1. Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Modèle de données de l’OMD <> Gestion coordonnée des frontières
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8. Concept convenu de processus commercial Catalogue de services convenu Base juridique établie Accords de travail Conditions requises pour mettre en place un guichet unique transfrontières pan-gouvernemental. Toutes les autorités participantes doivent être d’accord Les bases juridiques constituent le facteur principal: Echange d’informations entre organismes officiels? Statut juridique du GU proprement dit? Dans quel pays un GU régional sera-t-il établi? La législation nationale sera-t-elle appropriée? Tous les pays de la région sont-ils d’accord? Questions admin. Eléments
9. Pt contrôle unique Guichet première ligne/arrière guichet juxtaposés Guichets de services intégrés Contrôles opérationnels communs Questions matérielles Plusieurs services réglementaires regroupés mais conservant leurs attributions propres Guichet arrière appuyant le guichet de première ligne Un seul guichet exerçant toutes les attributions P. ex, un local réservé aux contrôles utilisé par tous. Eléments
10. Environnement Guichet unique Formulaires/messages électr. harmonisés Services portail communs Modèle de données commun Exécution de processus commerciaux interservices Niveaux de services assurés collectivement Guichet unique transfrontières couvrant l’ensemble de l’administration, y compris la douane Déclarations en douane Données environnement Données sécurité sanitaire aliments Autres messages spécifiques Modèle de données de l’OMD Version 3 (répertoire des exigences réglementaires transfrontières) Enregistrement Archivage Enregistrement audits Analyse Itinéraire Livraison Statut de la transaction Dernières nouvelles “ Ma transaction” -Contrôles coordonnés des marchandises; -Gestion des risques; -Liquidation des droits et taxes -Réponse aux rapports, résultats, déclarations. Questions automatisation Eléments
11. Eléments Gestion coord. des frontières Pt contrôle unique Guichet première ligne/arrière guichet juxtaposés Guichets de services intégrés Environnement guichet unique Formulaires/messages électroniques harmonisés Services portail communs Modèle données commun Concept convenu de processus commercial Contrôles opérationnels communs Catalogue de services convenu Base juridique établie Accords de travail Exécution de processus commerciaux interservices Niveaux de service assurés collectivement (Uniquement sous-ensemble d’éléments) } V3 du Modèle de données OMD conçue pour faciliter cet aspect Gestion coordonnée des frontières par tous les services de contrôle aux frontières
12. Eléments constitutifs En tant que tel, le guichet unique devrait faire partie de la gestion coordonnée des frontières, laquelle devrait générer des informations pour les DRI, les partenariats commerciaux, etc.
Dans le cadre de cet exposé, nous aborderons trois systèmes distincts mais néanmoins liés. Expliquer la différence entre le GU et le GU transfrontières pan-gouvernemental. Il ne s’agit pas simplement d’un GU pour la douane ou l’agriculture. Un tel GU concerne uniquement les mouvements et les transactions transfrontières et pas l’ensemble de l’administration, car cela inclurait un échange d’information à l’échelon national avec les autorités publiques.
Dans de nombreuses Administrations membres, un grand nombre d’inspections et de contrôles sont effectués à la frontière – contrôles douaniers, inspections médico-sanitaires, inspections vétérinaires, inspections phytosanitaires et contrôles à l’immigration, pour n’en citer que quelques-uns. A défaut d’être convenablement gérées, ces inspections ralentissent la mainlevée, retardent les voyageurs et accroissent les coûts supportés par les opérateurs commerciaux et en conséquence par le consommateur final. Une solution possible consiste à mettre en oeuvre un système de gestion intégrée des frontières. Un système de gestion intégrée des frontières passe par une coopération et une coordination adéquates au niveau national et international entre les différentes autorités impliquées dans la gestion des frontières, pour faire en sorte que ces dernières soient gérées de la manière la plus efficace possible. Un système de gestion intégrée des frontières permet d’apporter des solutions aux problèmes qui provoquent des retards aux frontières – procédures complexes, problèmes d’intégrité, nombre excessif de contrôles, mauvaise coordination et organisation des processus de contrôle aux frontières et absence d’échange d’informations effectif entre autorités compétentes. Un système de gestion intégrée des frontières devient indispensable à des frontières ouvertes et sûres. Il n’existe pas de modèle universel de système de gestion intégrée des frontières. Un tel système présente de nombreuses facettes et il doit être élaboré en fonction de la région géographique dans laquelle il doit être mis en oeuvre.
Un système de gestion intégrée des frontières passe par une coopération et une coordination adéquates au niveau national et international entre les différentes autorités impliquées dans la gestion des frontières, pour faire en sorte que ces dernières soient gérées de la manière la plus efficace possible. Un système de gestion intégrée des frontières permet d’apporter des solutions aux problèmes qui provoquent des retards aux frontières – procédures complexes, problèmes d’intégrité, nombre excessif de contrôles, mauvaise coordination et organisation des processus de contrôle aux frontières et absence d’échange d’informations effectif entre autorités compétentes. Un système de gestion intégrée des frontières devient indispensable à des frontières ouvertes et sûres. Il n’existe pas de modèle universel de système de gestion intégrée des frontières. Un tel système présente de nombreuses facettes et il doit être élaboré en fonction de la région géographique dans laquelle il doit être mis en oeuvre .
Un système de gestion coordonnée des frontières devient indispensable à des frontières ouvertes et sûres. Il n’existe pas de modèle universel de système de gestion coordonnée des frontières. Un tel système présente de nombreuses facettes et il doit être élaboré en fonction de la région géographique dans laquelle il doit être mis en oeuvre .