porte de station et tarifs parkings de Arc 1800

1. 1
Séance du Conseil Municipal
du 15 décembre 2008 à 19H30
en Mairie de BOURG-ST-MAURICE
Ordre du jour
0 – CONSEIL MUNICIPAL
0.1. Installation d’un Conseiller Municipal en application de l’article L 270
du Code Electoral
Rapporteur : Damien PERRY
Affaire suivie par : Gérard VERNAY
0.2. Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de
légalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
Affaire suivie par : Gérard VERNAY
1 – AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES
1.1. Demande d’exonération de la taxe professionnelle de la SAS DAVOINE
pour l’exploitation du cinéma SAVOY au titre des spectacles
cinématographiques classés « ART et ESSAI » (Effort de maintien d’une
programmation de qualité en collaboration avec l’Association « Les
Cinglés du Cinéma »)
Rapporteur : Françoise GONGUET
Affaire suivie par : Gérard VERNAY/Christel AURAND
1.2. Versement d’une subvention exceptionnelle au Club des Sports des
Arcs - Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2008
Rapporteur : Daniel PAYOT
Affaire suivie par : Gérard VERNAY/Stéphanie DAUPHIN/Christel AURAND
1.3. Budget annexe des forêts de 2008 : modifications diverses de crédits
et décision modificative corrélative sur le budget principal
Rapporteur : Frédéric BUTHOD
Affaire suivie par : Marie-Agnès PERCHE
1.4. Modification des tarifs de stationnement à Arc 1800
Rapporteur : Jean-Louis NARQUIN
Affaire suivie par : Gérard VERNAY
2 – OPERATIONS D’INVESTISSEMENTS - DEMANDES DE SUBVENTION
2.1. Demande de subventions sur l’aménagement d’un lac de pêche dans la
vallée de l’Arc
Rapporteur : Monsieur le Maire
Affaire suivie par : Claire MAUDUIT

2. 2
2.2. Demande de subventions sur la réalisation d’une cantine à l’école
d’Arc 1800
Rapporteur : Nathalie MARLIAC
Affaire suivie par : Claire MAUDUIT
3 – MARCHES PUBLICS ET DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS
3.1. Délégation de service public pour l'exploitation d'une fourrière
animale du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2013
Rapporteur : Jean JOVET
Affaire suivie par : Christina PETROVICS
4 – URBANISME
Néant.
5 – AFFAIRES FONCIERES et AGRICOLES
5.1. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1-
Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame Philippe
POSSON
Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE
Affaire suivie par : Séverine BRUN
5.2. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1 -
Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame
Stéphane GUICHARD
Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE
Affaire suivie par : Séverine BRUN
5.3. Lotissement de « Courbaton » - Tranche 1-
Conclusion d’un bail à construction avec Monsieur et Madame Gilles
NURIT
Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE
Affaire suivie par : Séverine BRUN
5.4. Déclassement de la portion de route départementale (RD120 du Point
Route 1+ 690 au Point Route 2+ 075) pour intégration dans la voirie
communale
Rapporteur : Jean-Michel MAGNIETTE
Affaire suivie par : Séverine BRUN
6 – DOMAINE SKIABLE
6.1. Extension de l’ouverture du Cabriolet entre Arc 1950 et Arc 2000 –
Participation financière de la commune
Rapporteur : Jean-Louis NARQUIN
Affaire suivie par : Gérard VERNAY

3. 3
7 – PERSONNEL COMMUNAL
7.1. Transformations de postes : réussite aux concours
Rapporteur : Mr le Maire,
Affaire suivie par : Virginie REY
7.2. Transformation de poste suite à une mutation aux Services
Techniques des Arcs
Rapporteur : Mr le Maire
Affaire suivie par : Virginie REY
7.3. Création d’un contrat de 3 ans au Service Foncier
Rapporteur : Mr le Maire
Affaire suivie par : Virginie REY
8 – AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES et SPORTIVES
8.1. Médiathèque- réforme des documents usagés
Rapporteur : Françoise GONGUET
Affaire suivie par : Nadine CHEVRAY
8.2. Approbation de la convention d'utilisation du Centre Nautique Chef
Lieu de Bourg-Saint-Maurice, par les Kinésithérapeutes, pour dispenser
des séances de rééducation, et les sages femmes, pour dispenser des
séances prénatales
Rapporteur : Thierry DAVID
Affaire suivie par : Patrick MERRET/Patricia DAVID
9 – AFFAIRES DIVERSES
9.1. Suppression du Tribunal d’instance de Moûtiers – Recours contre le décret
n° 2008-1110 du 30 octobre 2008
Rapporteur : Monsieur le Maire
Affaire suivie par : Gérard VERNAY
9.2. Taxe de séjour – Optimisation des recettes – Mise à jour de la
procédure – Abrogation de la délibération 9.3. du 8 septembre 2008
Rapporteur : Guillaume CRAMPE
Affaire suivie par : Emmanuelle GEORGELIN

4. 4
DÉCISIONS MUNICIPALES
Liste des affaires passées dans le cadre de la délégation donnée au Maire par
le Conseil Municipal :
08/156 :
Location d’un studio meublé situé à l’école d’ARC 1800 du 1er septembre
2008 au 31 août 2009 en faveur de Monsieur Alain VARLET
Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS
08/157 :
Mise à disposition gratuite d’un appartement n° 804 à ARC 1600 – Plan
Devin II pour la période du 15 juillet 2008 au 30 novembre 2008 en faveur
de Monsieur Ludovic GODY
Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS
08/159 :
Location d’un local de 15 m² au centre commercial Le Charvet à ARC 1800
en faveur de la compagnie des propriétaires représentée par Madame
Nathalie IGLESIAS
Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS
08/165 :
Formation aux gestes de premiers secours, pour les assistantes maternelles
agréées au local des pompiers
Affaire suivie par : Michelle GAIMARD
08/171 :
Convention à passer à l’occasion des activités organisées à l’initiative
d’organismes étrangers entre Madame RANSINANGUE (Directrice de l’école
Petite Planète) et Madame Marilyne LEGER (Présidente du Centre Aéré)
Affaire suivie par : Sylvie VALLIN
08/183 :
Location du logement n° 304 situé Résidence « Plan Devin I » à ARC 1600 à
Monsieur Eric WALET
Affaire suivie par : Sylvie DUCLOS
08/185 :
Mission d’assistance et de conseil pour la création d’une société d’économie
mixte pour la gouvernance des ARCS
Affaire suivie par : Cédric CHABERT

5. 5
08/186 :
Mission d’assistance et de conseil pour la création d’une société d’économie
mixte pour la gouvernance des ARCS
Affaire suivie par : Cédric CHABERT
08/187 :
Aide financière pur toiture en lauze
Affaire suivie par : Noëlle DONNET
08/189 :
Conception et impression du journal municipal « Le P’tit Borain » - Lot 1 =
Prépresse
Affaire suivie par : Vanessa BRECHET
08/190 :
Conception et impression du journal municipal « Le P’tit Borain » - Lot 1 =
Impression
Affaire suivie par : Vanessa BRECHET
08/191 :
Fourniture de matériel d’interphonie pour les parkings de la ville de BOURG-
SAINT-MAURICE
Affaire suivie par : Cédric CHABERT
08/192 :
Fourniture et livraison de produits d’entretien destinés à l’ensemble des
services de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE LES ARCS.
Affaire suivie par : Laurence GIMFELD
08/194 :
Organisation de la fête de l’Edelweiss au profit de la commune de BOURG-
SAINT-MAURICE pour 2 ans
Affaire suivie par : Laurence GIMFELD

6. 6
08/195 :
Marché d’étude de faisabilité, en vue de la réalisation d’un projet de captage
d’eau dans la nappe d’accompagnement de l’Isère à des fins d’irrigation
agricole
Affaire suivie par : Laurence GIMFELD
08/198 :
Acquisition d’un véhicule porte-outils pour le déneigement des trottoirs de
la commune de BOURG-SAINT-MAURICE
Affaire suivie par : Cédric CHABERT
08/200 :
Acquisition d’un pont à ciseaux, d’un pont à deux colonnes (lot 1) et d’un
palan (lot 2) pour le garage communal
Affaire suivie par : Cédric CHABERT