Entreprendre, et faire de sa startup un véritable succès sur le long terme, c’est aussi et surtout bien savoir s’entourer. Cette présentation a pour objectif de vous présenter les outils juridiques qui sont à votre disposition pour attirer et fidéliser les meilleurs talents, sans avoir les moyens de Google ou Facebook. Il s’agit, entre autres, d’étudier comment : - Maîtriser les opportunités juridiques de la relation de travail - Aligner les intérêts de l’entrepreneur et de ses équipes - Comprendre les enjeux de l’attribution d’actions - Anticiper la mise en place d’objectifs à atteindre pour récompenser ou sanctionner Comprenez en quelques minutes comment recruter et fidéliser les personnes qui feront de votre startup un succès ! Par Luc BOUSQUET, avocat au Barreau de Paris, en collaboration avec LegaLife. Luc BOUSQUET est avocat d’affaires à Paris au Cabinet Wilhelm & Associés. Il a notamment développé une compétence particulière dans le conseil d’entrepreneurs (notamment : création de sociétés, levée de fonds, rédaction de contrats, négociation avec les investisseurs ou les partenaires commerciaux). LegaLife est un site proposant un accompagnement juridique simple et accessible aux startups et aux TPE. Que vous ayez, ou non, un avocat référent, un juriste en interne ou un cabinet d’experts comptables, notre solution est adaptée à vos besoins.

1. Paris, le 13/05/2015
Les outils juridiques
pour attirer et fidéliser
un CTO
&
Me Luc BOUSQUET

2. Introduction
QUELQUES NOTIONS
La notion de Startup
La notion de talent
Les notions d’attraction et fidélisation :
importance de l’alignement des intérêts
La notion de prévision contractuelle
Le risque de l’absence de contrat

3. Plan
Choix du contrat adéquat …...…………………….1
Clauses du contrat ……..………………………….2
Association ………….……………………………...3
Anticipation du terme contractuel ……….……….4

4. Choisir le contrat adéquat
Le contrat d’entreprise
Le contrat de mandat
Le contrat de travail
Le contrat de société

5. Choisir le contrat adéquat
Attention au risque de requalification en contrat de travail
L’associé, en cette qualité, ne travaille pas

6. Les clauses du contrat
FOCUS CONTRAT DE TRAVAIL
Forfait annuel en
jours
Stage
Convention
collective

7. Association
CAS GENERAL
Cession de titres
Promesse de vente de titres
Rémunération en titres
Rachat
Effet soumis à conditions
Pacte d’associés

8. Association
SOCIETE PAR ACTIONS
Bons de souscription d’actions (BSA)
Actions ordinaires
Actions de préférence

9. Association
SOCIETE PAR ACTIONS
Option de souscription ou d’achat d’actions
Attribution gratuites d’actions
Bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE)
Focus régimes de faveur pour les salariés et les dirigeants

10. Anticipation du terme contractuel
Prévoir les événements mettant un terme au contrat
Prévoir les conséquences du terme contractuel
> Clauses ayant un effet dépassant le terme
> Clauses financières

11. Directeur général délégué
Propriété intellectuelle
Association progressive dans le
temps
Rachat des actions en cas de départ
Risques
Cas pratique : CTO

12. Conclusion
Contrat adapté aux besoins de chaque partie
Alignement des intérêts des parties
Si possible, anticiper les conséquences du terme contractuel

13. MERCI !!
François MARILL
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