1. Guide réalisé à l’initiative de la
conçu et rédigé par
Paul Wagelmans
Bienvenue dans le G U I D E CHANTIER
Jean-Marc Guillemeau pour la
CIFFUL - Université de Liège gestion de
Marc Noirhomme
LAPT - Université de Liège
MODE D’EMPLOI
Ce guide présente l’ensemble des formalités et obligations
qu’entraîne une gestion de chantier.
Le présent document est interactif : les 150 pages qui le constituent
en collaboration avec
sont connectées entre elles par des liens que vous pouvez activez selon
Nathalie Bergeret vos besoins.
Aymé Argelès
Virginie Richiuso
CCW Lorsque votre souris se présente à l’écran sous la forme d’une main
pointant l’index cela signifie que le texte ou le numéro que vous survolez
est interactif. Un clic vous mènera vers la page annoncée par ce texte ou
David Lanove
Marc Junius
Hendrik De Wit ce numéro.
Frank Vanseveren
Marleen Porré
Jean-Pierre Liebaert En cliquant sur l’icône “Maison”, vous accédez à la table des matières du
Philippe Stiénon guide. Cette icône se trouve sur toutes les pages et vous permet ainsi de
CNC
vous resituer à tout moment dans le guide. C’est un bon moyen pour ne
Marc Delaby pas se perdre dans le document.
FWEV
Gilbert Pierrard En cliquant sur l’icône “Haut”, vous retournez au début de chacun des
Philippe Crohin
Entrepreneurs - formateurs
grands chapitres que vous consultez.
Philippe Fontaine Vous pouvez également afficher une liste complète des pages du guide
Assurance Fédérale
par l’action suivante :
Dominique Pirlot menu Affichage de Adobe Acrobat ->Panneaux de navigation -> Signets
CSTC
Huguette Dardenne
C9 Tous les carrés de couleurs renvoient vers une fiche. Il suffit de cliquer
FEGC
dessus pour accéder directement à son contenu.
Si vous disposez d’une connexion Internet, un clic sur les adresses bleues
www… ou http://… vous mène au site Web renseigné. Un clic sur une
adresse e-mail (@) ouvre une nouvelle fenêtre de courrier en attente dans
votre programme de messagerie électronique.
Maintenant, il ne vous reste plus qu’à voyager dans ce guide,
Édition prise en charge par bonne navigation !
Francine Deville
Jacques Bounameaux
Pierre-Paul Yerlès
IFAPME
avec le soutien du
Fonds social européen
Interactivité : www.peri-ray.be
dans le cadre du partenariat TECOSYS
Université de Liège

2. OBLIGATIONS
Démarches obligatoires et conseillées :
• dans le cadre d’un marché privé ;
• dans le cadre d’un marché public.
TABLE DES MATIÈRES
SCHÉMATIQUE Mots-clés renvoyant à une fiche du guide
répertoriée en 4 grandes catégories :
C • Conseils fiche jaune
INDEX
P • Procédures fiche bleue
D • Documents fiche verte
i • Informations fiche rouge
Voir la table
des matières Tableau reprenant chronologiquement les démarches
complète essentielles lors du suivi d’un chantier :
DÉMARCHES
• OFFRE
• COMMANDE DES TRAVAUX
• CHANTIER
• FIN DE CHANTIER
• DÉMARCHES COMPLÉMENTAIRES
Avertissement
Fiches reprenant les points importants dont il faut
La législation à laquelle il est
CONSEILS
tenir compte.
fait référence dans ce Guide
chantier est complexe, forte-
ment évolutive et susceptible,
à certains égards, à des inter-
prétations divergentes.
Les auteurs ont procédé à une
Description des grandes lignes à suivre en cours
PROCÉDURES
sélection des textes les plus
importants pour les entre- de chantier.
prises de la construction, sans
garantie d’exhaustivité toute-
fois.
Le souci de vulgarisation de
l’information a induit un travail
de traduction de la réglemen- Documents-types à adapter que l’entrepreneur
INFORMATIONS DOCUMENTS
tation et, par voie de consé- retrouve généralement d’un chantier à l’autre.
quence, certaines interpréta-
tions.
Seuls les textes légaux et
réglementaires publiés au
moniteur et l’interprétation qui
en est donnée par l’adminis-
tration ainsi que par les cours Fiches fournissant des informations générales et
et tribunaux, ont valeur offi- synthétiques.
cielle.
Toute reproduction même par-
tielle, est subordonnée à l’au-
torisation écrite des auteurs.
Coordonnées d’organismes ressources.
ADRESSES

3. TABLE DES MATIÈRES COMPLÈTE
MODE D’EMPLOI DOCUMENTS
OBLIGATION D’UN COORDINATEUR DE SÉCURITÉ
TABLE DES MATIÈRES SCHÉMATIQUE DEMANDE D’IDENTITÉ DES IMPÉTRANTS
TABLE DES MATIÈRES COMPLÈTE INSTALLATIONS ENTERRÉES - TERRAIN PRIVÉ
INSTALLATIONS ENTERRÉES - DOMAINE PUBLIC
OBLIGATIONS PASSAGE D’UN DÉLÉGUÉ - Ministère de la Défense nationale
MARCHÉ PRIVÉ (1)
ACCUSÉ DE RÉCEPTION DES PLANS
OFFRE
MODIFICATION IMPORTANTE AUPRÈS DES IMPÉTRANTS
COMMANDE DES TRAVAUX
TRACÉ INCORRECT DES ÉQUIPEMENTS SOUTERRAINS
CHANTIER
DOMMAGE CAUSÉ À UNE INSTALLATION SOUTERRAINE
MARCHÉ PRIVÉ (2)
BON DE TRANSPORT POUR DÉCHETS
FIN DE CHANTIER
DEMANDE DE LA COPIE DU PERMIS D’URBANISME
MARCHÉ PUBLIC (1)
RÉCEPTION - UNIQUE, PROVISOIRE OU DÉFINITIVE
OFFRE
LIBÉRATION DE LA GARANTIE FINANCIÈRE
COMMANDE DES TRAVAUX
MISE EN DEMEURE POUR NON PAIEMENT
CHANTIER
SUSPENSION DES TRAVAUX POUR NON PAIEMENT
MARCHÉ PUBLIC (2)
TVA 6%
FIN DE CHANTIER
INDEX INFORMATIONS
CONDITIONS GÉNÉRALES
DÉMARCHES INSTALLATION DE CHANTIER
OFFRE (1) CAUTIONNEMENT OU RETENUE
OFFRE (2) PLANNING
COMMANDE DES TRAVAUX (1) JOURNAL DES TRAVAUX
COMMANDE DES TRAVAUX (2) MARQUAGE CE
CHANTIER (1) LABELS, LOGOS, PICTOGRAMMES
CHANTIER (2) GESTION DES DÉCHETS DE CHANTIER
FIN DE CHANTIER CENTRE D’ENFOUISSEMENT TECHNIQUE - CET
OBLIGATIONS SUPPLÉMENTAIRES CENTRE DE TRAITEMENT AUTORISÉ - CTA
PRODUITS DANGEREUX
CONSEILS
VISITE DU SITE OBLIGATIONS LIÉES AUX PRODUITS DANGEREUX
INSTALLATION DE CHANTIER SYMBOLES DES PRODUITS DANGEREUX
SÉCURITÉ RESPONSABLE D’EMBALLAGES
IMPÉTRANTS PERMIS D’URBANISME
SIGNALISATION PERMIS SIMPLIFIÉS
LOGISTIQUE - MATÉRIAUX PERMIS D’ENVIRONNEMENT
LOGISTIQUE - MATÉRIEL PROCÉDURE POUR PERMIS D’ENVIRONNEMENT
COÛT DES DÉCHETS DOSSIER D’INTERVENTION ULTÉRIEURE - DIU
PRÉVENTION DES DÉCHETS COORDINATION DE LA SÉCURITÉ
STOCKAGE TEMPORAIRE DE DÉCHETS SUR CHANTIER MISSION DU COORDINATEUR SÉCURITÉ
VALORISATION DES DÉCHETS (1) DÉSIGNATION DU COORDINATEUR SÉCURITÉ
VALORISATION DES DÉCHETS (2) FORMATION DU COORDINATEUR SÉCURITÉ
ÉVACUATION DES TERRES RISQUES ET IMPORTANCE
TRANSPORTEUR ET/OU COLLECTEUR DE DÉCHETS VCA & BeSaCC
GESTION DE L’AMIANTE-CIMENT (OU ASBESTE-CIMENT) CNAC
AUTORISATIONS PLAN DE SÉCURITÉ ET SANTÉ - PSS
ASSURANCES PLAN DE SÉCURITE DES ENTREPRISES - PPSS
CONTRAT AVEC LE MAÎTRE D’OUVRAGE SERVICES DE PRÉVENTION
CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE PRÉVENTION : CLASSEMENT DES ENTREPRISES
COÛT DES TRAVAUX JOURNAL DE COORDINATION - JC
DEVIS - marché privé PERMIS DE TRAVAIL DE SÉCURITÉ
OFFRE - marché public INSPECTION DU TRAVAIL
RAPPORT DE CHANTIER - marché privé ONSS
RAPPORT DE CHANTIER - marché public DÉCLARATION IMMÉDIATE À L’EMPLOI - DIMONA
FACTURATION - marché privé DÉCLARATION MUTIFONCTIONNELLE - DmfA
DÉCLARATION DE CRÉANCE - marché public Chômage temporaire - formulaires et DRS
SUPPLÉMENTS - marché privé Chômage temporaire - carte de contrôle C 3.2A
AVENANT OU ORDRE MODIFICATIF - marché public GUICHETS D’ENTREPRISES
CLOTURE DE DOSSIER BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES - BCE
PLAINTES ET LITIGES OPOC
ÉVALUATION DE FIN DE CHANTIER ENGAGEMENT DE PERSONNEL
TRAVAIL INTÉRIMAIRE
PROCÉDURES TRAVAIL DES ÉTUDIANTS
MARCHÉ PRIVÉ (1)
ENREGISTREMENT
MARCHÉ PRIVÉ (2)
AGRÉATION
MARCHÉ PUBLIC (1)
CSTC
MARCHÉ PUBLIC (2)
CRR
SOUS-TRAITANCE
RÉCEPTION UNIQUE, PROVISOIRE OU DÉFINITIVE
COORDINATION SÉCURITÉ
COMMISSION DE CONCILIATION
SÉCURITÉ SANS COORDINATEUR
GESTION DES DÉCHETS DE CHANTIER ADRESSES
NOTIFICATION PRÉALABLE (cnac et inspection technique)
NOTIFICATION DES TRAVAUX À L’ONSS
ACCIDENT DE TRAVAIL
CHÔMAGE TEMPORAIRE - INTEMPÉRIES (1)
CHÔMAGE TEMPORAIRE - INTEMPÉRIES (2)
CHÔMAGE TEMPORAIRE - RAISONS ÉCONOMIQUES (1)
CHÔMAGE TEMPORAIRE - RAISONS ÉCONOMIQUES (2)
CHÔMAGE TEMPORAIRE - ACCIDENT TECHNIQUE
CHÔMAGE TEMPORAIRE - FORCE MAJEURE
CHÔMAGE TEMPORAIRE - GRÈVE ET LOCK-OUT

4. OBLIGATIONS
Ces fiches constituent une liste de vérifications
de l’ensemble des points importants à remplir
en cours de chantier. Elles sont répertoriées
en deux grands types :
• les marchés privés (1) (et 2)
• les marchés publics (1) (et 2)
Parfois, ce sont les prescriptions du cahier des
charges qui définiront une obligation ; il s’agit
donc de bien en prendre connaissance dès le
départ.
Les démarches obligatoires sont suivies d’un
Les démarches vivement conseillées d’un
Elles renvoient également vers une ou
plusieurs fiche(s) du guide :
C.n° pour Conseils
P.n° pour Procédures
D.n° pour Documents
i.n° pour Informations
Ces fiches sont destinées à être imprimées ou
photocopiées.
A vous de cocher le sigle concerné pour les
différents points énumérés.

5. é
rch
ma vé
OBLIGATIONS pr1i)
(
OCTOBRE
2006
I. OFFRE Démarche obligatoire conseillée Remarques
. visite du site . vérifier les exigences du C1 C2
cahier des charges
. demande du dossier . auprès du maître d’ouvrage i19
d’intervention ultérieure (DIU)
. planning . vérifier les exigences du i4
cahier des charges
. tenir compte de mise en place . s’il y a un PSS i27
de méthodes de prévention
. gestion des déchets de . vérifier les exigences du
P8 i8
chantier cahier des charges
. données à fournir . vérifier les exigences du C21
cahier des charges
II. C O M M A N D E
DES
T RA VAUX
. contrat avec maître d’ouvrage . bien veiller à y intégrer les condi- C18 i1
ou confirmation commande tions générales de l’entreprise
. demande du dossier . auprès du maître d’ouvrage
d’intervention ultérieure (DIU) i19
. permis d’environnement . suivant les particularités du i17
chantier
. notification CNAC . au - 15 jours avant les travaux P9
si >30 jours, >20 h ou > 500h/jour
. notification inspection . au - 15 jours avant les travaux P9
technique si >30 jours, >20 h ou > 500h/jour
. notification ONSS . avant le début des travaux, si
sous-traitants ou si >25.000 € P10
. autorisations . voir commune, police...
C16
. assurances complémentaires . vérifier les exigences du cahier des
charges, pressentir les risques C17
. cautionnement . vérifier les exigences du
cahier des charges i3
. état des lieux . permet d’éviter bien des discus-
i2
sions en fin de chantier
. démarches complémentaires . suivant les particularités du projet
i42 i43
•••
III. C H A N T I E R
(1) . installation de chantier . suivant la législation et les pres- i2 C2
criptions du cahier des charges
. gestion des déchets . respecter la réglementation C9
P8
en vigueur •••
. prévention sécurité et santé . suivant les exigences du coordi-
i27
nateur sécurité et loi sur bien-être
1

6. é
rch
ma vé
OBLIGATIONS pr2i)
(
OCTOBRE
2006
III. C H A N T I E R Démarche obligatoire conseillée Remarques
(2) . coordination sécurité . si intervention d’au moins P6 P7
2 entrepreneurs
. permis d’urbanisme . respect des spécifications i15
. planning . vérifier les exigences du cahier
i4
des charges
. permis d’environnement . respect des spécifications
i17
. journal des travaux . à compléter quotidiennement
i5
. rapports de réunion . importance de leur suivi C23
. journal de coordination . à compléter par le coordinateur
I31
importance de son suivi
. tenue à jour du plan qualité . via le dossier de chantier C31
. notification des travaux . en cas de changements notables
à l’ONSS (sous-traitance, suppléments...) P10
. facturation et supplément . suivant la procédure du contrat
C25 C27
ou du cahier des charges
IV. FIN DE
CHANTIER
. réception provisoire . transmettre la demande suivant la
procédure i49
. réception définitive . transmettre la demande suivant la
procédure i49
. levée de la garantie financière . transmettre les documents au
plus tôt i3 D13
. notification des travaux à . à transmettre dès la fin de
P10
l’ONSS chantier
. autorisations . avertir au plus tôt la commune,
C16
la police...
. assurances complémentaires . à suspendre ou à adapter C17
suivant le type de chantier
. journal des travaux . à clôturer clairement
i5
. clôture de dossier . suivant la procédure dudit marché
C29
. évaluation et debriefing . vérifier la rentabilité et la maîtrise
du chantier C31
. enquête satisfaction du client . en vue d’améliorer les services C31
de l’entreprise
2

7. é
rch
ma lic
O BLIGATIONS pu1b
OCTOBRE
( )
2006
I. OFFRE Démarche obligatoire conseillée Remarques
. visite du site . vérifier les exigences du C1 C2
cahier des charges
. demande du dossier . auprès du maître d’ouvrage i19
d’intervention ultérieure (DIU)
. planning . vérifier les exigences du
cahier des charges i4
. description des méthodes de . s’il y a un PSS i27
prévention + coût de celles-ci
. gestion des déchets de . vérifier les exigences du
P8 i8
chantier cahier des charges
. documents à fournir . vérifier les exigences du C22
cahier des charges
II. C O M M A N D E
DES
T RA VAUX
. notification à recevoir . transmise par lettre
P3
(attribuant le marché) recommandée
. demande du dossier . auprès du maître d’ouvrage
d’intervention ultérieure (DIU) i19
. permis d’environnement . suivant les particularités du
i17
chantier
. notification CNAC . au - 15 jours avant les travaux P9
si >30 jours, >20 h ou > 500h/jour
. notification inspection . au - 15 jours avant les travaux
technique si >30 jours, >20 h ou > 500h/jour P9
. notification ONSS . avant le début des travaux, si
sous-traitants ou si >25.000 € P10
. autorisations . voir commune, police...
C16
. assurances complémentaires . vérifier les exigences du cahier des
C17
charges, pressentir les risques
. cautionnement . vérifier les exigences du
cahier des charges i3
. état des lieux . vérifier les exigences du
cahier des charges i2
. démarches complémentaires . suivant les particularités du projet
i42 i43
III. C H A N T I E R
(1) . installation de chantier . suivant la législation et les pres- i2 C2
criptions du cahier des charges
. gestion des déchets . respecter la réglementation P8 C9
en vigueur •••
. prévention sécurité et santé . suivant les exigences du coordi- i20 i27
nateur sécurité et loi sur bien-être
3

8. é
rch
ma lic
O BLIGATIONS pu2b
( )
OCTOBRE
2006
III. C H A N T I E R Démarche obligatoire conseillée Remarques
(2) . coordination sécurité . si intervention d’au moins P6 i20
2 entrepreneurs
. permis d’urbanisme . respect des spécifications i15
. planning . mise à jour
i4
. permis d’environnement . respect des spécifications
i17
. journal des travaux . à contresigner quotidiennement i5
. rapports de réunion . importance de leur suivi C24
. journal de coordination . à compléter par le coordinateur
i31
importance de son suivi
. tenue à jour du plan qualité . via le dossier de chantier C31
. notification des travaux . en cas de changements notables
à l’ONSS (sous-traitance, suppléments...) P10
. déclaration de créance . suivant la procédure dudit marché
C26 C28
. et avenant (voir cahier des charges)
IV. FIN DE
CHANTIER
. réception provisoire . transmettre la demande suivant la
procédure i49
. réception définitive . transmettre la demande suivant la
procédure i49
. levée de cautionnement . transmettre les documents au
plus tôt i3 D13
. notification des travaux à . à transmettre dès la fin de
P10
l’ONSS chantier
. autorisations . avertir au plus tôt la commune,
C16
la police...
. assurances complémentaires . à suspendre ou à adapter si
C17
suivant type de chantier
. journal des travaux . à clôturer clairement
i5
. clôture de dossier . suivant la procédure dudit marché C29
. évaluation et debriefing . vérifier la rentabilité et la maîtrise C31
du chantier
. enquête satisfaction du client . en vue d’améliorer les services C31
de l’entreprise
4

9. INDEX
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z

10. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
A Accès au chantier Visite du site C1
Accident de travail P11
D
Accident technique Chômage temporaire P16
E
Accusé de réception des
D6
F
G
plans
Adjudication publique Marché public P3
Adjudication restreinte Marché public P3
H
Agence d’intérim Travail intérimaire i43
I
Agréation i46
J
Agrément technique (ATG) Labels, logos et pictogrammes i7
K
Amiante Gestion de l’amiante-ciment C15 i11
L
Analyse des risques Plan de sécurité des entreprises i28 i27
M
Appel d’offres général Marché public P3
N
Appel d’offres restreint Marché public P3
O
Assurances C17
P
Autorisations C16
Q
Avenant ou ordre modificatif C28
R
Avis d’ouverture de chantier Notification CNAC + Inspection technique P9
S
Notification des travaux à l’ONSS P10
T
Avis technique contraignant Commission de conciliation i50
U
V
W
B
Banque Carrefour de la
DmfA i36
X
Sécurité sociale
Banque Carrefour des
i40
Y
Entreprises (BCE)
1
Z

11. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
B BeSaCC VCA & BeSaCC i25
Benor Labels, logos et pictogrammes i7
D
Bien-être Plan de sécurité des entreprises i27 i28
E
Bon de transport de déchets Gestion des déchets de chantier D10 C14 P8
F
G
H
C Cahier Général des Charges Marché public P3 P1
Cahier Spécial des Charges Marché privé P1 P3
I
Canalisations Impétrants C4
J
Carte de contrôle C 3.2 A i38
K
Cautionnement i3
L
Centre d’Enfouissement
i9 C8
M
N
Technique (CET)
Centre de Traitement
i10
O
Autorisé (CTA)
Chômage temporaire Intempéries P12 P13
Raisons économiques P14 P15
P
Accident technique P16
Q
Force majeure P17
R
Grève et lock-out P18
S
Classement des entreprises Prévention i30
T
Classes des déchets Coût des déchets C8 i8 i9
U
Classes d’établissement Permis d’environnement i17
V
CNAC i26 P9
W
Clôture de dossier C29
X
Y
2
Z

12. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
C Collecteur de déchets C14
Comité pour la prévention et
Services de prévention i29
D
E
la protection au travail (CPP)
Commission de conciliation i50 C30
Conditions générales i1 C18
F
Conseiller en prévention Services de prévention i29
G
Contrat de sous-traitance C19
H
Contrat avec maître
C18
I
J
d’ouvrage
Contrôle des engins Logistique - matériel C7
Contrôle du matériel Logistique - matériel C7
K
Convention de sécurité PSS i27
L
Coordinateur-projet Coordination de sécurité i20 i21 i22
M
Coordinateur-réalisation Coordination de sécurité i20 i21 i22
N
Coordination de sécurité i20
O
Coût des déchets C8
P
Coût des travaux C20
Q
CRR i48
R
CSTC i47
S
CWATUP Permis d’urbanisme i15
T
U
V
D Déclaration de créance C26
Déclaration de risques
Chômage temporaire - formulaires i37
W
X
sociaux (DRS)
Déclaration urbanistique
Permis simplifiés i16
Y
préalable
3
Z

13. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
D Déchet Gestion des déchets de chantier i8 C8 C9
Déchet dangereux Produits dangereux i11
D
Déchet imprévu Contrat avec le maître d’ouvrage C17 C18
E
Déchet liquide CET i9
F
Déclaration d’accident Accident de travail P11
G
Déclaration d’entrée DIMONA i35
H
Déclaration d’environnement Permis d’environnement i17
I
Déclaration de sortie DIMONA i35
J
Désignation du coordinateur i22 P7
K
Devis - marché privé C21
L
DIMONA i35
M
DmfA i36
N
Directive Produits de la
Marquage CE i6
O
P
Construction (DPC)
Dommage causé D9
Dossier d’Intervention
i19 P6
Q
R
Ultérieure (DIU)
S
E Emballage Responsable d’emballage i14
Engagement de personnel i42
T
Enregistrement i45
U
Entretien des engins Logistique matériel C7
V
Equipement de Protection Logistique matériel C7
W
X
Collective (EPC)
Equipement de Protection Logistique matériel C7
Y
Individuelle (EPI)
4
Z

14. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
E Equipement de travail Logistique matériel C7
Etat d’avancement Déclaration de créance C26
D
Etat des lieux Installation de chantier i3
E
Evaluation de fin de chantier C31
F
Exception d’inexécution Facturation C25
G
Evacuation des terres C13
H
I
J
F Facturation C25 C26
Formation du coordinateur i23
K
Formulaire C30 bis ONSS i34
L
Formulaire C3.2 EMPLOYEUR Chômage temporaire - formulaires i37 P13 P15
M
Formulaire C3.2 TRAVAILLEUR Chômage temporaire - formulaires i37
N
Formulaire C4 Chômage temporaire - formulaires i37
O
Frais généraux Coût des travaux C20
P
Frais spécifiques du chantier Coût des travaux C20
Q
R
S
G Garantie bancaire Cautionnement i3
Garantie décennale Réception i49
T
Garantie première demande Contrat de sous-traitance C19
U
Gestion de l’amiante-ciment C15
V
Gestion des déchets de
i8
W
X
chantier
Guichets d’entreprises i39
Y
5
Z

15. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
H
D
E
I Impétrants C4 C16 D2
Infrastructure routière CRR i48
F
Inspection des lois sociales Inspection du travail i33
G
Inspection du travail i33
H
Inspection médicale Inspection du travail i33
I
Inspection technique Inspection du travail i33
J
Installation de chantier i2 C2
K
Installations enterrées D3 D4
L
Intempéries Chômage temporaire - intempéries P12 P13
M
Intérêts de retard Facturation C25 i1 D14
N
Intérim Travail intérimaire i43
O
P
Q
J Journal de coordination i31
Journal des travaux i5
R
S
T
K
U
V
L Labels, logos, pictogrammes i7
Levée de cautionnement Libération de la garantie bancaire D13
W
Libération de la garantie
D13
X
Y
bancaire
6
Z

16. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
L Litige Plaintes et litiges C30 i50
Locaux de chantier Installation de chantier i2 C2
D
Logistique matériaux C6
E
Logistique matériel C7
F
Loi Breyne Contrat avec le maître d’ouvrage C18 i49
G
H
I
M Marché privé P1 P2
Marché public P3 P4
J
Marco Gestion des déchets de chantier i8
K
Marquage CE i6
L
Médecine du travail Plan de sécurité des entreprise i28
M
Medeco Coût des déchets C8
N
Mise en demeure pour non
D14
O
P
paiement
Mission du coordinateur i21
Modifications importantes D7
Q
Modifications Suppléments C27 C28
R
S
T
N Notification Journal de coordination i31
Notification CNAC et
P9
U
V
Inspection Technique
Notification des travaux
P10
W
à l’ONSS
X
O
Obligations liées aux
i12
Y
produits dangereux
7
Z

17. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
O
Office Wallon des Déchets Gestion des déchets de chantier i8 P8 C14
D
(OWD)
Offre - marché public C22 P3
ONSS i34 P10
E
OPOC i41
F
Ordre modificatif Avenant C28
G
H
I
P Paiement Facturation C25 D14 D15
Passage d’un délégué D5
J
Permis de feu Permis de travail de sécurité i32
K
Permis de travail de sécurité i32
L
Permis d’environnement i17 i18
M
Permis d’excavation Permis de travail de sécurité i32
N
Permis d’exploiter Permis d’environnement i17
O
Permis d’urbanisme i15 D11
P
Permis simplifiés i16
Q
Plaintes et litiges C30
R
Plan d’action annuel Plan de sécurité des entreprises i28
S
Plan de sécurité des
i28
T
U
entreprises
Plan de sécurité et santé
i27
V
(PSS)
Plan de sécurité simplifié Plan sécurité et santé - PSS i27
Plan de signalisation Signalisation C5
W
Plan de travail Stockage temporaire de déchets C10
X
Y
8
Z

18. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
P
Plan global de prévention Plan de sécurité des entreprises i28
D
quinquennal
Plan particulier de sécurité
i28
E
et santé (PPSS)
Planning i4
Pictogrammes Labels, logos, pictogrammes i7 C5
F
Police de l’environnement Gestion des déchets de chantier i8 P8
G
Prévention Coordination sécurité i20 i27 i28
H
Prix de revient Coût des travaux C20
I
Prix de vente Coût des travaux C20
J
Procédure négociée Marché public P3
K
Produits dangereux i11 C8
L
M
N
Q
O
P
R Rappel de paiement Mise en demeure pour non paiement D14 D15
Rapport de chantier C23 C24
Q
Réception
i49 D12
R
S
unique • provisoire • définitive
Recyclage CTA i10 C11 C12
Registre Stockage temporaire des déchets C10 P8 i12
T
Remblais Evacuation des terres C13
U
Risques et importance i24 P6
V
Responsabilité décennale Réception i49
W
Responsabilité pour vices Réception i49
X
Y
cachés véniels
9
Z

19. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
R Retenues sur facture Cautionnement ou retenue i3
Révision des prix Conditions générales i1
D
E
F
S Sécurité C3 i27 i28
Sécurité Sans coordinateur P7
G
Avec coordinateur P6 i22
H
Services de prévention i29
I
Service interne de prévention et
Services de prévention i29
J
K
de protection du travail (SIPP)
Service externe de prévention et
Services de prévention i29
L
de protection du travail (SEPP)
Signalisation C5
Société momentanée Agréation i46
M
Sous-traitance P5 C19
N
Stockage de matéraiux Logistique matériaux C6
O
Stockage temporaire de
C10 P8 i17
P
Q
déchets
Symboles des produits
i13
R
dangereux
Structure de coordination Coordination sécurité i20
Suppléments C27 C28
S
Suspension des travaux Facturation D15
T
U
V
T Terres Evacuation des terres C13
Traçabilité des déchets Transporteur/collecteur de déchets C14
W
Tracé incorrect D8
X
Y
10
Z

20. I NDEX OCTOBRE
2006
A
Mot-clé Ti t r e d e l a f i c h e p r i n c i p a l e références
B
C
T Transport de déchets Transporteur/collecteur de déchets C14
Transport exceptionnel Autorisations C16
D
Travail intérimaire i43
E
Travail des étudiants i44
F
Tri Coût des déchets C10 P8 C11
G
TVA 6 % D16
H
I
J
U
K
L
V VAL-I-PAC Responsable d’emballage i14
Valorisation des déchets C11 C12
M
VCA & BeSaCC i25
N
Visite du site C1
O
P
Q
W
R
S
X
T
U
Y
V
W
Z
X
Y
11
Z