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Fiche pro acps_energie_prevoyance_janv2013_bd
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  1. 1/2 A rtisans, commerçants, professions libérales, prestataires de services… qu’avez-vous prévu en cas de maladie ou d’accident vous empêchant d’exercer votre activité ? Avec Énergie Prévoyance, Groupama complète en tout ou partie les prestations de votre régime social de base pour compenser votre perte de revenu. LES POINTS FORTS • Une réponse globale pour compenser votre perte de revenu à la suite d’une maladie ou d’un accident, survenu aussi bien dans votre vie privée que professionnelle. • Un contrat adapté à vos besoins et à votre budget : propres aux travailleurs indépendants, les garanties sont modulables et personnalisables. • Des remboursements spécifiques : frais professionnels en cas d’arrêt de travail, frais d’adaptation de votre habitation, de votre outil de travail et de votre véhicule en cas d’invalidité. • Un cadre fiscal attractif, la cotisation versée au titre de votre contrat étant déductible de vos revenus imposables grâce à la loi Madelin (1) . (1) Dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Lorsque vous êtes dans l’impossibilité totale d’exercer votre activité, vous recevez des indemnités journalières (après un délai de franchise) pour compenser (en totalité ou en partie) votre perte de revenu. Ainsi, vous pouvez faire face à vos dépenses courantes personnelles et professionnelles. Une rente ou un capital sera versé aux bénéficiaires désignés par vos soins. Ils pourront ainsi assumer les dépenses immédiates (frais d’obsèques, impôts, factures, emprunts…) et poursuivre leurs projets (achat immobilier, poursuite des études…). Cette rente est déterminée selon le niveau de votre invalidité et sa répercussion sur votre activité professionnelle. Vous bénéficiez ainsi d’une continuité de revenus, même si vous ne pouvez plus travailler. Exemple : vous avez choisi d’être couvert pour un revenu d’activité journalier moyen de 45  e. En cas d’arrêt de travail, avec Énergie Prévoyance, votre perte de revenu est compensée : Groupama vous verse 24  e par jour en plus des 21 e du régime social des indépendants. n Versement de Groupama Versement du régime social des indépendants (RSI) n Revenu assuré 45 e par jour Délai de franchise À compter du 8e jour et pendant 1 ou 3 ans selon votre choix 0 à 7 jours Revenu assuré Arrêt de travail 24 e par jour 21 e par jour Énergie Prévoyance Compensez votre perte de revenus en cas de maladie ou d’accident ! Des indemnités journalières en cas d’arrêt de travail Une rente ou un capital en cas de décès Une rente en cas d’invalidité totale ou partielle É nergie Prévoyance en bref LES FICHES INFO GROUPAMA
  2. 2/2 En savoir plus Contactez votre conseiller Groupama pour bénéficier des solutions adaptées à votre activité. Rendez-vous sur : www.groupama-pro.fr Arrêt de travail, invalidité et décès, avec ces trois garanties, vous construisez votre protection comme vous le souhaitez pour bien anticiper les coups durs.Vos garanties prennent effet dès la souscription (1) . (1) Sauf en cas de maladie : période d’attente de trois mois après la souscription. Vous choisissez le type d’indemnités journalières (IJ) qui répondent à vos attentes et aussi leur montant, la période à partir de laquelle vous souhaitez être indemnisé et les options. Le montant de l’indemnité journalière que vous choisissez doit être cohérent avec vos revenus moyens. Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter au contrat. La garantie décès est assurée auprès de Groupama Gan Vie, S.A. au capital de 1 371 100 605 euros (entièrement versé) – RCS Paris 340 427 616 – Siège social : 8/10 rue d’Astorg, 75008 Paris – Caisse régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles – Entreprises régies par le Code des Assurances – Document et visuels non contractuels. – Réalisation : – Illustration : M. Suprême – Groupama participe à la protection de l’environnement en utilisant un fournisseur référencé « Imprim’vert » ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement, et finance le recyclage des imprimés par la taxe Écofolio. Édition : janvier 2013 Cette loi vous permet de bénéficier d’avantages fiscaux : vous déduisez de vos revenus imposables la cotisation versée au titre de votre garantie prévoyance en plus de celles versées au titre de vos garanties santé et retraite complémentaires. S’il souscrit à l’un de ces contrats, votre conjoint collaborateur bénéficie des mêmes avantages (2) . (2) Dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Indemnités journalières classiques Vous recevez, en plus du versement de votre régime social de base, une IJ constante pendant toute la durée de votre arrêt de travail. En option • Le remboursement des frais professionnels. • Les pics d’activité : si votre arrêt de travail arrive au cours d’une période de surcroît d’activité, vos IJ sont majorées de 50 %. Indemnités journalières modulables Vous percevez une IJ qui tient compte de celle de votre régime social de base pour maintenir (en totalité ou en partie) votre complément de revenu à un niveau constant. En option • Le remboursement des frais professionnels. Garantie « Arrêt de travail » Zoom sur la loi Madelin V os choix à la souscription Vous décidez du montant de votre rente, selon vos revenus, et du taux d’invalidité à partir duquel vous voulez être indemnisé. En option • Le remboursement des frais d’adaptation de votre habitation, de votre outil de travail et de votre véhicule (dans la limite du montant choisi à la souscription). • Vous pouvez régler votre cotisation annuellement, mais aussi par semestre, par trimestre ou par mois. • Votre situation évolue ?Vous avez la possibilité de modifier le choix de vos garanties, mais aussi leur montant et celui des franchises. • En cas d’arrêt de travail ou d’invalidité, vous serez indemnisé sous 15 jours après réception des pièces justificatives. Selon votre choix, une rente ou un capital est versé à votre conjoint, à vos enfants ou à toute autre personne que vous désignez. Le montant choisi tient compte de votre situation familiale, de l’âge de vos enfants et de l’activité professionnelle de votre conjoint. Vous bénéficiez d’une réduction pérenne sur le montant total de votre cotisation dès la souscription des garanties Arrêt de travail et Invalidité. Garantie « Invalidité » Garantie « Décès » V otre contrat au fil des jours O ptimisez votre budget assurance LES FICHES INFO GROUPAMA Énergie Prévoyance ou
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