institutions politique et administratives

1. Institutions Politique
La Notion de L’Etat
L’Etat est un Forme d’Organisation Politique et Social dans une Société
L’Etat apport un Réponse aux 2 Questions
L’Exercice du Pouvoir La Place du Gouverné (Dirigent) dans la Société Politique

2. Institutions Politique
L’Etat et la Réalité Abstrait
L’Etat est une Idée Imaginé par les Hommes au Service d’une Zone
L’Etat est un Nouvelle Conception du Pouvoir et ce Pouvoir est exercé au Nom de L’Etat et au
Service des Citoyens
L’Etat appartient a tous les Membres de la Société (Citoyens)
Les Dirigeants de l’Etat expriment la Volonté Général (Communauté) et n’est pas leurs Propre
Volonté car l’Etat n’est pas une Propriété des Dirigeants (L’Etat appartient a tous les Membres
de la Société)
Les Citoyens obéissent au Pouvoir de L’Etat car l’Etat au Service du Collectivité

3. Institutions Politique
Les 3 éléments Constitutive de l’Etat
La Population Le Territoire
Le Pouvoir
(Souveraine)
en ne peut pas dire une Etat c’est en ne ressemble
ces 3 éléments (La Population – Territoire – Pouvoir)

4. Institutions Politique
1) La Population (Peuple)
L’Etat c’est un Collectivité Humaines (Nationaux – qui porte la Nationalité) elle constitue le
Peuple de l’Etat
Le Peuple est l’ensemble d’Individus liée a un Ordre de Vie Stable par un Système Juridique
Uniforme et Autonome
(Notion Juridique / Sociale) du Peuple
Le Peuple signifié l’Acceptation par tous les Membres de vivre dans un Territoire en Paix et
d’une Seul Autorité Politique

5. Institutions Politique
Éléments Essentielle du Peuple
Unité de Race La Langue La Culture Religion
NB : ca peut que le Peuple de L’Etat unifié des (Races – Religions – Culture) différents
(EX : Lebanon il a des Musulmanes – Chrétiennes et donc 2 Religions (Islam – Christianisme) )
Liens Juridique entre Etat et Citoyen
Les Citoyens sont liée a l’Etat avec la Nationalité (l’Appartenance a l’Etat) qui se traduit par des :
1) Droits (Civils / Politique) (EX : la Santé –éducation – élection)
2) Obligations a l’Etat (EX : Défense National )
La Cohérence Social et Politique est un Facteur d’Unité et Stabilité
(Plus on a une Cohérence (Social et Politique) au sein de la Population plus on a une Stabilité
dans le Pays)

6. Institutions Politique
2) Territoire
C’est l’espace Géographique Limité par des Frontières reconnues au Niveau International ou
l’Autorité de l’Etat exerce sa Souveraineté
Le Territoire est un Patrimoine de l’Etat
elle exerce son Souveraineté sur ce Territoire qui est limité par des Frontières
aucun Autre Etat ne peut exercé son Autorité sur cette espace
Composition du
Territoire
Espace Terrestre : (Défini par les Frontières reconnue
Internationalement)
Espace Maritime : (les eaux National ) (1200 Mille Maritime)
Espace Aérienne : (Comprend les 2 Espaces Précédents (Terre / Mer))

7. Institutions Politique
3) L’Autorité Politique Souveraine
Un Pouvoir Politique Souveraine doit – être Exclusive (Une Seul Autorité Politique qui exerce ce
Pouvoir)
L’Etat doit exerce ce Pouvoir Effectivement sur l’ensemble de la Population et Son Territoire
L’Autorité Politique au Sein de l’Etat est Souveraine
(EX : Une Etat Colonisé est n’est pas La Souveraineté )
Les Etats Moderne sont Caractérisé par un Pouvoir Institutionnalisé CAD le Pouvoir appartient a
l’Institution (L’Etat) et n’ont pas aux Personnes qui exerce le Pouvoir

8. Institutions Politique
3 Types de Pouvoir
Le Pouvoir Diffusé
Il se trouve dans les Société Primitive
Le Pouvoir est Diffusé entre les Membres de la Société qui respectent l’Ordre et les Règles Social
par l’Habitude et ils respectent les Traditions et les Coutumes
Il n’existe pas un Organe de l’Exercice du Pouvoir
Le Pouvoir Charismatique
Le Pouvoir est fondée sur les Qualités Personnelle du Chef de la Communauté
Le Chef détient son Pouvoir grâce a son Prestige (Religieux – Culturelle …)
La Volonté du Détendeur du Pouvoir (Sa Personnalité) doit –être Décisive

9. Institutions Politique
Pouvoir Institutionnalisé
il est Ni Diffusé Ni Personnalisé Il appartient a l’Etat entant que (Institution )
Le Pouvoir est exerce par les Hommes au Nom de l’Etat et suivent les Règles de Droit (Etat de
Droit)
Le Pouvoir de l’Etat détecte les Règles de Droit
L’Etat a la Détention du Monopole de la Contrainte (c’est un Simple Domination du fait )
(Juridiquement représenté par le Concept de Souveraineté) elle assure a l’Etat l’application des
Règles de Droit et les Décisions pris

10. Institutions Politique
1) Souveraineté
C’est la Puissance Publique de l’Etat du fait que les Citoyens obéissent au Pouvoir Juridique
Les Caractéristique du puissance de l’Etat (Souveraineté)
Plénitude Potentielle La Suprématie
L’Etat décide Librement et s’engage par
des Traités Internationaux et Recouvrir
son Indépendance
C’est l’existence d’un Pouvoir qui n’a pas de
Supérieure ou égalitaire pour que le Pouvoir
Continue de Bénéfice de l’Acceptation des
Gouvernés

11. Institutions Politique
2) Légitimité
C’est la détention du Monopole de la Contrainte (Périnée) par le Pouvoir étatique
Le Pouvoir étatique ne s’impose et se maintenir il doit avoir :
*) Le Consentement des Citoyens (la Légitimité)
Notion de
Légitimité
Sens 1
Sens 2
(L’égalité ) pour les Actes Légaux qui sont conformément
a la Lois
La Gouvernement dit (Légitime) si elle arrive au pouvoir
selon les Règles Constitutionnelles
(L’équité) des Personnes devant la Justice

12. Institutions Politiques
Types de Légitimité
Traditionnelles Charismatique Rationnelle
Ensemble des (Coutumes –
Usages – Pratiques)
qui Obéissent au
Gouvernement
conformément a une
Habitude enraciné dans le
Passé
L’obéissance est suscité par
les Qualités du Dirigent par
sa Séduction propres et ses
Dons Personnelles
Fondé sur l’Obéissance a une
Gouvernement désigne selon
les Procédures prévus a
l’Avance et qui agissent
conformément a la Légalité

13. Institutions Politiques
Les Pouvoir
Législative Exécutive Juridique
La Séparation du Pouvoir : Limité les excès du Pouvoir (La Concentration des Pouvoir dans les
Mains d’un Seul Pouvoir)
Le But est de Garantir les droits des Citoyens
NB : il y a des Régimes a séparation du Pouvoir – Régimes sans séparation du Pouvoir , mais il
n’est a jamais une Séparation Total car ce Système ne fonctionnera pas dans la Réalité
Il a toujours des Relations entre les Organes mais (Plus / Moine) étroite et aménagé selon divers
Modalités

14. Institutions Politiques
Modes de Gouvernement en Fonction du Séparation du Pouvoir
1) Régime Parlementaire
Il existe un Collaboration (équilibré) entre le Parlement et Gouvernement
Les Caractéristiques :
*) la Gouvernement doit avoir la Majorité Parlementaire pour Gouverné
*) les Responsabilités politiques du Chef d’Etat (ne rendre pas de compte au Parlement (pas de
Questions de la Part du Parlement))
*) le Chef d’Etat demeure au Pouvoir pendant sa Vie (dans la Monarchie (Roi)) et pendant sa
Mandat (dans la République (Président))
*) la Gouvernement a un Responsabilité politique devant le Parlement :
1) Question de Confiance du Parlement (Majorité Parlementaire) (Refuse = Démission)
2) Soutien du Programme Politique du Gouvernement (Refuse = Démission (ou Rectification)

15. Institutions Politique
2) Régime Présidentielle
Il se Caractérise par :
*) La Séparation rigide des Pouvoirs (Législative – exécutive – Juridique)
*) Le Chef de l’Etat est aussi le Chef du pouvoir exécutive
*) l’existence des Moyens de Pressions entre les Pouvoirs (le Président ne peut pas dissoudre le
Parlement et ce dernière ne peut pas Renversé le Président)

16. Institutions Politique
Les Forces Politiques
sont des Groupement qui agissent a l’intérieur de l’Etat pour exerce le Pouvoir a leurs Faveurs
Il y a des Forces Politiques Organisé (EX : Armée – Syndicats) et Force Politique Non Organisé
(Forces Diffusé) (EX : Groupes de Pressions – Mass Médias)
1) Parties Politiques
C’est un Groupement des Individus qui ont la Même Vue Politique (EX : Idéologie politique) et qui essaient Bénévolement de
Relié le plus Grand Nombres Possible de Citoyens
Ils cherchent a Conquérir le Pouvoir ou Influencé les Décisions
Le Rôle du Partie Politique est l’Encadrement de l’Opinion Publique dans le But de Coordonné l’Action Publique d’un Groupe
d’individus (Majorité / Oppositions)
Également Informé les Membres des Effets – évènements Importantes en fonction de leurs Aspirations et leurs
Revendications

17. CH2 : Le Pouvoir Exécutive
Historiques de l’évolution du Pouvoir Exécutive
La Période de Mohamed 5 : la Fonction du 1ére Ministre était occupé par un Chef de Cabinet qui
dispose du Pouvoir Exécutive
A partir 1960 : le Prince Hérite de l’époque (Hassan 2) occupé ce Poste (1ére Ministre)
En 1962 : la Transformation du Poste en 1ére Ministre dispose du Pouvoir Exécutive et le Roi
dispose du Pouvoir d’Attribution mais l’Etat d’Exception dominé jusqu' a 1970 (Le Roi Hassan 2
reine en Monarque Absolue)
En 1970 : Le Nouveau Constitution avec un Peu de Pouvoir pour le 1ére Ministre face aux
Pouvoir Royal
Constitution 2011 : les Pouvoir du Chef de Gouvernement est Renforcées , ce Dernière est choisi
au sein du Partie Politique arrive en Tête des élections du Chambre des Représentants

18. CH2 : Le Pouvoir Exécutive
Les Pouvoirs du Chef de Gouvernement
1) Présidence du Conseille du Gouvernement qui délibère dans la Politique général de l’Etat
Avant ça Présentation au Conseille des Ministres
2) Le Pouvoir de Dissoudre la Chambre de Base du Parlement
3) Le Chef du Gouvernement exerce le Pouvoir Règlementaire (il peut délègue certains Pouvoirs
aux Ministres) , ces Actes Règlementaires sont contre signé par les Ministres chargé de leurs
Exécution
4) Le Pouvoir de Nommé dans les Emplois Civils – Administrations Publiques – Hauts Fonctions
des établissements Publiques (Article 49) (il peut délègue ces Pouvoirs sous Sa Présidence)

19. CH2 : Le Pouvoir Exécutive
Les Missions du Conseille du Gouvernement
Le Conseille délibère : La Politique Général de l’Etat avant sa Présentation au Conseille des
Ministres – la Politique Publique – les Politiques Sectorielles – Engagement de la Résponsabilité
de la Gouvernement devant la Chambre des Représentants sur les Questions d’Actualité liée aux
Droits de l’Homme et l’Ordre Publique – Les Projets de Lois + Le Projet de Loi de Finance (avant
leur dépots aux Bureau du Chambre des Représentants) (Article 49) – Les Décrets-Lois – Projet
des Décrets Réglementaires – Projet de Décrets (Article 65)
NB : le Chef du Gouvernement informe le Roi des Conclusions des Délibérations du Conseille du
Gouvernement
NB : Chaque Ministre est chargé de sa Secteur et dans le Cadre du Solidarité Gouvernemental

20. CH2 : Le Pouvoir Exécutive
Les Missions du Conseille des Ministres
Le Conseille délibère : Les Orientations Stratégiques de la Politique de l’Etat – Projets de la
Révision de la Constitution – Projets de Loi Organique – Les Orientations Général du Projet de
Loi de Finance – Les Projets de Loi Cadre (Article 71) – Projet de Loi d’Amesustie - Projets de
Textes relative au Domaine Militaire – Déclaration de l’Etat Siège – Déclaration de Guerre – le
Projet de Décret sur la Nomination après la Proposition du Chef du Gouvernement et l’Initiative
du Ministre Concerné dans les Emplois Civils (Wali BAM – Ambassadeurs – Wali et Gouverneurs
– Les Responsables des Administrations chargé de la Sécurité Intérieur – Les Responsables des
établissements et E/ses Publiques Stratégique) (Article 104)

21. CH3 : Le Pouvoir Législative
La Nouvelle Constitution définit Clairement le Domaine Législative et ses Compétences et les
Rapports avec La Gouvernement
La Chambre des Représentants : elle est Composé des Représentants du Peuple élu au Suffrage
Universel Direct , elle Composé de 395 Membres (305 Sièges au circonscription - 90 Sièges au
Circonscription National)
Les Parties Politique Réserve 60 Sièges au Femmes et 30 au Jeunes Moins de 40 Ans
NB : il y a une évolution des Sièges du Chambre des Représentants (144 Sièges en 1963 a 395
Sièges en 2011)

22. CH3 : Le Pouvoir Législative
Le Rôle du Chambre des Représentants
1) Donné la Confiance au Gouvernement
2) Voté Les Lois
3) Contrôlé le Gouvernement
4) Approuvé le Budget de l’Etat
5) Le Droit mettre en Cause la Responsabilité du Gouvernement par le Vote du Majorité des
Membres du Chambre des Représentants sur la Mention de San sure (par conséquence la
Démission collective du Gouvernement)
NB : le Chef du Gouvernement peut dessouder la 1ére Chambre du Parlement mais après
(Consultation du Roi – du Président de la Chambre – du Président du Tribunal Constitutionnelle)

23. CH3 : Le Pouvoir Législative
Les Commissions Parlementaires Permanents
Ils sont Chargés de préparé les Travaux de Séance Plein-Air , au Sein de la Commission les Textes
et la Politique du Gouvernement sont discuté en Profondeur avant la Vote
Commission des Affaires étrangers et de la Défense National et Affaires Islamiques
Commission de la Justice , Législation et Droits de L’Homme
Commission de l’Intérieur , de la Décentralisation et les Infrastructures Essentielles
Commission des Finances et du Développement économique
Commission des Secteurs Productifs
Commission des Secteurs Sociaux