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SALON

SIAL CHINA
SIAL WINE WORLD
13>15 mai 2014
Shanghai, Chine

Le rendez-vous asiatique
de l’industrie agroalimentaire

Bretagne Commerce
International, votre
interlocuteur qui s’occupe de
tout et vous apporte…
> une logistique simplifiée
• stand clés en main
• aide à la réservation (voyage,
hébergement, visas…)
• accompagnement sur place
• accès à l’espace Bretagne
(internet, réserve commune,
espace B2B…)
• badges pour les visiteurs
> des coûts optimisés
• négociation du prix des
stands
• prépaiement des factures
• formules adaptées à tous les
budgets
• déduction des subventions
envisagées dès la facturation
> une visibilité accrue
• emplacement privilégié
• communication renforcée
(catalogue Bretagne, fiches
personnalisées…)
• force du collectif breton
> plus de convivialité
• networking avec les
participants bretons
• accès à l’espace Bretagne
(boissons/collations)
• soirée ou cocktail Bretagne
Commerce International
pour 2 personnes/société

Le SIAL China, c’est :
• 2 157 exposants venus de 79 pays
• plus de 41 000 visiteurs (dont +13 %
d'étrangers)
• une délégation bretonne de plus de 20
entreprises
(chiffres de l’édition 2013)

Profitez de la croissance chinoise
• La Chine est devenue le 1er marché alimentaire
du monde en 2011, devançant les Etats-Unis.
• Suite aux différents scandales alimentaires en
Chine, la population locale est à la recherche de
produits alimentaires internationaux.
• Les évolutions récentes du marché montrent
une croissance renouvelée et continue sur les
secteurs : conserves et épicerie fine, produits de
la mer, produits carnés, produits laitiers…

Date limite d’inscription
immédiate
Fax : 02 99 25 04 00 ou e.mail :
k.fremont@BretagneCommerceInternational.com
Contacts :
Karen FREMONT
Chargée de Projets Actions Collectives
Tél. : 02 99 25 04 02
k.fremont@BretagneCommerceInternational.com
Aline REQUET
Assistante
Tél. : 02 99 25 04 25
a.requet@BretagneCommerceInternational.com

Mission en partenariat avec :

LA FRANCE SERA LE PAYS A L’HONNEUR EN 2014 LORS DU SIAL CHINA 2014 :
Profitez de cette opportunité pour accroître la visibilité de vos produits et de vos
marques !

Tarifs sur le Pavillon
FRANCE BRETAGNE

Les formules incluent les prestations de l’encadré ci-contre.

Formules stands
Stand 10,5 m² : 7 465 € HT *
1 table, 4 chaises, 1 comptoir semi-vitré, 1 vitrine haute, 6 étagères, 1 réserve, frais
d’inscription Sopexa (150 € HT/exposant)
Stand 15 m² en angle : 11 200 € HT *

Selon disponibilité

2 tables, 6 chaises, 2 comptoirs semi-vitrés, 2 vitrines hautes, 12 étagères, 1 réserve,
frais d’inscription Sopexa (150 € HT/exposant).

Stand 9 m² ENTRY PRO : 4 543 € HT *

réservé aux primo-exportateurs - offre limitée

1 table, 3 chaises, 1 comptoir plein, 3 étagères, accès réserve commune, package
mobilier non modifiable, frais d’inscription Sopexa (150 € HT/exposant).
Options
M² supplémentaire sur stand une face : 670 € HT*/m²
M² supplémentaire sur stand en angle : 718 € HT*/m²

Formule co-exposant : 300 € HT*
Cette formule implique que vous ayez un exposant avec qui partager le stand. Elle
inclut votre badge d’entrée au salon, votre inclusion dans la communication
Bretagne, la participation à l’événement networking organisé pour la délégation
bretonne, les frais d’inscription Sopexa (150 € HT/co-exposant).

Formule visiteur : 150 € HT*/visiteur
Badge d’entrée au salon, accès ponctuel au stand Bretagne pour vos rendez-vous,
inclusion dans la communication Bretagne, participation à l’événement networking
organisé pour la délégation bretonne.

Si vous êtes exposant ou visiteur hors délégation Bretagne
Si vous êtes exposant sur votre propre stand ou celui de votre partenaire, ou bien si
vous vous déplacez sur le salon par vos propres moyens, vous pouvez rejoindre la
délégation bretonne en ayant votre profil inclus gratuitement dans le catalogue
Bretagne édité pour cette action collective en nous retournant votre engagement.
Option : participez à l’événement networking organisé par Bretagne Commerce
International pour la délégation bretonne. Coût : 50 € HT*/personne.

Carnet de rendez-vous
Bretagne Commerce International vous
propose, selon votre cahier des charges,
l’organisation de rendez-vous B2B et B2C
avec des contrats clés qualifiés et ayant
marqué
un
intérêt
pour
vos
produits/solutions. Cette prestation est
organisée et suivie par notre partenaire
étranger.
Tarifs sur devis. Pour plus de précisions, nous
contacter.

Accompagnement personnalisé
Si vous souhaitez être accompagnés et
conseillés
dans
vos
démarches
commerciales, y compris en dehors de la
période de la mission collective, Bretagne
Commerce International vous propose un
soutien personnalisé et ciblé selon votre
cahier des charges. Cette prestation est
organisée et suivie par notre relais local.
Tarifs sur devis. Pour plus de précisions, nous
contacter.

Visites GMS et points de vente
Tarifs sur devis. Pour plus de précisions, nous
contacter.

Assistance linguistique à la carte
Tarifs sur devis. Pour plus de précisions, nous
contacter.

* Subventions envisagées
Les entreprises bretonnes, éligibles aux
aides régionales et ayant retourné dans
les délais leur engagement de
participation dûment complété et signé,
pourraient bénéficier d'une aide du
Conseil régional de Bretagne à hauteur
de 30 % sur les frais éligibles de
participation, de stand, d’expédition de
machines et d’échantillons (procédures
douanières incluses) nécessaires à la
promotion de l’entreprise sur le salon, et
sur le vol en classe économique + hôtel
pour une personne/entreprise.
Cf. Conditions générales de vente - points I & J.

Logistique voyage
Notre agence de voyages partenaire vous
fera parvenir une offre comprenant les
vols A/R et l’hébergement. Les dates de
voyage proposées ne seront qu’une
suggestion et pourront être modifiées en
fonction de vos agendas. Nous vous
invitons à contacter l’agence de voyage
dès réception de son offre pour effectuer
vos réservations.
Si vous préférez réserver auprès d’une
autre agence et dans le cas où vous seriez
éligible et si l’aide régionale se voyait
confirmée, merci de bien demander une
double facturation (70 % à l’ordre de votre
entreprise et 30 % à l’ordre de Bretagne
Commerce International).
Pour plus de précisions, nous contacter.
ENGAGEMENT DE PARTICIPATION
SIAL CHINA - SIAL WORLD WINE 13>15/05/2014 CHINE
Date limite d’incription
immédiate

Fax : 02.99.25.04.00
ou e-mail : k.fremont@BretagneCommerceInternational.com

Vos coordonnées

Votre participation

Société : ..........................................................................................................................................

Formules stands :
 Formule stand 10,5 m2 : 7 465 € HT*
 Formule stand 15 m2 en angle : 11 200 € HT* (selon disponibilité)
 Formule 9 m2 ENTRY PRO : 4 543 € HT* (réservé primo-exportateurs)

Activité : ..........................................................................................................................................
Contact pour cette mission : .................................................................................................
Fonction : .......................................................................................................................................
E.mail du contact : .....................................................................................................................
Participant(s) à cette mission : .............................................................................................
............................................................................................................................................................
Fonction : .......................................................................................................................................
E.mail du participant : ..............................................................................................................
Mobile : ...........................................................................................................................................
Adresse : .........................................................................................................................................
Code postal : ............................................................. Ville : .............................................................
Tél. : ................................................................... Fax : ...................................................................
Site web : ........................................................................................................................................
Adresse de facturation, si différente : ..............................................................................
.............................................................................................................................................................
.............................................................................................................................................................
Code postal : ............................................................. Ville : .............................................................

Champs obligatoires déterminant ou confirmant votre
éligibilité à l'éventuel soutien financier régional

Options :
 M² supplémentaires sur stand une face : 670 € HT*/m² : ..........
 M² supplémentaires sur stand en angle : 718 € HT*/m² : ..........
 Formule co-exposant : 300 € HT*

 Formule visiteur : 150 € HT*/visiteur

 Exposant ou  Visiteur hors délégation Bretagne
Option :  événement networking : 50 € HT/personne

 Accompagnement commercial personnalisé (tarif sur devis)
 Carnet de rendez-vous (tarif sur devis)

 Assistance linguistique (tarif sur devis)
 Visite GMS (tarif sur devis)

 Frais de dossier/adhésion

 1er contrat en 2014 avec adhésion à l’association pour l’année en
cours : cotisation d’adhésion 2014 de 125 € HT (150 € TTC),
exonération des frais de dossiers de 150 € HT
 Contrat de moins de 500 € HT en 2014 pour les adhérents de l’année
en cours : exonération des frais de dossier de 150 € HT
 Contrat sans adhésion ou autres contrats en 2014 : frais de dossier
de 150 € HT (180 € TTC)

*Subvention du Conseil régional de Bretagne non déduite, sous réserve d’éligibilité et
d’obtention.

N° siret : ............................................................................... Code NAF : ...................................
Date de création de l'entreprise : .... /..... /..... Effectif actuel : ...................................

� Notre société ne participera à ce salon
Merci de cocher cette case afin d’éviter toute relance téléphonique inutile

Chiffre d'affaires : ............................................. C.A. export : ..............................................

Appartenance à un groupe : oui non - si oui, C.A. du groupe : ........................
Effectif du groupe : .................................................. Bilan : ..................................................

Catalogue
Pour l’édition du catalogue et des fiches personnalisées, vous fournirez
à Bretagne Commerce International avant le 31/03/2014
• 2 descriptifs de votre activité en anglais et en chinois (50 mots maximum)
• votre logo (ai, eps, pdf ou jpg 300 dpi)
• des photos (jpg 300 dpi) de votre activité

 En cochant cette case, vous déclarez avoir pris connaissance et
accepté sans réserve les conditions générales de vente. Si vous
n’acceptez pas les présentes conditions générales de vente, votre
participation ne sera pas validée.
Date, cachet et signature autorisée de l’entreprise

Prestations inférieures à 500 € HT : à régler en totalité à la signature
de l’engagement ou dès réception de la facture.
Prestations supérieures à 500 € HT : acompte de 50 % à régler dans
les 10 jours suivant la réception de la facture, sans quoi votre
inscription ne sera pas validée. La facture de solde devra être réglée
à 100 % avant le début de la mission, dans le cas contraire, votre
participation sera annulée.
Prestations choisies :...............................................................................€ HT
................................................................................€ HT
................................................................................€ HT
................................................................................€ HT
................................................................................€ HT
................................................................................€ HT
Total :...............................................................................................................€ HT
TVA 20 % :.....................................................................................................€ TTC
Frais de dossier/adhésion :..................................................................€ TTC
 150 € TTC
1er contrat en 2014 avec adhésion à l’association pour l’année 2014 : cotisation
d’adhésion de 125 € HT, exonération des frais de dossiers de 150 € HT

 0 € TTC

Contrat de moins de 500 € HT en 2014 pour les adhérents de l’année en cours

 180 € TTC

Contrat sans adhésion ou autres contrats en 2014

Acompte à régler à réception de la facture :
..............................................................................€ TTC
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
MISSIONS COLLECTIVES
A/

La réception par Bretagne Commerce
International du seul engagement de
participation signé de la structure
participante, rend exigible le paiement de la
totalité des sommes réclamées à celle-ci, au
titre de sa participation à la mission collective.
Cet engagement doit être dûment complété,
daté et signé et met en application, dès sa
réception, le point H qui décrit les conditions
d’annulation et de réduction de surface.

B/

Règlement et déduction des aides
régionales
Le règlement d’un premier acompte de 50 % du
montant TTC est à adresser à Bretagne
Commerce International dans les 10 jours
suivant la réception de la facture. Il validera
l’inscription à la mission collective.
• Pour les structures non éligibles à l’aide du
Conseil régional de Bretagne :
La facture du solde de la mission sera adressée
avant le salon. Son règlement conditionnera la
participation effective de la structure.
• Pour les structures éligibles à l’aide du Conseil
régional de Bretagne :
Une facture de deuxième acompte pourra être
présentée en cas d’attente de validation
d’attribution de l’aide du Conseil régional de
Bretagne. Son règlement conditionnera la
participation effective de la structure. Après la
validation d’attribution de l’aide du Conseil
régional de Bretagne, le montant de l’aide
régionale sera déduit de la facture de solde.
En tout état de cause, toutes les factures
devront être acquittées avant le début de la
mission, sans quoi Bretagne Commerce
International se réserve le droit d’annuler la
participation de l’entreprise à la mission
collective.

C/ Merci d'adresser votre paiement :
• par virement au nom de Bretagne Commerce
International, IBAN FR76 30003 01756
00050043822 83, ouvert à la Société Générale,
Rennes Beauregard ;
• par chèque bancaire à l'ordre de Bretagne
Commerce International à nous faire parvenir
avec l'original de l'engagement au 16 C rue de
Jouanet, CS 20834, 35708 Rennes cedex 7.
D/ La surface préréservée pour le pavillon
Bretagne Commerce International étant
limitée, les participants seront enregistrés par
ordre d’arrivée des engagements de
participation accompagnés du chèque
d’acompte. Bretagne Commerce International
se réserve le droit de refuser les inscriptions et
d’en informer la société dès que la surface
octroyée au pavillon Bretagne Commerce
International sera entièrement attribuée.

E/

Le nombre d’angles de l’espace Bretagne
Commerce
International
étant
bien
évidemment limité, l’attribution de ces angles
se fera en tenant compte de l’ordre d’arrivée
des engagements de participation et des
contraintes d’aménagement du pavillon. Dès
finalisation du plan définitif du pavillon
collectif, Bretagne Commerce International
adressera
au
participant
le
plan
d’implantation du stand qui lui aura été
attribué.

F/ Bretagne Commerce International se
réserve le droit de faire supprimer ou modifier
des installations qui nuiraient à l’aspect
général du pavillon, aux bonnes lisibilité et
visibilité de chaque exposant ou gêneraient les
exposants voisins.
G/

Bretagne Commerce International se
réserve le droit d’annuler la mission collective
dès lors que son organisation devient
impossible. Dans ce cas, les acomptes perçus
par Bretagne Commerce International feront
l’objet d’un remboursement immédiat.

H/ En cas d’annulation ou de réduction de
surface du participant :
• plus de 3 mois avant la mission collective, la
seule réception de l’engagement de
participation signé fera que l’acompte facturé,
versé ou non, restera acquis ou dû à Bretagne
Commerce International ;
• moins de 3 mois avant la mission collective,
la totalité du paiement, y compris le montant
des commandes supplémentaires, restera
acquis ou dû à Bretagne Commerce
International et fera l’objet d’une facture qui
sera adressée au participant avant la mission,
déduction faite de la facture d’acompte ;
• cependant, dans la mesure du possible,
Bretagne Commerce International mettra tout
en œuvre pour obtenir une réduction de ces
coûts ; tout éventuel arrangement faisant
alors l’objet d’un avoir auprès de la structure
participante ;
• la subvention régionale ne sera pas accordée
à une entreprise ayant annulé sa participation.
I/

Subvention régionale envisagée : pour
certaines missions collectives, où participent
au minimum 5 entreprises éligibles et
domiciliées sur au moins deux des quatre
départements bretons, Bretagne Commerce
International déposera une demande de
subvention auprès du Conseil régional de
Bretagne. Si l’aide se voyait confirmée, la
nature des frais éligibles et le montant de la
subvention (entre 20 et 50 % de l’assiette)

alloués aux entreprises seront définis et les
modalités d’obtentions seront les suivantes :
• les frais de participation, droits d’inscription,
m², aménagement doivent être engagés par
Bretagne Commerce International au nom de
l’entreprise ;
• le montant de la subvention relatif aux frais
d’hébergement et vols A/R classe éco pour 1
personne/entreprise doivent être directement
facturés par le voyagiste à Bretagne Commerce
International ;
• les frais d’expédition de machines et
d’échantillons (procédures douanières incluses)
nécessaires à la promotion de l’entreprise sur
le salon, doivent faire l’objet d’un accord
préalable pour lequel une évaluation des frais
devra être fournie à Bretagne Commerce
International. Le montant final de l’assiette de
l’aide sera arrêté à la remise de la facture
définitive. La subvention sera alors reversée
par Bretagne Commerce International à
l’entreprise.

J/ Critères d’éligibilité aux aides régionales :
• être une PME-PMI créée depuis plus d’un an ;
• avoir son siège social en Bretagne ;
• être saine financièrement et à jour de ses
obligations fiscales et sociales ;
• employer moins de 250 personnes ;
• avoir un C.A. inférieur ou égal à 50 millions
d’euros ;
• ne pas dépendre à plus de 25 % de groupes de
plus de 250 personnes et dont le C.A. est
supérieur ou égal à 50 millions d'euros ou dont
le bilan est supérieur ou égal à 43 millions
d'euros ;
• être du secteur productif et tertiaire
industriel, du négoce et des services aux
entreprises - à l’exclusion des organismes
financiers et des sociétés de promotion
immobilière ;
• les entreprises du négoce éligibles doivent
avoir leur siège social dans la région et
commercialiser au moins 80 % de leur C.A. à
partir de produits fabriqués en Bretagne ;
• ne pas avoir reçu l’aide régionale plus de 3 fois
pour un même salon en tant que visiteur et/ou
exposant.

K/ Les entreprises n’ayant ni siège social ni
implantation industrielle ou commerciale en
Bretagne doivent s’acquitter du montant total
de la prestation à réception de la facture.
L/ Le présent contrat est régi par le droit
français. Tout litige survenant à l’occasion de
son interprétation ou de son exécution sera
soumis aux juridictions françaises du siège de
Bretagne Commerce International.

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Bretons au SIAL CHINA

  • 1. SALON SIAL CHINA SIAL WINE WORLD 13>15 mai 2014 Shanghai, Chine Le rendez-vous asiatique de l’industrie agroalimentaire Bretagne Commerce International, votre interlocuteur qui s’occupe de tout et vous apporte… > une logistique simplifiée • stand clés en main • aide à la réservation (voyage, hébergement, visas…) • accompagnement sur place • accès à l’espace Bretagne (internet, réserve commune, espace B2B…) • badges pour les visiteurs > des coûts optimisés • négociation du prix des stands • prépaiement des factures • formules adaptées à tous les budgets • déduction des subventions envisagées dès la facturation > une visibilité accrue • emplacement privilégié • communication renforcée (catalogue Bretagne, fiches personnalisées…) • force du collectif breton > plus de convivialité • networking avec les participants bretons • accès à l’espace Bretagne (boissons/collations) • soirée ou cocktail Bretagne Commerce International pour 2 personnes/société Le SIAL China, c’est : • 2 157 exposants venus de 79 pays • plus de 41 000 visiteurs (dont +13 % d'étrangers) • une délégation bretonne de plus de 20 entreprises (chiffres de l’édition 2013) Profitez de la croissance chinoise • La Chine est devenue le 1er marché alimentaire du monde en 2011, devançant les Etats-Unis. • Suite aux différents scandales alimentaires en Chine, la population locale est à la recherche de produits alimentaires internationaux. • Les évolutions récentes du marché montrent une croissance renouvelée et continue sur les secteurs : conserves et épicerie fine, produits de la mer, produits carnés, produits laitiers… Date limite d’inscription immédiate Fax : 02 99 25 04 00 ou e.mail : k.fremont@BretagneCommerceInternational.com Contacts : Karen FREMONT Chargée de Projets Actions Collectives Tél. : 02 99 25 04 02 k.fremont@BretagneCommerceInternational.com Aline REQUET Assistante Tél. : 02 99 25 04 25 a.requet@BretagneCommerceInternational.com Mission en partenariat avec : LA FRANCE SERA LE PAYS A L’HONNEUR EN 2014 LORS DU SIAL CHINA 2014 : Profitez de cette opportunité pour accroître la visibilité de vos produits et de vos marques ! Tarifs sur le Pavillon FRANCE BRETAGNE Les formules incluent les prestations de l’encadré ci-contre. Formules stands Stand 10,5 m² : 7 465 € HT * 1 table, 4 chaises, 1 comptoir semi-vitré, 1 vitrine haute, 6 étagères, 1 réserve, frais d’inscription Sopexa (150 € HT/exposant)
  • 2. Stand 15 m² en angle : 11 200 € HT * Selon disponibilité 2 tables, 6 chaises, 2 comptoirs semi-vitrés, 2 vitrines hautes, 12 étagères, 1 réserve, frais d’inscription Sopexa (150 € HT/exposant). Stand 9 m² ENTRY PRO : 4 543 € HT * réservé aux primo-exportateurs - offre limitée 1 table, 3 chaises, 1 comptoir plein, 3 étagères, accès réserve commune, package mobilier non modifiable, frais d’inscription Sopexa (150 € HT/exposant). Options M² supplémentaire sur stand une face : 670 € HT*/m² M² supplémentaire sur stand en angle : 718 € HT*/m² Formule co-exposant : 300 € HT* Cette formule implique que vous ayez un exposant avec qui partager le stand. Elle inclut votre badge d’entrée au salon, votre inclusion dans la communication Bretagne, la participation à l’événement networking organisé pour la délégation bretonne, les frais d’inscription Sopexa (150 € HT/co-exposant). Formule visiteur : 150 € HT*/visiteur Badge d’entrée au salon, accès ponctuel au stand Bretagne pour vos rendez-vous, inclusion dans la communication Bretagne, participation à l’événement networking organisé pour la délégation bretonne. Si vous êtes exposant ou visiteur hors délégation Bretagne Si vous êtes exposant sur votre propre stand ou celui de votre partenaire, ou bien si vous vous déplacez sur le salon par vos propres moyens, vous pouvez rejoindre la délégation bretonne en ayant votre profil inclus gratuitement dans le catalogue Bretagne édité pour cette action collective en nous retournant votre engagement. Option : participez à l’événement networking organisé par Bretagne Commerce International pour la délégation bretonne. Coût : 50 € HT*/personne. Carnet de rendez-vous Bretagne Commerce International vous propose, selon votre cahier des charges, l’organisation de rendez-vous B2B et B2C avec des contrats clés qualifiés et ayant marqué un intérêt pour vos produits/solutions. Cette prestation est organisée et suivie par notre partenaire étranger. Tarifs sur devis. Pour plus de précisions, nous contacter. Accompagnement personnalisé Si vous souhaitez être accompagnés et conseillés dans vos démarches commerciales, y compris en dehors de la période de la mission collective, Bretagne Commerce International vous propose un soutien personnalisé et ciblé selon votre cahier des charges. Cette prestation est organisée et suivie par notre relais local. Tarifs sur devis. Pour plus de précisions, nous contacter. Visites GMS et points de vente Tarifs sur devis. Pour plus de précisions, nous contacter. Assistance linguistique à la carte Tarifs sur devis. Pour plus de précisions, nous contacter. * Subventions envisagées Les entreprises bretonnes, éligibles aux aides régionales et ayant retourné dans les délais leur engagement de participation dûment complété et signé, pourraient bénéficier d'une aide du Conseil régional de Bretagne à hauteur de 30 % sur les frais éligibles de participation, de stand, d’expédition de machines et d’échantillons (procédures douanières incluses) nécessaires à la promotion de l’entreprise sur le salon, et sur le vol en classe économique + hôtel pour une personne/entreprise. Cf. Conditions générales de vente - points I & J. Logistique voyage Notre agence de voyages partenaire vous fera parvenir une offre comprenant les vols A/R et l’hébergement. Les dates de voyage proposées ne seront qu’une suggestion et pourront être modifiées en fonction de vos agendas. Nous vous invitons à contacter l’agence de voyage dès réception de son offre pour effectuer vos réservations. Si vous préférez réserver auprès d’une autre agence et dans le cas où vous seriez éligible et si l’aide régionale se voyait confirmée, merci de bien demander une double facturation (70 % à l’ordre de votre entreprise et 30 % à l’ordre de Bretagne Commerce International). Pour plus de précisions, nous contacter.
  • 3. ENGAGEMENT DE PARTICIPATION SIAL CHINA - SIAL WORLD WINE 13>15/05/2014 CHINE Date limite d’incription immédiate Fax : 02.99.25.04.00 ou e-mail : k.fremont@BretagneCommerceInternational.com Vos coordonnées Votre participation Société : .......................................................................................................................................... Formules stands :  Formule stand 10,5 m2 : 7 465 € HT*  Formule stand 15 m2 en angle : 11 200 € HT* (selon disponibilité)  Formule 9 m2 ENTRY PRO : 4 543 € HT* (réservé primo-exportateurs) Activité : .......................................................................................................................................... Contact pour cette mission : ................................................................................................. Fonction : ....................................................................................................................................... E.mail du contact : ..................................................................................................................... Participant(s) à cette mission : ............................................................................................. ............................................................................................................................................................ Fonction : ....................................................................................................................................... E.mail du participant : .............................................................................................................. Mobile : ........................................................................................................................................... Adresse : ......................................................................................................................................... Code postal : ............................................................. Ville : ............................................................. Tél. : ................................................................... Fax : ................................................................... Site web : ........................................................................................................................................ Adresse de facturation, si différente : .............................................................................. ............................................................................................................................................................. ............................................................................................................................................................. Code postal : ............................................................. Ville : ............................................................. Champs obligatoires déterminant ou confirmant votre éligibilité à l'éventuel soutien financier régional Options :  M² supplémentaires sur stand une face : 670 € HT*/m² : ..........  M² supplémentaires sur stand en angle : 718 € HT*/m² : ..........  Formule co-exposant : 300 € HT*  Formule visiteur : 150 € HT*/visiteur  Exposant ou  Visiteur hors délégation Bretagne Option :  événement networking : 50 € HT/personne  Accompagnement commercial personnalisé (tarif sur devis)  Carnet de rendez-vous (tarif sur devis)  Assistance linguistique (tarif sur devis)  Visite GMS (tarif sur devis)  Frais de dossier/adhésion  1er contrat en 2014 avec adhésion à l’association pour l’année en cours : cotisation d’adhésion 2014 de 125 € HT (150 € TTC), exonération des frais de dossiers de 150 € HT  Contrat de moins de 500 € HT en 2014 pour les adhérents de l’année en cours : exonération des frais de dossier de 150 € HT  Contrat sans adhésion ou autres contrats en 2014 : frais de dossier de 150 € HT (180 € TTC) *Subvention du Conseil régional de Bretagne non déduite, sous réserve d’éligibilité et d’obtention. N° siret : ............................................................................... Code NAF : ................................... Date de création de l'entreprise : .... /..... /..... Effectif actuel : ................................... � Notre société ne participera à ce salon Merci de cocher cette case afin d’éviter toute relance téléphonique inutile Chiffre d'affaires : ............................................. C.A. export : .............................................. Appartenance à un groupe : oui non - si oui, C.A. du groupe : ........................ Effectif du groupe : .................................................. Bilan : .................................................. Catalogue Pour l’édition du catalogue et des fiches personnalisées, vous fournirez à Bretagne Commerce International avant le 31/03/2014 • 2 descriptifs de votre activité en anglais et en chinois (50 mots maximum) • votre logo (ai, eps, pdf ou jpg 300 dpi) • des photos (jpg 300 dpi) de votre activité  En cochant cette case, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de vente. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions générales de vente, votre participation ne sera pas validée. Date, cachet et signature autorisée de l’entreprise Prestations inférieures à 500 € HT : à régler en totalité à la signature de l’engagement ou dès réception de la facture. Prestations supérieures à 500 € HT : acompte de 50 % à régler dans les 10 jours suivant la réception de la facture, sans quoi votre inscription ne sera pas validée. La facture de solde devra être réglée à 100 % avant le début de la mission, dans le cas contraire, votre participation sera annulée. Prestations choisies :...............................................................................€ HT ................................................................................€ HT ................................................................................€ HT ................................................................................€ HT ................................................................................€ HT ................................................................................€ HT Total :...............................................................................................................€ HT TVA 20 % :.....................................................................................................€ TTC Frais de dossier/adhésion :..................................................................€ TTC  150 € TTC 1er contrat en 2014 avec adhésion à l’association pour l’année 2014 : cotisation d’adhésion de 125 € HT, exonération des frais de dossiers de 150 € HT  0 € TTC Contrat de moins de 500 € HT en 2014 pour les adhérents de l’année en cours  180 € TTC Contrat sans adhésion ou autres contrats en 2014 Acompte à régler à réception de la facture : ..............................................................................€ TTC
  • 4. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE MISSIONS COLLECTIVES A/ La réception par Bretagne Commerce International du seul engagement de participation signé de la structure participante, rend exigible le paiement de la totalité des sommes réclamées à celle-ci, au titre de sa participation à la mission collective. Cet engagement doit être dûment complété, daté et signé et met en application, dès sa réception, le point H qui décrit les conditions d’annulation et de réduction de surface. B/ Règlement et déduction des aides régionales Le règlement d’un premier acompte de 50 % du montant TTC est à adresser à Bretagne Commerce International dans les 10 jours suivant la réception de la facture. Il validera l’inscription à la mission collective. • Pour les structures non éligibles à l’aide du Conseil régional de Bretagne : La facture du solde de la mission sera adressée avant le salon. Son règlement conditionnera la participation effective de la structure. • Pour les structures éligibles à l’aide du Conseil régional de Bretagne : Une facture de deuxième acompte pourra être présentée en cas d’attente de validation d’attribution de l’aide du Conseil régional de Bretagne. Son règlement conditionnera la participation effective de la structure. Après la validation d’attribution de l’aide du Conseil régional de Bretagne, le montant de l’aide régionale sera déduit de la facture de solde. En tout état de cause, toutes les factures devront être acquittées avant le début de la mission, sans quoi Bretagne Commerce International se réserve le droit d’annuler la participation de l’entreprise à la mission collective. C/ Merci d'adresser votre paiement : • par virement au nom de Bretagne Commerce International, IBAN FR76 30003 01756 00050043822 83, ouvert à la Société Générale, Rennes Beauregard ; • par chèque bancaire à l'ordre de Bretagne Commerce International à nous faire parvenir avec l'original de l'engagement au 16 C rue de Jouanet, CS 20834, 35708 Rennes cedex 7. D/ La surface préréservée pour le pavillon Bretagne Commerce International étant limitée, les participants seront enregistrés par ordre d’arrivée des engagements de participation accompagnés du chèque d’acompte. Bretagne Commerce International se réserve le droit de refuser les inscriptions et d’en informer la société dès que la surface octroyée au pavillon Bretagne Commerce International sera entièrement attribuée. E/ Le nombre d’angles de l’espace Bretagne Commerce International étant bien évidemment limité, l’attribution de ces angles se fera en tenant compte de l’ordre d’arrivée des engagements de participation et des contraintes d’aménagement du pavillon. Dès finalisation du plan définitif du pavillon collectif, Bretagne Commerce International adressera au participant le plan d’implantation du stand qui lui aura été attribué. F/ Bretagne Commerce International se réserve le droit de faire supprimer ou modifier des installations qui nuiraient à l’aspect général du pavillon, aux bonnes lisibilité et visibilité de chaque exposant ou gêneraient les exposants voisins. G/ Bretagne Commerce International se réserve le droit d’annuler la mission collective dès lors que son organisation devient impossible. Dans ce cas, les acomptes perçus par Bretagne Commerce International feront l’objet d’un remboursement immédiat. H/ En cas d’annulation ou de réduction de surface du participant : • plus de 3 mois avant la mission collective, la seule réception de l’engagement de participation signé fera que l’acompte facturé, versé ou non, restera acquis ou dû à Bretagne Commerce International ; • moins de 3 mois avant la mission collective, la totalité du paiement, y compris le montant des commandes supplémentaires, restera acquis ou dû à Bretagne Commerce International et fera l’objet d’une facture qui sera adressée au participant avant la mission, déduction faite de la facture d’acompte ; • cependant, dans la mesure du possible, Bretagne Commerce International mettra tout en œuvre pour obtenir une réduction de ces coûts ; tout éventuel arrangement faisant alors l’objet d’un avoir auprès de la structure participante ; • la subvention régionale ne sera pas accordée à une entreprise ayant annulé sa participation. I/ Subvention régionale envisagée : pour certaines missions collectives, où participent au minimum 5 entreprises éligibles et domiciliées sur au moins deux des quatre départements bretons, Bretagne Commerce International déposera une demande de subvention auprès du Conseil régional de Bretagne. Si l’aide se voyait confirmée, la nature des frais éligibles et le montant de la subvention (entre 20 et 50 % de l’assiette) alloués aux entreprises seront définis et les modalités d’obtentions seront les suivantes : • les frais de participation, droits d’inscription, m², aménagement doivent être engagés par Bretagne Commerce International au nom de l’entreprise ; • le montant de la subvention relatif aux frais d’hébergement et vols A/R classe éco pour 1 personne/entreprise doivent être directement facturés par le voyagiste à Bretagne Commerce International ; • les frais d’expédition de machines et d’échantillons (procédures douanières incluses) nécessaires à la promotion de l’entreprise sur le salon, doivent faire l’objet d’un accord préalable pour lequel une évaluation des frais devra être fournie à Bretagne Commerce International. Le montant final de l’assiette de l’aide sera arrêté à la remise de la facture définitive. La subvention sera alors reversée par Bretagne Commerce International à l’entreprise. J/ Critères d’éligibilité aux aides régionales : • être une PME-PMI créée depuis plus d’un an ; • avoir son siège social en Bretagne ; • être saine financièrement et à jour de ses obligations fiscales et sociales ; • employer moins de 250 personnes ; • avoir un C.A. inférieur ou égal à 50 millions d’euros ; • ne pas dépendre à plus de 25 % de groupes de plus de 250 personnes et dont le C.A. est supérieur ou égal à 50 millions d'euros ou dont le bilan est supérieur ou égal à 43 millions d'euros ; • être du secteur productif et tertiaire industriel, du négoce et des services aux entreprises - à l’exclusion des organismes financiers et des sociétés de promotion immobilière ; • les entreprises du négoce éligibles doivent avoir leur siège social dans la région et commercialiser au moins 80 % de leur C.A. à partir de produits fabriqués en Bretagne ; • ne pas avoir reçu l’aide régionale plus de 3 fois pour un même salon en tant que visiteur et/ou exposant. K/ Les entreprises n’ayant ni siège social ni implantation industrielle ou commerciale en Bretagne doivent s’acquitter du montant total de la prestation à réception de la facture. L/ Le présent contrat est régi par le droit français. Tout litige survenant à l’occasion de son interprétation ou de son exécution sera soumis aux juridictions françaises du siège de Bretagne Commerce International.