1. CAHIER DES NORMES
PEDAGOGIQUES DU
CYCLE DE LA LICENCE
SYSTEME LICENCE-MASTER-DOCTORAT (LMD)
MINISTERE DE LA SANTE
MARS 2013

2. CAHIER DES NORMES
PEDAGOGIQUES DU CYCLE
DE LA LICENCE
SYSTEME LMD
MINISTERE DE LA SANTE
INSTITUT SUPERIEUR DES PROFESSIONS
INFIRMIERES ET DES TECHNIQUES DE SANTE
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3. I. Normes Relatives aux Modules,Options et
Filières
1. Normes relatives aux modules (MD)
Définition MD 1
Le module est l’unité fondamentale du système de formation. Il comprend un à quatre éléments de
module qui peuvent être enseignés dans une ou plusieurs langues ; un élément de module peut être
soit une matière enseignée sous forme de cours théoriques et/ou de travaux dirigés et/ou de travaux
pratiques, soit une activité pratique consistant en travaux sur le terrain, en projet ou en stage.
Une activité pratique peut constituer une partie d’un module, un module entier ou plusieurs modules.
Les différents éléments d’un module constituent une unité cohérente.
Intitulé MD 2
L’intitulé d’un module reflète son contenu et ses objectifs.
Volume horaire d’un module d’enseignement MD 3
Un module d’enseignement s’étale sur un semestre et correspond à un volume horaire minimum de 75
heures d’enseignement et d’évaluation.
Durée d’une activité pratique MD 4
La durée d’une activité pratique correspondant à un module est au minimum de 20 jours ouvrables.
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4. Stage et projet de fin d’étude MD 5
Le stage et le projet de fin d’études spécifiques à la filière sont obligatoires pour la licence
Professionnelle.
-Le stage a pour objectif principal d’initier, de sensibiliser et d’approfondir l’appropriation des
compétences par les étudiants dans un milieu socioprofessionnel.
Il est obligatoire aux cours des 3ème
, 4ème
, 5ème
et 6ème
semestres.
Il fait l’objet d’un rapport présenté le cas échéant devant un jury.
Le stage représente 40% au minimum du volume horaire global des 3ème
, 4ème
, 5ème
et 6ème
semestres.
-Le projet de fin d’études (PFE) a pour vocation de mettre en œuvre les connaissances et compétences
acquises au sein de la formation par le traitement d’un projet ou l’élaboration d’un mémoire de fin
d’études.
Le projet de fin d’études représente 10 % minimum du volume horaire global des 5ème
et 6ème
semestres.
Le projet / mémoire de fin d’études fait l’objet d’un rapport écrit et le cas échéant d’une soutenance
devant un jury.
Domiciliation du module MD 6
Un module relève d’un département, d’autres départements peuvent y contribuer.
Coordonnateur du module MD 7
Le responsable d’un module appartient à la filière en particulier ou à l’établissement en général. Il est
désigné par ses collègues de l’équipe pédagogique qui assure l’encadrement du module.
Descriptif de module MD 8
Le module fait l’objet d’un descriptif détaillé précisant en particulier :
- Les compétences ;
- Les pré-requis ;
- Les éléments du module et leur contenu ;
- Les modalités d'organisation des activités pratiques ;
- La démarche didactique et les moyens pédagogiques requis pour son enseignement ;
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5. -Les modes d’évaluation appropriés ;
- La méthode de calcul de la note du module ;
- Le nom du coordonateur du module ;
-Les départements/partenaires /intervenants socioprofessionnels.
2. Normes relatives aux Options
Définition OPT 1
Une Option est un ensemble de modules pris dans un ou plusieurs domaines et ayant pour objectif de
faire acquérir à l’étudiant des connaissances, des attitudes/aptitudes concourant vers le profil de
compétences déterminées.
Intitulé de l’Option OPT 2
L’intitulé reflète les compétences et le contenu de l’option.
Organisation du cycle de la Licence OPT 3
Les six semestres du cycle de la licence sont organisés comme suit :
- Un premier semestre d’initiation ;
- Un second semestre de détermination ;
- Les 3ème
et 4ème
semestres de professionnalisation ;
- Un 5ème
semestre d’études de base ;
- Un 6ème
semestre de spécialisation.
Composition d’une option du cycle de la Licence OPT 4
5

6. L’option comporte 24 modules dont 16 sont réservés pour le Diplôme d’Etudes Universitaires
Professionnelles.
Chaque option est sous la responsabilité d’un coordonnateur désigné par ses collègues de l’équipe
pédagogique qui assure l’encadrement de l’option.
L’option d’une filière comporte 24 modules dont 16 sont pour le Diplôme des Etudes Professionnelles.
- Un premier semestre d’initiation ;
-Un second semestre de détermination ;
-Les 3ème
et 4ème
semestres de professionnalisation ;
- Un 5ème
semestre d’études de base ;
-Un 6ème
semestre de spécialisation.
Organisation d’une option du cycle de la Licence (6 semestres) OPT 5
Les quatre premiers semestres d’une option d’une filière du cycle de la licence sont composés de trois
blocs de modules :
- Le bloc modules majeurs ;
- Le bloc modules transversaux ;
- Le bloc modules outils et méthodes.
Le bloc modules majeurs représente 60 à 70% du volume horaire global.
Le bloc modules transversaux représente 15 à 20% du volume horaire global.
Le bloc modules outils représente 10 à 15 % du volume horaire global.
Les deux derniers semestres d’une option d’une filière du cycle de la licence sont composés de trois
blocs de modules :
- Le bloc modules majeurs ;
- Le bloc modules outils et méthodes ;
- Le bloc modules complémentaires.
Le bloc modules majeurs représente au moins 70% du volume horaire global.
Le bloc modules outils représente au plus 15% du volume horaire global.
Le bloc modules complémentaires représente au plus 15% du volume horaire global.
Cohérence OPT 6
6

7. Les objectifs/compétences et les contenus des modules composant une option sont cohérents avec les
objectifs de formation du profil professionnel correspondant.
Passerelles entre options OPT7
Toute option prévoit des passerelles entre autres options de la filière mère ou d’autres filières du même
établissement ou d’autres filières d’autres établissements afin de permettre à un étudiant, tout en
conservant ses acquis, de se réorienter.
Les étudiants peuvent accéder au semestre trois d’une option de la filière mère ou autre filière du cycle
de la licence en sciences de la santé dans la limites des places offertes après, satisfaction des critères
d’admission précisés dans le descriptif de la filière et validés par une commission ad hoc.
Domiciliation de l’option OPT 8
Une option relève administrativement du département de la filière mère de l’Institut Supérieur des
Professions Infirmières et des Techniques de Santé et est conforme à sa vocation et à ses missions.
Coordonnateur pédagogique de l’option OPT 9
Chaque option est sous la responsabilité d’un coordonnateur assurant l’enseignement au niveau de
l’établissement et ayant le même profil de l’option, et est désigné par la direction en concertation avec
ses collègues de l’équipe pédagogique qui assure l’encadrement de l’option.
3. Normes relatives aux filières (FL)
Définition FL 1
Une filière est un cursus de formation conduisant à la formation d’une famille de professions. Elle est
composée d’une ou plusieurs options comprenant un ensemble de modules pris dans un ou plusieurs
champs disciplinaires.
Intitulé de la filière FL 2
L’intitulé de la filière reflète ses objectifs et son contenu.
Organisation du cycle de la Licence FL 3
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8. Les six semestres du cycle de la Licence sont organisés comme suit :
- Un premier semestre d’initiation ;
-Un second semestre de détermination ;
-Les 3ème
et 4ème
semestres de professionnalisation ;
- Un 5ème
semestre d’études de base ;
-Un 6ème
semestre de spécialisation.
Composition d’une option de filière du cycle de la Licence FL 4
L’option d’une filière comporte 24 modules dont 16 sont réservés pour le Diplôme d’études
Universitaires Professionnelles(DEUP).
Chaque option est sous la responsabilité d’un coordonnateur désigné par ses collègues de l’équipe
pédagogique qui assure l’encadrement de l’option.
Organisation d’une filière du cycle de la Licence (6 semestres) FL 5
Les quatre premiers semestres d’une filière du cycle de la licence sont composés de trois blocs de
modules :
-Le bloc modules majeurs ;
-Le bloc modules transversaux ;
-Le bloc modules outils et méthodes.
Le bloc modules majeurs représente 60 à 70% du volume horaire global.
Le bloc modules transversaux représente 15 à 20% du volume horaire global.
Le bloc modules outils représente 10 à 15 % du volume horaire global.
Les deux derniers semestres d’une filière du cycle de la licence sont composés de trois blocs de
modules :
-Le bloc modules majeurs ;
-Le bloc modules outils et méthodes ;
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9. -Le bloc modules complémentaires.
Le bloc modules majeurs représente au moins 70% du volume horaire global.
Le bloc modules outils représente au plus 15% du volume horaire global.
Le bloc modules complémentaires représente au plus 15% du volume horaire global.
Cohérence FL 6
Les objectifs et le contenu des options composant une filière sont cohérents avec les objectifs
de cette filière.
Passerelles FL 7
Toute filière prévoit des passerelles entre ses options, avec d’autres filières du même ou autres
établissements afin de permettre à un étudiant, tout en conservant ses acquis, de se réorienter.
Les étudiants peuvent accéder au semestre trois d’une filière du cycle de la licence dans la limites des
places offertes après, satisfaction des critères d’admission précisés dans le descriptif de la filière et
validés par une commission ad hoc.
Domiciliation de la filière FL 8
Une filière relève administrativement d’un département créé au sein de l’Institut Supérieur des
Professions Infirmières et des Techniques de Santé et elle est conforme à sa vocation et à ses missions.
Ses modules peuvent être assurés par un ou plusieurs départements, voire d’autres établissements
d’enseignement supérieur.
Coordonnateur FL 9
Le coordonnateur d’une filière est un professeur de l’enseignement supérieur ou, à défaut, un
professeur habilité ou, à défaut, un professeur de l’enseignement supérieur assistant, qui appartient à
l'établissement d'attache de la filière et qui est désigné par le chef d’établissement, sur proposition des
coordonateurs des options de la filière ou à défaut un enseignant chercheur affilié à un autre
établissement formant dans le même domaine recruté sur convention.
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10. Demande d’accréditation (descriptif de filière) FL 10
La demande d’accréditation d’une filière ou l’une de ses options est présentée sous forme d’un
descriptif détaillé précisant notamment * :
- Les objectifs de la formation ;
- Les conditions d’accès ;
- La liste des modules, avec précision de leur nature (majeurs, complémentaires …) ;
- Les noms du coordonnateur pédagogique de la filière et des coordonateurs des options et dans la
mesure du possible les intervenants dans la formation;
-La description du projet de fin d’études et du stage pour la licence professionnelle;
- Les moyens logistiques et matériels disponibles ;
-Les retombées de la formation ;
-Les partenaires socioprofessionnels impliqués dans l’élaboration et l’encadrement de la licence
professionnelle.
La demande d’accréditation proposée par le Conseil de l’établissement dont relève la filière, est
adoptée par le conseil de l’université qui la transmet au Ministère de tutelle pour accréditation.
*Les descriptifs des modules de la filière ou de l’option doivent être joints au descriptif de la filière.
Durée de l’accréditation FL 11
L’accréditation est accordée par l’autorité gouvernementale de tutelle, après avis de la Commission
Nationale de Coordination de l’enseignement supérieur (CNCES).
L’accréditation est accordée pour une durée de quatre années. Elle est renouvelable après évaluation
de la filière.
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11. II. Normes relatives au régime des études et aux
évaluations (RG)
Durée des cycles RG 1
Le cycle de la Licence comprend six semestres dont les quatre premiers sont consacrés au DEUP
Le cycle du Master comprend quatre semestres après la Licence.
Le cycle d’études doctorales comprend au moins six semestres après le Master.
Année universitaire RG 2
L’année universitaire est composée de 2 semestres comprenant chacun 16 semaines d’enseignement et
d’évaluation.
Conditions d’accès RG RG 3
a-Accès aux formations du cycle de la Licence
-L’accès aux formations du cycle de la licence professionnelle est ouvert au titulaire d’un baccalauréat
ou d’un diplôme reconnu équivalent satisfaisant aux critères d’admission prévus dans le descriptif de
l’option de chaque filière.
-L’accès aux formations de la licence peut se faire également à différents niveaux de la licence sur étude
de dossier et/ou par voie de test ou de concours pour les étudiants satisfaisant aux pré-requis relatifs à
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12. ce niveau qui sont prévus dans le descriptif de l’option.
b. Inscription au module d’un semestre :
-L’inscription aux modules d’un semestre du cycle de la licence nécessite la satisfaction de pré-requis de
ces modules spécifiés dans leur descriptifs correspondants
-Un module acquis par compensation conformément à la norme RG7 satisfait la condition de pré-requis
pour l’inscription dans un autre module
-dans la limite des semestres de réserve et sauf dérogation octroyé par le chef de l’établissement,
l’étudiant s’inscrit au maximum deux fois à un même module.
-Sauf dérogation du chef de département, l’étudiant bénéficie au maximum :
*De deux semestres de réserve pour le cursus de DEUP
*D’un semestre de réserve pour les S5 et S6 de la licence Professionnelle.
Evaluation RG 4
L’évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences pour chaque module s’effectue sous
forme de contrôle continu qui peut prendre la forme d’examens de tests, de devoirs, d’exposés, de
rapports de stage ou de tout autre moyen de contrôle fixés dans le descriptif.
Outre le contrôle continu, un examen de fin d’étude est à organiser selon les modalités prévues dans le
descriptif de la filière et de l’option.
Règlement de l’évaluation RG 5
Un règlement type des évaluations des connaissances, des aptitudes et des compétences est élaboré
pour l’ensemble des Instituts Supérieurs des Professions Infirmières et des Techniques de Santé par le
ministère de tutelle.
Ce règlement est porté à la connaissance des étudiants.
Il porte, entre autres, sur les modalités d’évaluation, les fraudes, les retards, les absences et les
modalités de consultation des copies d’examens par les étudiants.
Note de module RG 6
La note d’un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations du module ou des
éléments qui le composent. La pondération tient compte de la nature de l’évaluation et des volumes
horaires des différentes composantes ainsi que de leur nature.
Validation et acquisition d’un module RG 7
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13. Un module est acquis soit par validation pour le bloc des modules majeurs soit par compensation pour
les autres blocs des modules.
Un module est validé si sa note est supérieure ou égale à 10 sur 20 et si aucune note de l’un des
éléments le composant n’est inférieure à une note limite précisée dans le descriptif de ce module.
Un module est acquis par compensation si l’étudiant valide le semestre dont fait partie ce module
conformément à la norme RG 10.
Contrôle de rattrapage RG 8
Les étudiants n’ayant pas validé un module et ayant obtenu une note à ce module supérieure ou égale à
7 sur 20 sont autorisés à passer un contrôle de rattrapage et supérieure ou égale à 5 pour les blocs
transversaux et outils selon les modalités arrêtées par le règlement d’évaluation (RG5).
Ils peuvent conserver, pour ce rattrapage, les notes obtenues dans les éléments du module qui sont
supérieures ou égales à 10 sur 20.
Réinscription à un module RG 9
Les conditions de réinscription à un module non validé sont fixées au niveau du règlement de
l’évaluation (RG5).
Validations des semestres RG 10
Un semestre de cycle de Licence Professionnelle est validé si la moyenne des notes obtenues dans les
modules du semestre est au moins égale à 10 sur 20 et si aucune note de l’un de ces modules n’est
inférieure à 7 sur 20 sauf modules majeurs.
Jury des semestres RG 11
Pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury de semestre est composé du coordonnateur de la
filière ; président, des coordonateurs d’options et des responsables des modules dispensés au cours du
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14. semestre et d’enseignants qui assurent l’encadrement de ces modules.
Le jury arrête, pour chacun des modules précités, la liste des étudiants ayant validé le module ou acquis
par compensation le module.
Il communique à la commission d’orientation de l’établissement des appréciations et des propositions
relatives à l’orientation ou à la réorientation des étudiants concernés.
Réinscription à un module RG 12
L’inscription aux modules de S3 est conditionnée par la validation de tous les modules majeurs des deux
premiers semestres (S1 et S2).
L’inscription aux modules de S5 est conditionnée par la validation de tous les modules majeurs des deux
semestres S3 et S4.
Intitulés des diplômes Conditions pour l’obtention du diplôme RG 13
Une option d’une filière de Cycle Licence Professionnelle est validée si l’une des conditions suivantes est
satisfaite :
-Tous les modules de l’option sont validés.
- Tous les semestres sont validés
Une filière validée donne droit au Diplôme de Licence Professionnelle avec mention de la filière et de
l’option:
-Filière Soins Infirmiers avec l’option choisie ;
-Filière Sage femme ;
-Filière Techniques de Santé avec l’option choisie ;
-Filière Techniques de Rééducation et de Réhabilitation avec l’option choisie ;
-Filière Médico-sociale avec l’option choisie ;
Mentions RG 14
Le diplôme de fin de cycle est délivré avec l’une des mentions suivantes :
- « Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ;
- « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ;
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15. - « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ;
- « Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.
Jury de filière RG 15
Pour chaque filière, le jury des délibérations pour l’attribution du diplôme est composé du
coordonnateur de la filière ; président, des coordonnateurs des options et des responsables
des modules et d’enseignants participant à l’encadrement de l’option et de la filière.
Le jury arrête, après délibérations, la liste des étudiants admis au diplôme de l’option/filière et de
chacune des options ouvertes et attribue les mentions.
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