEMC
Théorie de l'entité
Relation mandant-
mandataire
Objectifs des états
financiers
Identification des
utilisateurs des EF
Définition et
contenu
Équilibre
avantages coûts
Importance
relative
Qualités de
l'information:
Pertinence, rapidité
et valeur prédictive
Fiabilité,
vérifiabilité,
neutralité et
prudence
Comparabilité
Composantes des
états financiers:
Actifs- passifs-
capitaux propres-
produits et charges
Critères de
constatation:
Quantification
possible-
avantages
économiques
Liquidités versées
ou reçues
Juste valeur
attribuée
Coût de
remplacement
Valeur de
réalisation
Valeur actualisée
Préservation du
patrimoine:
Préservation du
numéraire
Préservation de la
capacité de
production
Préservation du
pouvoir d'achat
Les textes de
réglementation:
ICCA
FASB
IASC
Les textes qui font
autorité:
Études de
recherche
Articles
Livres faisant
autorité
Les sujets
couverts:
Constatation
Mesure
Présentation

61. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 61
oPierre est menuisier et il travaille pour un contracteur et il souhaite emprunter 80,000$
pour bâtir une maison dans ses temps libre et la revendre par la suite…Il va voir son
banquier…..qu’est-ce que son banquier lui demande…il lui demande de lui produire
son bilan personnel (ses avoirs et ses dettes) et de lui dire combien il gagne (son état
des résultats)
oPierre possède une maison qu’il a payé 85000$ sur laquelle il a une hypothèque de
55000$, qu’il pourrait revendre aujourd’hui 115,000$ et qui lui coûterait 130000$ à
reconstruire;
oPierre a 5000$ en caisse
oPierre possède une camionnette qu’il a loué pour 4 ans à raison de 500$ par mois;
oPierre fait quelques contrats à l’extérieur de son travail régulier et deux clients lui
doivent de l’argent l’un d’eux lui doit 6000$ et il est certain d’être payé l’autre lui doit
3000$ et il est très probable qu’il ne soit pas payé;
oPierre a reçu un salaire de 55,000$ de son employeur …il a fait son contrat de 6000$
et de 3000$ et il en a un autre qui lui rapportera au total 8000$, signé vendu ,10% des
travaux sont fait mais rien n’est facturé mais il est certain d’encaisser le tout car le
crédit du client ne fait aucun doute…c’est sa propre municipalité. Il a acheté pendant
l’année pour 3000$ de petits outils.
oPierre endosse son fils qui s’est acheté un auto sport…Le prêt endossé est de 10000$
et il semble bien que le fils ne sera pas capable d’honorer ses paiements à la banque.
Pierre le menuisier

62. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 62
Optimise Pessimiste
Ses actifs
Encaisse 5000 5000
Comptes à recevoir 17000 6000
Stock de petits outils 1000 0
Maison 130000 85000
Camion 24000
Total des avoirs 153000 120000
Ses passifs
Hypothèque 55000 55000
Emprunt auto 0 24000
Endossement du fils 10000
Total passif 55000 99000
Avoir net de Pierre 98000 21000
Bilan de Pierre

63. Jacques Fortin 2-905-Actifs et résultats 63
Optimiste Pessimiste
Revenus
Revenu d’emploi 55000 55000
Revenus de contrat 17000 9000
Total des revenus 72000 64000
Dépenses
Petits outils 0 3000
Loyer du camion 0 6000
Mauvaises créances 0 3000
Total des dépenses 0 12000
Perte sur créance endossée 10000
Revenu net 72000 32000
État des résultats de Pierre