Plaquette-licence-droit-Grenoble

droit.univ-grenoble-alpes.fr
Licence
Droit

Condition d’admission
Être titulaire du baccalauréat, d’un diplôme d’accès aux
études universitaires (DAEU A), de la capacité en droit ou
d’un autre titre admis en équivalence.
Fonctionnement de la licence
Les enseignements à la Faculté de droit se composent
de cours magistraux (en amphithéâtre, par groupes de
300 étudiants environ) et de travaux dirigés (par petits
groupes d’une trentaine d’étudiants). Ces derniers ont
un double objectif : permettre un contrôle continu des
connaissances sanctionné par une note et préparer
l’étudiant à l’examen terminal. La licence en droit
s’obtient par la validation de 6 semestres d’enseignement
répartis sur 3 ans.
À noter : la Faculté de droit propose également cette formation en
enseignement à distance. Pour plus d’information, rendez-vous sur
notre site internet.
Compétences acquises
• Acquisition de la méthode juridique et apprentissage
du travail en autonomie
• Acquisition de la méthode de la recherche
documentaire
• Renforcement de la culture générale et acquisition de
la culture juridique permettant d’envisager une poursuite
d’études en master ou de s’orienter vers des formations
professionnalisantes
• Compétences linguistiques (formation en groupe de
travaux dirigés et formation individuelle par Mooc)
• Compétences du C2i (Certificat Informatique et
Internet)
Poursuites d’études
Après l’obtention d’une licence, l’étudiant pourra
intégrer un master 1 de droit.
La Faculté de droit propose sur son site de Grenoble
4 dominantes en M1, accessibles sans sélection,
regroupant 11 mentions de masters :
• Droit des affaires ;
• Droit international et européen ;
• Droit public ;
• Droit privé.
Objectifs pédagogiques
L’objectif de la licence en droit est
de former des juristes généralistes,
maîtrisant à la fois les principales
règles de l’ordonnancement et le
raisonnement juridiques.
Permettant d’acquérir un
ensemble de connaissances et de
compétences susceptible d’être
mis en œuvre dans l’exercice de
certaines professions juridiques ou
dans des carrières administratives
accessibles par concours au niveau
licence, ce cursus permet une
professionnalisation dès la licence.
Toutefois, son objectif principal est
de permettre aux étudiants de
poursuivre leurs études au niveau
master afin d’accéder à l’ensemble
des professions juridiques supérieures.
Pour ce faire, le cursus de licence
permet aux étudiants de s’aguerrir au
raisonnement et à la méthodologie
juridiques et d’acquérir un socle
de connaissances juridiques
et une solide culture générale
indispensables pour être en mesure
d’envisager les évolutions de la
discipline.
Aide à la réussite
• Encadrement individuel :
Afin de faciliter l’adaptation à la vie universitaire, une
semaine d’accueil est organisée et un système de
parrainage, par des étudiants plus avancés, est mis en
place à destination des nouveaux inscrits.
Ce dispositif, qui tend à favoriser la réussite, est
complété par un système de tutorat pour les étudiants
qui seraient en difficulté.
• Contrôle régulier des connaissances :
Des QCM sont organisés au cours des semestres (en L1
et en L2) afin d’inciter les étudiants à l’apprentissage
régulier de leurs cours. Ils font l’objet de bonifications,
c’est-à-dire que seuls les points au-dessus de la moyenne
sont comptabilisés. Il n’y a donc pas de sanction, seul
le mérite est mis en valeur et les étudiants peuvent
apprécier leur niveau tout au long des semestres.
• Aménagement pour les étudiants ayant un
handicap :
Les étudiants souffrant d’un handicap, temporaire ou
non, disposent au sein de l’Université d’un service d’aide
leur permettant de bénéficier d’aménagements : tiers-
temps lors des examens, cours de soutien individualisés…
(Service Accueil Handicap).
Collège de droit
La Faculté de droit a mis en place une
formation supplémentaire, le diplôme
d’université « Collège de droit » destiné
aux meilleurs étudiants qui souhaitent
« aller plus loin ».
Son objectif est, dès le second
semestre de la première année, de
privilégier des enseignements d’appui
susceptibles d’ouvrir la formation de
ces étudiants sur le droit comparé,
l’environnement institutionnel et social,
la transversalité juridique, ou encore
sur des compétences utiles à la vie
professionnelle.

Semestre 1
Matières juridiques fondamentales
Droit civil 32 h 10 h
Droit constitutionnel 32 h 10 h
Histoire des institutions après 1789 32 h 10 h
Introduction au droit 32 h 10 h
Matières juridiques complémentaires
Relations internationales 24 h
Matières d’ouverture
Grands problèmes économiques 18 h
Culture juridique 18 h
UE 1
Semestre 2
Droit civil 32 h 14 h
Droit constitutionnel 32 h 14 h
Histoire des institutions avant 1789 32 h 14 h
Introduction aux grands systèmes juridiques 24 h
Introduction à la science politique 24 h
Anglais juridique 12 h 8 h
Matière à choix 24 h
UE 2
UE 3
UE 1
UE 2
UE 3
Semestre 1
UE 1
Semestre 2
UE 2
UE 3
UE 1
UE 2
UE 3
1ère année de licence
2ème année de licence (Le tableau ci-dessous n’est qu’un exemple de programme, se reporter
au règlement des études en téléchargement sur notre site internet pour obtenir toutes les modalités)
Droit civil 36 h * 16 h
Droit administratif 36 h * 16 h
Finances publiques ** 32 h
Droit des affaires ** 32 h
Histoire du droit des obligations 24 h
Introduction au droit comparé ou 18 h
Cours spécialisé enseigné à l’Institut d’études politiques de Grenoble 18 h
Matières juridiques fondamentales 32 h
Droit civil 36 h * 16 h
Droit administratif 32 h 36 h * 16 h
Droit pénal général ** 32 h
Institutions européennes ** 32 h
Droit fiscal 24 h
Histoire du droit pénal 24 h
Anglais juridique 27 h
Politique économique ou 18 h
Économie d’entreprise ou 18 h
Cours spécialisé enseigné à l’Institut d’études politiques de Grenoble 18 h
18 h
TDAmphi
TDAmphi
TDAmphi
TDAmphi
Programme de la formation
16 h
16 h
* dont 4 heures consacrées à la méthodologie
** l’étudiant choisit un 5ème TD parmi les matières

Semestre 1
UE 1
Semestre 2
UE 2
UE 3
UE 4
UE 1
UE 2
UE 3
3ème année de licence (Le tableau ci-dessous n’est qu’un exemple de programme, se reporter
au règlement des études en téléchargement sur notre site internet pour obtenir toutes les modalités)
Droit civil * 32 h 16 h
Droit des collectivités territoriales * 32 h 16 h
Droit des sociétés * 32 h 16 h
Droit de l’Union européenne * 32 h 16 h
Procédure pénale * 32 h 16 h
Histoire des droits de l’Homme * 32 h 16 h
Philosophie et théorie du droit ou 24 h
Introduction à l’analyse économique du droit 24 h
Droit civil * 32 h 16 h
Droit public économique * 32 h 16 h
Droit du travail * 32 h 16 h
Droit international public * 32 h 16 h
Droit des libertés fondamentales * 32 h 16 h
Droit processuel 24 h
Histoire des idées politiques ou 24 h
Histoire des sources du droit ou 24 h
Introduction à la commun Law (cours en anglais) 24 h
Anglais juridique 27 h
Unité de professionnalisation
Professionnalisation 18 h
TDAmphi
TD *Amphi
* 3 matières à travaux dirigés au choix par semestre

Les informations de ce document ne sont pas
contractuelles ; des modifications peuvent
être apportées.
Ce document est valable pour l’année
universitaire 2016-2017. Pour plus
d’informations, consultez le site web de la
Faculté.
Crédit photos : Fotolia
Rédaction / conception : service
communication de la Faculté de droit de
Grenoble - Justine Carod.
Mise à jour : septembre 2016
Licence mention droit
Parcours droit
Responsable licence 1 : Mme Claire COURTECUISSE
Responsable licence 2 : M. Romain BOURREL
Responsable licence 3 : Mme Géraldine VIAL
Contacts scolarités :
L1 : 04 76 82 54 92 - droit-l1@univ-grenoble-alpes.fr
Adresse :
Faculté de droit
Domaine universitaire
1133 rue des résidences
38400 SAINT-MARTIN-D’HERES
Fiche d’identité de la formation
droit.univ-grenoble-alpes.fr

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