1. Cours à la carte dans notre filière Business Law
Audit & Fiscalité
HEG Arc, Neuchâtel
De septembre 2015 à mai 2016
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Concept
La dernière-née de nos filières, la filière Droit économique (Business Law), va ouvrir en
septembre 2015 12 modules relatifs à l’audit et à la fiscalité. Ces nouveaux modules
s’adressent naturellement à nos étudiant-e-s et à vous, si vous êtes désireux de vous
perfectionner en fiscalité et de découvrir, voire de poursuivre votre formation dans les
métiers de l’audit.
Nous vous offrons, en tant qu’auditrice ou auditeur libre (avec ou sans examen) la
possibilité de suivre, à la carte, les modules de votre choix.
Les places sont limitées.
But du programme
Le programme « Audit et fiscalité » a pour but de permettre aux participant-e-s d’acquérir
un niveau de connaissance adéquat en audit pour être partiellement autonome sur un
mandat. Le programme permet également d’approfondir sensiblement des thématiques
fiscales de niveaux moyen à avancé.
Public cible
Collaboratrices et collaborateurs de fiduciaires, voire d’entreprises, travaillant
(potentiellement) sur des dossiers d’audit et/ ou des dossiers fiscaux.
Méthode
Les intervenant-e-s mobilisé-e-s sont des professionnel-le-s aguéri-e-s. Ils ou elles
viendront avec leurs expériences, leurs cas et leur bagage vous présenter les thèmes
sélectionnés.
Contenu
Nous avons monté les modules d’audit en partant du principe que les participant-e-s
n’avaient aucune connaissance sur le sujet. En revanche, les modules fiscaux sont
destinés à des participant-e-s disposant de connaissances de base en fiscalité. Le
bagage de nos étudiant-e-s est constitué de 90 heures de cours préalables en droit
fiscal.
Chaque module est découpé en 4 sessions de 4 périodes de 45mn chacune.
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Modules du semestre d’automne (de mi-septembre 2015 à mi-janvier 2016)
(sous réserve de modifications)
Code et titre MM1 - Les bases de l’audit
Intervenant-e Joël Pauli, Expert-comptable diplômé, directeur de Nurissa SA, Bienne
Contenu en
mots-clés
Aperçu général / Bases légales / Contrôle restreint vs. ordinaire / Règles d’éthique,
indépendance et AQ / Perte de capital et surendettement / Responsabilité
Quand 14/09 - 28/09 - 01/10 - 05/10 de 09h15 à 12h30
Code et titre MM2 - Contrôle restreint, épisode 1
Intervenant-e Aude Saunier Bregnard, Experte-comptable diplômée, Associée chez Audit
Transjurane SA, Delémont
Contenu en
mots-clés
Acceptation du mandat / Planification du contrôle (risques, matérialité, stratégie) /
Exécution du contrôle
Quand 19/10 - 26/10 - 02/11 - 09/11 de 09h15 à 12h30
Code et titre MM3 - Contrôle restreint, épisode 2
Intervenant-e Aude Saunier Bregnard, Experte-comptable diplômée, Associée chez Audit
Transjurane SA, Delémont
Contenu en
mots-clés
Achèvement du contrôle / Rapport (standard et non standard) / Cas particuliers
(p.ex. : Distribution dissimulée de bénéfice, Interdiction de restitution de capital,
etc.)
Quand 16/11 - 23/11 - 30/11 - 07/12 de 09h15 à 12h30
Code et titre MM4 – Contrôle ordinaire – NAS
Intervenant-e Pauline Meyer, Experte-comptable diplômée, Adjointe scientifique, Haute école de
gestion Arc, Neuchâtel et Delémont
Contenu en
mots-clés
Aperçu général des NAS / NCQ 1 / Identification, évaluation et réponses aux
risques / SCI / Caractère significatif / Eléments probants / Rapport
Quand 25/11 - 02/12 - 09/12 - 16/12 de 13h30 à 16h45
Code et titre MM5 – TVA
Intervenant-e Camille Moser, Experte-comptable diplômée
Contenu en
mots-clés
Eléments clés pour une pratique quotidienne : Assujettissement et objet de
l’impôt, DIP et REDIP, base de calcul et taux, opérations avec l’étranger
Quand 08/10 - 05/11 - 12/11 - 19/11 de 09h15 à 12h30
Code et titre MM6 – Cas pratiques en PME (fiscalité)
Intervenant-e Florian Ludi, Expert-comptable diplômé, Administrateur et Fondateur chez
Expertis Fiduciaire SA, Cernier
Contenu en
mots-clés
Fiscalité de l’entreprise vs indépendants / Répartition intercantonale / Prestations
appréciables en argent / Cas rencontrés en pratique
Quand 14/12 - 04/01 - 11/01 de 09h15 à 12h30 et le 06/01 de 13h30 à 16h45
La session d’examen a lieu du 18 au 29 janvier 2015.
Modules du semestre de printemps (de mi-février 2016 à fin mai 2016)
(sous réserve de modifications)
Code et titre MM7 - Fiscalité internationale
Intervenant-e Kristian Olenik, Master en droit, LL.M. en fiscalité internationale, Administration
fédérale des contributions AFC, Berne
Contenu en
mots-clés
Prix de transfert et articles des CDI y relatifs / Structures internationales / Taxes
douanières / Flux des marchandises
Quand 15/02 - 22/02 - 29/02 - 07/03 de 09h15 à 12h30
Code et titre MM8 – Missions spéciales et autres services
Intervenant-e Pauline Meyer, Experte-comptable diplômée, Adjointe scientifique, Haute école de
gestion Arc, Neuchâtel et Delémont
Contenu en
mots-clés
Aperçu général des principales NAS 800ss et 900ss / Fondation et augmentation
de capital / Fusion et scission
Quand 21/03 - 04/04 - 11/04 - 18/04 de 09h15 à 12h30
Code et titre MM9 – Procédures, contentieux, droit pénal fiscal
Intervenant-e Camille Moser, Experte-comptable diplômée
Contenu en
mots-clés
Procédures de taxation des impôts directs et de la TVA, droit pénal et voies de
recours, infractions et sanctions
Quand 25/04 - 14/04 - 19/05 - 02/06 de 09h15 à 12h30
Code et titre MM10 - Optimisation fiscale
Intervenant-e Sébastien Charpié, Expert-comptable diplômé, LL.M. en fiscalité internationale,
Fiduciaire Muller Christe & Associés, Neuchâtel
Contenu en
mots-clés
Stratégie fiscale / Etablissement des comptes dans une perspective fiscale / Sta-
tuts fiscaux / Dividendes vs. salaires, etc.
Quand 11/05 - 18/05 - 25/05 - 01/06 de 13h30 à 16h45
Code et titre MM11 – Actualités en fiscalité
Intervenant-e Aliasghar Kanani, Avocat, MAS in Business Law, LL.M. en fiscalité internationale,
Etude Bonnard Lawson, Genève
Contenu en
mots-clés
Sujets d’actualité et projets de lois en matière de fiscalité nationale et internatio-
nale
Quand 06/04 - 13/04 - 20/04 - 27/04 de 13h30 à 16h45
Code et titre MM12 - Casse-tête en audit
Intervenant-e Benjamin Chapuis, Expert-comptable diplômé, Prof. Haute école de gestion Arc,
Neuchâtel et Delémont
Contenu en
mots-clés
Plusieurs études de cas relativement complexes.
Quand 02/05 - 09/05 - 23/05 - 30/05 de 09h15 à 12h30
La session d’examen a lieu du 6 au 17 juin 2015.
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Lieu et accès
Lieu
HEG- Haute école de gestion Arc
Campus Arc 1
Espace de l’Europe 21, 2000 Neuchâtel
Accès
Les places de parc à proximité immédiate de Campus Arc 1 sont limitées (stationnement
payant au P+Rail 2). Nous vous conseillons de privilégier les transports publics:
Campus Arc 1 se situe à 500m à l’est de la gare de Neuchâtel
Arrêt de bus: Gare / Blaise Cendrars
Inscription
Délai pour le semestre d’automne : 1er septembre 2015
Délai pour le semestre de printemps : 1er février 2016
Nous sommes cependant flexibles quant à ces délais, particulièrement pour les
collaboratrices et collaborateurs nouvellement engagé-e-s.
Inscription au moyen du formulaire d’inscription ci-joint. A remplir et à retourner dûment
signé par courrier : à l’att. Mélanie Rohrbach, HEG Arc, Espace de l’Europe 21, 2000
Neuchâtel, ou par courriel à melanie.rohrbach@he-arc.ch.
Finance d’inscription
CHF 500.- par module. Une réduction de 10% est accordée pour les inscriptions
personnelles comptabilisant 10 modules ou plus.
L’inscription sera confirmée par courriel. En cas de désistement après le délai
d’inscription, la finance d’inscription sera considérée comme due et non-
remboursable.
Responsable du programme
Benjamin Chapuis, Prof. Haute école de gestion Arc
Organisation / Contact
Mélanie Rohrbach
HEG - Haute école de gestion Arc
Espace de l’Europe 21 – 2000 Neuchâtel
Tél :+41 32 930 23 32 – melanie.rohrbach@he-arc.ch
www.heg-arc.ch
Bulletin d’inscription
Madame Monsieur
Nom
Prénom
Date de naissance
Adresse privée
Tél. privé
E-mail
Employeur
Titre/fonction
Adresse professionnelle
Tél. professionnel
Adresse de facturation : Privée Professionnelle
Je souhaite un badge pour l’accès au parking payant (CHF 1.-/ heure)
(badge délivrable uniquement pour les participant-e-s des formations dispensées à Neuchâtel et qui durent plus de 2 jours)
Formation-s choisie-s
MM1 - Les bases de l’audit MM7 - Fiscalité internationale
MM2 - Contrôle restreint, épisode 1 MM8 – Missions spéciales et autres services
MM3 - Contrôle restreint, épisode 2 MM9 - Procédures, contentieux, droit pénal fiscal
MM4 – Contrôle ordinaire – NAS MM10 - Optimisation fiscale
MM5 – TVA MM11 – Actualités en fiscalité
MM6 – Cas pratiques en PME (fiscalité) MM12 - Casse-tête en audit
Par ma signature, j’atteste avoir lu et accepté les conditions d’inscription (p.6).
Date et signature
Bulletin à retourner à l’adresse suivante:
Mélanie Rohrbach
HEG - Haute école de gestion Arc
Espace de l’Europe 21, 2000 Neuchâtel
