CC Namur ordre du jour

1. Conseil communal de Namur – 10/09/2015 – ordre du jour – page 1/6
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 10 septembre 2015 – 18h
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
1. Personnel: mobilité: ouverture des emplois du troisième cycle 2015
2. Personnel: mobilité: commission de sélection locale pour officiers – modification
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
3. Procès-verbal de la séance du 25 juin 2015
JURIDIQUE
4. Sanctions administratives: protocoles d'accord
SECRETARIAT GENERAL
5. Groupes politiques: information
6. AIEG: prise de participation – arrêté
7. Représentation: SONEFA – remplacement
8. Représentation: asbl Projet TreM.a
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
9. Règlement de travail: modification
10. Délibérations du CPAS en matière de personnel: approbation
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
11. Taxation d'une Intercommunale à l'impôt des sociétés: principe de substitution
12. Zone de Police: budget 2015 – MB n°1 – décision de tutelle

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BUDGET ET PLAN DE GESTION
13. Zones de secours NAGE, DINAPHI et Nord-Ouest: financement provincial
14. Budget 2015: MB n°1 – décision de tutelle
15. Plan de gestion actualisé : décision de tutelle et rapport du CRAC
ENTITES CONSOLIDEES – SUBVENTIONS
16. CHRN, CHRVS et CHR Sambre et Meuse: comptes 2014
17. Association des Pouvoirs publics "CHR Sambre et Meuse": compte 2014
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
18. Fabrique d'église de Wartet: compte 2014
19. Fabrique d'église de Saint-Servais Sacré Cœur: compte 2014
20. Fabrique d'église de Flawinne: compte 2014
21. Fabrique d'église de Namur Saint-Joseph: compte 2014
22. Fabrique d'église de Namur Saint-Jean-Baptiste: subvention d'investissement 1
23. Fabrique d'église de Namur Saint-Jean-Baptiste: subvention d'investissement 2
24. Fabrique d'église de Fooz-Wépion: subvention d'investissement 1
25. Fabrique d'église de Fooz-Wépion: subvention d'investissement 2
26. Fabrique d'église de Wépion-Vierly: subvention d'investissement 1
27. Fabrique d'église de Wépion-Vierly: subvention d'investissement 2
28. Fabrique d'église de Wépion-Vierly: subvention d'investissement 3
29. Fabrique d'église de Vedrin-Comognes: subvention d'investissement
30. Fabrique d'église de Namur Saint-Jean-Baptiste: MB n°1 extraordinaire
31. Fabrique d'église de Belgrade: budget 2016
32. Fabrique d'église de Vedrin Centre: budget 2016
33. Fabrique d'église de Loyers: budget 2016
RECETTES ORDINAIRES
34. Taxe de séjour: règlement
35. Prêt de matériel réutilisable: règlement-redevance
RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES
36. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 2ème
trimestre 2015
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE
37. Acquisition d'un boîtier et logiciel: projet
38. Acquisition du système biométrique: projet
39. Acquisition d'un logiciel de gestion de l'occupation du domaine public: projet
40. Acquisition de serveurs: projet
41. Acquisition de licences Microsoft Office et mise en conformité des licences d'accès clients
aux serveurs Windows: projet
42. Acquisition de PC portables et de mini-PC: projet
43. Remplacement de modules de jeux au Parc Attractif Reine Fabiola: projet
44. Acquisition d'une mini-pelle: projet
45. Acquisition d'une moto de récupération de déjections canines: projet
46. Etude d'intégration d'art contemporain dans l'espace urbain: 2ème
phase – projet
47. Diorama de la Bataille de la Meuse: étude préalable et conservation préventive – projet
48. Déplacement des membres du Collège: règlement – modification
49. Zone de police: acquisition de véhicules banalisés – projet
50. Zone de police: acquisition d'éléments de protection – projet
51. Zone de police: acquisition de tenues de protection – projet

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52. Zone de police: acquisition de dispositifs de géolocalisation – projet
53. Zone de police: acquisition de copieurs – projet
54. Zone de police: acquisition de matériel informatique – projet
GEOGRAPHIE URBAINE
55. Redénomination d'une voirie
56. Jambes: dénomination d'une voirie
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
57. Musée de Croix: cour de service – couverture – lot 1 – gros œuvre – parachèvements –
avenant n°6
58. Musée de Croix: restauration – lot 2 – chauffage, ventilation et sanitaires – avenant n°5
59. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°67
60. Académie des Beaux-Arts : phases 2 et 3 – avenant n°87
61. Académie des Beaux-Arts : phases 2 et 3 – avenant n°88
62. Académie des Beaux-Arts : phases 2 et 3 – avenant n°89
63. Académie des Beaux-Arts : phases 2 et 3 – avenant n°90
64. Académie des Beaux-Arts : phases 2 et 3 – avenant n°91
65. Théâtre: travaux de remise à neuf des toitures – désignation d'un auteur de projet
66. Espace Rogier: conception et construction de salles de spectacle, de bureaux, d’un
conservatoire et d’un espace Horeca – projet
67. Jambes, centre sportif "La Mosane": rénovation – projet
68. Eglise de Boninne: remplacement de l'installation de chauffage – projet
69. Matériel de chauffage: stock 2015 - projet
70. Matériel électrique: stock 2015 - projet
GESTION IMMOBILIERE
71. Asbl "La Pétanque Belgradoise": contrat de prêt à usage – avenant n°3
72. Tennis Club de Belgrade: prolongation du droit de superficie
73. Terrain de football de Wartet: droit de superficie – avenant n°2
DEPARTEMENT CADRE DE VIE
ECO – CONSEIL
74. Prêt de matériel réutilisable: règlement général
ESPACES VERTS
75. Vente de coupes de bois
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
76. Fourniture et pose de toilettes publiques: marchés à lots – projet
77. Conception et réalisation d'une statue des Molons: projet
78. Acquisition de produits de nettoyage et d'entretien des égouts et services connexes pour
les années 2015 à 2017: projet
79. Parc Louise-Marie: aménagement de cheminements - avenants n°1 et 2
80. Diverses rues: campagne de sondages géotechniques: projet
81. Diverses chaussées: réparations localisées – marché triennal – projet
82. Diverses chaussées: remplacements localisés des dalles en béton – projet
83. Divers cimetières: création ou adaptation d'aires de dispersion – projet

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84. Quartier des Balances: mise en zone 30 – projet
85. Rue du Chauffour: réparation localisée d'un égout – projet
86. Site Confluence: aménagement du site – convention de partenariat
87. Rond-point avenue Albert 1er
: aménagement de l'ilot central – projet de convention
88. Place du Palais de Justice: essais géotechniques – convention
89. Wépion, chemins du Beau Vallon et du Gros Sous: drainage d’un fossé et amélioration de
l’écoulement des eaux de surface – projet
90. Jambes, boulevard de Meuse: création d'un passage cyclo-piétons – convention
91. Jambes, plateau de Belle-Vue: élaboration du cadastre de l’égouttage – convention
92. Saint-Marc, Temploux, Vedrin, Flawinne, Suarlée et Marches-les-Dames: divers cimetières
– création de columbariums et d'ossuaires – projet
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
93. Jambes, Square Jean Mosseray: stationnement – règlement complémentaire à la police de
la circulation routière
94. Belgrade, rue Auguste Lebrun: stationnement – règlement complémentaire à la police de la
circulation routière
95. Vedrin, rue du Blanc-Bois: création d'un passage pour piétons – règlement complémentaire
à la police de la circulation routière
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
96. Label Handycity: candidature 2018
97. Mesures judiciaires alternatives: convention de partenariat
98. Abri de nuit: règlement d'ordre intérieur et procédure interne d'application
99. Relais social urbain namurois: convention 2014 – avenant
100. Relais social urbain namurois: convention 2015
101. Semaine de prévention et de sensibilisation des Violences Intrafamiliales – convention
102. Plan de Cohésion sociale: conventions de partenariat Article 18 – avenants
LOGEMENT
103. Etude sur la vacance immobilière résidentielle: convention
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
CULTURE
104. Asbl "Projet TreM.a": approbation des statuts
FETES
105. Fêtes de Wallonie 2015: octroi de subsides aux quartiers
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
106. Terrains de la Régie foncière: transfert vers le patrimoine Ville
107. Terr'Innova: protocole d'accord – approbation
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
108. Saint-Marc: PCA n°1 – abrogation – 3ème
phase
REGIE FONCIERE
109. Budget 2015: MB n°1
110. Budget 2015: liste récapitulative des dépenses du 2ème
trimestre

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CITADELLE
111. Conception et réalisation de l'éclairage patrimonial: projet
PERMIS D'URBANISME
112. Beez, rue des Grands Malades: résultats de l'enquête public et déplacement du chemin
communal – avis
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
113. Néant
HUIS CLOS
DIRECTION GENERALE
JURIDIQUE
114. Autorisation d'ester en justice
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
115. Mise à la retraite 1
116. Mise à la retraite 2
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
117. Désignations temporaires: ratification
118. Mises en disponibilité 1
119. Mises en disponibilité 2
120. Congé pour mission
121. Démission d'office
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
122. Désignations temporaires: ratification
123. Mise en disponibilité
124. Démission
CONSERVATOIRE
125. Mise en disponibilité
126. Mise en disponibilité
127. Congé pour mission
128. Congé pour prestations réduites
129. Détachement provisoire
130. Démission

6. Conseil communal de Namur – 10/09/2015 – ordre du jour – page 6/6
ECOLE INDUSTRIELLE
131. Désignations temporaires: ratification
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
CONTENTIEUX
132. Autorisation d'ester en justice
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
133. Procédure disciplinaire: décision
134. Evolutions de carrière
135. Allocation pour fonctions supérieures 1
136. Allocation pour fonctions supérieures 2
137. Allocation pour fonctions supérieures 3
138. Pension prématurée définitive 1
139. Pension prématurée définitive 2
140. Pension prématurée définitive 3
141. Mise à la retraite 1
142. Mise à la retraite 2