1.
COLLOQUE
INTERNATIONAL
«
Dans
la
foulée
de
Rio
+20
:
vers
un
nouveau
modèle
corporatif
pour
le
21e
siècle
:
ce
que
les
coopératives,
les
nouvelles
«
Benefit
Corporations
»
américaines
et
autres
nouvelles
structures
juridiques
peuvent
nous
enseigner
sur
le
chemin
de
la
responsabilité
sociale
et
de
la
soutenabilité
»

2.
1. OBJECTIFS
DU
COLLOQUE
:
Une
entreprise
peut-­‐elle
réaliser
des
profits
tout
en
protégeant
l’environnement
et
en
respectant
la
société?
Plusieurs
essaient
déjà
de
le
faire,
mais
la
structure
juridique
corporative
actuelle
n’a
pas
été
conçue
pour
tenir
compte
des
préoccupations
sociales
et
environnementales.
Peut-­‐elle
être
adaptée
afin
de
devenir
plus
efficace
à
cet
égard,
compte
tenu
de
la
magnitude
des
défis
sociaux
et
environnementaux
que
nous
devrons
affronter
au
XXIe
siècle?
L’objectif
du
colloque
est
d’examiner
l’expérience
de
d’autres
modèles
d’affaires
tels
que
les
coopératives
et
les
nouveaux
types
de
sociétés
par
actions
qui
sont
en
train
d’apparaître
en
Angleterre
(Community
Interest
Company)
et
aux
États-­‐Unis
(L3C,
Benefit
Corporations,
etc…)
afin
de
voir
comment
des
objectifs
sociaux
et
environnementaux
peuvent
être
intégrés
dans
des
entreprises
à
but
lucratif
et
comment
les
intérêts
des
parties
prenantes
peuvent
être
mieux
pris
en
compte.
Quelles
leçons
peut-­‐on
tirer
de
l’expérience
de
ces
autres
modèles
d’affaires?
Le
droit
corporatif
peut-­‐il
être
amélioré
compte
tenu
de
leur
expérience
pratique,
de
manière
à
le
rendre
plus
réceptif
à
la
responsabilité
sociale
et
environnementale?
Est-­‐il
possible
de
fournir
un
plan
d’action
aux
administrateurs
et
gestionnaires
afin
de
les
aider
à
résoudre
les
conflits
d’intérêts
qui
peuvent
surgir
entre
les
parties
prenantes?
Afin
de
répondre
à
ces
questions,
le
colloque
réunira
des
chercheurs
de
différentes
disciplines
(droit,
gestion,
comptabilité,
astrophysique,
sociologie,
etc…)
de
même
que
des
acteurs
du
monde
des
affaires,
des
coopératives
et
d’agences
gouvernementales.
Une
place
sera
faite
aux
présentations
d’étudiants,
puisque
ces
questions
concernent
d’abord
et
avant
tout
les
futures
générations,
et
qu’il
est
donc
important
de
tenir
compte
de
ce
qu’elles
ont
à
dire
sur
le
sujet
et
de
stimuler
la
recherche
dans
ce
secteur.
L’évènement
sera
éco-­‐respectueux.
La
participation
est
gratuite
pour
les
étudiants
et
de
100$
pour
les
autres
participants.
Tous
les
participants,
étudiants
ou
non,
doivent
s’inscrire
en
ligne
sur
le
site
web
suivant
:
http://www.calendrier.umontreal.ca/droit/?com=detail&eID=148205

3.
2.
PROGRAMME
DE
LA
CONFÉRENCE
Lieu
:
Faculté
de
droit
de
l’Université
de
Montréal,
Pavillon
Maximilien-­‐Caron,
3101,
chemin
de
la
Tour,
Montréal
(Qc)
Salon
des
Professeurs
–
A-­‐3464
8
h
-­‐
8
h
45
:
Inscription
(interlude
musical
et
exposition
de
photos)
8
h
45
:
Mot
de
bienvenue
9
h
-­‐
9
h
30:
CONFÉRENCE
INAUGURALE
SUR
LA
PLANÈTE
ET
LA
PROTECTION
DE
LA
NATURE
M.
Karel
MAYRAND,
Directeur
général
pour
le
Québec
Fondation
David
Suzuki
:
«Earth
inc.»
(présentation
en
français)
Imaginons
un
instant
que
la
Terre
soit
une
entreprise,
Earth
Inc.
et
qu'un
redresseur
d'entreprises
vienne
de
l'acquérir.
Quel
diagnostic
poserait-­‐il
sur
son
état
et
que
recommanderait-­‐il
à
nous,
ses
actionnaires,
pour
redresser
la
situation
?
À
travers
cette
métaphore,
Karel
Mayrand
jette
un
regard
lucide
sur
l'état
de
notre
planète
et
les
failles
de
notre
économie
qui
contribuent
au
déclin
de
la
biosphère.
9
h
30
-­‐
9
h
45
:
Questions
du
public
9
h
45
-­‐
10
h
:
Pause-­‐café
10
h
-­‐
11
h
45
:
PREMIER
PANEL
:
COOPÉRATIVES
ET
AUTRES
CHEFS
DE
FILE
EN
RESPONSABILITÉ
SOCIALE
ET
ENVIRONNEMENTALE
(Président
de
panel
:
M.
Daniel
LEPAGE,
Direction
des
coopératives,
MDEIE,
Gouvernement
du
Québec)
Mme
Agnès
DUPRIEZ,
Conseillère
principale
responsabilité
sociale
et
coopération,
Vice-­‐présidence
soutien
à
la
coopération
et
Secrétariat

4.
général
du
Mouvement
Desjardins
:
«
Comment
la
responsabilité
sociale
s’inscrit
dans
l’ADN
du
réseau
coopératif
Desjardins
»
M.
Benoît
ROBERT,
Président,
Directeur
général
et
Fondateur
de
Communauto
Inc.
:
«
De
la
compétition
à
la
collaboration.
Des
paradigmes
bien
ancrés
qui
s’opposent
au
changement.
»
M.
Kurth
HOUGHTON,
Coordonnateur
de
magasin
et
Représentant
de
Coopérative
La
Maison
Verte,
la
première
coopérative
de
solidarité
en
environnement
:
«
A
cooperative’s
experience
balancing
the
triple
bottom
line
»
(trad
:
L’expérience
d’une
coopérative
recherchant
l’équilibre
du
triple
bilan)
(présentation
en
anglais)
Questions
du
public
11
h
45
-­‐
13
h:
REPAS
DU
MIDI
ET
ALLOCUTION
DE
MME
HOLLY
DRESSEL
Co-­‐auteur
avec
David
Suzuki
de
plusieurs
livres
et
professeure
à
l’École
d’environnement
de
l’Université
McGill
:
«
The
Ecological
Necessity
for
a
Change
in
Corporate
Law
»
(trad.
:
La
nécessité
écologique
pour
un
changement
en
droit
corporatif)
(présentation
en
anglais)
13
h
-­‐
14
h
45:
DEUXIÈME
PANEL
:
L’ÉVOLUTION
DES
STRUCTURES
JURIDIQUES
D’ENTREPRISES
VERS
UNE
MEILLEURE
INTÉGRATION
DES
CONSIDÉRATIONS
SOCIALES
ET
ENVIRONNEMENTALES
(Présidente
de
panel
:
Professeure
Thérèse
Leroux)
Professeur
Larry
HAMERMESH,
Institute
of
Delaware
Corporate
and
Business
Law,
Widener
University
School
of
Law,
Delaware
:
«
The
flexibility
available
under
current
corporate
law
to
accomodate
social
and
environmental
considerations
»
(trad.
:
Le
degré
de
flexibilité
disponible
en
droit
corporatif
actuel
pour
tenir
compte
des
considérations
sociales
et
environnementales
»)
(présentation
en
anglais)

5.
Professeur
Betsy
SCHMIDT,
University
of
Vermont
:
«
Hybrid
enterprises
:
who
is
using
them
and
why?
»
(trad.
:
«
Entreprises
hybrides
:
qui
les
utilise
et
pourquoi?
»;
présentation
en
anglais)
Professeur
Geneviève
DUFOUR,
Université
de
Montréal
:
«
Cooperative
law
and
the
evolution
of
corporate
law
to
integrate
social
and
environmental
considerations
:
a
source
of
inspiration?
»
(trad.
:
«
Le
droit
coopératif
et
l’évolution
du
droit
corporatif
pour
intégrer
des
considérations
sociales
et
environnementales
:
une
source
d’inspiration?
»
(présentation
en
anglais)
Professeur
Vrajlal
SAPOVADIA,
directeur-­‐
fondateur
de
la
Shanti
Business
School
à
Ahmedabad,
Indes
«
Cooperative
law
and
the
humanization
of
our
world
:
the
experience
of
India
»
(trad.
:
«
Le
droit
coopératif
et
l’humanisation
de
notre
monde
:
l’expérience
des
Indes
»;
présentation
en
anglais)
Questions
du
public
14
h
45
-­‐
15
h
:
Pause-­‐café
15
h
-­‐
16
h
30
:
TROISIÈME
PANEL
:
MISE
EN
OEUVRE
DE
LA
RESPONSABILITÉ
SOCIALE
ET
ENVIRONNEMENTALE
DES
ENTREPRISES
SUR
LE
TERRAIN
(Présidente
de
panel
:
Professeur
Konstantia
KOUTOUKI)
PREMIÈRE
PARTIE
15
h
-­‐
15
h
40
:
Atelier
pratique
:

6.
Professeur
Jean
CADIEUX,
Faculté
de
gestion,
Université
de
Sherbrooke
:
«
BNQ
21000
:
Atelier»
(atelier
pratique
sur
la
manière
d’améliorer
la
performance
sociale
et
environnementale
d’une
entreprise)
(bilingue)
Questions
du
public
Pause-­‐café
DEUXIÈME
PARTIE
15
h
50
-­‐
16
h
45
:
Conférences
:
Professeur
Larry
D.
BARNETT,
Institute
of
Delaware
Corporate
and
Business
Law,
Widener
University
School
of
Law,
Delaware
:
«
The
case
for
a
cost-­‐analysis
of
law
banning
discrimination
in
employment
»
(trad.
:
«
Les
arguments
militant
en
faveur
d’une
analyse
coût-­‐bénéfice
de
loi
interdisant
la
discrimination
dans
l’emploi
»
(présentation
en
anglais)
Professeur
Jacques
FORTIN,
HEC
Montréal
:
«
Perspective
comptable
du
développement
durable
»
Questions
du
public
16
h
45
-­‐
17
h
30
:
QUATRIÈME
PANEL
:
LE
POINT
DE
VUE
DE
LA
PROCHAINE
GÉNÉRATION
(Présidente
de
panel
:
Professeur
Hélène
TRUDEAU)
Mme
Jillian
FRIEDMAN,
Natural
Resources
Program
Coordinator
and
Legal
Researcher,
Center
for
International
Sustainable
Development
Law,
Étudiante,
Faculté
de
droit,
Université
de
Montréal
:
«
Integrating
sustainability
into
the
corporate
structure
»
(trad.
:
Intégrer
la
soutenabilité
dans
la
structure
corporative;
présentation
en
anglais)

7.
Monsieur
Daniel
DJEDI,
Doctorant,
Faculté
de
droit,
Université
de
Montréal,
«La
tenue
des
assemblées
générales
ordinaires
par
vote
électronique
et
la
formation
des
membres
et
des
administrateurs
pourraient-­‐elles
améliorer
l'exercice
démocratique
des
coopératives
non
financières
au
Québec?»
Questions
du
public
PRIX
DU
CONCOURS
JURIDIQUE
SUR
LES
COOPÉRATIVES,
LA
RESPONSABILITÉ
SOCIALE
DES
ENTREPRISES
ET
LE
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
17
h
30
:
Mot
de
la
fin
et
remerciements
aux
participants
et
plus
particulièrement
à
Coop
Droit,
la
coopérative
des
étudiants
en
droit
de
l’Université
de
Montréal,
qui
a
gracieusement
commandité
cet
évènement,
ainsi
qu’à
Mme
Marie
Madelin
qui
a
participé
à
l’organisation
de
l’évènement.
Pour
tout
autre
renseignement,
veuillez
communiquer
avec
le
professeur
Geneviève
DUFOUR,
Faculté
de
droit
de
l’Université
de
Montréal,
(514)
343-­‐6111,
poste
1836,
à
genevieve.dufour@umontreal.ca
http://www.droit.umontreal.ca/professeurs_personnel/corps_professoral/genevieve
.dufour.html