1. 26/08/2011
De Marianne ANDULA
Le Prêt Emprunt de Titres
Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France
Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com

2. 26/08/2011
26/08/2011
Sommaire De Marianne ANDULA
1. Généralités
Définition du Prêt Emprunt de titres
Utilisation
2. Les différents produits et types de cession temporaire
Le Prêt Emprunt « sec »
Le Prêt Emprunt garantie titres
Le Prêt Emprunt garantie espèces
Le Repo ou pension livrée
Le Triparty
Le triparty Repo
3. Les contrats cadres
La convention AFTI
La convention OSLA
La convention GMSLA
4. En savoir plus
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3. 26/08/2011
26/08/2011
1. Généralités De Marianne ANDULA
• Définition du Prêt Emprunt de Titres:
Le Prêt Emprunt de Titres ou Cession Temporaire est un instrument financier, qui s’appuyant sur
un régime juridique, permet à deux parties de se transférer de manière temporaire des titres ou
des espèces en pleine propriété, avec obligation de restitution à l’échéance de la transaction. Le
prêteur et l’emprunteur ont la faculté de négocier une opération de Prêt/Emprunt pour une
durée indéterminée, on parle alors de prêt « open » qui peut être interrompu à tout moment par
l’une des deux parties moyennant le respect d’un délai de préavis prévu contractuellement .
Juridiquement il y a bien transfert de propriété des titres pendant la durée de vie du contrat de
Prêt Emprunt
L'emprunteur, peut recevoir du prêteur un versement d’intérêts et perçoit les revenus générés
par la détention des titres pendant la durée du contrat. De même il participe à toute OST qui se
produit pendant la durée de détention des titres. Toutefois, les termes du contrat prévoient
généralement un partage des revenus et des droits liés à la détention des titres entre le prêteur
et l'emprunteur, ce dernier se trouvant alors dans l'obligation de restituer à sa contrepartie tout
ou partie des revenus perçus.
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4. 26/08/2011
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A titre de garantie et pour se protéger du risque de contrepartie, un contrat de Prêt/Emprunt
peut éventuellement s’accompagner d’une garantie communément désignée comme le collatéral
en espèces ou en titres qui seront restitués à l’échéance du contrat.
Le montant du collatéral est réévalué périodiquement en fonction de la valeur des titres et
entraîne des appels de marge pendant toute la durée de vie du contrat.
• Utilisations pratiques des mécanismes de Prêt/Emprunt:
Les principales motivations qui conduisent à l’utilisation des mécanismes de cession temporaire
de titres sont :
• La réponse à un besoin de financement
• La couverture d’une position courte dont l’origine provient d’un décalage entre la réception
et la livraison de titres (opérations de Fail Coverage)
• La création de positions courtes par la vente à découvert et la couverture de taux
• transférer temporairement la propriété des titres afin de bénéficier d’une fiscalité plus
avantageuse (trading d’opportunité)
• La régulation des marchés (arbitrage et spéculation)
• La création de positions longues sur les titres sous-jacents
• L’approvisionnement en titres
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5. 26/08/2011
2. Les différents produits et types 26/08/2011
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de cession temporaires
• Le prêt/emprunt « sec »:
Le prêt de titres sec consiste en un transfert de titres entre un prêteur et un emprunteur sans
qu’aucune garantie ne soit constituée. Outre l’obligation de restituer les titres à l’échéance de la
transaction, l’emprunteur devra verser au prêteur une indemnité rémunérant l’immobilisation
des titres en sa faveur. Pendant la durée de l’opération il sera également tenu de restituer au
prêteur tous les revenus perçus sur les titres empruntés.
Le recours à ce type de prêt est principalement destiné à un usage interne (transfert de titres
entre entités d’un même groupe ou d’une même société qui en théorie rend l’exposition sur
l’emprunteur nulle) ou lié à quelques marchés domestiques spécifiques .
• Le prêt/emprunt garantie titres:
Le prêt de titres avec une garantie titres consiste en un transfert de titres entre un prêteur et un
emprunteur en échange d’une garantie qui couvre le prêteur contre le risque de contrepartie.
Cette garantie ou collateral est constituée de titres.
• Le prêt/emprunt garantie espèces:
Le prêt de titres avec une garantie espèces consiste en un transfert de titres entre un prêteur et
un emprunteur en échange d’une garantie qui couvre le prêteur contre le risque de contrepartie.
Cette garantie ou collatéral est constituée cette fois-ci de cash.
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6. 26/08/2011
26/08/2011
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• Le Repo ou pension livrée:
Le Repo (Repurchase Agreement) ou pension livrée consiste en un transfert d’espèces entre un
prêteur et un emprunteur en échange d’une garantie titres qui couvre le prêteur contre le risque
de contrepartie. Le principal et le collatéral sont échangés en pleine propriété. L’emprunteur
devra verser au prêteur une indemnité rémunérant l’immobilisation des espèces en sa faveur.
Suivant les cas le versement de l’indemnité sera effectué chaque fin de mois ou « in fine ».
• Le Triparty:
Une opération de Triparty est une opération de Prêt/Emprunt de Titres de type garantie Titres qui
implique l’intervention d’un agent tripartite en charge de la gestion du collateral Titres des
opérations de Prêt/Emprunt.
Le principal est donc constitué de Titres et le collateral de Titres gérés par l’agent Triparty.
• Le Triparty Repo:
Une opération de Triparty Repo est une opération de Repo (prêt de cash contre titres) qui
implique l’intervention d’un agent tripartite en charge de la gestion du collateral Titres des
opérations de Repo.
Le principal est donc constitué de cash et le collatéral de titres gérés par l’agent Triparty
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7. 26/08/2011
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3. Les contrats cadres
Les opérations de Prêt/Emprunt s’effectuent en grande majorité sur un marché de gré à gré. Les
termes du prêt sont régis par un contrat cadre établi entre les deux parties.
Il existe différents types de convention cadre dont les plus utilisées sont les suivantes:
• La convention AFTI
La convention AFTI régie le prêt/emprunt de titres domestiques . Elle a été rédigée sous l’égide de
l’Association française des professionnels des titres (AFTI) en collaboration avec l’Association
française des banques (AFB), l’Association française des entreprises d’investissement (AFEI) et
l’Association du Forex et des trésoriers de banques (AFTB).
On notera néanmoins qu’il est possible d’utiliser la convention AFTI avec des contreparties
étrangères.
• La convention anglaise OSLA
La convention OSLA (Overseas Securities Lender’s Agreement ), rédigée sous l’égide de
l’International Securities Lender’s Association (ISLA) basée à Londres, est régie par le droit
anglais.
• La convention GMSLA
La convention GMSLA est régie par le droit anglais et a été rédigée sous l’égide de l’ISLA en 2000.
Il s’agit d’une convention plus internationale et donc moins spécifique au Royaume-Uni qui
modifie certaines dispositions de la convention OSLA afin de prendre en compte l’évolution des
pratiques de marchés et des systèmes de compensation et de règlements.
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4. En savoir plus
Voici une liste de sites internet vous permettant d’en apprendre d’avantage sur le Prêt/Emprunt
de titres:
- Intetrnational Securities Lending associations:
- http://www.isla.co.uk/
- Site officiel de 4Sight, éditeur spécialisé dans un des progiciels dédié au Prêt/Emprunt de
Titres:
- http://www.4sight.com/
- Introduction au prêt/emprunt de titres:
- http://www.asla.com.au/info/LongSecLendingPaper.pdf
- Equilend, plateforme de négociation électronique d’opérations de Prêt: Emprunt:
- http://www.equilend.com/
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