1. 1/7
Créteil, le 17 janvier 2011
Rectorat
Division des établissements
Département de l’organisation
scolaire
Téléphone MEMENTO DE CALCUL DE LA DHG
01 57 02 65 00
Fax
01 57 02 65 15
Mél
ce.dos@ac-creteil.fr
4 rue Georges Enesco
94010 Créteil cedex
Web : www.ac-creteil.fr
Les différents chapitres du document annexé sont interactifs : vous pouvez y accéder par simple « clic » dans la table des matières.
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ELEMENTS COMMUNS ....................................................................................................................................3
Heures d' UNSS.................................................................................................................................................3
Heures de coordination d' EPS ..........................................................................................................................3
Coordination informatique ................................................................................................................................3
Répartition entre heures postes et heures supplémentaires année .....................................................................3
FORMATIONS PROFESSIONNELLES .............................................................................................................4
Dotation " structure ".........................................................................................................................................4
Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires.............................................................................4
Dotation complémentaire « autonomie »...........................................................................................................5
FORMATIONS GENERALES, TECHNOLOGIQUES ET POST- BAC............................................................6
Dotation " structure ".....................................................................................................................................6
Heures de laboratoire et coordination disciplinaire .......................................................................................6
Heures de pondération...................................................................................................................................6
Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires.........................................................................6
Dotation complémentaire « autonomie »...........................................................................................................6
Allègement de langues vivantes ....................................................................................................................7
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MEMENTO DE CALCUL DE LA DHG et
AIDE à L’ ELABORATION DU TRMD ET DES SERVICES
Les éléments qui sont détaillés ci après constituent les modalités de calcul d’une dotation d’enseignement
selon les grilles horaires réglementaires et en fonction des structures. Ils représentent les modalités de
calcul d’une dotation d’enseignement (par référence hebdomadaire) qui reste globale et donc ne préjugent
pas des modes de répartition étudiés en commission permanente et adoptés en conseil d’administration.
La dotation horaire doit permettre le financement des enseignements disciplinaires fléchés dans les grilles
nationales liées aux réformes de la voie professionnelle et du lycée général et technologique.
ELEMENTS COMMUNS
Heures d' UNSS
= 3 heures par fraction de 20 heures devant élèves
Un ajustement peut ensuite être réalisé en fonction du nombre d’enseignants d’EPS participant
effectivement à l’encadrement des élèves dans le cadre de l’UNSS.
Heures de coordination d' EPS1 (Calcul fait sur l'ensemble lycée + SEP, LP + SGT, lycée + LP)
1 heure pour 50 à 68 heures d'EPS devant élèves
2 heures à partir de 69 heures d'EPS devant élèves
Coordination informatique
A cette étape de la préparation de rentrée les dotations prévues pour l’année 2010-2011 ont été reconduites.
Elles sont néanmoins susceptibles d’évolution dans le cadre de la mise en place de l’indemnité pour
fonctions d’intérêt collectif2 à la rentrée 2011 et de l’incompatibilité pour un agent de percevoir cette
indemnité et des heures supplémentaires pour la coordination informatique.
Pour les SEP, les moyens sont regroupés sur le lycée ; pour les SGT les moyens sont regroupés sur le LP
Répartition entre heures postes et heures supplémentaires année
La répartition entre heures postes et HSA a été opérée en prenant en compte les spécificités des
établissements (notamment le taux d’HSA constaté, celui d’enseignants à temps partiels et la part du post
bac dans la dotation) et la réalité des taux académiques d’HSA. Ces derniers sont en légère augmentation
conformément au cadrage académique du CTPA du 17 janvier 2011
1
Circulaire 2833 EPS/3 du 5 décembre 1962, Note de service 82-355 du 16 août 1982
2
Décret 2010-1065 du 8 septembre 2010 et arrêté du 8 septembre 2010
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FORMATIONS PROFESSIONNELLES
Pour chaque établissement (lycée professionnel ou section d'enseignement professionnel), la dotation
horaire globale inclut :
Dotation " structure "
Elle est calculée à partir de deux éléments :
- la structure pédagogique prévisionnelle telle qu'elle figure sur le document " STRUDOS"3.
- les horaires réglementaires d’enseignement prévus par les textes :
- arrêtés du 17 juillet 2001 pour les BEP
- arrêtés du 24 avril 2002 pour les CAP
- arrêté du 2 juillet 2004 pour les troisièmes avec module de découverte professionnelle 6 h
- arrêtés du 15 juin 2005 pour les CAP agricoles
- arrêtés du 18 juin 1996, 10 juin 2010 et du 23 juillet 2010 pour les baccalauréats professionnels
agricoles
- arrêté du 10 février 2009 pour les baccalauréats professionnels
- décret du 23 mai 2006 pour les mentions complémentaires ou arrêté particulier le cas échéant
Les dotations des lycées professionnels sont réduites à la marge (1% arrondi) dans le cadre de l’équation
budgétaire globale.
Les sections de formation complémentaire dont l’effectif constaté est faible ou nouvellement ouvertes
seront dotées à partir de 10 élèves inscrits.
Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires
Lorsqu'il n'existe pas de poste de chef de travaux tertiaire, une dotation pour la coordination tertiaire et les
activités professionnelles tertiaires calculée de la manière suivante :
- 18 heures (= 1 ETP4) pour 15 divisions (statut scolaire) et plus relevant du secteur services ou carrières
sanitaires et sociales (y compris MCAD5, CAFAS6, CAFAP7)
- 9 heures (= 1/2 ETP) de 9 à 14 divisions relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales
(y compris MCAD, CAFAS, CAFAP)
- 6 heures (= 1/3 ETP) de 5 à 8 divisions relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales (y
compris MCAD, CAFAS, CAFAP).
3
La nomenclature est nationale et est en cours de modification. Elle comprend pour certains niveaux deux libellés possibles. Le
tableau ci-dessous vous présente la correspondance pour chaque niveau.
Niveau Libellés dans la nomenclature
Seconde professionnelle -2DEPRO
-1BPR3 (1e année bac pro en 3 ans)
Première professionnelle -1EPRO
-2BPR3 (2e année bac pro en 3 ans)
Terminale professionnelle -3BPR3 (3e année bac pro en 3 ans)
-TLEPRO
4
Equivalent temps plein
5
Mention complémentaire Aide à domicile
6
Certificat d’aptitude aux fonctions d’aide soignant
7
Certificat d’aptitude aux fonctions d’auxiliaire de puériculture
5. 5/7
Dotation complémentaire « autonomie »
Les grilles horaires relatives à la mise en œuvre de la rénovation de la voie professionnelle incluent
l’accompagnement personnalisé qui est désormais intégré dans l’horaire annuel. Ce dernier recoupe les
mesures académiques qui existaient au préalable (heures élèves en difficulté, …).
Un volume d’heure est, dans certains cas, attribué au titre du complément autonomie qui comprend donc les
anciennes mesures spécifiques modulées des heures d’accompagnement personnalisé.
Ce complément autonomie est ajouté aux heures permettant les groupes à effectif réduit et se traduit par la
mention « heures autonomie » au bas de l’état récapitulatif.
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FORMATIONS GENERALES, TECHNOLOGIQUES ET POST- BAC
Pour chaque établissement (lycée ou section d’enseignement général et technologique) la dotation horaire
globale inclut :
Dotation " structure "
Elle est calculée à partir de deux éléments :
- la structure pédagogique prévisionnelle telle qu'elle figure sur le document " STRUDOS".
- les horaires d’enseignement prévus par les textes réglementaires
Le calcul de la dotation “structure” a donc été réalisé dans le respect des dispositions réglementaires d’une
part et en considérant les capacités d’accueil des structures différenciées par série et non les effectifs
globaux prévus par niveau d’autre part. L’académie a par ailleurs fait le choix de maintenir pour partie le
financement de certains surcoûts liés à certaines spécificités : les langues à faible diffusion, les sections
européennes (2h/niveau habilité), les sections internationales, les sections sportives (2h/section habilitée).
Heures de première chaire
Les heures de première chaire sont calculées en prenant en compte les heures de première chaire 2010-2011
et l’évolution prévisionnelle des structures de première, de terminale et BTS.
Heures de laboratoire et coordination disciplinaire
Forfait de 4 heures par lycée ou SGT
Heures de pondération
Les heures de pondération sont maintenues pour les sections de technicien supérieur, les classes
préparatoires aux grandes écoles et les formations complémentaires diplômantes de niveau 3.
Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires
Dotation de 3 heures attribuée aux lycées comportant un nombre important de sections relevant du secteur
tertiaire.
Dotation complémentaire « autonomie »
Les grilles horaires relatives à la mise en œuvre de la rénovation des voies générale et technologique
incluent l’accompagnement personnalisé qui est désormais intégré dans l’horaire annuel. Ce dernier recoupe
les mesures académiques qui existaient au préalable (heures élèves en difficulté, heures Seine Saint Denis
…).
Un volume d’heure est, dans certains cas, attribué au titre du complément autonomie qui comprend donc les
anciennes mesures spécifiques modulées des heures d’accompagnement personnalisé en classe de 1e.
Ce complément autonomie est ajouté aux heures permettant les groupes à effectif réduit et se traduit par la
mention « heures autonomie » au bas de l’état récapitulatif.
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Allègement de langues vivantes
Une dotation spécifique est prévue lorsque la capacité d’accueil des divisions est supérieure à 24 places :
Terminales générales
- 2 heures pour la LV1 en terminale L (horaire 2+1) pour un nombre impair de divisions
- 1 heure pour la LV1 en terminale ES+S (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions
- 1 heure pour la LV2 en terminale ES (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions
- 1 heure pour la LV2 en terminale L+S (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions
Terminales technologiques STI, ST2S, STL (horaire : 2h)
- attribution de 2 heures pour une ou deux divisions
- attribution de 4 heures pour trois ou quatre divisions
- attribution de 6 heures pour cinq ou six divisions
Terminales STG
(CGRH : horaire : 6 pour LV1 + LV2 avec 2h minimum)
(Mercatique, CFE, GSI : 5 pour LV1+LV2 avec 2h minimum)
- attribution de 2 heures pour la LV1 + 2 heures pour la LV2 pour une ou deux divisions
- attribution de 4 heures pour la LV1 + 4 heures pour la LV2 pour trois ou quatre divisions
