1. COmmitee of Sponsopring
Organizations of the
tradway (USA)
Le contrôle interne
" La finalité de l'audit interne "
Les principes fondamentaux
Le rôle
Définition
Les interlocuteurs du CI
Les référentiels
Ensemble de dispositifs mis en œuvre par les
responsables de tous niveaux pourmaîtriser le
fonctionnement de leurs activités.
Il n’est pas une fonction
La vérification de l’exhaustivité des enregistrements comptable ;
La vérification de la réalité des enregistrements comptable ;
Tous les actifs de l’entreprise sont sauvegardés ;
Une même opération est toujours traduite de la même manière;
Les opérations sont exécutées conformément aux décisions de la direction.
Les documents justificatifs produits par l’entreprise sont probants ;
Les Objectifs
Opérationnels
Conformité des lois et règles en vigueur
Fiabilité des informations
Protection des actifs
Eviter les fraudes , détournement d’actifs, erreurs et falsification
d’informations financières, destruction d’informations.
Optimisation des ressources
Permettre d’améliorer les performances grâce à une optimisation
des ressources qui passe par une utilisation efficace des moyens
aussi bien financiers, humains, informationnels que matériels.
L’établissement des comptes annuels
conformément aux principes comptables.
Efficacité
Atteinte de résultats conformes
ou supérieurs aux objectifs fixés.
Économie
Recherche en priorité de la
maîtrise des coûts.
Efficience
Atteinte des objectifs fixés en
optimisant les moyens utilisés.
Les comptes doivent refléter l’exhaustivité des
transactions et la réalité du patrimoine.
Connaître les diverses règles qui lui sont applicables ;
Etre en mesure d'être informée en temps utile des
modifications qui leur sont apportées ;
Transcrire ces règles dans ses procédures internes.
Organisation
Harmonie
(La concordance)
Intégration
(Regroupement)
Séparation des fonctions
Permanence
Universalité
La direction juridique
Conseil d’administration
La direction générale
La direction des risques
La direction des systèmes d'information
Le commissaire aux comptes
Comité d’audit
COSO 1 1984
COSO 2 2004
COCO 1995 (Canda)
Le turnbull guidance1992 (UK)
L’AMF2006 (France)
Les fonctions opérationnelles
(de décision)
Les fonctions comptables
(de contrôle)
Les fonctions de détention et
de gestion des actifs
La distinction des fonctions de l’entreprise est fondamentale
sur le plan du contrôle interne, car une séparation des tâches
permet de réaliser un contrôle efficace.
Les procédures doivent correspondre à l’organisation et
adaptées à la structure. Dans le CI, il s’agit de vérifier s’il y
a harmonie entre la taille de l’entreprise, le volume et le
coût de conception puis d’application des procédures.
Doit rendre compte dans le rapport de gestion
des principaux risques et incertitudes auxquels la
société est confrontée ;
Assure le suivi des questions relatives à
l’élaboration et au contrôle des informations
comptables et financières ;
Responsable de la conception, de la mise en
œuvre, de la surveillance des systèmes de
contrôle interne et de gestion des risques ;
Responsable du déploiement et de la mise en
œuvre du processus global de gestion des risques
tel que défini par la direction générale.
S'assurer que tous les contrats signés avec les
clients, les fournisseurs et les salariés sont
conformes aux règles contractuelles se trouvant
dans la charte juridique de l'entreprise.
S'assurer qu'ils fonctionnent correctement et
donnent les résultats attendus.
Il prend connaissance et évalue la conception et le
fonctionnement du contrôle interne ;
Il présente ses observations sur le rapport du président
du conseil d’administration sur le contrôle interne ;
Il communique les faiblesses significatives dans la
conception ou le fonctionnement du contrôle interne lié à
l’information comptable et financière au comité d’audit et
à l’organe chargé de l’administration ou à l’organe chargé
de la direction et de l’organe de surveillance.
S’assure que les informations appropriées sont
communiquées en temps voulu au conseil
d’administration ou de surveillance et au comité
d’audit.
Suit l’efficacité des systèmes de contrôle interne
et de gestion des risques ainsi que, le cas
échéant, de l’audit interne.
Approuve le rapport du président sur le contrôle
interne ;
Procède aux contrôles et vérifications qu’il juge
opportuns.
Consiste à rédiger des rapports et à réaliser des contrôle
réciproque (simultané) après avoir étudié les procédures
du contrôle interne. Ce qui permet une mise en évidence
rapide des dysfonctionnements.
Le manager opérationnel (ordonnateur) décide de
l’utilisation des budgets à sa disposition.
Les contrôles et justifications assurent la présentation
objective et sincère des opérations. L’enregistrement
comptable permet une présentation exhaustive des
informations.
Les services de gestion de stocks, les services financiers
(caissier, trésorier) qui gèrent les moyens de paiements ne
doivent pas exercer d’autres fonctions.
Il est nécessaire que l’organisation de l’entreprise possède
certaines caractéristiques.
Les procédures utilisées par l’entreprise doivent être
pérennes..
Le contrôle interne concerne toutes les personnes dans
l’entreprise, en tout temps et en tout lieu.
Préalable
Adaptée et adaptable
Vérifiable
Formalisée (organigramme
clair, fiches de postes)
Les faiblesses de CI
La procédure est peu fiable ou peu efficiente.
Le non respect du CI
La procédure est bonne mais n’est pas respectée.
Criteria on Control Committee
Institute of chartered accountants
Un système de contrôle interne englobe les politiques, processus,
tâches, comportements et autres aspects d'une entreprise ;
Autorité des Marchés Financiers
Facilitent l'efficacité et l'efficience des opérations en aidant la
société à atteindre ses objectifs ;
Aident à assurer la qualité du reporting externe et interne ce qui
nécessite de conserver les enregistrements appropriés et de
maintenir des processus qui génèrent un flux d'informations
pertinentes et fiables ;
Aident à assurer la conformité aux lois et règlements ainsi qu'aux
politiques internes relatives à la conduite des affaires.
Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le Conseil
d’Administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation
afin de fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation,
dans le cadre de la mission de cette organisation des objectifs.
Un dispositif de la société, défini et mis en oeuvre sous sa responsabilité, qui vise à
assurer : la conformité aux lois et règlements en vigueur, le bon fonctionnement des
processus internes de la société.
Le contrôle interne ne peut fournir une garantie absolue que les objectifs de la société
seront atteints.
Le contrôle interne est constitué des éléments d'une
organisation (y compris les ressources, les systèmes, les
processus, la culture, la structure, et les tâches) qui
collectivement aident les gens à réaliser les objectifs de
l'organisation.
- Chaque organisation est libre de mettre en place un
contrôle interne qui lui apparait convenable ;
- Le contrôle interne ne se limite donc pas à un ensemble de
procédures ni aux seuls processus comptables et financiers ;
- Le contrôle interne aide l’organisation à atteindre ses
objectifs s’il est efficace ;
- L’entreprise doit évaluer et surveiller son dispositif du
contrôle interne à fin d’assurer son efficacité.
S6.M1. Audit Opérationnel
MIND-MAPPING à partir
du cours du Pr. HOUSNA AISSAOUI
Réalisé par ASMAE OULMADOU