DCC : point d’étape et perspectives Vladimir VILTER, responsable de mission, Pôle territoires et développement des usages, ASIP Santé

1. DCC/DMP
Point d’étape et perspectives
Rencontres Inter-Régionales
Jeudi 13 juin 2013

2. Ordre du jour
Phase pilote : point d’avancementPhase pilote : point d’avancement
Mobilisation et pédagogieMobilisation et pédagogie
22
RIR - 13 juin 2013
Pour préparer la généralisationPour préparer la généralisation
Synthèse de la cibleSynthèse de la cible

3. Mobilisation et pédagogie
Mobilisation des ARS
• Réunion DSSIS / INCa / ASIP Santé / ARS : 10/04/13
Validation de la cible
Validation du principe d’un état des lieux
RIR - 13 juin 2013 3
Elaboration d’un document stratégique
• Document INCa / ASIP Santé : « Mise en œuvre du DCC : point d’étape
et perspectives »
Diffusion aux ARS, MOAR et RRC fin juin – début juillet
• Note de synthèse DSSIS / INCa / ASIP Santé
Diffusion prévue aux DGARS

4. Phase pilote :
point d’avancement
Stabilisation de la cible
Hypothèses initiales Architecture cible
SNPG Annuaire national RCP
Modules locaux de planification et de gestion RCP
Remontée homogène de statistiques
Module RCP Module de cancérologie pour la production des documents clés
RIR - 13 juin 2013 4
Plans projets
• Dossiers projets en cours d’instruction
• Démarrage opérationnel des projets à partir de la rentrée
Module RCP Module de cancérologie pour la production des documents clés
Module de planification et de gestion pour la gestion des RCP

5. Pour préparer la généralisation
Etat des lieux en région
• Objectifs et principes
• Permettre à chaque région de construire sa feuille de route
• Réalisation par chaque région, sous pilotage ARS
• Appui méthodologique ASIP Santé / INCa (Note méthodologique, grilles de recueil)
RIR - 13 juin 2013 5
• Calendrier prévisionnel
• Diffusion aux ARS : fin juin - début juillet
• Mise en œuvre en région et consolidation régionale : juillet oct./nov.
• Consolidation nationale : nov./déc.

6. • Périmètre
• Volet métier
Mesurer et analyser le niveau d’homogénéité des pratiques en cancérologie au
niveau infrarégional, leur adéquation aux exigences et aux principes de la cible
DCC
• Volet SI
Pour préparer la généralisation
Etat des lieux en région
RIR - 13 juin 2013 6
• Volet SI
Recenser les solutions dont sont actuellement équipés les acteurs de la région et
mesurer :
leur niveau d’alignement avec la cible DCC
leur niveau d’usages
leur coût et leur modèle économique
• Volet juridique
Analyser les conditions de mise en œuvre des droits des patients
Etudier l’organisation contractuelle entre acteurs et le partage des responsabilités

7. Les composants de la prise en charge globale
Modules de spécialité communicants
• Intégrés aux outils métier (SIH, LGC) ou disponibles en ligne
• Utilisés par tout PS pour la production des documents clés de la cancérologie,
structurés selon les recommandations INCa et le CI-SIS de l’ASIP-santé
Synthèse de la cible DCC/DMP
Système de Messagerie Sécurisée de Santé et DMP
• Composants permettant l’échange et le partage des données de santé au sein
d’un espace de confiance garantissant leur sécurité et leur confidentialité
Le DMP permet une continuité de prise en charge avant, pendant et après le cancer.
Cependant, l’absence de DMP n’empêche pas la tenue de la RCP ni l’échange des
documents de prise en charge en cancérologie.
7
RIR - 13 juin 2013

8. Synthèse de la cible DCC/DMP
Les composants de soutien à la prise en charge en
cancérologie
Annuaire RCP
• Service mis à disposition par l’ASIP Santé, administré par des acteurs locaux,
selon les organisations régionales existantes (RRC, 3C, coordonnateur RCP…)
• Consulté par tout PS
RIR - 13 juin 2013
• Consulté par tout PS
Modules de planification et de gestion des RCP
• Intégrés aux outils métier des coordonnateurs de RCP (SIH, LGC) ou disponibles
en ligne
• Utilisés par les équipes en charge de l’organisation de la RCP (médecin
coordonnateur de la RCP, secrétariat de la RCP, secrétariat du 3C…) pour la
programmation des sessions, l’inscription des patients et la gestion des RCP
8

9. Synthèse de la cible DCC/DMP
Les composants de soutien au pilotage de l’activité
Composant national de suivi de l’activité nationale et régionale de la
cancérologie
• Alimenté par les outils métier selon un format standardisé (ex. activité RCP)
• Consulté par les 3C, RRC, les ARS, l’INCa … selon des modalités de gouvernance
à définir
RIR - 13 juin 2013
à définir
Composant national d’observation, de surveillance et de suivi épidémiologique
• Alimenté par les outils métier selon un format standardisé (FRCP, PPS, PPAC …)
• Consulté par l’InVS, les registres des cancers, les structures de gestion du
dépistage, l’INCa, les RRC, les chercheurs... selon des modalités de gouvernance à
définir
9