Les contrats à long terme : Comptabilité

1. UAE - encgt - Master de recherche :sciences de gestion
2013/2014
Réalisé par : Hajar EL GUERI, Rajae EL MOUSTAOUI, Hanae
GUENOUNI

3. 3

4. LE CGNC définit les contrats à terme comme étant :
« des contrats portant sur la réalisation d’un bien, d’un service ou
d’un ensemble de biens ou de services dont l’exécution s’étale sur
plusieurs exercices ».

5. 1 2 3
Il porte sur la
construction ou la
réalisation d’un
bien, ou d’un
service, ou d’un
ensemble de biens
et de services
fréquemment
complexes.
Il prévoit que le
droit de
l’entreprise à
percevoir les
revenus
contractuels est
fonction de la
conformité au
contrat du travail
exécuté.
Il est
spécifique
ment
négocié

6. 6
• l’entrepreneur accepte un
contrat à prix ou à taux fixe,
assorti dans certains cas d’une
clause d’ajustement .
Les contrats à
forfait
• l’entrepreneur est remboursé en
fonction des dépenses acceptées
et reçoit de plus un pourcentage
de ces dépenses ou un montant
fixe .
Les contrats en
régie

7. 7
Objet Prix
Contrat
à
terme

8. 1
A) les couts qui se rattachent directement à un contrat déterminé.
Parmi les exemples on peut citer :
les dépenses de main d’oeuvre de chantier,
l’amortissement du matériel mis en oeuvre dans le cadre du contrat
les matériaux utilisés pour le projet.

9. 2
B) les couts qui sont susceptible d’être repartis entre les divers contrats.
Exemples:
 les assurances
les études de conception et les prestations d’ingénierie
les frais généraux de fabrication

10. 3
C) les couts qui se rattachent aux activités de l’entreprise sur un plan
général.
Exemples:
les frais généraux administratifs et de vente
les frais de recherche et de développement
l’amortissement du matériel non utilisé dans le cadre d’un contrat
particulier

11. 11
Méthode
d’achévement
Méthode
d’avancement

12. 1
Cette méthode consiste à constater le résultat dégagé par le contrat, au
moment de son exécution intégrale, c’est à dire où le produit est
définitivement acquis par l’entreprise.
Selon cette méthode, le résultat provenant du contrat à long terme n’est
acquis que lors de la livraison du bien. Cette méthode consiste donc à traiter
les contrats à long terme comme toute production de biens ou de service
non terminé à la clôture de l’exercice.

13. Cette méthode retient uniquement les résultats tels qu’ils
apparaissent en fin d’opération plutôt que sur la base
d’estimations qui pourraient nécessiter des corrections
ultérieures par suite de charges imprévues ou de pertes
éventuelles.
Le risque de constatation d’un profit qui pourrait ne pas être
réalisé est donc minimisé.

14. le résultat des exercices successifs ne reflète pas
l’importance des travaux exécutés sur les contrats
pendant chaque exercice.
il existe un décalage permanent entre le moment où les
travaux été réalisés et celui où le résultat correspondant
est constaté.

15. Toute perte future probable doit être provisionnée pour sa totalité, dès lors que
l'accord des parties est définitif, même si l'exécution du contrat n'a pas
commencé.
Dés le premier exercice d’exécution, le montant probable de la perte doit être
couvert en totalité par une provision, par application du principe de prudence.

16. La perte latente constatée en clôture d’exercice doit être comptabilisée en
provision pour dépréciation de travaux en cours, le supplément de perte
évaluable à la clôture de l’exercice doit être comptabilisé pour son intégralité
en provision pour risques.
Provision pour dépréciation = (Perte à terminaison) X (% d’avancement)
taux d’avancement : le coût des travaux exécutés à la date de clôture /
le coût total prévisionnel
Provision pour risque = (Perte à terminaison) – (Provision pour dépréciation)
.

17. La société ABC a lancé en 2007 un chantier de travaux qui doit
se terminer en 2008. Le produit attendu du chantier est estimé à
2.800.000 DH. Au 31/12/2007 les charges engagés ou restant à
engager peuvent être estimés suit :
EXERCICE
2007
EXERCICE
2008
Charges directs de production 650 000 975 000
Charges indirects de production 350 000 525 000
Total 1 000 000 1 500 000
La société adopte la méthode de l’achèvement pour le traitement
comptable.
T.A.F :
1) Passer les écritures nécessaires.
2) Refaire le travail si le prix à facturer est 2.300.000.

18. 1
Les produits sont constatés au fur et à mesure de l’avancement des
opérations.
A ces produits sont rattachées les charges supportées pour atteindre ce
degré d’avancement, ce qui se traduit par la constatation d’un profit qui
peut être affecté à la partie déjà réalisée des travaux.

19. L’entreprise détermine le pourcentage d’avancement en utilisant la ou les
méthodes qui mesurent de façon fiable les travaux ou services exécutés et
acceptés.
Ce pourcentage peut être donc déterminé :
-Soit par le rapport: coût des travaux exécutés à la clôture /cout total
prévisionnel à terminaison.
-Soit par des mesures physiques ou études permettant d ’ évaluer le volume des
travaux ou services exécutés.

20. le coût des travaux exécutés à la date de clôture
le coût total prévisionnel
CA= Bénéfice Global x %
d'avancement

21. 1 2
Méthode
d’avanceme
nt
Méthode
d’avanceme
nt
3
Méthode des
produits
nets partiels

22. Estimation certaine et fiable d'un bénéfice global sur l'opération à long terme à
partir d'un prix de vente précis.
Connaissance précise du coût des travaux selon leur degré d'avancement donc
nécessité d'une comptabilité de gestion et d'un contrôle de gestion.
Absence de risque d'inexécution de la part de l'entreprise ou du client en
tenant compte des garanties fournies par les pays étrangers et les assurances.

23. Lorsque l’estimation de l’ensemble des charges et produits relatifs au contrat
laisse apparaître une perte, une provision est constituée pour la totalité de la
perte s’attachant au contrat, indépendamment de l’importance des travaux
réalisés.

24. La société GTM a lancé en juillet N un chantier de travaux qui doit se
terminer en N+1. Le produit attendu de ce chantier est estimé à 3500000 DH
Au 31 décembre N les charges engagées ( ou restant à engager ) sur ce
chantier peuvent être estimées comme suit :
N N+ 1
Charges directes de production 800000 1 000 000
Charges indirectes de production 400000 560000
Charges de distribution 240000
Quote-part de frais généraux 200000 400000

25. L’énoncé de l’application précédente est repris :
Le produit attendu de ce chantier est 2700000DH
La perte globale attendue est : 3000000-2700000=300000DH
Le degré d’avancement étant toujours de 40%
Le chiffre d’affaires à constater : 2700000 x40% =1080000DH
Une marge de : 1200000-1080000= 120000DH
Il faut comptabiliser une perte à terminaison de :
300000-120000 = 180000DH

26. Le 01/10/2007, la société TAAMIR, entreprise de travaux immobiliers
commence l’exécution d’un contrat portant sur la construction d’une usine.
La date d’achèvement est prévue pour la fin d’octobre 2009.
Le coût global prévisionnel est de 500 000DH.
Les prix du contrat est fixé à 600 000DH (HT)
TVA 14%.
Pendant la durée du contrat, les encaissements sont effectués sur la base
d’acomptes, versés par ordres de virements bancaires, sur justifications
partielles des travaux. L’échéancier des règlements est le suivant :
31/10/2007 : 285 000DH.
31/10/2008 : 228 000 DH.
31/10/2009 : 171 000 DH.

27. 27
Exercices Coûts
prévisionnels au
01/04/2007
Coûts
prévisionnels
au 31/12/2007
Coûts
prévisionnels
au 31/12/2008
En (DH)
Coûts
engagés
2007 250 000 - 254 400
2008 150 000 162 600 - 183 260
2009 100 000 113 000 116 340 118 340
Total 500 000 275 600 116340 556 000

28. 1. Calculer le bénéfice partiel relatif à chacun des exercices 2007 et 2008.
2. Passer au journal de la société les écritures nécessaires pour chacun des
exercices 2007, 2008, 2009.
Les écritures de l’encaissement de l’acompte
Les écritures d’inventaire

29. 29

30. -Le choix de la méthode de comptabilisation pour les contrats de longue durée
dépend de la manière dont l’entreprise prend en considération les éléments
d’incertitude qui s’attachent aux estimations de charges et de produits.
-l’entreprise peut décider que le degré d’incertitude est d’une telle importance
que seule la méthode d’achèvement des travaux peut être retenue.

31. -Lorsqu’un changement est apporté à la méthode comptable utilisée, la société
doit être mentionné et quantifié en précisant les raisons du changement.
-Si l’entreprise passe de la méthode du pourcentage d’avancement à la méthode
d’achèvement des travaux, il peut ne pas être possible de quantifier l’incidence
totale de ce changement sur l’exercice considéré.

32. 32