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Contrat d'apprentissage : montants de financement

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Décret relatif au montant de financement dédiés aux contrats d'apprentissage

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Contrat d'apprentissage : montants de financement

  1. 1. Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL Décret no 2019-956 du 13 septembre 2019 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage NOR : MTRD1917033D Publics concernés : opérateurs de compétences, branches professionnelles, commissions paritaires nationales de l’emploi, commissions paritaires de la branche professionnelle, France compétences, entreprises, centres de formation d’apprentis. Objet : modalités de financement des contrats d'apprentissage par les opérateurs de compétences et niveaux de prise en charge de ces contrats. Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le lendemain de sa publication. Toutefois, les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage fixés dans les annexes du décret sont applicables aux contrats d’apprentissage conclus à compter du 1er janvier 2020, à l’exception des contrats d’apprentissage conclus hors convention régionale pour lesquels les niveaux de prise en charge fixés dans ces annexes s’appliquent le lendemain de la publication du décret. Notice : le texte fixe les montants de prise en charge par diplôme ou titre à finalité professionnelle applicables aux contrats d’apprentissage lorsque la commission paritaire nationale de l’emploi ou, à défaut, une commission paritaire de la branche considérée, ne s’est pas prononcée sur le niveau de prise en charge d’un contrat d’apprentissage conclu par une entreprise relevant de cette branche professionnelle ou quand la commission paritaire nationale de l’emploi ou la commission paritaire n’a pas pris en compte les recommandations de France compétences dans le délai d’un mois suivant leur réception. Il précise également les modalités applicables pour les nouvelles certifications non couvertes par un niveau de prise en charge. Il permet enfin de préciser les modalités de prise en charge des frais liés à la mobilité internationale des apprentis. Références : le décret est pris pour l’application de l’article L. 6332-14 du code du travail. Il peut être consulté sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr). Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre du travail, Vu le code du travail et notamment ses articles L. 6123-5, L. 6332-14 et D. 6332-78 à D. 6332-80 ; Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ; Vu le décret no 2018-1345 du 28 décembre 2018 relatif aux modalités de détermination des niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage ; Vu le décret no 2018-1331 du 28 décembre 2018 relatif à l’organisation et au fonctionnement de France compétences ; Vu les délibérations du conseil d’administration de France compétences no 2019-003-016 à 2019-003-178 en date du 13 mars 2019 sur les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage définis par les branches afin de favoriser leur convergence ; Vu l’avis du conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 juin 2019 ; Vu l’avis du conseil supérieur de l’éducation en date du 13 juin 2019 ; Vu l’avis de la commission nationale de la négociation collective, de l’emploi et de la formation professionnelle en date du 5 juillet 2019, Décrète : Art. 1er . – La sous-section 1 de la section 4 du chapitre II du titre III du livre III de la sixième partie du code du travail (partie réglementaire) est modifiée comme suit : 1o Les articles D. 6332-78 à D. 6332-81 sont remplacés par les dispositions suivantes : « Art. D. 6332-78. – I. – La commission paritaire nationale de l'emploi, ou à défaut la commission paritaire de la branche professionnelle, détermine le niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage en fonction du diplôme ou du titre à finalité professionnelle préparé. Ce niveau correspond à un montant annuel. Le niveau de 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  2. 2. prise en charge du contrat d'apprentissage permet le financement des centres de formation d'apprentis par les opérateurs de compétences dans les conditions prévues à l'article R. 6332-25. « II. – Ce niveau de prise en charge comprend les charges de gestion administrative et les charges de production suivantes : « 1o La conception, la réalisation des enseignements mentionnés au 2o de l'article L. 6211-2 et au 11o de l'article L. 6231-2, ainsi que l'évaluation des compétences acquises par les apprentis prévue au 12o du même article ; « 2o La réalisation des missions d'accompagnement et de promotion de la mixité prévues aux 1o à 9o , 13o et 14o de l'article L. 6231-2 ; « 3o Le déploiement d'une démarche qualité engagée pour satisfaire aux exigences liées au cadre de certification prévu à l'article L. 6316-1. « Les charges d'amortissement annuelles comptabilisées pour des équipements qui participent à la mise en œuvre des enseignements dispensés par apprentissage ainsi qu'à l'ingénierie pédagogique sont prises en compte pour la détermination du niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage dès lors que leur durée d'amortissement n'excède pas trois ans. « Lorsque la commission paritaire nationale de l'emploi, ou à défaut la commission paritaire de la branche professionnelle, le sollicite, l'opérateur de compétences apporte son appui technique et son expertise conformément aux dispositions prévues au 2o du I de l'article L. 6332-1. « Art. D. 6332-78-1. – I. – La commission paritaire nationale de l'emploi ou à défaut la commission paritaire de la branche professionnelle transmet le niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage qu'elle a déterminé en application de l’article D. 6332-78 à l'opérateur de compétences dont relève la branche, qui le communique à France compétences. « II. – France compétences en informe les commissions paritaires nationales de l'emploi autres que celle mentionnée au premier alinéa, ou à défaut les commissions paritaires des branches professionnelles, qui disposent de deux mois pour transmettre le niveau de prise en charge qu'elles ont déterminé. « III. – A compter de la réception des niveaux de prise en charge fixés en application des I et II, France compétences dispose d’un délai de deux mois pour émettre ses recommandations prévues au 10o de l'article L. 6123-5. « IV. – La prise en compte des recommandations de France compétences prévue au 1o du I de l'article L. 6332-14 est assurée dans un délai d'un mois à compter de leur réception par la commission paritaire nationale de l'emploi ou le cas échéant la commission paritaire de la branche professionnelle concernée. « V. – A défaut de la prise en compte des recommandations de France compétences dans le délai imparti par la commission paritaire, le ministre chargé de la formation professionnelle fixe par décret le niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage en tenant compte des recommandations de France compétences. « VI. – Le niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage est établi pour une période minimale de deux ans, sans préjudice des modifications rendues nécessaires par la prise en compte des recommandations de France compétences. « Art. D. 6332-78-2. – Lorsque la commission paritaire nationale de l'emploi ou à défaut la commission paritaire de la branche professionnelle n'a pas déterminé le niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage prévu à l'article D. 6332-78, le ministre chargé de la formation professionnelle fixe par décret un montant annuel de niveau de prise en charge applicable au contrat d'apprentissage selon le diplôme ou titre à finalité professionnelle préparé et la nature des dépenses mentionnées au I du même article. « Art. D. 6332-79. – I. – Lorsqu’un contrat d’apprentissage dont le niveau de prise en charge n’a jamais été fixé est transmis pour dépôt auprès de l’opérateur de compétences, il saisit la commission paritaire nationale de l’emploi, ou le cas échéant la commission paritaire de la branche professionnelle concernée, dans le mois suivant la réception de ce contrat. Il en informe France compétences. « II. – France compétences en informe les commissions paritaires nationales de l'emploi autres que celle mentionnée au premier alinéa, ou à défaut les commissions paritaires des branches professionnelles. « III. – Les commissions paritaires nationales de l’emploi, ou le cas échéant les commissions paritaires des branches professionnelles, disposent de deux mois pour transmettre le niveau de prise en charge qu'elles ont déterminé en application de l’article D. 6332-78 à l'opérateur de compétences dont elles relèvent, qui le communique à France compétences. « IV. – A compter de la réception des niveaux de prise en charge fixés en application des II et III, France compétences dispose d’un délai de deux mois pour émettre ses recommandations prévues au 10o de l'article L. 6123-5. « V. – La prise en compte des recommandations de France compétences prévue au 1o du I de l'article L. 6332-14 est assurée dans un délai d'un mois à compter de leur réception par la commission paritaire nationale de l'emploi ou le cas échéant la commission paritaire de la branche professionnelle concernée. « VI. – A défaut de la prise en compte des recommandations de France compétences dans le délai imparti par la commission paritaire, le ministre chargé de la formation professionnelle fixe par décret le niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage en tenant compte des recommandations de France compétences au plus tard le 31 mai de l’année suivant la date de transmission pour dépôt du contrat d’apprentissage auprès de l’opérateur de compétence mentionné au I. 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  3. 3. « VII. – Le niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage est établi pour une période minimale de deux ans, sans préjudice des modifications rendues nécessaires par la prise en compte des recommandations de France compétences. « Art. D. 6332-80. – Jusqu’à la détermination du niveau de prise en charge, l’opérateur de compétences verse au centre de formation d’apprentis un montant forfaitaire annuel fixé par décret conformément aux dispositions prévues à l’article R. 6332-25. « A compter de la fixation du niveau de prise en charge par la commission paritaire nationale de l’emploi, ou le cas échéant par la commission paritaire de la branche professionnelle concernée, ou à défaut par le ministère chargé de la formation professionnelle, l’opérateur de compétences procède, le cas échéant, à la régularisation des sommes dues ou à la récupération des sommes avancées à ce titre, dès le premier versement suivant la décision fixant le niveau de prise en charge applicable. « Art. D. 6332-81. – Avant le 31 décembre de chaque année, France compétences communique au ministre chargé de la formation professionnelle la liste actualisée des commissions paritaires nationale pour l'emploi ou des commissions paritaires qui n'ont pas respecté leurs obligations en matière de détermination de niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage, ainsi que celle des diplômes ou titres à finalité professionnelle préparés pour lesquels elles devaient se déterminer. » 2o Au cinquième alinéa de l’article D. 6332-83, après le mot « compétences », les mots : « , par nature d’activité et par zone géographique, » sont supprimés. Art. 2. – Le montant forfaitaire annuel prévu à l’article D. 6332-80 est fixé dans l’annexe 1 du présent décret. Art. 3. – Le niveau de prise en charge du contrat d'apprentissage mentionné au V de l’article D. 6332-78-1 à défaut de de la prise en compte des recommandations de France compétences dans le délai imparti par la commission paritaire mentionné est fixé dans l’annexe 2 du présent décret. Art. 4. – Le montant annuel de niveau de prise en charge applicable au contrat d'apprentissage prévu à l’article D. 6332-78-2 est fixé dans l’annexe 2 du présent décret. Art. 5. – Les dispositions du présent décret sont applicables le lendemain de sa publication. Toutefois, les niveaux de prise en charge fixés dans les annexes 1 et 2 du présent décret sont applicables aux contrats d’apprentissage conclus à compter du 1er janvier 2020, à l’exception des contrats d’apprentissage conclus mentionnés au II de l’article 2 du décret no 2018-1331 relatif à l’organisation et au fonctionnement de France compétences pour lesquels ils s’appliquent le lendemain de la publication du présent décret. Art. 6. – La ministre du travail est chargée de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 13 septembre 2019. EDOUARD PHILIPPE Par le Premier ministre : La ministre du travail, MURIEL PÉNICAUD ANNEXES ANNEXE 1 Nomenclature approuvée le 21 mars 1969 par le groupe permanent de la formation profession­ nelle et de la promotion sociale Cadre national des certifications professionnelles Base forfaitaire annuelle en euros Niveau V Niveau 3 6 100 Niveau IV Niveau 4 7 700 Niveau III Niveau 5 7 600 Niveau II Niveau 6 6 800 Niveau I Niveaux 7 et 8 7 500 ANNEXE 2 Code identifiant (en application de la nomenclature des spé­ cialités de formation) Libellé de la formation Niveau de prise en charge en euros 1022001 AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 6079 1022103 EMPLOYE TRAITEUR (MC NIVEAU V) 10208 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  4. 4. 1022104 PATISSERIE, GLACERIE, CHOCOLATERIE, CONFISERIE SPECIALISEES (MC NIVEAU V) 7682 1022105 CUISINIER EN DESSERTS DE RESTAURANT (MC NIVEAU V) 9000 1022106 VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) 8136 1022107 BOULANGERIE SPECIALISEE (MC NIVEAU V) 6666 1022108 PATISSERIE BOULANGERE (MC5) 6249 1022109 ART DE LA CUISINE ALLEGEE (MC NIVEAU V) 9000 1022304 JOAILLERIE (MC NIVEAU V) 7449 1022405 CONDUCTEUR DE MACHINES DE VERRERIE (MC NIVEAU V) 3965 1022701 MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC NIVEAU V) 7000 1022703 TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) 20437 1022704 TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) 8514 1022705 TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) 7429 1023202 ZINGUERIE (MC NIVEAU V) 6350 1023302 PLAQUISTE (MC NIVEAU V) 7000 1023304 PEINTURE DECORATION (MC NIVEAU IV) 7600 1023306 VENDEUR-CONSEIL EN PRODUITS TECHNIQUES POUR L'HABITAT (MC NIVEAU IV) 7227 1025002 TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) 9000 1025003 MECATRONIQUE NAVALE (MC NIVEAU IV) 11500 1025118 REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V) 6200 1025122 MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 6500 1025123 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) 10500 1025207 MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) 5350 1025308 AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 11290 1025309 AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) 9328 1025310 AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERES A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 11290 1025311 AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERES A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) 11290 1025312 AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 11290 1025406 TECHNICIEN(NE) EN SOUDAGE (MC NIVEAU IV) 9550 1025507 MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'AUTOMOBILE (MC NIVEAU V) 5800 1025508 TECHNICIEN(NE) EN RESEAUX ELECTRIQUES (MC NIVEAU IV) 11755 1031101 ACCUEIL DANS LES TRANSPORTS (MC NIVEAU IV) 6803 1031102 AGENT TRANSPORT EXPLOITATION FERROVIAIRE (MC NIVEAU IV) 6318 1031201 ASSISTANCE, CONSEIL, VENTE A DISTANCE (MC NIVEAU IV) 5833 1031301 SERVICES FINANCIERS (MC NIVEAU IV) 7700 1033001 AIDE A DOMICILE (MC NIVEAU V) 5000 1033410 SOMMELLERIE (MC NIVEAU V) 9000 1033411 EMPLOYE BARMAN (MC NIVEAU V) 9000 1033412 ORGANISATEUR DE RECEPTION (MC NIVEAU IV) 11500 1033413 ACCUEIL-RECEPTION (MC NIVEAU IV) 6759 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  5. 5. 1033605 COIFFURE COUPE COULEUR (MC NIVEAU V) 5300 1034401 SURETE DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC (MC NIVEAU V) 6000 10033101 DE DOCTEUR EN PHARMACIE 12500 13511005 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER NANTES) 8358 13511006 SCIENCES DE L'EAU (MASTER LYON 2) 5569 13511102 SCIENCES ET TECHNOLOGIES : SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER VALENCIENNES) 8500 13511107 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER PARIS SACLAY) 8625 13511108 CHIMIE PHYSIQUE ET ANALYTIQUE (MASTER LYON 1) 8000 13511109 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER GRENOBLE ALPES) 8766 13511202 CHIMIE (MASTER STRASBOURG) 8000 13511203 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER PARIS 12) 8000 13511204 CHIMIE MOLECULAIRE (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 10333 13511301 GEORESSOURCES, GEORISQUES, GEOTECHNIQUE (MASTER BESANCON) 8300 13511401 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ACTUARIAT (MARNE LA VALLEE) 8625 13511404 MATHEMATIQUES, INFORMATIQUE, DECISION ET ORGANISATION (MIDO) : MATHEMATIQUES APPLIQUEES (MASTER DAUPHINE) 6950 13511405 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MATHEMATIQUES ET APPLICATIONS SPE MATHEMATIQUES, INFORMATIQUE ET APPLICATIONS A LA CRYPTOLOGIE (MASTER PARIS 7) 6500 13511406 INFORMATIQUE (MASTER AVIGNON) 6500 13511408 ACTUARIAT (MASTER STRASBOURG) 8417 13511409 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ACTUARIAT (MASTER LE MANS) 8333 13511410 MATHEMATIQUES ET INFORMATIQUE APPLIQUEES AUX SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES -MIASHS (MASTER MONTPELLIER 3) 7223 13511412 MATHEMATIQUES ET INFORMATIQUE APPLIQUEES AUX SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES -MIASHS (MASTER ANGERS) 7992 13511503 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : APPROCHE INTERDISCIPLINAIRE DES ENERGIES DE DEMAIN SPE INGENIERIE PHYSIQUE DES ENERGIES (MASTER PARIS 7) 7585 13511506 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : PHYSIQUE FONDAMENTALE ET APPLICATIONS (MASTER PARIS 6) 8012 13511507 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : APPROCHE INTERDISCIPLINAIRE DES ENERGIES DE DEMAIN SPE ENERGIE, ECOLOGIE , SOCIETE (MASTER PARIS 7) 7702 13511508 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : PHYSIQUE FONDAMENTALE ET APPLICATIONS (MASTER BORDEAUX) 8667 13511510 PHYSIQUE (MASTER DIJON) 10000 13511511 PHYSIQUE APPLIQUEE ET INGENIERIE PHYSIQUE (MASTER ORLEASN) 10000 13511512 PHYSIQUE APPLIQUEE ET INGENIERIE PHYSIQUE (MASTER LIMOGES) 10000 13511602 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE ET SCIENCES DES MATERIAUX (MASTER EVRY) 8550 13511603 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER PARIS 6) 8000 13511607 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER LYON 1) 8833 13511608 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER ANGERS) 9250 13511609 CHIMIE (MASTER CHAMBERY) 9250 13511610 CHIMIE (MASTER POITIERS) 9250 13511611 CHIMIE (MASTER LORRAINE) 9250 13511704 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER CORSE) 8500 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  6. 6. 13511708 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE LA TERRE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PLANETES SPE GENIE DE L'ENVIRONNEMENT ET INDUSTRIE (MASTER PARIS 7) 8914 13511709 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE LA TERRE ET DES PLANETES, ENVIRONNEMENT (MASTER PARIS SACLAY) 6240 13511801 BIO-INFORMATIQUE (MASTER ROUEN) 7750 13511802 SCIENCES, SANTE ET APPLICATIONS : INFECTIOLOGIE : MICROBIOLOGIE, VIROLOGIE, IMMUNOLOGIE SPE MICROBIOLOGIE APPLIQUEE ET GENIE BIOLOGIQUE (MASTER PARIS 7) 10750 13511804 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : BIOLOGIE MOLECULAIRE ET CELLULAIRE (MASTER PARIS 6) 6193 13511806 INGENIERIE DE LA SANTE (MASTER POITIERS) 7901 13511807 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : BIODIVERSITE , ECOLOGIE, EVOLUTION (MASTER MONTPELLIER) 6791 13511812 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : BIOLOGIE CELLULAIRE, PHYSIOLOGIE, PATHOLOGIES SPE INGENIEUR DE PLATE-FORME EN BIOLOGIE (MASTER PARIS 7) 9000 13511813 SCIENCES DU VIVANT (MASTER STRASBOURG) 9500 13511814 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE L'EAU (MASTER MONTPELLIER) 7469 13511815 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : BIOLOGIE, AGROSCIENCES (MASTER BORDEAUX) 12500 13511816 SCIENCES DU VIVANT (MASTER TOURS) 12500 13511817 BIODIVERSITE, ECOLOGIE ET EVOLUTION (MASTER TOURS) 12500 13511818 BIODIVERSITE, ECOLOGIE ET EVOLUTION (MASTER POITIERS) 12500 13512001 DROIT : DROIT PUBLIC SPE JURISTE CONSEIL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (MASTER PARIS 2) 7865 13512005 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : URBANISME ET AMENAGEMENT (MASTER PERPIGNAN) 9000 13512006 SCIENCES DES ORGANISATIONS (DROIT, ECONOMIE, GESTION, SCIENCES SOCIALES) : ACTIONS PUBLIQUES ET REGULATIONS SOCIALES (MASTER DAUPHINE) 7500 13512007 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : ETUDES EUROPEENNES ET RELATIONS INTERNATIONALES (MASTER PRO CERGY) 7244 13512104 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : GEOGRAPHIE, AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT (MASTER PARIS 8) 6450 13512201 ECONOMIE DES ORGANISATIONS (MASTER GRENOBLE ALPES) 5028 13512203 LETTRES, LANGUES, SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : METIERS DES ETUDES, DU CONSEIL ET DE L'INTERVENTION (MECI) SPE CONSULTANTS ET CHARGES D'ETUDES SOCIO-ECONOMIQUES (MASTER PARIS 7) 8600 13512204 ECONOMIE-GESTION : INGENIERIE ECONOMIQUE ET STATISTIQUE SPE INGENIERIE ECONOMIQUE (MASTER PARIS 2) 9963 13512205 SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES : SCIENCES POLITIQUES SPE DEFENSE ET DYNAMIQUES INDUSTRIELLES (MASTER PARIS 2) 6902 13512209 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMETRIE, STATISTIQUES (MASTER PARIS 1) 8395 13512216 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DES TRANSPORTS (PARIS 10 PARIS SACLAY) 12085 13512218 DROIT, ECONOMIE, GESTION : INNOVATION, ENTREPRISE ET SOCIETE (MASTER PARIS SACLAY) 6982 13512219 ECONOMIE APPLIQUEE (MASTER PARIS 12) 6517 13512220 INTELLIGENCE ECONOMIQUE (MASTER POITIERS) 7200 13512224 DROIT, ECONOMIE, GESTION : INTELLIGENCE ECONOMIQUE (MASTER MARNE LA VALLEE) 6500 13512225 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE INTERNATIONALE (MASTER PARIS 1) 8421 13512226 ANALYSE ET POLITIQUE ECONOMIQUE (MASTER SAINT ETIENNE) 6795 13512227 ECONOMIE DES ORGANISATIONS (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 8500 13512228 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMETRIE, STATISTIQUES (MASTER TOULOUSE 1) 10000 13512302 SCIENCES DE L'EDUCATION (MASTER STRASBOURG) 6500 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  7. 7. 13512303 INFORMATION, COMMUNICATION (MASTER CORSE) 6439 13512305 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : DEMOGRAPHIE (MASTER PARIS 1) 9139 13512307 SCIENCES SOCIALES (MASTER MARNE LA VALLEE) 7717 13512308 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SOCIOLOGIE (MASTER PARIS SACLAY) 6419 13512309 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SCIENCES DE LA SOCIETE SPE CHARGE D'ETUDES EN SOCIOLOGIE APPLIQUEE : CONSOMMATION-COMMUNICATION-MEDIA (MASTER CESSA PARIS 5) 7340 13512310 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SOCIOLOGIE (MASTER CHAMBERY) 6596 13512402 PSYCHOLOGIE SOCIALE, DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS (MASTER STRASBOURG) 6500 13512403 PSYCHOLOGIE (MASTER POITIERS) 6500 13512501 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : DIDACTIQUE DES LANGUES SPE DIDACTIQUE DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE/SECONDE ET LANGUE DU MONDE (MASTER PARIS 3) 6815 13512603 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : HISTOIRE (PARIS 1) 6644 13512805 DROIT : DROIT SOCIAL SPE DROIT ET PRATIQUE DES RELATIONS DE TRAVAIL (MASTER PARIS 2) 7950 13512806 DROIT : CARRIERES JUDICIAIRES ET SCIENCES CRIMINELLES SPE DROIT ET PRATIQUE DU PROCES EN APPEL (MASTER PARIS 2) 9222 13512807 DROIT, SCIENCE POLITIQUE : DROIT EUROPEEN (MASTER PARIS 1) 7146 13512808 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PUBLIC (MASTER CERGY) 6717 13512809 SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES : SCIENCES POLITIQUES SPE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL (MASTER PARIS 2) 7560 13512810 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DE LA SANTE (MASTER MONTPELLIER) 8071 13512813 DROIT : DROIT DES AFFAIRES SPE DROIT FISCAL (MASTER PARIS 2) 8576 13512815 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DES ASSURANCES (MASTER PARIS 12) 6295 13512817 DROIT : DROIT EUROPEEN SPE DROIT ET CONTENTIEUX DE L'UNION EUROPEENNE (MASTER PARIS 2) 9097 13512821 DROIT, ECONOMIE, GESTION : SCIENCE POLITIQUE (MASTER VERSAILLES) 4920 13512823 DROIT SOCIAL (MASTER ORLEANS) 6500 13512826 DROIT DES ASSURANCES (MASTER LA ROCHELLE) 6295 13512828 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT ADMINISTRATIF (MASTER VERSAILLES) 9186 13512832 DROIT : DROIT DES AFFAIRES SPE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER (MASTER PARIS 2) 8921 13512833 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'URBANISME (MASTER PERPIGNAN) 9000 13512834 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PRIVE (MASTER PARIS 10) 5265 13512835 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT SOCIAL (MASTER TOULOUSE 1) 7175 13512836 SCIENCES DES ORGANISATIONS (DROIT, ECONOMIE, GESTION, SCIENCES SOCIALES) : DROIT (MASTER DAUPHINE) 8470 13512837 DROIT INTERNATIONAL (MASTER GRENOBLE ALPES) 6682 13512838 DROIT PUBLIC DES AFFAIRES (MASTER POITIERS) 6726 13512839 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DE LA SANTÉ SPE DROIT DES INDUSTRIES DES PRODUITS DE SANTE (MASTER PARIS 5) 7330 13512842 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PRIVE SPE DROIT ET GESTION BANCAIRE DE PATRIMOINE (MASTER PARIS 5) 9610 13512843 DROIT : DROIT PRIVE SPE DROIT IMMOBILIER ET DE LA CONSTRUCTION (MASTER PARIS 2) 8600 13512845 DROIT DU PATRIMOINE (MASTER AMIENS) 9360 13512854 DROIT : DROIT DES AFFAIRES SPE DROIT DES AFFAIRES ET MANAGEMENT (MASTER MBA PARIS 2) 8390 13512856 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT SOCIAL SPE DROIT SOCIAL (MASTER NANTES) 6551 13512858 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DES AFFAIRES (MASTER LILLE 2) 7777 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  8. 8. 13512859 DROIT PUBLIC (MASTER AIX MARSEILLE) 8552 13512861 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCES PUBLIQUES (MONTPELLIER 1) 7500 13512867 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PRIVE SPE DROIT DES ACTIVITES NUMERIQUES (MASTER PARIS 5) 6300 13512869 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PRIVE (MASTER CERGY) 8045 13512870 DROIT SOCIAL (MASTER STRASBOURG) 8250 13512871 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT SPE DROIT DU MARCHE ET DU PATRIMOINE ARTISTIQUE (MASTER PARIS 2) 8430 13512873 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT SOCIAL (MASTER PARIS SACLAY) 5779 13512874 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DE LA SANTE (MASTER PARIS SACLAY) 9396 13512875 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT SOCIAL (MASTER PARIS 10) 6140 13512876 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DES AFFAIRES (MASTER CERGY) 8390 13512877 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DU PATRIMOINE (MASTER MONTPELLIER) 7262 13512878 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DES AFFAIRES (MASTER PARIS SACLAY) 6782 13512879 DROIT PUBLIC (MASTER REIMS) 6865 13512880 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT SOCIAL (MASTER PARIS 1) 9438 13512881 DROIT SOCIAL (MASTER LYON 2) 7008 13512884 DROIT DES AFFAIRES (MASTER POITIERS) 6764 13512885 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DES AFFAIRES (MASTER SAINT ETIENNE) 6938 13512886 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PUBLIC DES AFFAIRES (MASTER MONTPELLIER) 7832 13512887 DROIT, ECONOMIE, GESTION : SCIENCE POLITIQUE (MASTER MONTPELLIER) 11392 13512888 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PUBLIC (MASTER CHAMBERY) 7287 13512889 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PRIVE (MASTER MONTPELLIER) 7655 13512890 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DES AFFAIRES (MASTER VALENCIENNES) 8711 13512891 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DE LA SANTE SPE SANTE, PREVOYANCE ET PROTECTION SOCIALE (MASTER PARIS 5) 7313 13512893 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PUBLIC (MASTER PARIS SACLAY) 7419 13512894 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PRIVE (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 7744 13512895 RELATIONS INTERNATIONALES (MASTER AIX MARSEILLE) 6400 13512896 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PUBLIC (MASTER PARIS 1) 7463 13512897 DROIT DES AFFAIRES (MASTER DIJON) 8816 13512898 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PUBLIC (MASTER DIJON) 7500 13512899 DROIT PUBLIC (MASTER LORRAINE) 9222 13513003 ARTS, LETTRES, LANGUES : LETTRES SPE PROFESSIONNELS DE L'ECRIT (MASTER PARIS 7) 6396 13513004 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : DIRECTION DE PROJETS OU ETABLISSEMENTS CULTURELS (MASTER BORDEAUX 3) 3295 13513101 ARTS, LETTRES, LANGUES : LITTERATURE, PHILOLOGIE, LINGUISTIQUE SPE METIERS DE L'EDITION ET DE L'AUDIOVISUEL:LETTRES ET MULTIMEDIA (MASTER PARIS) 9873 13513301 ARTS, LETTRES, LANGUES : MUSICOLOGIE (MASTER COMUE SACLAY) 7059 13513602 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES SPE NDUSTRIES DE LA LANGUE ET TRADUCTION SPECIALISEE (MASTER PARIS 7) 9050 13513603 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES SPE CONCEPTION DE DOCUMENTATION MULTILINGUE ET MULTIMEDIA (CDMM) (MASTER PARIS 7) 9438 13513604 LANGUES ET SOCIETES (MASTER STRASBOURG) 8300 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  9. 9. 13513605 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER EVRY) 7802 13513607 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES SPE LANGUES, CULTURES ET AFFAIRES INTERNATIONALES (MASTER PARIS 3) 10500 13513608 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER MARNE LA VALLEE) 6004 13513609 LANGUES, CULTURES ET SOCIETES DU MONDE : METIERS DE L'INTERNATIONAL SPE RELATIONS INTERNATIO­ NALES (MASTER INALCO) 12500 13513610 TRADUCTION ET INTERPRETATION (MASTER STRASBOURG) 3757 13513611 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES SPE TRADUCTION ET TERMINOLOGIE JURIDIQUES ET FINANCIERES (MASTER PARIS 3) 10104 13513612 ARTS, LETTRES, LANGUES : TRADUCTION ET INTERPRETATION (MASTER MARNE LA VALLEE) 5693 13513613 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ET CULTURES ETRANGERES SPE MEDIATION - INTERPRETATION SOCIALE ET COMMERCIALE (MISC) (MASTER PARIS 7) 8914 13513614 LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER LA ROCHELLE) 9304 13513615 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES ( MASTER LILLE 3) 8483 13513616 LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER DIJON) 10500 13513617 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER GRENOBLE ALPES) 8968 13513618 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER PARIS 12) 5373 13513619 LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (MASTER CORSE) 12500 13513620 LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER ORLEANS) 12500 13520001 INSTRUMENTATION, MESURE, METROLOGIE (MASTER AIX MARSEILLE) 6868 13520004 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SCIENCES DE LA SOCIETE SPE INGENIERIE DES RISQUES (MASTER PARIS 5) 8683 13520010 GENIE DES PROCEDES ET DES BIO-PROCEDES (MASTER LORRAINE) 8000 13520011 GENIE INDUSTRIEL (MASTER AMIENS) 8233 13520013 GENIE INDUSTRIEL (MASTER STRASBOURG) 8000 13520014 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ENERGIE (MASTER PERPIGNAN) 12500 13520015 ELECTRONIQUE, ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (MASTER REIMS) 10002 13520016 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : GENIE INDUSTRIEL (MASTER PARIS SACLAY) 8000 13520018 SCIENCES, TECHNOLOGIE, SANTE : GENIE INDUSTRIEL (MASTER MARNE LA VALLEE) 8000 13520019 INGENIERIE NUCLAIRE (MASTER GRENOBLE ALPES) 8874 13520020 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES POUR L'INGENIEUR (MASTER PARIS 6) 8000 13520021 DESIGN (MASTER BORDEAUX 3) 6744 13520022 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INGENIERIE DE CONCEPTION (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 12500 13520103 ELECTRONIQUE, ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (MASTER GRENOBLE ALPES) 8185 13520104 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INGENIERIE DES SYSTEMES COMPLEXES (MASTER BORDEAUX) 7250 13520106 INGENIERIE DES SYSTEMES COMPLEXES (MASTER LORRAINE) 9116 13521002 BIOLOGIE AGROSCIENCES (MASTER TOURS) 6559 13521003 SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DE L'ENVIRONNEMENT (MASTER CORSE) 12500 13521303 AGROSCIENCES, ENVIRONNEMENT, PAYSAGE, FORET (MASTER ORLEANS) 5627 13522001 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER CNAM) 10333 13522003 CHIMIE ET SCIENCES DES MATERIAUX (MASTER TOURS) 9750 13522006 GENIE DES PROCEDES ET DES BIOPROCEDES (MASTER LYON 1) 8137 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  10. 10. 13522007 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE ET SCIENCES DES MATERIAUX (MASTER LYON 1) 8350 13522008 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE ET SCIENCES DES MATERIAUX (MASTER SAINT ETIENNE) 10750 13522009 SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 11250 13522010 SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER LA ROCHELLE) 11250 13522011 SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER PAU) 11250 13522101 NUTRITION ET SCIENCES DES ALIMENTS (MASTER BESANCON) 5454 13522103 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : NUTRITION ET SCIENCES DES ALIMENTS (MASTER VALENCIENNES) 6608 13522104 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : BIOLOGIE, AGROSCIENCES (MASTER BORDEAUX) 14000 13522107 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : NUTRITION ET SCIENCES DES ALIMENTS (MASTER PARIS SACLAY) 9564 13522108 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : NUTRITION ET SCIENCES DES ALIMENTS (MASTER LORRAINE) 12500 13522206 BIOLOGIE (MASTER GRENOBLE ALPES) 9021 13522213 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DU MEDICAMENT (MASTER BORDEAUX) 8738 13522215 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DU MEDICAMENT (MASTER MONTPELLIER) 9000 13522220 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DU MEDICAMENT (MASTER PARIS SACLAY) 7837 13522221 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER MONTPELLIER) 8664 13522222 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER CERGY) 8500 13522223 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE ET SCIENCES DU VIVANT (MASTER VERSAILLES) 9500 13522225 CHIMIE MOLECULAIRE (MASTER ORLEANS) 8500 13522226 SCIENCES DU MEDICAMENT (MASTER STRASBOURG) 5210 13522501 CHIMIE (MASTER DIJON) 10000 13522701 PHYSIQUE APPLIQUEE ET INGENIERIE PHYSIQUE (MASTER CORSE) 9750 13522702 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : RISQUE ET ENVIRONNEMENT (MASTER NIMES) 8250 13523001 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : GENIE CIVIL (MASTER VALENCIENNES) 6700 13523002 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : GENIE URBAIN (MASTER MARNE LA VALLEE) 6116 13523004 GEOGRAPHIE, AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT (MASTER GRENOBLE ALPES) 8328 13523005 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : GENIE CIVIL (MASTER CERGY) 6047 13523011 GENIE CIVIL (MASTER LIMOGES) 9000 13523012 GENIE CIVIL (MASTER LORRAINE) 9000 13525003 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : TRANSPORTS, MOBILITE, RESEAUX (MASTER VALENCIENNES) 7649 13525004 PHYSIQUE APPLIQUEE ET INGENIERIE PHYSIQUE (MASTER STRASBOURG) 7768 13525005 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MECANIQUE (MASTER BORDEAUX) 8500 13525006 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MECANIQUE (MASTER LYON 1) 8500 13525101 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : GENIE INDUSTRIEL (MASTER PARIS 10) 8000 13525105 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : GENIE MECANIQUE (MASTER EVRY) 8500 13525106 MECANIQUE (MASTER GRENOBLE ALPES) 8484 13525305 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : GENIE MECANIQUE (MASTER TOULOUSE 3) 8751 13525306 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MAINTENANCE AERONAUTIQUE (MASTER BORDEAUX) 8510 13525502 ELECTRONIQUE, ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (MASTER AMIENS) 10000 13525503 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ELECTRONIQUE, ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (MASTER CERGY) 8000 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  11. 11. 13525506 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ELECTRONIQUE, ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (MASTER MARNE LA VALLEE) 7833 13525514 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ELECTRONIQUE, ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (MASTER PARIS SACLAY) 7361 13525515 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ELECTRONIQUE, ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (MASTER TOULOUSE 3) 11250 13525516 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ELECTRONIQUE, ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (MASTER LORRAINE) 11250 13530001 MANAGEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION (MASTER GRENOBLE ALPES) 6500 13531004 MANAGEMENT STRATEGIQUE (MASTER AIX MARSEILLE) 8085 13531006 MANAGEMENT ET ADMINISTRATION DES ENTREPRISES (MASTER AIX MARSEILLE) 7802 13531008 GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (MASTER CAEN) 6640 13531010 SCIENCES, TECHNOLOGIE, SANTE : QUALITE, HYGIENE, SECURITE (MASTER MARNE LA VALLEE) 6500 13531011 MANAGEMENT (MASTER LILLE 1) 6607 13531013 ECONOMIE-GESTION : SCIENCES DE GESTION SPE MANAGEMENT DES PROJETS LOGISTIQUES (MASTER PARIS 2) 7340 13531014 DROIT : DROIT PUBLIC SPE ADMINISTRATION ET POLITIQUES PUBLIQUES (MASTER PARIS 2) 7667 13531017 DROIT ECONOMIE GESTION : MANAGEMENT ET ADMINISTRATION DES ENTREPRISES (MASTER BORDEAUX) 7781 13531023 GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (RENNES 1) 9000 13531027 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE DE L'ENTREPRISE ET DES MARCHES SPE MARKETING (MASTER PARIS 13) 4786 13531028 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (MASTER EVRY) 6491 13531041 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT ET ADMINISTRATION DES ENTREPRISES (PARIS 1) 8599 13531043 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER RENNES 1) 6170 13531045 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER DIJON) 7500 13531047 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ENTREPRENEURIAT ET MANAGEMENT DE PROJETS (MASTER VALENCIENNES) 5882 13531050 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT STRATEGIQUE (MASTER PARIS 10) 4994 13531056 MANAGEMENT DES PME-PMI (MASTER TOURS) 4585 13531057 ECONOMIE - GESTION : SCIENCES DE GESTION SPE MANAGEMENT STRATEGIQUE ET ENTREPRENEURIAT (MASTER PARIS 2) 6815 13531058 ECONOMIE - GESTION : SCIENCES DE GESTION SPE MANAGEMENT ET NOUVELLES TECHNOLOGIES DES SYSTEMES D'INFORMATION (MASTER PARIS 2) 8825 13531060 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE APPLIQUEE (MASTER MARNE LA VALLEE) 5125 13531063 QUALITE, HYGIENE, SECURITE (MASTER AIX MARSEILLE) 6598 13531064 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER CAEN) 6000 13531067 ECONOMIE - GESTION : SCIENCES DE GESTION (MASTER 1 PARIS 2) 10500 13531076 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (MASTER PARIS 12) 5671 13531077 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE DE L'ENTREPRISE ET DES MARCHES SPE ECONOMIE ET GESTION DES ENTREPRISES (MASTER PARIS 13) 5877 13531078 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (MASTER EVRY) 5635 13531082 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION (MASTER PAU) 8096 13531084 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT ET ADMINISTRATION DES ENTREPRISES (MASTER LILLE 1) 7217 13531086 MANAGEMENT ET ADMINISTRATION DES ENTREPRISES (MASTER LIMOGES) 8100 13531087 MANAGEMENT SECTORIEL (MASTER LORRAINE) 9167 13531091 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MANAGEMENT DE L'INNOVATION (MASTER PARIS 6) 8921 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  12. 12. 13531092 MANAGEMENT DE L'INNOVATION (MASTER GRENOBLE ALPES) 6931 13531093 DROIT, ECONOMIE, GESTION : TOURISME (MASTER CHAMBERY) 7464 13531098 MANAGEMENT DE L'INNOVATION (MASTER LIMOGES) 7700 13531103 DROIT, ECONOMIE, GESTION GESTION DE L'ENVIRONNEMENT (MASTER VERSAILLES) 6500 13531104 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : GEOGRAPHIE, AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT ET LOGISTIQUE DES ECHANGES SPE TRANSPORTS, LOGISTIQUE, TERRITOIRES, ENVIRONNEMENT (MASTER PARIS 4) 8300 13531106 GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (MASTER AMIENS) 6905 13531107 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (MASTER U LITTORAL) 6509 13531108 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (MASTER MONTPELLIER) 7519 13531109 GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (MASTER LYON 3) 7517 13531110 GESTION DE PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS (MASTER U ARTOIS) 10500 13531201 MARKETING, VENTE (MASTER RENNE 1) 6716 13531205 LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER AIX MARSEILLE) 5289 13531207 MANAGEMENT ET COMMERCE INTERNATIONAL (MASTER LE HAVRE) 6500 13531213 MARKETING VENTE (MASTER PARIS 1) 8599 13531214 ECONOMIE-GESTION : SCIENCES DE GESTION SPE MARKETING ET COMMUNICATION DES ENTREPRISES (MASTER PARIS 2) 8023 13531215 ECONOMIE GESTION : GOUVERNANCE ECONOMIQUE INTERNATIONALE SPE COMMERCE ET MANAGEMENT INTERNATIONAL (MASTER PARIS 2) 8390 13531218 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER PARIS 10) 7093 13531219 CULTURE ET COMMUNICATION : METIERS DU LIVRE ET DE L'EDITION SPE COMMERCIALISATION DU LIVRE (MASTER PARIS 13) 5248 13531220 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES SPE GESTION DU COMMERCE INTERNATIONAL (MASTER PARIS 4) 8445 13531229 MARKETING VENTE (MASTER TOURS) 4142 13531230 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : RELATIONS INTERNATIONALES (MASTER PARIS 1) 6500 13531237 MARKETING, VENTE (MASTER POITIERS) 8048 13531238 MARKETING, VENTE (MASTER DIJON) 8140 13531240 LANGUES, CULTURES ET SOCIETES DU MONDE : METIERS DE L'INTERNATIONAL SPE COMMERCE INTERNATIONAL (MASTER INALCO) 6921 13531247 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING VENTE (MASTER CNAM) 6500 13531249 MARKETING, VENTE (MASTER CAEN) 6500 13531253 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT (MASTER PERPIGNAN) 10000 13531255 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES SPE NEGOCIATEUR TRILINGUE EN COMMERCE INTERNATIONAL (MASTER GRENOBLE 3) 9500 13531256 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER MARNE LA VALLEE) 5200 13531257 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER LILLE 1) 7109 13531258 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER LILLE 2) 5500 13531259 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER MONTPELLIER) 7845 13531260 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ADMINISTRATION ET ECHANGES INTERNATIONAUX (MASTER PARIS 12) 5396 13531261 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER PARIS 12) 5200 13531262 MARKETING, VENTE (MASTER ARTOIS) 9500 13531263 ECONOMIE-GESTION : SCIENCES DE GESTION SPE INTELLIGENCE MARKETING ET MESURE DES MARCHES (PARIS 2) 8152 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  13. 13. 13531265 MARKETING, VENTE (MASTER LYON 3) 7274 13531266 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER GRENOBLE ALPES) 6200 13531267 ARTS, LETTRES, LANGUES : MANAGEMENT ET COMMERCE INTERNATIONAL (MASTER BORDEAUX 3) 5088 13531268 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER ROUEN) 6500 13531269 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MARKETING, VENTE (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 8840 13531270 MARKETING, VENTE (MASTER AMIENS) 9500 13531271 MARKETING, VENTE (MASTER ORLEANS) 9500 13531272 MARKETING, VENTE (MASTER MULHOUSE) 9500 13531273 MARKETING, VENTE (MASTER LA ROCHELLE) 9500 13531306 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE INTERNATIONALE BANQUE FINANCE SPE BANQUE, FINANCE, GESTION DES RISQUES (MASTER PARIS 13) 7059 13531309 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MONNAIE BANQUE FINANCE ASSURANCE SPE BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER PARIS 13) 10197 13531310 DROIT : DROIT DES AFFAIRES SPE FISCALITE INTERNATIONALE (MASTER PARIS 2) 9228 13531315 DROIT,ECONOMIE, GESTION : MONNAIE, BANQUE, FINANCE (MASTER BORDEAUX) 10300 13531316 DROIT : DROIT PRIVE SPE ASSURANCES (MASTER PARIS 2) 6500 13531320 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER REIMS) 7759 13531321 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER RENNES 1) 7614 13531323 ECONOMIE - GESTION : MONNAIE - FINANCE - BANQUE SPE TECHNIQUES FINANCIERES ET BANCAIRES (MASTER PARIS 2) 7156 13531324 MANAGEMENT ET ADMINISTRATION DES ENTREPRISES (MASTER BESANCON) 9946 13531330 FINANCE (MASTER GRENOBLE ALPES) 5163 13531333 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER PARIS 10) 10828 13531335 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT (MASTER LILLE 1) 6022 13531336 DROIT, ECONOMIE, GESTION : CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONEL (MASTER PAU) 8239 13531339 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER NANTES) 10888 13531341 FINANCE (MASTER DIJON) 10299 13531344 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER PARIS 1) 9760 13531345 DROIT : DROIT PRIVE SPE GESTION DU PATRIMOINE PRIVE ET PROFESSIONNEL (MASTER PARIS 2) 7638 13531350 GESTION DE PATRIMOINE (MASTER CAEN) 4324 13531353 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER DIJON) 10443 13531354 FINANCE (MASTER TOURS) 5085 13531355 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER MONTPELLIER) 8663 13531356 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER TOULOUSE 1) 9657 13531358 FINANCE (MASTER STRASBOURG) 9989 13531360 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER BRETAGNE SUD) 7743 13531362 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER MARNE LA VALLEE) 5399 13531363 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER CERGY) 7725 13531364 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER PARIS 12) 5445 13531365 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER LILLE 2) 8054 13531367 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER PARIS 12) 6012 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  14. 14. 13531368 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER LIMOGES) 7360 13531369 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER LILLE 1) 8476 13531370 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DE PATRIMOINE (MASTER MONTPELLIER) 13170 13531371 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER SACLAY) 7934 13531372 COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER REIMS) 6000 13531373 DROIT, ECONOMIE, GESTION : FINANCE (MASTER PARIS 1) 8599 13531374 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER LYON 2) 7947 13531376 ACTUARIAT (MASTER LYON 1) 8417 13531377 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ACTUARIAT (MASTER PARIS 6) 8333 13531378 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER CNAM) 7854 13531379 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER CAEN) 6147 13531380 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DE PATRIMOINE (MASTER NANTES) 9190 13531381 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER SAINT ETIENNE) 6757 13531382 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER PARIS 8) 8050 13531383 FINANCE (MASTER LORRAINE) 8191 13531384 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 8050 13531385 FINANCE (MASTER POITIERS) 8500 13531386 MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE (MASTER POITIERS) 8050 13531387 ACTUARIAT (MASTER POITIERS) 9500 13531401 CONTRÔLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER GRENOBLE ALPES) 6000 13531406 DROIT, ECONOMIE, GESTION : CONTROLE DE GESTION ET AUDIT OPERATIONNEL (MASTER PARIS 1) 7294 13531408 DROIT, ECONOMIE, GESTION : CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER PARIS 12) 6000 13531409 COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER RENNES 1) 6250 13531410 DROIT, ECONOMIE, GESTION : CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER PARIS 10) 6250 13531411 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER MULHOUSE) 6000 13531412 DROIT ECONOMIE GESTION : COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER PARIS 11) 6043 13531413 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER TOURS) 6250 13531415 DROIT, ECONOMIE, GESTION : CONTRÔLE ET GOUVERNANCE SPE COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT (MASTER PARIS 5) 8801 13531416 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER CAEN) 7500 13531417 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT (MASTER PARIS 12) 6043 13531418 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT (MASTER PARIS 13) 6022 13531419 COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER ORLEANS) 6000 13531421 SCIENCES DES ORGANISATIONS (DROIT, ECONOMIE, GESTION, SCIENCES SOCIALES) : COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT (MASTER DAUPHINE) 8470 13531422 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT (MASTER EVRY) 6088 13531423 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT (MASTER MARNE LA VALLEE) 6000 13531424 COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER BRETAGNE SUD) 8500 13531427 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT (MASTER MONTPELLIER) 7738 13531429 COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER LIMOGES) 7500 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  15. 15. 13531431 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER ORLEANS) 6500 13531432 COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER AMIENS) 7346 13531435 DROIT, ECONOMIE, GESTION : CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL SPE AUDIT DES ORGANISATIONS ET MAITRISE DES RISQUES (MASTER PARIS 5) 6000 13531436 DROIT, ECONOMIE, GESTION : CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER MONTPELLIER) 8525 13531437 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT SPE COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT (MASTER CNAM) 6000 13531438 COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER SAINT ETIENNE) 6767 13531439 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER SAINT ETIENNE) 6521 13531440 DROIT, ECONOMIE, GESTION : COMPTABILITE-CONTROLE-AUDIT (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 7383 13531441 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER LILLE 1) 7873 13531442 CONTROLE DE GESTION ET AUDIT ORGANISATIONNEL (MASTER POITIERS) 7250 13531501 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER GRENOBLE ALPES) 6500 13531503 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER AMIENS) 8300 13531507 ECONOMIE-GESTION : SCIENCES DE GESTION SPE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS DU TRAVAIL (MASTER PARIS 2) 8914 13531509 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER MONTPELLIER 3) 10435 13531510 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER VERSAILLES) 6534 13531511 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER CAEN) 6250 13531513 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER MARNE LA VALLEE) 6500 13531514 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION ET COMMUNICATION SPE RESSOURCES HUMAINES ET COMMUNICATION (MASTER PARIS 4) 8571 13531515 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT SPE INGENIERIE DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER PARIS 5) 9753 13531516 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER POITIERS) 7244 13531518 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER LILLE 1) 6500 13531520 DROIT ECONOMIE GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER BORDEAUX) 6943 13531521 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER PARIS 12) 5916 13531523 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER DIJON) 8750 13531524 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 6500 13531526 ECONOMIE-GESTION : SCIENCES DE GESTION SPE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES INTERNATIONALES (MASTER PARIS 2) 9963 13531530 INTERVENTION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL (MASTER MONTPELLIER 3) 9979 13531532 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOUCES HUMAINES (MASTER LA REUNION) 8500 13531534 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER BESANCON) 8500 13531537 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER ANGERS) 7100 13531538 ECONOMIE-GESTION : SCIENCES DE GESTION SPE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET MANAGEMENT PUBLIC (PARIS 2) 8231 13531539 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER PARIS 1) 9438 13531540 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER REIMS) 6000 13531541 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOUCES HUMAINES (MASTER PARIS 1) 10000 13531542 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER ROUEN) 7000 13531543 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 9000 13531544 ERGONOMIE (MASTER CNAM) 10500 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  16. 16. 13531545 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 9000 13531546 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER ORLEANS) 7250 13531547 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (MASTER PARIS 10) 9000 13532005 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION COMMUNICATION SPE COMMUNICATION DES ENTREPRISES ET DES INSTITUTIONS (MASTER PARIS 3) 9438 13532006 SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES : MEDIA, INFORMATION ET COMMUNICATION SPE COMMUNICATION, MULTIMEDIA ET CULTURES NUMERIQUES (MASTER PARIS 2) 7400 13532007 CULTURE ET COMMUNICATION : INFORMATION ET COMMUNICATION DANS LES ORGANISATIONS SPE COMMUNICATION ET RESSOURCES HUMAINES (MASTER PARIS 13) 8750 13532009 ARTS, LETTRES, LANGUES : METIERS DU LIVRE ET DE L'EDITION (MASTER CERGY) 7040 13532011 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION ET COMMUNICATION SPE MARKETING PUBLICITE ET COMMUNICATION (MASTER PARIS 4) 8269 13532014 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION ET COMMUNICATION SPE MANAGEMENT ET COMMUNICA­ TION (MASTER PARIS 4) 7744 13532015 SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES : MEDIA, INFORMATION ET COMMUNICATION SPE MEDIAS, PUBLICS ET CULTURES NUMERIQUES (MASTER PARIS 2) 7340 13532017 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION ET COMMUNICATION SPE COMMUNICATION DES ENTREPRISES ET DES INSTITUTIONS (MASTER PARIS 4) 6558 13532019 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION ET COMMUNICATION SPE MEDIAS ET COMMUNICATION (MASTER PARIS 4) 7958 13532023 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION, COMMUNICATION (MASTER LILLE 3) 6500 13532025 CULTURE ET COMMUNICATION : INFORMATION, COMMUNICATION SPE DYNAMIQUES CULTURELLES (MASTER PARIS 13) 9133 13532026 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION ET COMMUNICATION (MASTER MONTPELLIER 3) 7849 13532027 SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES : IMEDIAS, INFORMATION ET COMMUNICATION SPE MEDIAS ET MONDIALISATION (PARIS 2) 8788 13532028 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT DE L'INNOVATION (MASTER MARNE LA VALLEE) 5514 13532030 MANAGEMENT DE L'INNOVATION (MASTER AIX MARSEILLE) 12500 13532031 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : AUDIOVISUEL, MEDIAS INTERACTIFS NUMERIQUES, JEUX (MASTER INST CHAMPOLLION) 9500 13532032 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : HUMANITES NUMERIQUES (MASTER MONTPELLIER 3) 10820 13532033 ARTS, LETTRES, LANGUES : CREATION NUMERIQUE (MASTER CHAMBERY) 7317 13532034 INFORMATION, COMMUNICATION (MASTER TOULOUSE 3) 9750 13532035 HUMANITES NUMERIQUES (MASTER CNAM) 4932 13532036 INFORMATION, COMMUNICATION (MASTER DIJON) 9750 13532037 INFORMATION, COMMUNICATION (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 9750 13532038 SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES : MEDIAS, INFORMATION ET COMMUNICATION SPE JOURNALISME (PARIS 2) 12500 13532039 INFORMATION, COMMUNICATION (MASTER MULOUSE) 9750 13532040 CULTURE ET COMMUNICATION (MASTER LIMOGES) 10750 13532103 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION ET COMMUNICATION SPE JOURNALISME CULTUREL (MASTER PARIS 3) 7340 13532104 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION ET COMMUNICATION SPE JOURNALISME (MASTER PARIS 4) 7847 13532106 ARTS, LETTRES, LANGUES : CINEMA, DOCUMENTAIRE, MEDIAS SPE JOURNALISME, CULTURE ET COMMUNICA­ TION SCIENTIFIQUES (MASTER PARIS 7) 5871 13532107 JOURNALISME (MASTER STRASBOURG) 4942 13532108 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : JOURNALISME (BORDEAUX 3) 6000 13532201 ARTS, LETTRES, LANGUES : METIERS DU LIVRE ET DE L'EDITION (MASTER MARNE LA VALLEE) 8131 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  17. 17. 13532203 CULTURE ET COMMUNICATION : METIERS DU LIVRE ET DE L'EDITION SPE POLITIQUES EDITORIALES (MASTER PARIS 13) 8810 13532301 ARTS, LETTRES, LANGUES : ETUDES THEATRALES SPE METIERS DE LA PRODUCTION THEATRALE (MASTER PARIS 3) 6815 13532502 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : METIERS DU LIVRE ET DE L'EDITION (MASTER PARIS 10) 4712 13532503 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : ARCHIVES (PARIS 8) 5847 13532504 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INFORMATION, DOCUMENTATION (MASTER MONTPELLIER 3) 9249 13532605 METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES-MIAGE (MASTER AIX MARSEILLE) 7476 13532606 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : RESEAUX ET TELECOMMUNICATION (MASTER TOULOUSE 3) 7300 13532609 METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES-MIAGE (MASTER AMIENS) 8756 13532614 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MATHEMATIQUES ET INFORMATIQUE SPE METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES (MASTER PARIS 5) 6825 13532616 MATHEMATIQUE ET INFORMATIQUE APPLIQUEES AUX SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES - MIASHS (MASTER TOULOUSE 2) 7639 13532617 METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER GRENOBLE ALPES) 7701 13532619 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE ET INGENIERIE DES SYSTEMES COMPLEXES (MASTER CERGY) 11104 13532623 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER PARIS 10) 6500 13532626 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : RESEAUX ET TELECOMMUNICATION (MASTER CNAM) 8400 13532627 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER MARNE LA VALLEE) 7500 13532632 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INGENIERIE DES SYTEMES COMPLEXES (MASTER PARIS 12) 7395 13532633 SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE : METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER BORDEAUX) 6500 13532637 MATHEMATIQUE, INFORMATIQUE, DECISION ET ORGANISATION : INFORMATIQUE DES ORGANISATIONS (MASTER DAUPHINE) 7028 13532639 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER PARIS 6) 10100 13532641 INFORMATIQUE (MASTER LA ROCHELLE) 8902 13532642 RESEAUX ET TELECOMMUNICATION (MASTER REIMS) 9106 13532643 INFORMATIQUE (MASTER CORSE) 8750 13532648 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER VALENCIENNES) 6500 13532649 METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES-MIAGE (MASTER MULHOUSE) 7500 13532653 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER PARIS EST CRETEIL) 6606 13532655 METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER TOULOUSE 3) 9125 13532657 INFORMATIQUE (MASTER RENNES 1) 8850 13532659 INFORMATIQUE (MASTER ANGERS) 6696 13532662 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER LITTORAL) 7151 13532664 METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES-MIAGE (MASTER NANTES) 7785 13532665 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER LE MANS) 6505 13532666 SCIENCES DES ORGANISATIONS (DROIT, ECONOMIE, GESTION, SCIENCES SOCIALES) : MANAGEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION (MASTER DAUPHINE) 8500 13532667 DROIT, ECONOMIE, GESTION : METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER PARIS 12) 8987 13532668 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER CNAM) 7151 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  18. 18. 13532671 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES- MIAGE (MASTER PARIS SACLAY) 6825 13532672 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION (MASTER MONTPELLIER) 9688 13532673 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER PARIS SACLAY) 9900 13532677 INFORMATIQUE (MASTER LYON 1) 7817 13532678 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER PARIS 1) 7900 13532679 DROIT, ECONOMIE, GESTION : MANAGEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION (MASTER PARIS 1) 7620 13532680 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : RESEAUX ET TELECOMMUNICATION (MASTER CHAMBERY) 9821 13532681 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (MASTER GRENOBLE ALPES) 8882 13532682 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE SPE INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (MASTER PARIS 5) 6500 13532683 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE SPE SECURITE, RESEAUX ET E-SANTE (MASTER PARIS 5) 8836 13532685 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 10750 13532687 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : RESEAUX ET TELECOMMUNICATION (MASTER VALENCIENNES) 12500 13532688 INFORMATIQUE (MASTER LE HAVRE) 8500 13532689 CULTURE ET COMMUNICATION : CREATION NUMERIQUE DESIGN D'INTERFACE (MASTER PARIS 13) 10750 13532690 INFORMATIQUE (MASTER LA REUNION) 10750 13532691 INFORMATIQUE (MASTER LORRANE) 10000 13532692 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER lorraine) 10750 13532693 INFORMATIQUE (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 10000 13532694 RESEAUX ET TELECOMMUNICATION (MASTER AIX MARSEILLE) 10500 13532695 INFORMATIQUE (MASTER AMIENS) 10000 13532696 METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER TOULOUSE 1) 10000 13532697 METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DES ENTREPRISES - MIAGE (MASTER ORLEANS) 10000 13532698 INFORMATIQUE (MASTER STRASBOURG) 10000 13532699 MANAGEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION (MASTER TOULOUSE 3) 9600 13533002 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : INTERVENTION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL (MASTER PARIS 12) 6988 13533003 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SANTE PUBLIQUE SPE SECURITE SANITAIRE ET QUALITE DES SOINS (MASTER PARIS 5) 5131 13533102 INGENIERIE DE LA SANTE (MASTER AIX MARSEILLE) 8817 13533103 SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTE : INGENIERIE DE LA SANTE (MASTER MONTPELLIER) 10463 13533115 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INGENIERIE DE LA SANTE (MASTER PARIS 11) 7595 13533116 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : BIOLOGIE-SANTE (MASTER COMUE SACLAY) 10170 13533119 INGENIERIE DE LA SANTE (MASTER LYON 1) 10000 13533120 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INGENIERIE DE LA SANTE (MASTER LILLE2) 9130 13533121 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SANTE (MASTER PARIS 6) 11250 13533122 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SANTE PUBLIQUE (MASTER BORDEAUX) 10450 13533123 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INGENIERIE DE LA SANTE (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 12500 13533124 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SANTE (MASTER VERSAILLES) 8761 13533202 SCIENCES DES ORGANISATIONS (DROIT, ECONOMIE, GESTION, SCIENCES SOCIALES) : ECONOMIE ET GESTION DE LA SANTE (MASTER DAUPHINE) 8500 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  19. 19. 13533204 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (MASTER MARNE LA VALLEE 6842 13533205 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (MASTER EVRU) 8500 13533302 ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (MASTER PARIS 1) 8500 13533303 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SCIENCES DE L'EDUCATION SPE CADRES ET CONSULTANTS EN FORMATION CONTINUE CPE-ESPE (MASTER PARIS 5) 11700 13533308 SCIENCES DE L'EDUCATION (MASTER RENNES 2) 7684 13533409 MANAGEMENT SECTORIEL (MASTER DIJON) 10824 13533412 TOURISME (MASTER PARIS 1) 7179 13533413 TOURISME (MASTER LA ROCHELLE) 6241 13533501 DROIT DE L'ENTREPRISE (MASTER LIMOGES) 6634 13533504 DROIT, ECONOMIE, GESTION : STAPS MANAGEMENT DU SPORT (MASTER MARNE LA VALLEE) 5721 13533505 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SCIENCES DU SPORT SPE SANTE PSYCHO SOCIALE PAR LE SPORT (MASTER PARIS 5) 4953 13533506 STAPS:INGENIERIE ET ERGONOMIE DE L'ACTIVITE PHYSIQUE (MASTER ORLEANS) 5762 13533507 STAPS : MANAGEMENT DU SPORT (MASTER BORDEAUX) 5200 13533510 SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES : ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE ET SANTE (COMUE PARIS SACLAY) 4953 13533511 ARTS, LETTRES, LANGUES : MEDIATION CULTURELLE SPE MUSEOLOGIE ET MEDIATION (MASTER PARIS 3) 7094 13533512 STAPS:INGENIERIE ET ERGONOMIE DE L'ACTIVITE PHYSIQUE (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 9575 13533513 ARTS, LETTRES, LANGUES : MEDIATION CULTURELLE SPE CONCEPTION ET DIRECTION DE PROJETS CULTURELS (MASTER PARIS 3) 9026 13533515 STAPS:MANAGEMENT DU SPORT (MASTER DIJON) 5200 13533516 STAPS:MANAGEMENT DU SPORT (MASTER PARIS EST CRETEIL) 5200 13534001 SCIENCES SANTE ET APPLICATIONS : SCIENCES ET GENIE DE L'ENVIRONNEMENT SPE MANAGEMENT DE L'ENVIRONNEMENT DES COLLECTIVITES ET DES ENTREPRISES (MASTER PARIS 7) 7842 13534002 DROIT, ECONOMIE, GESTION : SCIENCE POLITIQUE (MASTER PARIS 10) 5779 13534005 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : GEOGRAPHIE, AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT (MASTER CERGY) 6729 13534006 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : GEOPOLITIQUE (MASTER PARIS 8) 7545 13534007 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER PARIS 1) 7400 13534010 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER TROYES) 8500 13534104 LETTRES, LANGUES, SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : METIERS DES ETUDES, DU CONSEIL ET DE L'INTERVENTION (MECI) SPE PROJETS INFORMATIQUES ET STRATEGIE D'ENTREPRISE (MASTER PARIS 7) 7502 13534105 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : URBANISME ET AMENAGEMENT (MASTER MARNE LA VALLEE) 7850 13534109 MANAGEMENT SECTORIEL (MASTER CORSE) 7504 13534113 ECONOMIE APPLIQUEE (MASTER CORSE) 8251 13534114 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : GESTION DES TERRITOIRES ET DEVELOPPEMENT LOCAL (MASTER PARIS SACLAY) 8170 13534115 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : URBANISME ET AMENAGEMENT (MASTER PARIS 12) 7159 13534116 GESTION DES TERRITOIRES ET DEVELOPPEMENT LOCAL (MASTER LYON 3) 4361 13534117 URBANISME ET AMENAGEMENT (MASTER GRENOBLE ALPES) 7209 13534118 URBANISME ET AMENAGEMENT (MASTER BORDEAUX 3) 9000 13534119 URBANISME ET AMENAGEMENT (MASTER AIX MARSEILLE) 9000 13534307 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION DE L'ENVIRONNEMENT (MASTER VERSAILLES) 10258 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  20. 20. 13534309 SCIENCES, TECHNOLOGIE, SANTE : GENIE INDUSTRIEL (MASTER PARIS 12) 8000 13534310 SCIENCES ET TECHNOLOGIES : QUALITE, HYGIENE, SECURITE (MASTER VALENCIENNES) 7937 13534314 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES ET GENIE DE L'ENVIRONNEMENT SPE AIR (MASTER PRO PARIS 7) 8005 13534317 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE LA TERRE, DES PLANETES, ENVIRONNEMENT (MASTER CERGY) 7145 13534321 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE L'UNIVERS, ENVIRONNEMENT, ECOLOGIE (MASTER PARIS 6) 8400 13534326 DROIT, ECONOMIE, GESTION : RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER MONTPELLIER) 6401 13534327 SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT (MASTER LA ROCHELLE) 6323 13534328 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER LYON 1) 7769 13534329 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES ET GENIE DE L'ENVIRONNEMENT SPE SYSTEMES AQUATIQUES ET GESTION DE L'EAU (MASTER PARIS 7) 8219 13534330 GESTION DE L'ENVIRONNEMENT (MASTER LORRAINE) 10500 13534331 GESTION DE L'ENVIRONNEMENT (MASTER CORSE) 10500 13534332 GESTION DE L'ENVIRONNEMENT (MASTER COMUE COTE D'AZUR) 10500 13534333 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER MULHOUSE) 10500 13534334 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER POITIERS) 10500 13534401 SCIENCES, TECHNOLOGIE, SANTE : SANTE PUBLIQUE SPE MAINTENANCE, QUALITE, SECURITE, ENVIRONNEMENT (MASTER PARIS 13) 8000 14022001 DESIGN (DSAA) 6500 15512101 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : STRATEGIES TERRITORIALES ET URBAINES 14400 15512201 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : ECONOMIE INGENIERIE FINANCIERE 9017 15512202 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : AFFAIRES INTERNATIONALES ET DEVELOPPEMENT 9500 15512801 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : DROIT ECONOMIQUE 10500 15512802 DIPLOME DE L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE 8617 15531001 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : POLITIQUES PUBLIQUES 11063 15531002 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : AFFAIRES EUROPPENNES 11800 15531003 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : MANAGEMENT GENERAL 7941 15531005 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : MANAGEMENT INTERNATIONAL 9952 15531006 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : MANAGEMENT STRATEGIQUE ET CONSEIL 8999 15531007 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : MANAGEMENT DES PROCESSUS DE PRODUCTION DE BIENS ET SERVICES 9497 15531201 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : MARKETING ET ETUDES 12500 15531203 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : MARKETING ET STRATEGIE 9635 15531301 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : FINANCE ET STRATEGIE 12925 15531302 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : FINANCE 12102 15531304 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : GESTION DE PATRIMOINE (BANQUE PRIVEE) 8794 15531401 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : CONTROLE, AUDIT, REPORTING 8364 15531501 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : ORGANISATION ET MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES 10925 15531502 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 9741 15532001 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : COMMUNICATION 10000 15532101 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO : JOURNALISME 14640 15532102 DIPLOME GRADE MASTER DE PARIS DAUPHINE : JOURNALISME 10702 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  21. 21. 16020001 DIPLOME DE DESIGN DE L'ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 6260 16021101 DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE 9589 16021401 PAYSAGISTE (DPLG) 8145 16024002 DIPLOME DE MANAGER MODE ET LUXE DE L'INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE 13775 16031004 DIPLOME TEMA DE NEOMA 12500 16031205 DIPLOME D'INGENIEUR D'AFFAIRES DE L'ESCT DE TOULON 9750 16031207 MANAGER EN INGENIERIE D'AFFAIRES INDUSTRIELLES (ESTA BELFORT) 11302 16031401 COMPTABILITE ET GESTION (DIPLÔME SUPERIEUR DE) (DSCG) 6800 16031402 DIPLOME D'EXPERTISE COMPTABLE (DEC) 12500 16032001 RESPONSABLE COMMUNICATION ET MEDIA, DIPLOME DE SCIENCES COM NANTES 7600 16032101 DIPLOME DE JOURNALISTE DU CENTRE DE FORMATION DES JOURNALISTES 16087 16033101 MASSEUR-KINESITHERAPEUTE (DIPLOME D'ETAT) 10600 16033201 DIPLOME D'ETAT D'INGENIERIE SOCIALE (DEIS) 6700 16513601 DIPLOME DE L'INSTITUT DE MANAGEMENT ET DE COMMUNICATION INTERCULTURELS DE PARIS (ISIT) 9377 16521401 DIPLOME D'ETAT DE PAYSAGISTE 9900 16531001 DIPLOME VISE ET GRADE NIVEAU MASTER DE L'ECOLE DE MANAGEMENT DE LYON 13121 16531002 DIPLOME VISE ET GRADE NIVEAU MASTER DE L'ICN NANCY 11713 16531003 DIPLOME DE PARIS SCHOOL OF BUSINESS 11097 16531006 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'ESCP EUROPE (MIM) 13294 16531007 DIPLOME DE L'INSTITUT D'ECONOMIE SCIENTIFIQUE ET DE GESTION DE LILLE 10403 16531009 DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES (ESSEC) 10463 16531010 DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES DE GESTION (TELECOM MANAGEMENT) 6576 16531011 DIPLOME DE FORMATION SUPERIEURE AU MANAGEMENT DE L'IPAG 10120 16531012 DIPLOME DE L'ECOLE DES DIRIGEANTS ET CREATEURS D'ENTREPRISE DE COURBEVOIE (EDC) 9888 16531013 DIPLOME GRADE MASTER DE SCIENCES PO RENNES : MANAGEMENT STRATEGIQUE ET ORGANISATIONNEL 6883 16531014 DIPLOME DE L'ECOLE DE MANAGEMENT LEONARD DE VINCI LA DEFENSE 10088 16531201 PROGRAMME GRANDE ECOLE - PGE KEDGE BUSINESS SCHOOL 13098 16531203 DIPLOME DE L'ECOLE DE MANAGEMENT DE STRASBOURG 9221 16531204 DIPLOME VISE ET GRADE NIVEAU MASTER DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES 16641 16531205 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE CLERMONT 12938 16531206 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE PAU 13103 16531208 DIPLOME DE L'ECOLE AUDENCIA MANAGEMENT DE NANTES 12330 16531211 DIPLOME DE L'INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES PROGRAMME GRANDE ECOLE INSEEC BUSINESS SCHOOL 10516 16531212 DIPLOME DE SKEMA - PGE 10277 16531215 DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE DIJON - PGE 10463 16531216 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE BREST 10600 16531217 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULOUSE 7175 16531219 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MONTPELLIER 15837 16531220 DIPLOME GRADE MASTER DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE GRENOBLE 12133 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  22. 22. 16531222 DIPLOME GRADE MASTER DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TROYES 7858 16531224 DIPLOME DE L'ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE 8000 16531226 DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR DE PARIS 9391 16531227 DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D'ANGERS - PGE (ESSCA) 11844 16531229 DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES EN ENTREPRENEURIAT ET MANAGEMENT COMMERCIAL DE PARIS (NOVANCIA) 13014 16531230 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'EBS (ECOLE EUROPEENNE DE GESTION) 8899 16531231 PROGRAMME GRANDE ECOLE DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES TECHNIQUES ET ECONOMIE COMMER­ CIALES DE PARIS (ISTEC) 11593 16531232 DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE RENNES - PGE 8262 16531233 DIPLOME GRADE MASTER NEOMA 10130 16531235 DIPLOME DE L'INSTITUT INTERNATIONAL DE COMMERCE ET DE DEVELOPPEMENT DE PARIS (ICD) 11800 16531401 DIPLOME DE L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUE DE GRENOBLE (MANAGEMENT ET GESTION DES ENTREPRISES) 8720 16532101 DIPLOME VISE ET GRADE NIVEAU MASTER DE L'ECOLE SUPERIEURE DE JOURNALISME DE LILLE 8095 17011401 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE LILLE DE L'UNIVERSITE LILLE 1, SPECIALITE GENIE INFORMATIQUE ET MATHEMATIQUES APPLIQUEES 10200 17020001 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 8600 17020003 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE TOULON, SPECIALITE MATERIAUX 8500 17020004 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE DE LILLE DE L'UNIVERSITE LILLE 1, SPECIALITE PRODUCTION 9681 17020006 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE DE DIJON, SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 10000 17020008 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 9575 17020009 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE LOUIS DE BROGLIE, SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 9120 17020010 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE NANCY DE L'UNIVERSITE DE LORRAINE, SPECIALITE GENIE MECANIQUE 8000 17020011 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES D'ALBI-CARMAUX DE L'INSTITUT MINES TELECOM 8503 17020012 INGENIEUR DIPLOME DU CENTRE UNIVERSITAIRE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'UNIVERSITE DE CLERMONT-FERRAND 2, SPECIALITE GENIE DES SYSTEMES DE PRODUCTION 10000 17020013 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE MECANIQUE DE PARIS, SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 9021 17020014 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE CENTRALE DE NANTES 10600 17020015 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS SUD-ALSACE DE L'UNIVERSITE DE MULHOUSE, SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 10000 17020016 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE CAEN SPECIALITE MATERIAUX ET MECANIQUE 10750 17020017 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS EN ARTS CHIMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, DE L'INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE SPECIALITE GENIE DES PROCEDES (ENSIACET) 8349 17020018 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE DES MINES DE SAINT-ETIENNE, SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 9278 17020019 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT FRANCAIS DE MECANIQUE AVANCEE, SPECIALITE MECANIQUE ET GENIE INDUSTRIEL 9250 17020020 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE DE NANTES, SPECIALITE GENIE ELECTRIQUE ET ENERGETIQUE 10611 17020021 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, SPECIALITE MATERIAUX 11288 17020023 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, SPECIALITE ENVIRONNEMENT ET GESTION DES RISQUES 8000 17020024 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES 10000 17020025 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS 13, SPECIALITE ENERGETIQUE 8000 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  23. 23. 17020026 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS LEONARD DE VINCI 11250 17020027 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE ANGEVINE D'INFORMATIQUE ET DE PRODUCTIQUE, SPECIALITE SECURITE ET PREVENTION DES RISQUES 10000 17020028 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES, SPECIALITE MATERIAUX ET MECANIQUE 9000 17020029 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE D'INGENIEURS DE L'UNIVERSITE DE CAEN, SPECIALITE GENIE DES SYSTEMES INDUSTRIELS 9750 17020030 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES D'INGENIEUR DU GROUPE HEI-ISA-ISEN 10500 17020031 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE GENIE INDUSTRIEL 10000 17020032 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE CENTRALE DE MARSEILLE 9647 17020033 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DU MANS DE L'UNIVERSITE DU MANS, SPECIALITE VIBRATIONS, ACOUSTIQUE, CAPTEURS 10555 17020034 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN, SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL, EN CONVENTION AVEC LE CESI 10388 17020035 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL EN CONVENTION AVEC LE CESI 10100 17020036 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, SPECIALITE METROLOGIE QUALITE 9000 17020037 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS SPECIALITE MECANIQUE ET MECATRONIQUE 10000 17020038 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS EN ARTS CHIMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, DE L'INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 11500 17020039 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 10500 17020040 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES 10500 17021002 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES DE BORDEAUX 5531 17021003 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'AGRONOMIQUE DE TOULOUSE, DE L'INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (ENSAT) 8681 17021004 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT SUPERIEUR D'AGRICULTURE DE LILLE DU GROUPE HEI-ISA-ISEN 7066 17021005 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT - AGRO PARIS TECH 12344 17021006 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT SUPERIEUR D'AGRICULTURE RHONE-ALPES 9770 17021007 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE, AGROALIMENTAIRE ET DE L'ALIMENTATION, NANTES-ATLANTIQUE (ONIRIS) 8410 17021008 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES AGRONOMIQUES, AGROALIMENTAIRES, HORTICOLES ET DU PAYSAGE (AGRO CAMPUS OUEST), SPECIALITE AGROALIMENTAIRE 11538 17021009 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE, SPECIALITE AGRICULTURE 10436 17021010 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE EN ALIMENTATION, SANTE ANIMALE, SCIENCES AGRONOMIQUES ET DE L'ENVIRONNEMENT ( VETAGRO SUP) 10254 17021011 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL D'ETUDES SUPERIEURES AGRONOMIQUES DE MONTPELLIER, SPECIALITE AGRONOME A VOCATION GENERALE 11161 17021012 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL D'ETUDES SUPERIEURES AGRONOMIQUES DE MONTPELLIER, SPECIALITE SYSTEMES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DURABLES AU SUD 11000 17021013 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES SCIENCES AGRONOMIQUES, DE L'ALIMENTATION ET DE L'ENVIRONNEMENT, SPECIALITE AGROALIMENTAIRE 12073 17022001 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE PARIS 11, SPECIALITE MATERIAUX 9300 17022002 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE EUROPEENNE D'INGENIEUR EN GENIE DES MATERIAUX DE L'UNIVERSITE DE LORRAINE 9050 17022003 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS EN ARTS CHIMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, DE L'INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE SPECIALITE MATERIAUX (ENSIACET) 11000 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  24. 24. 17022004 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN, SPECIALITE GENIE DES PROCEDES 8750 17022101 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS EN AGROALIMENTAIRE DE BRETAGNE ATLANTIQUE (ESIAB) 10361 17022103 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE LASALLE BEAUVAIS, SPECIALITE SCIENCES DE LA TERRE ET ENVIRONNEMENT 13365 17022104 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE BIOLOGIE ET DE PHYSIQUE DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX SPECIALITE AGROALIMENTAIRE ET GENIE INDUSTRIEL 8930 17022105 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE D'INGENIEURS DE L'UNIVERSITE DE CAEN, SPECIALITE AGROALIMENTAIRE 11915 17022106 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'AGRONOMIE ET DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES DE L'UNIVERSITE DE LORRAINE, SPECIALITE PRODUCTION AGROALIMENTAIRE 7058 17022501 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX - ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE BIOLOGIE ET DE PHYSIQUE SPE MATERIAUX COMPOSITES ET MECANIQUE 11500 17022502 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI SPE PLASTURGIE ET MATERIAUX COMPOSITES 11163 17022701 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS DE LYON SPECIALITE ENERGIE 10800 17022702 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE CENTRALE DE LYON SPECIALITE ENERGIE 10750 17022703 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE GENIE NUCLEAIRE 10585 17022704 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN, SPECIALITE GENIE ENERGETIQUE 10500 17022705 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ENERGIE, L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE SPECIALITE GENIE ELECTRIQUE ET ENERGETIQUE 9500 17022706 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE DES MINES DE SAINT-ETIENNE DE L'INSTITUT MINES-TELECOM SPE ENERGETIQUE 8600 17022707 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS, EN CONVENTION AVEC LE CNAM, SPECIALITE ENERGETIQUE 9544 17023101 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE LILLE DE L'UNIVERSITE LILLE 1, SPECIALITE GENIE CIVIL 9000 17023102 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE SAINT-ETIENNE, SPECIALITE GENIE CIVIL 9000 17023201 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURES D'INGENIEURS DE PARIS-EST DE L'UNIVERSITE DE MARNE LA VALLEE, SPECIALITE GENIE CIVIL 9000 17023202 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS, DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE, SPECIALITE ENERGETIQUE DE LA CONSTRUCTION 9000 17023401 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE DU BOIS 11410 17025001 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SPECIALE DE MECANIQUE ET D'ELECTRICITE (ESME) 10900 17025002 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DES YVELINES DE L'UNIVERSITE VERSAILLES- SAINT QUENTIN EN YVELINES, SPECIALITE MECATRONIQUE 8000 17025003 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES TECHNIQUES AVANCEES BRETAGNE, SPECIALITE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE (ENSTA BREST) 9120 17025004 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE TARBES 8300 17025005 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE D'INGENIEURS EN GENIE DES SYSTEMES INDUSTRIELS 8000 17025006 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE MECATRONIQUE 8943 17025007 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D'ALES DE L'INSTITUT MINES-TELECOM, SPECIALITE MECATRONIQUE 8500 17025008 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS 8500 17025009 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE L'ELECTRONIQUE ET DU NUMERIQUE DE LILLE DU GROUPE HEI-ISA-ISEN 9396 17025010 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE STRASBOURG, SPECIALITE MECATRONIQUE 10567 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  25. 25. 17025011 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE DE L'UNIVERSITE DE LORRAINE 9500 17025012 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS DE LA FONDATION ECAM SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL ET MECANIQUE 9750 17025013 INGENIEUR DIPLOME DE TELECOM SAINT ETIENNE DE L'UNIVERSITE DE SAINT-ETIENNE SPECIALITE INFORMA­ TIQUE ET ELECTRONIQUE 10750 17025109 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE METZ, SPECIALITE MECANIQUE ET PRODUCTION 9534 17025110 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, SPECIALITE MECANIQUE 11000 17025115 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES, SPECIALITE MECANIQUE 8250 17025116 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS EN INFORMATIQUE, AUTOMATIQUE, MECANIQUE, ENERGETIQUE ET ELECTRONIQUE DE L'UNIVERSITE DE VALENCIENNES, SPECIALITE GENIE INDUSTRIEL 9047 17025117 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE PIERRE ET MARIE CURIE UNIVERSITE PARIS 6 SPECIALITE GENIE MECANIQUE 8014 17025118 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE SPE MECANIQUE 8500 17025119 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON, SPECIALITE GENIE MECANIQUE 11500 17025120 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE SAINT-ETIENNE SPECIALITE GENIE MECANIQUE 8250 17025121 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS, SPECIALITE MECANIQUE ET AUTO­ MATIQUE 10450 17025122 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE SPE GENIE MECANIQUE 8503 17025123 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD SPECIALITE MECANIQUE 9374 17025124 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS SPECIALITE GENIE MECANIQUE 9750 17025202 INGENIEUR SPECIALISE EN MOTORISATIONS, DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU PETROLE ET DES MOTEURS 9167 17025203 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE L'AUTOMOBILE ET DES TRANSPORTS DE NEVERS DE L'UNIVERSITE DE DIJON SPE GENIE MECANIQUE 11500 17025301 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE AERONAUTIQUE ET ESPACE 8699 17025501 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE 13368 17025503 INGENIEUR DIPLOME DE L'ENS D'ELECTROTECHNIQUE, D'ELECTRONIQUE, D'INFORMATIQUE, D'HYDRAULIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS, SPECIALITE ELECTRONIQUE ET GENIE ELECTRIQUE 9502 17025504 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON, SPECIALITE GENIE ELECTRIQUE 10798 17025505 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE GENIE ELECTRIQUE 10190 17025506 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE SYSTEMES ELEC­ TRONIQUES 8000 17025507 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE STRASBOURG, SPECIALITE GENIE ELECTRIQUE 9500 17025508 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS EN ELECTRONIQUE ET ELECTROTECHNIQUE (ESIEE) 10570 17025509 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS SPECIALITE GENIE ELECTRIQUE 10784 17025510 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE DE NANTES, SPECIALITE ELECTRONIQUE ET TECHNOLOGIES NUMERIQUES 9671 17025511 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE DE L'INSTITUT MINES- TELECOM SPE SYSTEMES ELECTRONIQUES EMBARQUES 9010 17025512 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRONIQUE DE L'OUEST 10390 17025513 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES SPECIALITE ELECTRO­ NIQUE EN CONVENTION AVEC LE CESI 10088 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  26. 26. 17025514 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE CAEN, SPECIALITE ELECTRONIQUE ET PHYSIQUE APPLIQUEE 10667 17025515 INGENIEUR DIPLOME DE CENTRALESUPELEC 10667 17031101 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD SPECIALITE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 8072 17031102 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE CIRCULATION FERROVIAIRE 8628 17031103 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE 10008 17032601 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS 13, SPECIALITE INFORMATIQUE 9500 17032602 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L'UNIVERSITE LYON I, SPECIALITE INFORMATIQUE 9077 17032603 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE, SPECIALITE INFORMATIQUE 9750 17032604 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD SPECIALITE INFORMATIQUE 9000 17032605 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS EN INFORMATIQUE ET GENIE DES TELECOMMU­ NICATIONS 11179 17032606 INGENIEUR DIPLOME DE TELECOM NANCY DE L'UNIVERSITE DE LORRAINE 9282 17032607 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE BRETAGNE SUD SPECIALITE SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION 9200 17032608 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON SPECIALITE TELECOMMU­ NICATIONS 8404 17032609 INGENIEUR DIPLOME DE TELECOM PHYSIQUE STRASBOURG DE L'UNIVERSITE DE STRASBOURG SPE TECHNO­ LOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION POUR LA SANTE 10500 17032610 INGENIEUR DIPLOME TELECOM SUD PARIS DE L'INSTITUT MINES TELECOM SPECIALITE RESEAUX 11033 17032611 INGENIEUR DIPLOME DU CUFR NORD-EST MIDI-PYRENEES JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION, SPECIALITE INFOR­ MATIQUE POUR LA SANTE 8070 17032612 INGENIEUR DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS 12 , SPECIALITE SYSTEMES D'INFORMATION 7253 17032613 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON, SPECIALITE INFORMATIQUE 10000 17032614 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE INFORMATIQUE 11333 17033101 INGENIEUR DIPLOME DE TELECOM PHYSIQUE STRASBOURG DE L'UNIVERSITE DE STRASBOURG, SPECIALITE TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION POUR LA SANTE 7894 17033102 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE SUPERIEUR D'INGENIEURS DE PARIS EST-CRETEIL DE L'UNIVERSITE PARIS-XII, SPECIALITE GENIE BIOMEDICAL ET SANTE 9167 17034301 INGENIEUR DIPLOME DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SPECIALITE GESTION DES RISQUES 10500 17034302 INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER DE L'UNIVERSITE DE MONTPELLIER, SPECIALITE GENIE DE L'EAU 10500 17034303 INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE SPECIALITE ENERGIE, RISQUES ET ENVIRONNEMENT 9532 20511001 SCIENCES ET TECHNOLOGIES (LIC LMD VALENCIENNES) 7800 20511002 SCIENCES ET TECHNOLOGIES (LIC LMD NICE) 7800 20511401 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MATHEMATIQUES ET INFORMATIQUE APPLIQUEES AUX SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (LIC LMD PARIS 10) 6525 20511402 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD PARIS 5) 6480 20511417 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MATHEMATIQUES ET INFORMATIQUE APPLIQUEES AUX SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (LIC LMD TOULOUSE 3) 6900 20511501 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES POUR L'INGENIEUR (LIC LMD BORDEAUX) 6900 20511801 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE LA VIE (LIC LMD BORDEAUX) 6000 20511802 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE LA VIE (LIC LMD PARIS 11) 12500 20512004 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION (LIC LMD CNAM) 6281 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  27. 27. 20512201 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD EVRY) 7042 20512204 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD PARIS 5) 9592 20512205 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION (LIC LMD CAEN) 6692 20512207 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE ET GESTION (LIC PARIS 12) 5800 20512208 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD LA REUNION) 7089 20512209 ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD AMIENS) 6762 20512210 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION (LIC LMD GRENOBLES ALPES) 6800 20512211 ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD NICE) 6800 20512302 SCIENCES SOCIALES (LIC LMD ANGERS) 4530 20512801 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (LIC LMD POITIERS) 10331 20512802 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT (LIC LMD MONTPELLIER) 9650 20512803 DROIT : DROIT (LIC LMD PARIS 2) 5941 20512805 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT (LIC LMD TOULOUSE 1) 7150 20513115 ARTS, LETTRES, LANGUES : LETTRES (LIC LMD MARNE LA VALLEE) 6000 20513301 ARTS, LETTRES, LANGUES : MUSICOLOGIE (LIC LMD EVRY) 7338 20513601 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (LIC LMD CERGY) 9650 20513602 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD NANTES) 12500 20513604 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD ROUEN) 12500 20513605 LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD LIMOGES) 12500 20513609 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD ANGERS) 12500 20513610 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD LE MANS) 12500 20513611 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD PARIS 3) 12500 20513612 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (LIC LMD PARIS 4) 12500 20513613 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD VERSAILLES) 12500 20513614 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD PARIS 10) 12500 20513615 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD CERGY) 12500 20513616 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD PARIS 7) 12500 20513617 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (LIC LMD BORDEAUX 3) 9650 20513618 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD BORDEAUX 3) 12500 20513619 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD PAU) 12500 20513620 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD LORRAINE) 12500 20513621 LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD CORSE) 12500 20513622 LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (LIC LMD CORSE) 9650 20513623 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD CAEN) 12500 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  28. 28. 20513625 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD MULOUSE) 12500 20513626 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD STRASBOURG) 12500 20513627 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD POTIERS) 12500 20513628 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD BESANCON) 12500 20513629 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD TOULOUSE 2) 12500 20513630 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD INU CHAMPOLLION) 12500 20513631 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD RENNES 2) 12500 20513632 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD UNIV BRETAGNE OCCIDENTALE) 12500 20513633 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC LMD UNIV BRETAGNE SUD) 12500 20513634 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES, LITTERATURES ET CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES (LIC MONTPELLIER 3) 12500 20520001 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES POUR L'INGENIEUR (LIC LMD VALENCIENNES) 7322 20520003 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES POUR L'INGENIEUR (LIC LMD PARIS 12) 7303 20520005 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES POUR L'INGENIEUR (LIC LMD MARNE LA VALLEE) 6453 20520007 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES ET TECHNOLOGIES (LIC LMD MONTPELLIER) 7500 20520008 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES POUR L'INGENIEUR (LIC LMD EVRY) 6862 20520009 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES POUR L'INGENIEUR (LIC LMD PARIS 10) 6910 20520010 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES POUR L'INGENIEUR (LIC LMD CNAM) 7800 20520011 SCIENCES POUR L'INGENIEUR (LIC LMD CORSE) 7800 20523101 GENIE CIVIL (LIC LMD CNAM) 9000 20525101 SCIENCES, TECHNOLOGIE, SANTE : MECANIQUE (LIC LMD TOULOUSE 3) 7768 20525501 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : ELECTRONIQUE,ENERGIE ELECTRIQUE, AUTOMATIQUE (LIC LMD PARIS 6) 10150 20531001 GESTION (LIC LMD VALENCIENNES) 6588 20531003 SCIENCES DES ORGANISATIONS ET DES MARCHES : GESTION (LIC LMD DAUPHINE) 8050 20531005 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION (LIC LMD PARIS 10) 6000 20531006 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD VERSAILLES) 6500 20531007 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION (LIC LMD LILLE2) 9338 20531008 GESTION ET COMMERCE : SCIENCES DE GESTION (LIC LMD MULHOUSE) 9100 20531009 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION (LIC LMD MONTPELLIER) 8098 20531011 ECONOMIE,GESTION : SCIENCES DE GESTION (LIC LMD PARIS 2) 7250 20531012 DROIT, ECONOMIE, GESTION : GESTION (LIC LMD LILLE 1) 6800 20531015 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ADMINISTRATION PUBLIQUE (LIC LMD MONTPELLIER) 6800 20531016 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ADMINISTRATION PUBLIQUE (LIC LMD VALENCIENNE) 6800 20531017 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD PARIS 11) 6422 20531018 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD MARNE LA VALLEE) 5900 20531019 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (LIC LMD EVRY) 6800 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119
  29. 29. 20531020 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD CNAM) 7457 20531201 ECONOMIE ET GESTION (LIC LMD LE HAVRE) 5390 20532001 SCIENCES HUMAINES, SOCIALES ET GESTION : SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (UCO) 5300 20532602 MATHEMATIQUES, INFORMATIQUE, DECISION ET ORGANISATION (MIDO) : INFORMATIQUE (LIC LMD DAUPHINE) 6560 20532603 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : MATHEMATIQUE ET INFORMATIQUE APPLIQUEES AUX SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (LIC LMD PARIS 1) 6623 20532604 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD EVRY) 6824 20532605 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD PARIS 11) 6856 20532607 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD CNAM) 7467 20532608 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC PARIS 6) 9119 20532609 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD PARIS 12) 9650 20532610 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD TOULOUSE 3) 7470 20532611 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD MARNE LA VALLEE) 8521 20532612 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD U DU LITTORAL) 9688 20532613 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD NANTES) 9650 20532614 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : INFORMATIQUE (LIC LMD ANTILLES) 9650 20532615 INFORMATIQUE (LIC LMD PARIS 8) 12500 20533001 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SCIENCES DE L'EDUCATION ( LIC LMD PARIS 12) 6343 20533002 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SCIENCES DE L'EDUCATION (LIC LMD PARIS 8) 6000 20533101 SCIENCES POUR LA SANTE (LIC LMD LORRAINE) 6000 20533501 SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (LIC LMD DIJON) 6100 20533502 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : STAPS (SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES) (LIC LMD PARIS 5) 6100 20533503 SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (LIC LMD LIMOGES) 6100 20533507 SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (LIC LMD PARIS 11) 6100 20534101 DROIT, ECONOMIE, GESTION : ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (LIC LMD EVRY) 6000 23633501 DIPLOME D'ETAT SUPERIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPE ANIMATION SOCIO-EDUCATIVE OU CULTURELLE (DES JEPS) 10200 23633502 DIPLOME D'ETAT SUPERIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPE PERFORMANCE SPORTIVE (DES JEPS) 10200 24622701 RESPONSABLE CONCEPTION, MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES ET CLIMATIQUES (CNAM IFFFI) 6989 24631001 RESPONSABLE EN GESTION (CNAM) 9929 24631301 RESPONSABLE DE PROGRAMME IMMOBILIER (CNAM) 10000 24631501 RESPONSABLE RESSOURCES HUMAINES (CNAM) 4620 24632601 CONCEPTEUR EN ARCHITECTURE INFORMATIQUE (CNAM) 7319 25011101 CHIMIE ET PHYSIQUE DES MATERIAUX (LP PARIS 12) 7150 25011103 CHIMIE ET PHYSIQUE DES MATERIAUX (LP LIMOGES) 7800 25011201 QUALITE, HYGIENE, SECURITE, SANTE, ENVIRONNEMENT (LP ARTOIS) 8441 25011301 BIOLOGIE ANALYTIQUE ET EXPERIMENTALE (LP CERGY) 8934 25011401 METIERS DU DECISIONNEL ET DE LA STATISTIQUE (LP LYON 2) 7000 25011402 METIERS DU DECISIONNEL ET DE LA STATISTIQUE (LP LORRAINE) 6833 14 septembre 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 119

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