Procédure pour un grand compte client pour la soustraitance de la maintenance de son activité par une société extérieure.

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Identification / Identification :
DOCUMENT EXTERNE
PAQ MAI
Émetteur Repère support/Secrétaire : Date d’origine: 14 mars Page
07 Page:
1/
Procédure :
Demande d’Intervention
Documents associés /
Document répondant au cahier des charges mais dont le contenu traduit le point de vue du prestataire et
n'engage que ce dernier.
Observations éventuelles du prescripteur :
Titulaire : N° du marché :
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
Référence du titulaire : Visa XXXXX pour diffusion
Nom :
Visa :
Ce document est la propriété de l’XXXXXX et ne peut être reproduit ou communiqué sans son autorisation
Ind. Date : Nom et visa Rédacteur : Nom et visa Vérificateur : Nom et visa Approbateur :
1 14 mars 07

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Identification / Identification :
DOCUMENT EXTERNE
PAQ MAI

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Identification :
RÉVISIONS / REVISIONS Page : 2/
Rév. : 1
Révisions
Modifications
Ind. Date
1 14 mars 07 Création

4. CONTRAT DE MAINTENANCE Identification :
Laboratoire XXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
Emplacement :
Demande d’Intervention Date d’émission : 14 mars 07
3 :9 Rév. : 1
SOMMAIRE
1. GENERALITES
O OBJET
O DOMAINE D’APPLICATION
O LES INTERVENANTS
O DOCUMENTS DE REFERENCE :
2. GESTION ET SUIVI DES DEMANDES D’INTERVENTION
O LES 2 TYPES DE DEMANDE D’INTERVENTION :
O ORGANISATION ET SUIVI DES DEMANDES D’INTERVENTION
3. GESTION DES DOCUMENTS & CIRCUIT DES DOCUMENTS DI
4. ANNEXES :
O TRAME D’UN DEMANDE D’INTERVENTION (RECTO /VERSO)
O TRAME D’UNE FICHE DE MODIFICATION DE FOURNITURES ET TRAVAUX

5. CONTRAT DE MAINTENANCE Identification :
Laboratoire XXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
Emplacement :
Date d’émission : 14 mars 07
Demande d’Intervention
4 :9 Rév. : 1
1. GENERALITES
o Objet
Concerne toutes les interventions à réaliser sur l’ensemble des installations du périmètre des
contrats d’exploitation et de maintenance des installations souterraines, hors interventions de
maintenance préventive et maintenance programmée sur le planning général de la maintenance.
o Domaine d’application
Ces interventions concernent :
• Les dépannages,
• La maintenance curative et corrective,
• Les interventions suite aux contrôles des installations,
• Les demandes de travaux,
• Les demandes de modification de matériels et/ou de configurations.
o Les intervenants
• Les auteurs des demandes sont :
• Le maître d’ouvrage : XXXXXXXXXXXX
• Les entreprises intervenant sur par le biais de XXXXXXXXXXXX,
• L’exploitant : XXXXXXXXXXXX,
• La maintenance : XXXXXXXXXXXX
o Documents de référence :
• Le contrat XXXXXXXXXXXX
• Le cahier des charges général : XXXXXXXXXXXX
• Le PCPAQ réf. : XXXXXXXXXXXX
2. GESTION ET SUIVI DES DEMANDES D’INTERVENTION
o Les 2 types de Demande d’Intervention :
On distingue 2 types de D.I. :
• Les demandes d’interventions consécutives aux Fiches de Modifications de
Fournitures et Travaux (FMFT) validées par XXXXXXXXXXXX, qui ont une
incidence :
• Les délais.
• Les coûts.
• La technique.
• Le système documentaire.
• La sécurité.
• Les autres D.I. pour maintenance curative, corrective et les demandes de travaux,
validées par l’exploitant.

6. CONTRAT DE MAINTENANCE Identification :
XXXXXXXXXXXX
Laboratoire XXXXXXXXXXXX
Emplacement :
Date d’émission : 14 mars 07
Demande d’Intervention
5 :9 Rév. : 1
o Organisation et suivi des Demandes d’Intervention
DE Resp Procédure Demande d'Intervention Ress DS
ANDRA
Créer
DI Papier
la Demande
PC DI remplie
d'Intervention
Transmettre Courrier
la DI à l' Mail
Exploitant Papier
Manuellement
OUI
NON
Reformulation ? Validation DI ? Ecrit+Visa
NON
OUI
DI numérotée
Annulation DI Attribuer un
N°de DI
Papier remplie
N° manuscrit
Ecrit
Transmission NON
au service Périmètre
concerné pour Maintenance?
traitement
OUI
Transmission à Courrier
la maintenance Mail DI remplie
pour exécution Papier
travaux Manuellement
NON
Validation OUI
Avec FMFT?
ANDRA
OUI Modification
Ecrit+Visa
document ?
NON NON OUI
Validation Travaux
Mise à jour Ecrit+Visa DI Validée
SERMA
SERMA par La
Maintenance
Validation Exploitant
pour clotûre DI
Validation
Ecrit+Visa DI Validée
ANDRA par L'
Exploitant
OUI
Diffusion et indiçage PC+internet Original
du document PDF Accusé de
Source réception
ou B.E

7. CONTRAT DE MAINTENANCE Identification :
XXXXXXXXXXXX
Laboratoire XXXXXXXXXXXX
Emplacement :
Demande d’Intervention Date d’émission : 14 mars 07
6 :9 Rév. : 1
4. GESTION DES DOCUMENTS & CIRCUIT DES DOCUMENTS DI
L’établissement du document est assuré par :
• XXXXXXXXXXXX,
• XXXXXXXXXXXX
• XXXXXXXXXXXX
Le renseignement et la mise à jour du document sont assurés par :
• XXXXXXXXXXXX,
• XXXXXXXXXXXX.
L’archivage des documents est à la charge de l’exploitant XXXXXXXXXXXX
5. ANNEXES :
o Trame d’un Demande d’Intervention (recto /verso)
o Trame d’une Fiche de Modification de Fournitures et Travaux

8. CONTRAT DE MAINTENANCE Identification :
Laboratoire XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX
Emplacement :
Demande d’Intervention Date d’émission : 14 mars 07
7 :9 Rév. : 1
SERMA
Route départementale 960
DEMANDE D'INTERVENTION 55290 BURE
Tél. : 03.29.75.69.85
Fax : 03.29.75.79.87
MAI PR OASA 07 0007 ind: 1
SITUATION EQUIPEMENT Emetteur :
PA PX SOUS EQUIPEMENT
Société/Service :
Surface Galerie
MATRICULE (si existant) :……………………….……ou S/O
Réseau Autre Date émission ……./……../……
PLANIFICATION
Prioritaire Non Prioritaire Sous 48 H
NATURE DES TRAVAUX
OBSERVATIONS
VALIDATION DE L'EXPLOITANT
Nom : Visa : Date : N° de DI :
PREPARATION MATERIEL : (MATERIEL / PR / …)
Commande
N° PREPARATEUR DETAIL DE PREPARATION SOUS TRAITANCE éventuelle Visa fin préparation
1
2
3
4
5

9. CONTRAT DE MAINTENANCE Identification :
XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX
Emplacement :
Demande d’Intervention Date d’émission : 14 mars 07
9 :9 Rév. : 1
XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX
Procédure pour l’utilisation des
équipements de transport de
matériel dans le PA
11/05/2007 EXP PR 0LBX 07 0113 1/9
FICHE DE MODIFICATION DE FOURNITURES ET TRAVAUX
FICHE N° Indice Marché n°: Date Visa
XXXXXXXXXXXX
Exploitation
origine Modification demandée par l’XXXXX Référence et date de la
demande :
Modification proposée par XXXXXX
Définition de la modification :
Répercussions
contractuelles oui non Commentaires
• DELAIS Impact sur planning :
• COUTS Montant :
• TECHNIQUES
• DOCUMENTS
• AUTRE
Position XXXXXXXXXX
Modification acceptée Date :
Modification refusée Nom :
Fiche de modification à reprendre Visa :
Décision MO transmise à XXXXXXXXXXX
Réf courrier Date : Nom