2. La comptabilité Analytique
s’élabore à partir de la
comptabilité générale cloturée et
validée par le Commissaire aux
comptes afin de présenter une image
économique de l'activité de l‘association
à des fins de gestion :
3. Calculer les coûts par diplôme,
Justifier des prix pratiqués,
Fournir des paramètres de contrôle,
Donner des éléments permettant
d’orienter les décisions,
Objectifs
4. Et répondre aux obligations
légales (Ministère de tutelle,
Conseil Régional…)
Objectifs
5. En formation initiale
L'article 31 du décret du 14 septembre 1988
prévoit que "chaque association doit tenir une
comptabilité propre à l'établissement faisant
apparaître, dans une section séparée, la
comptabilité des formations initiales sous
contrat".
6. En formation continue
L'article L 920-8 du code du travail prévoit que
"les organismes à activités multiples doivent
suivre d'une façon distincte en comptabilité
l'activité au titre de la formation professionnelle
continue".
7. Pourl'Apprentissage
L'article R 116-15 du code du travail prévoit que
"pour les Centres de Formation d'Apprentis, ce
budget doit être distinct, identifié au sein du
budget de l'établissement".
8. Les activités annexes
doivent faire l'objet d'un secteur distinct. Les
activités annexes sont celles d'accueil
d'hébergement et de location réalisées par les
associations. Le droit fiscal fait l'obligation
d'avoir deux secteurs d'activité distincts : l'un
comprenant les activités fiscalisées et l'autre les
activités non fiscalisées.
9. La méthode utilisée
La méthode des coûts complets :
Elle est facile à mettre en œuvre et
permet de déterminer le CMUP (coût
moyen unitaire pondéré) d’un
apprenant (élève, apprenti, stagiaire)
par diplôme.
10. La méthode utilisée
elle se concentre sur le
compte de résultat, sur lequel elle opère
des retraitements permettant de mettre
en exergue le résultat des activités de
l’Association.
11. La méthode utilisée
Elle consiste à répartir les charges et les
produits :
* dans les différents secteurs d’activités :
1ère répartition
* dans les destinations : enseignement,
hébergement, restauration.
2ème
répartition
* dans les différentes formations d’un secteur :
3ème
répartition
13. Les secteurs d’activités
Un secteur d’activité est une unité
autonome au sein de l’Association.
Le secteur d’activité est une notion de
découpage analytique des activités de
l‘Association.
il possède son propre chiffre d'affaires et ses
propres coûts.
il dégage des excédents ou éventuellement
des pertes.
14. Les secteurs d’activité des MFR
C. P. A.
C. F. A.
Ministère Agriculture : 4ème
/ 3ème
M.A. Niveau V
M.A. Niveau IV
M.A. Niveau III
Formation Continue
Association
15. La répartition des charges et
produits
La répartition de la comptabilité
générale dans ces secteurs
d’activité se réalise
Par affectation directe
ou
Par clés de répartition
16. Les charges directes
Les charges directes d'un secteur sont en
général assez faciles à calculer et ne donnent
pas lieu à contestation.
Une charge est dite directe lorsqu’on peut
l’affecter sans ambiguïté à ce secteur
d’activité.
17. Les charges indirectes
0n appelle charges indirectes les charges
qui concernent plusieurs secteurs d’activité.
Les charges indirectes doivent être
réparties à l'aide de clés de répartition qui
comportent toujours une part d'arbitraire.
Les charges indirectes sont réparties selon des
clefs de répartition.
18. Les clefs de répartition
Les clefs de répartition sont des rapports
qui ont été fixées et validées par des
groupes de travail, avec l’aval des
Commissaires aux comptes, de l’UN, et
des organismes de contrôle (Etat,
Région..).
Par conséquent, il est important de respecter
l’affectation de ces clés sur les comptes.
19. Il n’existe pas de clé pouvant être utilisée dans tous les cas.
Clé A : Effectifs par secteurs
d’activités
Clé B : Temps d’occupation des
locaux
Clé C : Heures de formation des
élèves
Clé D : Journées rationnaires
Clé E : Activités des salariés
Les clés de répartition dans
les secteurs
21. La répartition :
La deuxième répartition par destination
consiste à séparer pour chaque secteur
d’activité la proportion qui concerne :
Enseignement
Transport
Hébergement
Restauration
22. La répartition
La répartition de la comptabilité de
chaque secteur (CPA, CFA, Agri,
FC) dans ces destinations se
réalise
Par affectation directe
Par clés de répartition
23. Les clés de répartition
R : Activités des salariés en
Enseignement, Hébergement,
Restauration.
S : Surface des locaux dans les zones
d’Enseignement, d’Hébergement, de
Restauration.
T : Taux moyen des surfaces des
locaux des MFR dans chaque
destination sur un département ou une
25. La répartition
A partir de l’enseignement de chacun
des secteurs, la troisième
répartition permet de calculer le coût
par diplôme :
Le CMUP
(Coût Moyen Unitaire Pondéré).
26. La répartition
La répartition de l’enseignement
(CPA, CFA, Agri, FC) des
différentes formations d’un même
secteur se réalise
Par affectation directe
Par clés de répartition
27. Les clés de répartition
A : Effectifs des élèves par diplôme
B : Temps d’occupation des locaux par
diplôme
C : Heures de formation pour chaque
diplôme
E : Temps de face à face des
formateurs par diplôme
29. Clé «A »: Effectifs élèves
Définition : Nombre d’élèves
appartenant à chaque secteur d’activité.
Calcul de la clé : Effectif du
secteur d’activité / Effectif total
30. Clé «B»: Jours de présence
Définition : Temps de présence de chaque
«groupe».
L’unité de calcul retenue est le
«groupe» et non le nombre de
personnes
Trois coefficients permettent d’ajuster
les calculs :
Pondération par secteur
Coefficient de dédoublement
Coefficient de présence
31. Clé «C»: Heures de formation des élèves
Définition : Nombre d’heures de présence
élèves. L’unité de calcul retenue dépend
cette fois-ci du nombre de personnes.
Mode de calcul : Nombre d’élèves x
Nombre d’heures de formation
C’est à dire, dans la plupart des cas :
Nombre d’élèves x Nombre de
semaines x Nombre d’heures par
semaine (35 heures pour le CFA)
32. Clé «D»: Journées rationnaires
Définition : Nombre de journées
rationnaires par secteur d’activité.
Une journée rationnaire type est la journée d’un
élève interne
- le petit déjeuner représente 0.15% d’une journée
rationnaire
- le repas de midi représente 0.50% d’une journée
rationnaire
- le repas du soir représente 0.35% d’une journée
rationnaire
33. Clé «E »: Temps des salariés
Définition : Répartition des comptes
de rémunérations, charges sociales et
autres charges de personnel dans les
secteurs d’activités.
34. Le Personnel
Classement des salariés :
Directeur,
Moniteurs, formateurs, animateurs,
surveillants, documentaliste,
Personnels administratifs,
Personnels de service.
35. Le Fichierdu personnel
A partir de la liste exhaustive du personnel
classé par catégorie sur la période, en
cohérence avec la comptabilité, et le temps
de travail affecté à chaque secteur d’activité,
on répartira dans les formations :
Les rémunérations
Les charges sociales (MSA et AGRR)
et autres charges de personnels.