Lagardère Métropoles : CGV 2016

CGV métropoles 2016 2
Présentation globale de Lagardère Métropoles...................................................................................03
Radios ILE DE FRANCE et multivilles .....................................................................................................04
Presse ..............................................................................................................................................05
Modulis ...........................................................................................................................................06
DIGITAL .............................................................................................................................................07
Télévision ........................................................................................................................................09
HORS-MEDIA ET OPERATIONS SPECIALES .....................................................................................................10
Radios ILE DE FRANCE ..........................................................................................................................12
Radios multivilles .............................................................................................................................16
Presse ..............................................................................................................................................20
Modulis ...........................................................................................................................................22
digital .............................................................................................................................................24
Télévision ........................................................................................................................................25

SOMMAIRE
PRESENTATION DE L’OFFRE LAGARDERE METROPOLES 03
MODULATIONS TARIFAIRES ET CONDITIONS COMMERCIALES 11
CONDITIONS GENERALES DE VENTE LAGARDERE METROPOLES 26
contacts 31

CGV mÉtropoles 2016 3
Lagardère Métropoles se positionne comme un acteur unique au cœur
des régions, en proposant une offre plurimédia riche et diversifiée.
Grâce à une expertise sur l’ensemble de l’offre nationale et régionale
de LAGARDERE ACTIVE en PRESSE, RADIO, DIGITAL, TV, et un partenariat
avec des marques d’éditeurs extérieurs emblématiques, LAGARDERE
METROPOLES vous apporte des solutions performantes.
Un savoir-faire en solutions HORS-MEDIA et OPERATIONS SPECIALES, lui
permet de mettre en place des solutions sur-mesure et créatives pour
répondre à toutes les problématiques de communication.
PRéSENTATION DE LAGARDèRE MéTROPOLES
Ile de France NANCY
BORDEAUX
NICE
MARSEILLES
TOULOUSE
LYON
Nantes

NOTRE OFFRE
RADIOS ÎlE-DE-fRAncE Et MultIvIllES
PoP roCK eleCtro
une musicale jeune
du divertissement complice
le Meilleur de la MusiQue
une musicale adulte
du divertissement familial
la radio roCK PoP soul
la seule, l’unique et dernière
radio rock de la bande FM
tendanCes # eleCtro
la radio des nouvelles tendances
électro, clubbing et dj
RADIO ÎLE DE FRANCE
NOS STATIONS LAGARDERE METROPOLES
VENDUES SEULES OU EN COUPLAGE
COUPLAGE LIP ! PRÈS DE 120 STATIONS ACTIVES
PARTOUT EN FRANCE
ET DE NOMBREUSES
STATIONS INDEPENDANTES
MULTIVILLES

le Quotodien de réFérenCe
Edition nationale du quotidien
et de ses suppléments
l’eXPérienCe liFestYle
Edition nationale
le reFerent
de l’aCtualité Culturelle
Editions « Ville » ponctuelles
NOTRE OFFRE
pRESSE
la MarQue du FéMinin
Editions régionales
la MarQue réFérente
de la Presse tv
Editions régionales et départementales
tout l’esPrit elle en deCo
la MarQue de l’aCtualité
le MagaZine de l’art de vivre
à la FranÇaise
l’inFo sous son Meilleur jour
Edition Ile de France « Dimanche Paris »
ProXiMité et seduCtion
Edition Île de France « Paris & Moi »
le neWs essentiel
Editions régionales et éditions « ville »

NOTRE OFFRE
MODulIS
L’offre lagardère MétroPoles Modulis comprend les surfaces modulées des éditions nationales et/ou IDF dans les rubriques pratiques des magazines.
Paris Match
Edition nationale et Ile de France
Air France Magazine
Edition nationale
Télérama Sortir
Edition Ile de France

7CGV métropoles 2016
3 RéGiES EN 1
iNTERNET
• 20 MARQuES pREMiuM
au sein d’un réseau puissant de 50 sites
• près de 20 millions de v.u.
MoBilE
• 11 ApplicATioNS MoBilE
• plus de 1.7 millions v.u.
TABlETTE
• 9 ApplicATioNS
RéféRENTES
• plus de 1.5 million v.u.
3 RéGiES EN 1
Des marques fortes sur le oNliNE
et une présence sur les verticales clés
Des sites puREplAYERS
sur des thémathiques fortes du groupe
Des sites MédiAS ET puREplAYERS
pour agréger puissance et contenus
✓ RéGiE MédiA
✓ RéGiE pluREplAYERS
✓ RéGiE RéSEAu
Sources : Internet : Médiamétrie//NetRatings - Tous lieux de connexion - Mai 2015/ Mobile : MNR Mobile Mai 2015 /Tablette : MNR Tablette Mai 2015 (Audience dédupliquée)
NOTRE OFFRE
sites d’éditeurs eXtérieurs :
DIGItAl unE OffRE DIGItAlE LARGE ET PUISSANTE

8CGV mÉtropoles 2016
DES SOLUTIONS DE COMMUNICATION éMERGEANTES et
novatrices pour répondre à toute vos problématiques
✓ Branding ✓ performance ✓ engagement ✓ multi-écrans ✓ mobilité
➢ Notre expertise éditoriale et créative
au service de vos marques
➢ Développer la performance de vos campagnes
via nos solutions Data/Programmatique
➢ Des contenus premiums et des formats émergents en
multi-écrans pour accompagner les nouveaux usages
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DATA
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publishing
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Programmatique
Direct Premium
Extension
d’Audience
NOTRE OFFRE

NOTRE OFFRE
une oFFre adultes diversiFiée
Qui Parle à tous les PubliCs
une oFFre jeunes adultes
CoMPléMentaire et dYnaMiQue
Source : Médiamétrie Médiamat, septembre 2014-juin 2015, PDA 6h-19h, couverture chaîne mensuelle 3h-27h, 4-10 ans et men enfs.
OFFRE ENFANTS OFFRE JEUNES ADULTES OFFRE ADULTES
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aveC 37% de Part de MarCHé
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avec 65% des grP 4-10 ans hertziens délivrés
pour 58% de l’offre
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gratuite :
Tous les soirs Gulli parle aux adultes
via des rendez-vous identifiés :
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divertissement pour tous les parents !
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chaque mois
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de l’univers PaYant :
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des jeunes femmes !
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MCM Top, le meilleur de la scène internationale
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Virgin Radio TV, la playlist Pop Rock Electro
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Pense a délirer Plusieurs Fois Par jour !
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payant : toujours plus d’inédits et d’exclus
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et les Petits deviennent grands !
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Divertissement, interactivité et ludo-éducatif
au programme sur la chaîne !
télévISIOn

NOTRE OFFRE
HORS-MEDIA et operations speciales
LAGARDERE METROPOLES propose des solutions globales sur-mesure
pour accompagner votre cible dans toute son expérience
média et hors média.
> Conception et mise en place de solutions évènementielles et opérations spéciales,
en capitalisant sur les atouts du groupe : caution de marques fortes et référentes,
diversité de notre offre éditoriale, relation de proximité avec les éditeurs.

Modulations tarifaires
et conditions commerciales
PRINCIPES ET DéFINITIONS
RÉGIE
Lagardère Métropoles (SARL, RCS Nanterre 329209993, 23 rue Baudin Levallois Perret)
régie publicitaire locale et régionale de radios, titres de presse, sites Internet et
opérations hors média.
ANNONCEUR
Toute personne faisant de la publicité pour ses marques, signes distinctifs, services et/
ou produits. Constituent un seul et même Annonceur ou groupe d’Annonceurs toutes les
sociétés d’un même groupe qui achètent de l’espace publicitaire via une entité unique
assurant les fonctions médias. Sont considérées comme sociétés d’un même groupe
d’Annonceurs toutes sociétés dont le capital social est détenu à plus de 50% au 1er
janvier de l’année en cours par une même personne morale. La justification doit être
communiquée à la Régie par Lettre recommandée AR (LRAR), les conditions groupes
n’étant applicables qu’à réception des justificatifs.
MANDATAIRE
Tout intermédiaire professionnel qui intervient pour le compte et au nom d’un ou plusieurs
Annonceurs pour acheter de l’espace publicitaire dans un ou plusieurs supports au cours
de la période concernée, en vertu d’un contrat écrit de mandat. Dès réception de l’ordre,
une attestation de mandat devra être produite à la Régie. En cas de modification ou
de résiliation en cours d’année, l’Annonceur en informera sans délai la Régie par LRAR.
Cette modification ou cette résiliation sera valablement opposable à la Régie à compter
de la date de réception de la LRAR l’en informant.
MARQUE
Dénomination commerciale d’un produit, d’un service ou d’une ligne de produits
commercialisés par un annonceur ou un groupe d’annonceurs.
CAMPAGNE
Diffusion simultanée sur une sélection de supports LAGARDERE METROPOLES achetés,
faisant l’objet d’un ordre de publicité unique et d’une création identique.

Ces modulations tarifaires s’appliquent sur le tarif brut H.T. en vigueur de l’offre
LAGARDÈRE MÉTROPOLES RADIOS ÎLE-DE-FRANCE, avant tout abattement et dégressif.
1. ACTIONS HORS PUBLICITé CLASSIQUE
Les opérations spéciales, le publi-rédactionnel, l’infomercial, le partenariat, le sponsoring
ainsi que les opérations de marketing direct feront l’objet d’une tarification spécifique
(nous consulter).
2. LES BARèMES DE DURéE
Les coefficients formats ci-dessous sont applicables à l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES
RADIOS ÎLE-DE-FRANCE.
Pour tout autre format nous consulter.
Barèmes de durée 30’’ Base 100 :
format 5’’ 10’’ 15’’ 20’’ 25’’ 30’’ 35’’ 40’’ 45’’*
coefficient 0,50 0,60 0,75 0,85 0,95 1,00 1,25 1,50 1,70
Les tarifs 2016 des Radios IDF Lagardère Métropoles sont publiés sur le site Lagardère Publicité
* Après accord préalable de LAGARDÈRE MÉTROPOLES et de l’éditeur
3. SAISONNALITÉS 2016
Les saisonnalités s’appliquent sur le tarif brut H.T. en vigueur
4. FRAIS DE DIFFUSION
Les frais de diffusion sont applicables sur chaque message diffusé de l’offre LAGARDÈRE
MÉTROPOLES RADIOS ÎLE-DE-FRANCE.
Frais de diffusion : 27 € /spot / station
Pour les couplages (3 stations et +) : 27 € / spot
5. FORFAIT WEB DIFFUSION (FWD)
Pour toute campagne radio de l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES RADIOS ÎLE-DE-FRANCE, diffusion
automatique du message publicitaire OnAir et On Line sur les Players live des stations disposant
d’une diffusion digitale. Un Forfait Web Diffusion s’applique alors par campagne et par station
au tarif de 50 € net HT. Sous réserve de la mise en place de ce dispositif courant 2016.
6. EMPLACEMENTS PREFERENTIELS
- FE ou choix de l’écran : +20%
- FE et choix de l’écran : +25%
Dans la limite des disponibilités - Valable sur Virgin Radio et RFM
7. DEUX MESSAGES DANS UN MEME ECRAN : +20%
La majoration s’applique sur le 2ème
message.
8. CITATION D’UNE AUTRE MARQUE : +25%
La citation d’une autre marque dans un même message est soumise à l’accord préalable
de LAGARDÈRE MÉTROPOLES.
OPÉRATIONS ET FORMATS SPECIAUX : nous consulter
RADIOS ÎLE-DE-FRANCE
Modulations tarifaires et conditions commerciales
MODULATIONS TARIFAIRES
1er
janvier - 6 Mars 18 juillet - 21 août7 Mars - 17 juillet 22août - 18 décembre 19décembre-31décembre
Offre LIP! – Se référer aux CGV LIP
La remise professionnelle de 15% est incluse dans le calcul des tarifs bruts, les dégressifs et offres commerciales

Les remises commerciales concernant l’ensemble de l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES
RADIOS ÎLE-DE-FRANCE - sauf exceptions mentionnées et remise cumul des mandats - se
calculent en cumul sur le tarif brut H.T. après application des modulations tarifaires.
1. REMISE NOUVEL ANNONCEUR : -50 %
Tout annonceur absent des stations de l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES RADIOS ÎLE-DE-
FRANCE entre le 1er
janvier 2015 et le 31 décembre 2015 inclus sera considéré comme
nouvel annonceur du 1er
janvier 2016 au 31 décembre 2016, et bénéficiera d’un
abattement forfaitaire de -50 %.
Cet abattement s’applique sur le montant brut H.T. et se substitue au barème de dégressif
volume par campagne tel que décrit ci-après et autres abattements.
Il s’applique à l’ensemble des ordres publicitaires du « Nouvel Annonceur » du 1er
janvier
2016 au 31 décembre 2016 inclus.
ou REMISE VOLUME
N’est pris en compte dans le barème de chaque radio que le chiffre d’affaires Île-de-
France brut payant tarif blanc et tarif rouge H.T. réalisé sur chaque radio, à l’exclusion
des gracieux, des échanges et des actions hors publicité classique.
Les frais de diffusion ne sont pas pris en compte dans l’assiette de calcul des investis-
sements bruts H.T.
Les volumes et les taux de dégressif décrits ci-après s’entendent campagne par campagne
et station par station au premier €. Chaque campagne faisant l’objet d’un ordre unique
de publicité :
Inférieur à 15 000 € : -15%
À partir de 15 000 € : -20%
À partir de 30 000 € : -25%
À partir de 45 000 € : -27%
À partir de 60 000 € : -29%
À partir de 75 000 € : -30%
Remise non cumulable avec la remise Nouvel annonceur.
2. REMISE MULTI-STATIONS
L’achat de plusieurs stations commercialisées par LAGARDÈRE MÉTROPOLES ÎLE-DE-
FRANCE (Virgin Radio, RFM, OÜI FM, Radio FG) pour une même campagne entraîne
l’application d’abattements supplémentaires suivant la grille ci-dessous :
NOMBRE DE STATIONS ACHETÉES
POUR UNE MÊME CAMPAGNE
ABATTEMENT SUPPLÉMENTAIRE
2 -10%
3 -20%
4 -25%
Les abattements supplémentaires ci-dessus ne s’appliquent qu’à condition que l’inves-
tissement minimum sur la plus petite des radios achetées représente au moins 15 % du
montant total investi brut tarif H.T.
Conditions Commerciales Radios ÎLE-DE-FRANCE

Pour bénéficier de cet abattement, la campagne doit faire l’objet de créations uniques.
Les dates de diffusion doivent être identiques pour les campagnes classiques sur les
différentes stations. Cependant, les tranches horaires peuvent être différentes d’une
station à l’autre.
Ces remises ne sont pas applicables à la publicité gouvernementale (SIG) et Grandes
Causes (cf. Conditions commerciales radios Île-de-France).
Pour le produit LIP ! (couplage Virgin Radio, RFM, OÜI FM, Radio FG, RTL2 et Fun Radio) se référer aux
CGV de LIP !
Remises forfaitaires (se substituent à tout autre dégressif)
3. REMISE RENFORT D’UN PLAN NATIONAL : -50%
Tout annonceur client de Lagardère Publicité au national souhaitant effectuer un
renfort local par une ou plusieurs stations LAGARDERE MÉTROPOLES RADIOS ÎLE-DE-
FRANCE bénéficie d’un abattement forfaitaire de 50% sur le montant brut H.T. des stations
Lagardère Métropoles, se substituant à tout autre dégressif et autre abattement.
Les conditions d’applications de cette offre sont les suivantes :
a- La campagne de renfort local doit s’effectuer sur les mêmes dates de diffusion que
la campagne nationale de référence.
b- La campagne locale doit s’effectuer avec les mêmes créations que la campagne
nationale de référence.
4. REMISE SIG ET GRANDES CAUSES : -50%
Les publicités gouvernementales ordonnancées par le SIG ainsi que les publicités relatives
aux Grandes Causes* bénéficient d’un abattement forfaitaire de 50% qui se substitue à
tout autre dégressif et autre abattement.
*La qualité de « Grandes Causes » est soumise à l’appréciation de Lagardère Métropoles.
5. REMISE secteur Édition : -80%
Les publicités du secteur EDITION bénéficient d’un abattement forfaitaire de 80% qui se
substitue à tout autre dégressif et autre abattement.
6. REMISE FLOATING : -50%
L’achat sans aucune exigence de planning est possible sous réserve de l’accord de
Lagardère Métropoles.
Cet ordre bénéficiera d’un abattement forfaitaire de 50 % se substituant à tout dégressif
et autre abattement.
7. REMISE CUMUL DES MANDATS : -3%
La remise de cumul des mandats n’est accordée qu’aux annonceurs transitant par un
mandataire, y compris pour les établissements publics à caractère industriel ou com-
mercial. Elle n’est accordée que si LAGARDÈRE MÉTROPOLES est en possession d’une
attestation de mandat conforme.
Elle n’est acquise qu’à la condition que le mandataire assure la gestion, le suivi et le
règlement des factures pour le compte de l’annonceur. Elle s’applique sur le chiffre
d’affaires net facturé (après application de toutes les remises précédentes), à l’exclusion
de tous les frais de diffusion et de tous les frais techniques.
L’obtention de cette remise ne portera que sur les sommes payées en totalité à
échéance. Cette remise sera payée par avoir courant du 1er
trimestre 2017. LAGARDÈRE
MÉTROPOLES se réserve la possibilité du paiement sur facture ou avoir d’une avance sur
remise en cours d’année civile.

OFFRE COMMERCIALE
DISPOSITIF 30’’ - 42 SPOTS - 6 JOURS DE CAMPAGNE DU LUNDI AU SAMEDI
Forfait : 20K€ Net Final*, frais de mise à l’antenne inclus.
Offre nette de toute autre remise présente dans ces CGV.
*Montant Net Final : définition dans les conditions générales de vente Lagardère Métropoles
PACKAGE LIBRE IDF
Un dispositif hebdomadaire packagé économique et facile à mettre en œuvre valable sur le couplage LIDF (Virgin Radio, RFM, OUI FM, Radio FG)
OFFRE COMMERCIALE RADIOS ILE-DE-FRANCE
Tranches horaires Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi TOTAL
7h
20h
42 spots
DISPOSITIF 30’’ - 42 SPOTS - 6 JOURS DE CAMPAGNE DU LUNDI AU SAMEDI
7 spots 7 spots 7 spots 7 spots
14 spots
Vendredi 7h-20h // Samedi 8h-16h

Ces modulations tarifaires s’appliquent sur le tarif brut H.T. en vigueur de l’offre
LAGARDèRE MéTROPOLES RADIOS MULTIVILLES, avant tout abattement et dégressif.
1. ACTIONS HORS PUBLICITé CLASSIQUE
Les opérations spéciales, le publi-rédactionnel, l’infomercial, le partenariat, le sponsoring
ainsi que les opérations de marketing direct feront l’objet d’une tarification spécifique
(nous consulter).
2. LES BARèMES DE DURéE
Les coefficients formats ci-dessous sont applicables à l’offre LAGARDèRE MéTROPOLES
RADIOS MULTIVILLES.
Pour tout autre format nous consulter.
Barèmes de durée 30’’ Base 100 :
format 5’’ 10’’ 15’’ 20’’ 25’’ 30’’ 35’’ 40’’ 45’’*
coefficient 0,50 0,60 0,75 0,85 0,95 1,00 1,25 1,50 1,70
* Après accord préalable de LAGARDÈRE MÉTROPOLES et de l’éditeur
3. SAISONNALITÉS 2016
Les saisonnalités s’appliquent sur le tarif brut H.T. en vigueur
4. FRAIS DE DIFFUSION
Les frais de diffusion sont applicables sur chaque message diffusé de l’offre LAGARDèRE
MéTROPOLES RADIOS MULTIVILLES.
Local :1€/spot/station,montantplafonnéà60€parcampagneetparstation(diffusionensemi-floatingouenfloating).
Multi-villes (plus de 3 villes) : 2,30 € / spot / station
5. FORFAIT WEB DIFFUSION (FWD)
Pour toute campagne radio LAGARDERE METROPOLES RADIOS MULTIVILLES, diffusion automa-
tique du message publicitaire OnAir et On Line sur les Players live des stations disposant d’une
diffusion digitale. Un Forfait Web Diffusion s’applique alors par campagne et par station au
tarif de 50 € net HT. Sous réserve de la mise en place de ce dispositif courant 2016.
6. EMPLACEMENTS PREFERENTIELS
- FE ou choix de l’écran : +20%
- FE et choix de l’écran : +25%
Dans la limite des disponibilités
7. DEUX MESSAGES DANS UN MEME ECRAN : +20%
La majoration s’applique sur le 2ème
message.
8. CITATION D’UNE AUTRE MARQUE : +15%
La citation d’une autre marque dans un même message est soumise à l’accord préalable
de LAGARDÈRE MÉTROPOLES.
OPÉRATIONS ET FORMATS SPECIAUX : nous consulter
RADIOS MULTIVILLES
MODULATIONS TARIFAIRES
La remise professionnelle de 15% est incluse dans le calcul des tarifs bruts, les dégressifs et offres commerciales.
1er
janvier - 28 fÉvrier 18 juillet - 21 août29 fÉvrier - 17 juillet 22août - 18 décembre 19décembre-31décembre

RADIOS multivilles - sauf exceptions mentionnées et remise cumul des mandats -
se calculent en cumul sur le tarif brut H.T. après application des modulations tarifaires.
Tout annonceur absent des stations de l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES RADIOS
multivilles entre le 1er
janvier 2015 et le 31 décembre 2015 inclus sera considéré comme
nouvel annonceur et bénéficiera d’un abattement forfaitaire de -20 %.
volume par campagne tel que décrit ci-après.
Il s’applique à l’ensemble des ordres publicitaires du « NouvelAnnonceur » du 1er
janvier 2016
au 31 décembre 2016 inclus.
ou REMISE VOLUME
Chaque annonceur bénéficie, pour chaque campagne achetée, d’une remise croissante
sur le nombre de spots achetés par station selon le barème ci-après.
A partir du 1er
spot : -5 %
A partir de 50 spots : -10 %
Plus de 400 spots : -30 %
2.REMISE MULTI-SUPPORTS RADIO :
Concerne uniquement l’offre lagardère mÉtropoles radios multivilles.
Chaque annonceur bénéficiera d’un abattement additionnel accordé sur l’achat
de plusieurs stations ou villes*, par ordre de publicité signé.
2 stations ou 2 villes achetées : -3 %
5 stations ET + ou 5 villes ET + achetées : -12 %
* Ces deux items ne se cumulent pas. L’abattement accordé se calculera soit sur le nombre de stations, soit sur
le nombre de villes achetées par campagne. Exemple de calcul pour une campagne de 56 spots sur 2 stations
et 3 villes différentes :
Remise volume = -10 % (56 spots) + Remise Multi-supports = -6 % (3 stations ou 3 villes achetées)
Causes (Cf. Conditions commerciales radios multivilles).
3. BONUS STATIONS SUPPLEMENTAIRES
Chaque annonceur bénéficiera d’un abattement supplémentaire à l’abattement
additionnel déjà perçu avec la « Remise Multi-Supports Radio » telle que décrit ci
dessus, selon le barème suivant :
. De 1 à 3 stations supplémentaires : - 3%
CONDITIONS COMMERCIALES RADIOS MULTIVILLES

. De 4 à 6 stations supplémentaires : -5%
. 7 stations supplémentaires et + : -7%
Remises en cumul avec les autres remises.
La PDA sur les 25-49 ans des stations achetées en supplément ne doit pas être supérieure
à celle des stations présélectionnées.
4. REMISE POUR CONFIRMATION ANTICIPÉE
Un annonceur peut bénéficier d’une remise supplémentaire qui est fonction de la date de
confirmation ferme et définitive de sa campagne sur une ou plusieurs stations LAGARDÈRE
MÉTROPOLES RADIOS MULTIVILLES, selon le barème ci-après :
Remise supplémentaire - Nombre de semaines au moins avant le 1er jour de diffusion de la campagne.
4 semaines : - 3 %
6 semaines : - 5 %
Remise calculée en cumul
5. REMISE RENFORT D’UN PLAN NATIONAL : -40 %
Tout annonceur client de Lagardère Publicité au national souhaitant effectuer un
renfort local par une ou plusieurs stations LAGARDÈRE MÉTROPOLES RADIOS MULTIVILLES
bénéficie d’un abattement forfaitaire de 40 % sur le montant brut H.T. des stations locales
LAGARDÈRE MÉTROPOLES se substituant à tout autre dégressif et autre abattement,
hors confirmation anticipée.
Les conditions d’applications de cette offre sont les suivantes :
a- La campagne de renfort local doit s’effectuer sur les mêmes dates de diffusion que
la campagne nationale de référence.
b- La campagne locale doit s’effectuer avec les mêmes créations que la campagne
6. REMISE SIG ET GRANDES CAUSES : -40 %
aux Grandes Causes* bénéficient d’un abattement forfaitaire de 40 % qui se substitue à
tout autre dégressif et autre abattement, hors confirmation anticipée.
*La qualité de « Grandes Causes » est soumise à l’appréciation de Lagardère Métropoles.
7. SEMI-FLOATING :
L’achat sans aucune exigence de planning au sein des tranches proposées ci-après est
possible sous réserve de l’accord de LAGARDÈRE MÉTROPOLES, et bénéficie d’un tarif
spécifique (nous consulter). Un minimum de 3 tranches horaires doit être acheté en y
plaçant au maximum 3 spots par tranche.
Tranches semi-floating Lundi – Dimanche :
6h - 10h
10h - 14h
14h - 18h
18h - 22h
8. FLOATING :
L’achat sans aucune exigence de planning est possible sous réserve de l’accord de
LAGARDÈRE MÉTROPOLES.
Cet ordre bénéficie d’un tarif spécifique (nous consulter).
9. REMISE CUMUL DES MANDATS : -3 %
Elle n’est acquise qu’à la condition que le mandataire assure la gestion, le suivi et le
règlement des factures pour le compte de l’annonceur. Elle s’applique sur le chiffre
d’affaires net facturé (après application de toutes les remises précédentes), à l’exclusion
de tous les frais de diffusion et de tous les frais techniques.
L’obtention de cette remise ne portera que sur les sommes payées en totalité à échéance.
Cette remise sera payée par avoir courant du 1er
trimestre 2016. LAGARDÈRE MÉTROPOLES
se réserve la possibilité du paiement sur facture ou avoir d’une avance sur remise en
cours d’année civile.

OFFRE DUO MULTIVILLES
Pour l’achat de 2 stations par ville, l’annonceur bénéficie d’une remise de -50 %.
Offre valable sur les villes suivantes :
• AIX EN PROVENCE/ MARSEILLE
• Ajaccio
• AVIGNON
• bayonne
• BÉTHUNE
• BOULOGNE SUR MER
• BRIVE LA GAILLARDE
• CAEN
• LILLE
• LYON
• METZ
• MONTPELLIER
• NICE
• PAU
• STRASBOURG
Offre nette de toute autre remise présente dans ces CGV.
Causes (Cf. Conditions commerciales radios multivilles).
OFFRE COMMERCIALE
OFFRE COMMERCIALE RADIOS MULTIVILLES

Ces modulations tarifaires s’appliquent sur le tarif brut H.T. en vigueur sur l’offre
LAGARDÈRE MÉTROPOLES PRESSE, avant tout abattement et dégressif.
1. ACTIONS HORS PUBLICITÉ CLASSIQUE
Elles concernent l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES PRESSE.
Les opérations spéciales, le publi-rédactionnel, l’infomercial, le partenariat, les encarts
ainsi que les opérations de marketing direct feront l’objet d’un projet et d’un devis
spécifique.
2. EMPLACEMENTS PRÉFÉRENTIELS
1er
recto ou dernier verso de l’édition régionale : +15 %
Emplacement de rigueur dans l’édition régionale : +10 %
3. SUCCESSIVITE 
Plusieurs insertions dans une même édition : +10 %
OPÉRATIONS ET FORMATS SPÉCIAUX : nous consulter
PRESSE, se calculent sur le tarif brut H.T. après application des modulations tarifaires,
et se déduisent en cumul - hors Remise Professionnelle, déduite en cascade.
Tout annonceur absent de l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES PRESSE entre le 1er
janvier
2015 et le 31 décembre 2015 inclus sera considéré comme nouvel annonceur et bénéficiera
d’un abattement forfaitaire de 15 %.
Il s’applique à l’ensemble des parutions publicitaires du « Nouvel Annonceur »
du 1er
janvier 2016 au 31 décembre 2016 inclus.
ou REMISE VOLUME
Chaque annonceur bénéficie d’une remise croissante sur ses investissements bruts facturés
selon le barème ci-après. Cette remise s’applique titre à titre, pour chaque ordre de
publicité signé.
MODULATIONS TARIFAIRES CONDITIONS COMMERCIALES
Les conditions commerciales Presse concernent l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES PRESSE.
Pour les publications du Monde et du Point national; se référer aux CGV de M Publicité et du Point
PRESSE

< 5 K€ : -5 %
A partir de 5 K€ : -7 %
2. REMISE MULTI-SUPPORTS PRESSE
Chaque annonceur bénéficiera d’un abattement additionnel accordé sur l’achat de
plusieurs titres ou éditions régionales*, par ordre de publicité signé.
2 titres ou 2 éditions régionales achetés : -2 %
3 titres ou 3 éditions régionales achetés : -4 %
4 titres et + ou 4 éditions régionales et +achetés : -6 %
* Ces deux items ne se cumulent pas. L’abattement accordé se calculera soit sur le nombre de titres, soit sur
le nombre d’éditions régionales achetées par campagne.
3. REMISE RENFORT D’UN PLAN NATIONAL : -35 %
Tout annonceur client de Lagardère Publicité au national souhaitant effectuer un renfort
régional par une ou plusieurs éditions de l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES PRESSE béné-
ficie d’un abattement forfaitaire de 35 % sur le montant brut H.T. des titres LAGARDÈRE
MÉTROPOLES PRESSE, se substituant à tout autre dégressif et autre abattement.
La campagne régionale doit s’effectuer avec les mêmes créations que la campagne
aux Grandes Causes* bénéficient d’un abattement forfaitaire de 35 % qui se substitue
à tout autre dégressif et autre abattement.
5. REMISE CUMUL DES MANDATS : -3 %
Un annonceur peut bénéficier d’une remise additionnelle de 3 % pour l’investissement
brut qu’il réalise à compter du 1er
janvier 2016 et jusqu’au 31 décembre 2016 inclus sur
l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES.
Cette remise s’appliquera au premier euro brut investi. Elle n’est acquise qu’à la condition
que le mandataire assure la gestion, le suivi et le règlement des factures pour le compte
de l’annonceur. L’obtention de cette remise ne portera que sur les sommes payées en
totalité à l’échéance.
Celle-ci sera payée par avoir courant du 1er
trimestre 2017. LAGARDÈRE MÉTROPOLES
se réserve la possibilité du paiement sur facture ou avoir d’une avance sur remise en
cours d’année civile.
6. REMISE PROFESSIONNELLE
Tout annonceur dont la gestion des ordres de facture est assurée par un mandataire
bénéficie de la remise professionnelle de 15 % sur son chiffre d’affaires net facturé.
Elle est calculée en cascade après application de toutes les remises précédentes.

Les conditions commerciales Modulis concernent l’offre LAGARDÈRE MÉTROPOLES
MODULIS.
Elles se calculent sur le tarif brut H.T., en cumul.
Tout annonceur absent de l’offre de LAGARDÈRE MÉTROPOLES MODULIS entre le
1er
janvier 2015 et le 31 décembre 2015 inclus sera considéré comme nouvel annonceur
et bénéficiera d’un abattement forfaitaire de -20 %.
Il s’applique à l’ensemble des parutions publicitaires 2016 du « Nouvel Annonceur ».
ou REMISE VOLUME
Chaque annonceur bénéficie d’une remise croissante sur le nombre d’insertions achetées
selon le barème ci-après. Cette remise s’applique titre à titre, pour chaque ordre de
publicité signé.
2 insertions : -5 %
3 à 6 insertions : -10 %
7 à 9 insertions : -15 %
10 insertions et + : -20 %
2. REMISE MULTI-SUPPORTS PRESSE
Chaque annonceur bénéficiera d’un abattement additionnel accordé sur l’achat de
plusieurs titres Lagardère Métropoles, sur une même campagne.
2 titres achetés : -4 %
3 titres achetés : -6 %
aux Grandes Causes* bénéficient d’un abattement forfaitaire de -35 % qui se substitue
à tout autre dégressif et autre abattement.
MODULIS
CONDITIONS COMMERCIALES

4. REMISE CUMUL DES MANDATS : -3%
mercial. Elle n’est accordée que si Lagardère Métropoles est en possession d’une
Un annonceur peut bénéficier d’une remise additionnelle pour l’investissement brut qu’il
réalise à compter du 1er
janvier 2016 et jusqu’au 31 décembre 2016 inclus sur l’offre
Lagardère Métropoles selon le barème ci-dessous.
Cette remise s’appliquera au premier euro brut investi. Elle n’est acquise qu’à la condition
que le mandataire assure la gestion, le suivi et le règlement des factures pour le compte
de l’annonceur. L’obtention de cette remise ne portera que sur les sommes payées en
totalité à l’échéance.
Dès que le montant définitif de la remise est connu, celle-ci sera payée par avoir courant
du 1er
trimestre 2017. Lagardère Métropoles se réserve la possibilité du paiement
sur facture ou avoir d’une avance sur remise en cours d’année civile.
5. REMISE PROFESSIONNELLE
Tout annonceur dont la gestion des ordres de facture est assurée par un mandataire
bénéficie de la remise professionnelle de 15 % sur son chiffre d’affaires net facturé.
Elle est calculée en cascade après application de toutes les remises précédentes.

24CGV mÉtropoles 2016
digital
CONDITIONS COMMERCIALES ET tarifaires
1. Pour l’offre LAGARDÈRE RÉSEAU :
se référer aux conditions commerciales LAGARDÈRE PUBLICITé INTERNET.
2. Pour les sites d’éditeurs extérieurs :
lemonde.fr, telerama.fr, lehuffingtonpost.fr, courrierinternational.com :
se référer aux conditions commerciales de M Publicité
dailymotion.com : se référer aux conditions commerciales de Dailymotion
lepoint.fr : se référer aux conditions commerciales du Point
Sports Local Media : se référer aux conditions commerciales de Sports Local Media

télévision
Se référer aux conditions commerciales et CGV LAGARDÈRE PUBLICITÉ TÉLÉVISION
TÉLÉVISION
CGV 2016
CONDITIONS COMMERCIALES ET CGV

CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE
LAGARDèRE MéTROPOLES
1. Acceptation des Conditions Générales de Vente
Toute réservation ou souscription d’un ordre de publicité (« OI ») implique l’acceptation
sans réserve des présentes CGV. Elles se substituent à celles précédemment communi-
quées. Elles prévalent sur tout autre document de l’acheteur et du vendeur et ne sauraient
être modifiées par des stipulations contraires figurant notamment sur les commandes,
les OI ou conditions générales d’achat.
2. Définitions :
Régie : Lagardère Métropoles (SARL, RCS Nanterre 329209993, 23 rue Baudin Levallois
Perret) régie publicitaire locale et régionale de radios, titres de presse, sites Internet
et opérations hors média.
Annonceur : toute personne faisant de la publicité pour ses marques, signes distinctifs,
services et/ou produits. Constituent un seul et même Annonceur ou groupe d’Annonceurs
toutes les sociétés d’un même groupe qui achètent de l’espace publicitaire via une entité
unique assurant les fonctions médias. Sont considérées comme sociétés d’un même
groupe d’Annonceurs toutes sociétés dont le capital social est détenu à plus de 50% au
1er janvier de l’année en cours par une même personne morale. La justification doit
être communiquée à la Régie par Lettre recommandée AR (LRAR), les conditions groupes
n’étant applicables qu’à réception des justificatifs.
Mandataire : tout intermédiaire professionnel qui intervient pour le compte et au nom
d’un ou plusieurs Annonceurs pour acheter de l’espace publicitaire dans un ou plusieurs
supports au cours de la période concernée, en vertu d’un contrat écrit de mandat. Dès
réception de l’ordre, une attestation de mandat devra être produite à la Régie. En cas
de modification ou de résiliation en cours d’année, l’Annonceur en informera sans délai
la Régie par LRAR. Cette modification ou cette résiliation sera valablement opposable à
la Régie à compter de la date de réception de la LRAR l’en informant.
MONTANT NET FINAL : montant après déduction de toute remise.
OPERATION SPECIALE : toute opération hors média. Elle fait l’objet d’un bon de com-
mande et/ou contrat spécifique.
3. Commandes et ordres de publicité
3.1 Toute réservation doit être confirmée à la Régie par la signature d’un OI par l’Annon-
ceur ou, en son nom et pour son compte, par son Mandataire. La Régie pourra accepter
un OI émis par échange de données informatisées (EDI) sous réserve qu’un contrat d’in-
teréchange ait été signé entre la Régie et le preneur d’ordre. La Régie ne sera tenue
d’exécuter ni les ordres non signés, ni les OI passés par un Mandataire sans mandat
dûment justifié. Tout OI qui, à titre exceptionnel, serait passé par téléphone et ne serait
pas confirmé par écrit en raison de sa tardiveté, mais qui serait exécuté, le sera aux
conditions de la Régie en vigueur au jour de la diffusion, ce que l’Annonceur ne pourra
contester. L’omission de confirmation entraîne de plein droit la disponibilité de l’espace
préalablement réservé qui pourra être affecté par la Régie à tout autre Annonceur. Une
Opération Spéciale n’est définitivement réservée qu’après règlement d’un acompte de
40% du montant TTC.
3.2 L’OI est personnel à l’Annonceur et lié à un produit, un service, une marque, nom
commercial ou enseigne. Le droit d’asile vise les messages incluant du contenu concernant
les seules marques de l’Annonceur et devra faire l’objet d’un accord préalable. L’OI ne
peut être modifié sans autorisation de la Régie et est incessible par l’Annonceur. La Régie
se réserve le droit de refuser pour une même diffusion un OI provenant d’Annonceurs
multiples.

En cas d’acceptation, tous les annonceurs concernés seront responsables du paiement
de manière solidaire et indivisible.
3.3 L’Annonceur est tenu d’exécuter les engagements contractés par son Mandataire.
3.4 L’Annonceur certifie que le message publicitaire ne contrevient à aucun droit ou
règle en vigueur ainsi qu’aux recommandations de l’ARPP et est dénué de tout contenu
diffamatoire et/ou dommageable à l’égard d’un tiers. La responsabilité de la Régie et/
ou des éditeurs ne saurait être engagée par les messages publicitaires, lesquels sont
diffusés sous la seule responsabilité de l’Annonceur. L’Annonceur est responsable du
paiement et de l’obtention de toutes les autorisations nécessaires pour la diffusion de tout
message publicitaire. L’Annonceur certifie qu’il dispose de toutes autorisations de tous
ayants droit nécessaires à la reproduction et à la diffusion des messages publicitaires et
garantit l’éditeur et la Régie contre toute réclamation de tiers de ce fait. Les messages
publicitaires devront être accompagnés des mentions/renseignements imposés par la loi
et/ou demandés par les ayants droit (notamment par les sociétés de gestion collective
des droits).
3.5 Aucune exclusivité n’est réservée à un Annonceur sous quelque forme que ce soit.
L’éditeur se réserve le droit de refuser, sans en indiquer la raison, la publicité qu’il
estimerait contraire à la bonne tenue et/ou présentation de la publication et à ses
intérêts matériels ou moraux. Les éditeurs décident souverainement de leurs contenus,
du style général de la publicité et se réservent la possibilité de les modifier. Les messages
susceptibles de confusion entre la publicité et le contenu du support doivent être soumis
à l’éditeur au moins 5 jours ouvrables avant le début de la diffusion.
La Régie se réserve également le droit de refuser toute publicité dont la provenance lui
semblerait douteuse ou qui serait contraire aux règles de sa profession, ainsi que toutes
celles susceptibles de porter atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la ligne
éditoriale de l’éditeur, à ses intérêts, ou de heurter les convictions morales, religieuses,
culturelles et politiques du public.
3.6 Toute citation d’Annonceur(s) tiers dans un message publicitaire est soumise à l’accord
préalable de la Régie qui pourra solliciter l’accord des Annonceurs tiers cités et appliquer
une majoration.
3.7 Tout OI comportant une exigence spécifique non définie par les tarifs fera l’objet
d’une acceptation expresse de la Régie. Aucun emplacement préférentiel ne peut être
exigé sans l’accord préalable de la Régie et paiement d’une majoration correspondante.
3.8 Les publicités, éléments techniques et justificatifs liés aux illustrations doivent être
remis à la Régie dans le respect des délais de bouclage spécifiques à chaque support soit :
Pour la radio : au plus tard 3 jours ouvrés avant diffusion. les jours ouvrés s’entendant
hors samedi, dimanche et jours fériés.
Pour le web : 2 jours ouvrés minimum avant diffusion pour les bannières gifs/gifs animés
et 5 jours ouvrés pour les autres formats. Tout retard de livraison par l’Annonceur libère
la Régie de l’engagement de livraison de volume sur la période contractuelle ; la Régie
facturera la totalité du volume réservé sur l’OI, que l’Annonceur devra régler en totalité.
Aucune réclamation ne pourra être formulée par le client à ce titre.
Pour la Presse : les délais de bouclage sont propres à chaque titre.
En cas de retard de livraison, la Régie ne sera pas responsable de la bonne diffusion des
publicités. La Régie facturera au prix normal quand bien même la diffusion n’aurait pu
intervenir.
3.9 L’Annonceur s’interdit d’insérer des traceurs ou tags dans les messages publicitaires
sans autorisation expresse et préalable de la Régie et en cas d’accord, s’interdit de
collecter des données personnelles des internautes. L’Annonceur s’engage à fournir des
publicités digitales exemptes de virus et/ou élément similaire. En cas de piratage, l’An-
nonceur s’engage à supprimer sans délai la publicité. La Régie pourra retirer, sans délai,
toute publicité piratée et/ou contenant un virus ou un élément similaire. L’Annonceur
ne bénéficiera d’aucune indemnité du fait de ce retrait.
CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE LAGARDèRE MéTROPOLES

4. Modification et annulation de l’ordre
4.1 Toute demande de modification ou d’annulation de l’OI devra être adressée par écrit
à la Régie et ne prendra effet qu’à compter de son acceptation.
4.2 L’annulation d’un OI devra respecter les délais suivants :
• Presse : au moins 2 mois avant parution pour les doubles d’ouverture et pages simples.
Au-delà, la Régie facturera un dédit de 20% du Montant Net Final de l’OI annulé.
• Radio : à moins de 6 jours ouvrés de la date de démarrage prévue, la Régie facturera
un dédit de 20% du Montant Net Final HT contractuel annulé. À moins de 2 jours ouvrés
de la date de démarrage prévue, la Régie facturera un dédit de 50% du Montant Net final
HT contractuel annulé.
• Web : de 15 à 5 jours ouvrés avant la date de diffusion prévue, la Régie facturera un
dédit de 20% du Montant Net Final de l’OI décalé. A moins de 5 jours ouvrés avant la date
de diffusion, la Régie facturera un dédit de 50% du Montant Net Final de l’OI décalé.
• Hors-media : 20 jours ouvrés avant la date de prestation, la Régie conservera les 40%
d’acompte versés à la commande. En cas d’annulation dans un délai inférieur à 20 jours
ouvrés ou en cours d’opération, la Régie facturera l’intégralité de la prestation.
4.3 Dans le cas où l’engagement de l’Annonceur ne serait pas respecté au terme contrac-
tuel prévu, les dégressifs indûment accordés sur les factures déjà émises feront l’objet
d’une facture rectificative des remises effectivement dues en fonction du réel diffusé
ou des insertions déjà parues suivant la grille tarifaire en vigueur au jour de la signature
de l’OI.
5. Conditions d’exécution, justificatifs des conditions
d’exécution et réclamations
5.1 La Régie rend compte directement à l’annonceur dans le mois qui suit la diffusion
du message publicitaire des conditions dans lesquelles les prestations ont été effectuées.
En cas de modification devant intervenir dans les conditions de diffusion du message
publicitaire, la Régie avertit l’annonceur et recueille son accord sur les changements
prévus. Il lui rend compte des modifications intervenues.
Dans le cas où l’achat d’espace publicitaire est effectué par l’intermédiaire d’un manda-
taire, les obligations prévues à l’alinéa précédent incombent tant au vendeur à l’égard
du mandataire qu’au mandataire à l’égard de l’annonceur.
La Régie met à disposition de l’Annonceur un bilan de la diffusion du ou des messages
publicitaires dans le respect de l’article 23 de la loi Sapin du 29 janvier 1993.
5.2 Toute réclamation doit être, sous peine d’irrecevabilité, adressée par LRAR à la Régie
dans le mois suivant la première parution ou diffusion de la publicité, et indiquer les
griefs reprochés. En hors média, aucune réclamation ne sera recevable plus de 48 heures
après la prestation.
5.3 Aucune réclamation portant sur la qualité des éléments techniques ne sera recevable
lorsque ceux-ci ont été transmis directement par l’Annonceur à un prestataire extérieur.
Aucune autre réclamation ne sera recevable concernant les retombées commerciales,
l’environnement rédactionnel ou publicitaire. La Régie exclut toute responsabilité à ce
titre.
5.4 EN PRESSE. La Régie exclut toute responsabilité en l’absence de respect intégral par
l’Annonceur des normes de la Régie et des Fiches Techniques du magazine. Ces données
sont disponibles sur le site Internet de la Régie, dans la section NORMES, à l’adresse
https://www.lagardere-pub.com/techniques
5.4.1 En cas de repasse accordée, le même visuel doit servir pour cette nouvelle insertion,
sauf si le message publicitaire affiche une promotion datée.
5.4.2 Toute nouvelle parution doit faire l’objet d’un nouvel OI. Les réassorts presse ne
comportent ni cahiers ni encarts publicitaires.
5.5 EN RADIO. Sauf stipulation contraire expresse, la période de diffusion porte sur une
durée maximale de 15 mois. L’Annonceur ou son Mandataire doit faire parvenir par écrit
ses demandes de diffusion pour que l’ensemble des campagnes commandées soit diffusé
avant le terme prévu dans l’OI. Passé ce délai, les sommes versées ou dues en vertu de
cet OI resteront acquises pour indemniser forfaitairement la Régie des frais engagés et

des horaires réservés, et les messages non utilisés seront périmés et ne pourront être
utilisés, même en cas de renouvellement dudit ordre.
Les dates et heures de diffusion ne peuvent être garanties. Les messages non diffusés
seront reportés dans la mesure du possible. L’Annonceur ne pourra alors se retourner
contre la Régie qui l’informera desdites modifications et recueillera son accord sur
le nouvel horaire. La diffusion d’au moins 90% des messages sera considérée comme
satisfaisante. Le défaut de diffusion de moins de 10% des messages ne donne droit à
aucune indemnité ni ne peut dispenser l’Annonceur ou son Mandataire du paiement de
l’intégralité du prix de l’OI.
5.6 EN WEB. Le(s) outil(s) de diffusion (adserver) des éditeurs font foi dans le calcul de
la volumétrie diffusée par campagne. Aucune compensation n’est accordée lorsque la
livraison d’une campagne est supérieure à 95% du volume initialement prévu.
6. Tarifs
Les barèmes des prix et conditions de réduction sont mentionnés dans les conditions tari-
faires disponibles à l’adresse URL suivante https://www.lagardere-pub.com/tarif-et-cgv.
Pour la radio, la Régie facture au titre des frais de gestion et de diffusion un montant
forfaitaire pour chaque diffusion d’un message publicitaire. Ces frais sont plafonnés par
support et par mois et sont précisés sur nos tarifs.
7. Conditions de paiement Facturation
7.1 Les tarifs sont indiqués en Euros H.T., tous les droits et taxes au taux légal en
vigueur afférents aux OI et aux contrats d’Opération Spéciale ou de sponsoring étant à
la charge de l’Annonceur. La facture est émise en base mois de parution ou de diffusion.
Conformément à la loi 93-122 du 29 janvier 1993, l’original de la facture ou avoir sera
envoyé à l’Annonceur et une copie conforme à l’original sera adressée au Mandataire
expressément habilité pour le règlement, conformément à la confirmation de mandat.
L’Annonceur est dans tous les cas responsable du paiement des OI et reste redevable du
règlement à défaut de paiement de son Mandataire. Le paiement ou l’avance effectué
au Mandataire par l’Annonceur ne le libère pas vis-à-vis de la Régie. Pour tout OI qui
émanerait d’un Mandataire, la Régie se réserve le droit d’exiger un engagement de
paiement direct de l’Annonceur dans le cas où le Mandataire ne présenterait pas de
garanties financières suffisantes. Dans le cas où le Mandataire a réglé la Régie, il ne pourra
se prévaloir ultérieurement du non-paiement éventuel de l’Annonceur pour réclamer le
remboursement des sommes versées.
7.2 Tout élément qui pourrait entraîner un risque de non-paiement des factures justifie
que la Régie modifie, du moins provisoirement, les conditions de paiement de l’Annonceur.
7.3 Pour un paiement comptant parvenu à nos services comptables dans les 11 jours
ouvrables suivant la date de facture, un escompte de 0,3 % du montant TTC de la facture
est accordé. Pour tout paiement d’avance par virement, un escompte de 1,5% pourra
être accordé.
7.4 Aucune réclamation concernant la facturation ne sera admise si elle n’a pas été
effectuée par LRAR à la Régie dans les 15 jours suivant la date de facturation. En cas de
litige ou d’attente d’avoir, l’Annonceur s’oblige à payer sans aucun retard la partie non
contestée de la facture.
Pour tout nouvel Annonceur, le règlement sera demandé à la remise de l’OI. L’exécution du
contrat par la Régie n’interviendra qu’à l’issue de l’encaissement effectif du règlement.
Le paiement doit être effectué à la Régie par chèque ou virement bancaire à 40 jours
fin de mois (i) à compter de la prestation pour un OI exclusivement dans la Presse ou (ii)
à compter de la date de facture dans les autres cas. Toute modification donnant lieu à
une nouvelle facture ne modifie pas la date initiale d’échéance du paiement. La Régie
se réserve le droit d’exiger le paiement avant diffusion des OI d’une durée supérieure à
3 mois ou d’un montant inférieur à 300 euros TTC.

8. Retard de paiement et intérêts de retard
8.1 Le défaut de paiement à l’échéance entraîne l’exigibilité de l’ensemble des factures
émises, celles non échues ainsi que les sommes dues au titre des OI exécutés en cours
de facturation et des OI en cours de diffusion. L’exécution des OI en cours pourra être
suspendue. De même, tout défaut de paiement à l’échéance entraînera déchéance du
terme pour les délais de paiement que la Régie aurait pu accorder à un Annonceur ou à
son Mandataire.
8.2 Des pénalités de retard seront exigibles de plein droit par l’Annonceur le jour suivant
la date de règlement figurant sur la facture, sans qu’un rappel soit nécessaire, confor-
mément aux dispositions du Code de commerce. Le taux d’intérêt annuel appliqué par
la Régie est de 11%.
8.3 Conformément à l’article L.441-6 du Code du commerce, une indemnité de 40 euros
sera réclamée de plein droit à compter du lendemain de la date d’échéance au titre
des frais de recouvrement ; il pourra être réclamé une indemnité complémentaire sur
justification.
9. Clause pénale
Si la carence de l’Annonceur rend nécessaire un recouvrement contentieux, l’Annonceur
s’engage à régler en sus du principal, intérêts, frais, dépens et émoluments ordinairement
et légalement à sa charge, une indemnité de 15% du montant en principal TTC de la
créance à titre de dommages et intérêts conventionnels et forfaitaires.
10. Litiges et Clause d’attribution de juridiction
10.1 Face à un cas de force majeure, y compris grève, catastrophe naturelle, rendant
impossible la réalisation de l’OI, la responsabilité de la Régie et/ou des éditeurs ne
pourra être recherchée.
10.2 Le fait que la Régie ne se prévale pas de l’une quelconque des présentes CGV ne
peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
10.3 Le tribunal de commerce de Nanterre est exclusivement compétent pour tout
différend relatif à l’interprétation ou l’exécution des CGV, même en cas de défendeurs
multiples ou d’appel en garantie.

Contacts LAGARDèRE MéTROPOLES
Iconographie Digital : conçue par Freepik.com
DIRECTION GéNéRALE Adjointe :
Amélie POURADIER DUTEIL : Tel 01.41.34.80.03
DIRECTION COMMERCIALE RESEAU
Guillaume DESMEULES  : Tel 05.62.30.33.33
DIRECTION COMMERCIALE NATIONAL-RÉGIONS  :
Sébastien MAYOL  : Tel 01.41.34.69.03
DIRECTION DU DéVELOPPEMENT DIGITAL :
Arnaud Lagier : Tel 04.72.40.44.46
DIRECTION COMMERCIALE ADJOINTE IDF PRESSE - HM/OS :
Thomas BOURGES  : Tel 01.41.34.66.71
DIRECTION DE PUBLICITÉ RADIO IDF :
Clarisse Nicot  : Tel 01.41.34.83.24
CHEF DE PROJETS HORS-MEDIA et OS :
Alix LABAYLE : Tel 01.41.34.81.33

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