La Communauté d’Agglomération du Beauvaisis (CAB) a adopté son actuel Programme Local de l’Habitat le 30 mars 2010 pour une durée de six ans. Son périmètre est celui de l’EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale), à savoir à ce jour 31 communes ce qui représente environ 79 500 habitants, autour de la ville centre Beauvais. Il arrivera à échéance le 30 mars 2016. Afin qu’il n’y ait pas de rupture entre deux périodes PLH, la CAB a souhaité engager dès le premier semestre 2014 une procédure de révision de son document, conformément aux dispositions des articles L302-1 et L302-2 du code de la construction et de l’habitation, en commençant par une actualisation du diagnostic (art. R302-1-1 du même code). Ainsi et pour ce faire, l’organisme d’accueil nous a confié la mission d’actualisation du diagnostic qui constitue l’une des trois phases réglementaires de l’élaboration du document PLH. Le diagnostic du futur PLH du Beauvaisis est un document clé qui devra permettre de définir les orientations, les objectifs et un plan d’actions pour la période 2016-2022 en matière d’habitat.

1. ACTUALISATION DU
DIAGNOSTIC DU PLH
2010-2016
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis
BALLET Marine
BEUREL Morgane
FONTAINE Camille
MAISONNEUVE Léa
SIEYS Lucie
Tuteurs : Denis MARTOUZET
Avril – Juillet 2014
1
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
Sophie LEMOINE

2. PLAN PRÉSENTATION
1. Préambule
2. Contextualisation
3. Présentation de la CAB
4. Analyse du territoire
5. Beauvais 2050
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 2

3. 3
1. PREAMBULE
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014

4. MISSION ET DÉFINITION
• Notre mission : Actualisation du diagnostic du PLH 2010 - 2016
• 3 documents réglementaires :
• Le diagnostic
• Les principes et objectifs
• Le programme d’actions
• Définition juridique du PLH - article L302-1-1 du Code la
Construction et de l’Habitation
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 4
PREAMBULE

5. 5
2. CONTEXTUALISATION
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014

6. L’OBJECTIF D’UN PLH
POUR QUI ? QUEL TYPE ?
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 6
CONTEXTUALISATION
• Accession
• Parc locatif privé
• Parc locatif social
• Résidences spécialisées
• Structures spécifiques
d’hébergement

7. LOIS
• SRU (décembre 2000)
 Incitation à réduire la périurbanisation à travers la densification
 Objectifs de mixité sociale avec un pourcentage minimum de logements sociaux
• Grenelle I et II (août 2009 et juillet 2010)
 Prise en compte des préoccupations environnementales
• ALUR (mars 2014)
 Limitation de la hausse des prix du logement
 Amélioration des rapports entre les propriétaires et les locataires
 Amélioration des performances énergétiques des bâtiments et lutte contre la
périurbanisation
 Protection des locataires et des propriétaires
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 7
CONTEXTUALISATION

8. FONCIER - IMMOBILIER
• Inadéquation entre le coût du foncier et le niveau de
revenus des ménages
• Demande en logement supérieure à l’offre en
construction neuve
• Conséquence : hausse généralisée des prix de
l’immobilier
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 8
CONTEXTUALISATION

9. AIDES FINANCIÈRES
• Aides à la pierre
 Aides accordées par l’Etat à des bailleurs sociaux pour des
constructions de logements aidés
• Autres aides
 Aides accordées par l’Etat aux particuliers pour une première
acquisition
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 9
CONTEXTUALISATION

10. HABITAT?
1 800 Aujourd’hui
• Logement : Désigne l’enveloppe physique
• Habitation : Enrichie le logement d’une présence
• Habiter : Désigne le fait d’avoir un domicile, y résider de manière
relativement permanente, y vivre.
C’est aussi la manière dont les individus pratiquent
régulièrement les lieux
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 10
CONTEXTUALISATION

11. MÉTHODE D’ACTUALISATION DU DIAGNOSTIC
2 jours 5 jours 4 semaines
9 semaines
9 semaines
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 11
Lecture de
1 l’actuel PLH
Lecture des
documents
cadres
Elaboration du
plan du futur
diagnostic Recueil et
analyse des
données
Rédaction du
futur
document
2
3
4
5
CONTEXTUALISATION

12. 12
3. PRESENTATION DE LA CAB
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014

13. PRESENTATION DE LA CAB
LOCALISATION DU TERRITOIRE
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 13

14. PRESENTATION DE LA CAB
PRÉSENTATION DU TERRITOIRE
• 31 communes
• 300 km²
• CAB : 79 000 habitants
• Beauvais : 56 000 habitants
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 14

15. PRESENTATION DE LA CAB
ENTITÉS GÉOGRAPHIQUES DU TERRITOIRE
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 15

16. PRESENTATION DE LA CAB
HISTORIQUE DE BEAUVAIS
Avant le 20ème siècle De 1914 à 1945 A partir de 1960
Industrie du textile Bombardements Reconstruction
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 16
Source:
http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/
0/0f/Beauvais_Tapestry,_Le_Cheval_Fondu_by_M
anufacture_de_Beauvais.jpg
Source:
http://auto.img.v4.skyrock.net/2276/42892276/pic
s/1723124556_1_3_5f6sohY4.jpg
Source:
http://legranddepoussierage.files.wordpress.com/201
3/10/bombardement-1918-h11-2348.jpg

17. DYNAMIQUES DU TERRITOIRE
Economiques
Variation de la population entre 1999 et 2010 Attractivité économique et flux de déplacements
30 communes rurales Beauvais
Solde naturel 1 142 4 972
Solde migratoire 316 - 5 632
Total 1 458 - 660
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 17
Démographiques
Source: Réalisation personnelle
PRESENTATION DE LA CAB
Source: INSEE/RGP2010

18. 18
4. ANALYSE DU TERRITOIRE
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014

19. ANALYSE DU TERRITOIRE
SWOT
FORCES FAIBLESSES
OPPORTUNITES MENACES
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 19

20. ANALYSE DU TERRITOIRE
FORCES
• Axe Nord-Sud reliant Amiens à Paris
• Présence d’importants pôles générateurs d’emplois
• Disponibilité du foncier couplé à un rythme de
construction soutenu dans les communes rurales
Rythme moyen de construction par commune
entre 1999 et 2010
France 6,0
Beauvais 3,1
0 200 400 600 800 1 000 1 200 1 400 1 600 1 800
Nombre d’habitants
Source: INSEE/RGP2010 – Sitadel 2010
25
20
15
10
5
0
Nombre de constructions par an pour 1 000 habitants
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 20

21. ANALYSE DU TERRITOIRE
FORCES
• Part importante de logements sociaux
sur le territoire
• 38,7 %à Beauvais
• 6,8 %dans les communes rurales
• Cadre paysager attractif
• Conservation du caractère rural des bourgs
Source: Réalisation personnelle
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 21

22. ANALYSE DU TERRITOIRE
FORCES
• Niveau satisfaisant
d’équipement en logement et
hébergement pour les publics
spécifiques
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 22

23. FAIBLESSES
• Prix du foncier et de l’immobilier élevés
• Rythme de construction insuffisant à
Beauvais
• Répartition déséquilibrée des logements
sociaux en 2014
• Entre Beauvais et les communes rurales
• Entre les quartiers de Beauvais
• Entre les communes rurales
Source: Service logement de la ville de Beauvais, 2014
Point mort par commune de la CAB
CAB Beauvais
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 23
Production annuelle
nécessaire pour
maintenir la population
(logements/an)
438 347
Logements construits
par an
396 263
Sources: INSEE/RGP2010, Sitadel 2002 à 2011, Sitadel2 2012/2013
ANALYSE DU TERRITOIRE

24. ANALYSE DU TERRITOIRE
FAIBLESSES
• Taux de chômage élevé à Beauvais
• Insuffisance de l’offre en logements
sociaux
• Inadaptation du parc d’hébergement
spécifique et de sa gestion
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 24

25. OPPORTUNITÉS
• Présence d’entreprises et d’une école
spécialisées dans l’innovation technologique
du secteur agricole
• Présence de l’aéroport
Paris Beauvais Tillé
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 25
Source: http://agco.integrate.co.uk
Source: http://i1.ytimg.com/vi/xd9nzQk0BnU/mqdefault.jpg
Source: http://www.blablastrucsetbidules.fr/wp-content/uploads/2012/07/avion-ryanair_
401.jpg
ANALYSE DU TERRITOIRE

26. ANALYSE DU TERRITOIRE
OPPORTUNITÉS
• Présence d’espaces naturels d’intérêt
écologique
• Existence d’un patrimoine historique bâti
remarquable
Source: Réalisation personnelle
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 26

27. MENACES
• Perte de croissance démographique
• Fermeture des résidences
universitaires en centre-ville
• Fragilisation et dégradation des
copropriétés
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 27
2.33
Source: INSEE/RGP2010
0.26
0.68
0.36
0.09
3.0
2.0
1.0
0.0
De 1968 à
1975
De 1975 à
1982
De 1982 à
1990
De 1990 à
1999
De 1999 à
2010
Taux (en%)
Taux de variation annuel de population dans la CAB entre
1975 et 2008
ANALYSE DU TERRITOIRE

28. 28
5. PROBLÉMATIQUES ET ENJEUX
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014

29. PROBLÉMATIQUES
• Baisse des dynamiques de
développement démographique
• Disparités sociales inter- et intra-communales
• Inadéquation entre l’offre et la
demande
• Inégalité du rythme de construction
• Ancienneté du parc
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 29
€€€
€
PROBLEMATIQUES ET ENJEUX

30. ENJEUX
PROBLEMATIQUES ET ENJEUX
• Axe 1 : Faciliter les parcours résidentiels dans un habitat durable
• Permettre un parcours résidentiel complet
• Mettre en place des outils de financement
• Lutter contre l’étalement urbain
• Axe 2 : Renforcer l’intervention publique de requalification du parc existant tout
en agissant sur le paysage urbain
• Prévenir la dégradation du parc de logements
• Adapter les logements aux enjeux énergétiques et sociaux
• Améliorer la qualité urbaine du territoire
• Axe 3 : Développer une mixité sociale dans l’habitat
• Intégrer les logements sociaux à l’ensemble du parc
• Adapter l’offre en logements spécifiques
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 30

31. 31
ESSAI : BEAUVAIS 2050
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
2014

32. VOISINSEL
ESSAI : BEAUVAIS 2050
Source: Réalisation personnelle
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 32

33. SAINT-JEAN
ESSAI : BEAUVAIS 2050
Source: Réalisation personnelle
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 33

34. CENTRE-VILLE
ESSAI : BEAUVAIS 2050
Source: Réalisation personnelle
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 34

35. CAMPUS LASALLE
ESSAI : BEAUVAIS 2050
Source: Réalisation personnelle
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 35

36. 2050
ESSAI : BEAUVAIS 2050
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 36

37. RETOUR SUR EXPÉRIENCE
« Quand c’est oui c’est oui, et quand c’est non c’est pas non »,
« Un bon agent est un bon emmerdeur »,
Jérôme LASSERON, Directeur du Pôle de l’Aménagement et de l’Urbanisme de la CAB
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 37

38. BIBLIOGRAPHIE
Ouvrages imprimés et documents d’urbanisme
Accueil & Promotion. “Rapport d’activités : Résidence Aldebert Bellier, Foyer de jeunes travailleurs” (2013). 61 pages
ADARS. “Rapport d’activité ADARS CHRS de Beauvais : L’Etape et Harmonie” (2013). 59 pages
ANAH. “Guide des aides 2014” (janvier 2014). 24 pages
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre de la Ville de Beauvais et de l’Agglomération du Beauvaisis” (Décembre 2010). 100 pages
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “PAC : Porter A Connaissance” (2013). 7 pages
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Plan de Déplacements Urbains” (approuvé en avril 2013).
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Programme Local de l’Habitat” (adopté en mars 2010).
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Projet de Territoire de Développemen Durable : Beauvaisis 2030 - Prospective 21” (adopté en 2012). 67 pages
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Rapport de Bilan OPAH 2010-2013” (approuvé en juillet 2013). 9 pages
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Schéma de Cohérence Territoriale” (approuvé en juillet 2012)
Communauté d’Agglomération Grenoble-Alpes Métropole. “Programme Local de l’Habitat 2010-2015” (adopté en décembre 2010). 270 pages
Conseil Général de l’Oise. “Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage dans l’Oise” (Révision 2012). 20 pages
Département de l’Oise. “Plan Départemental d’Accueil, d’Hébergement et d’Insertion des personnes sans domicile ou mal logées de l’Oise” (2010). 99 pages
Département de l’Oise. “Plan Départemental de l’Habitat” (adopté en 2013). 114 pages
DEVALIERE, I. Centre scientifique et technique du bâtiment, BRIANT, P. et ARNAULT. S, division Logement, Insee. “La précarité énergétique : avoir froid ou dépenser trop pour se chauffer” (mai 2011) INSEE PREMIERE.
4 pages
Direction générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature, Certu, CETE Nord-Picardie. “Les outils de l’action foncière au service des politiques publiques : Les établissements publics fonciers locaux (EPFL)”
(juin 2013). 5 pages
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Picardie. “PRIPI 2010 - 2012 : Panorama statistique des populations immigrées” (2010). 35 pages
DREAL Picardie. “Les dossiers de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Picardie : Bilan qualitatif de l’année 2012 pour le logement social” (avril 2013). 6 pages
DREAL Picardie. “Les dossiers de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Picardie : Bilan 2013 du parc privé - ANAH” (avril 2014). 8 pages
Egis mobilité, Isis - Trafic et Systèmes. “Enquête Ménages-Déplacements des habitants de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis” (2010). 75 pages
Fédération des Villes Moyennes en partenariat avec la Caisse des Dépôts et l’Union Sociale pour l’Habitat - Les HLM, habiter mieux, bien vivre ensemble. “Les Villes Moyennes et l’habitat : Portraits de territoires et
stratégies habitat” (juin 2013). 48 pages
Equipe IPRAUS : Ferrand, M. - Le Roy, M. - Le Roy, B. - Desgrandchamps, G. - Léger, J.M.
Assistants collaborateurs : Bourdon, A. - Guével, T. “Plan Urbanisme Construction Architecture” (rédigé en 2008). 246 pages
Ministère de l’Egalité des Territoires et du Logement - Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature - Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages - Sous-direction des politiques de
l’habitat - Bureau de la connaissance sur le logement et l’habitat. “Bilan des logements aidés” (2012). 78 pages
Ministère de l’Egalité des Territoires et du Logement - Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature. “Les organismes de logement social” (septembre 2013). 9 pages
Région Picardie. “Schéma régional climat air énergie 2020 - 2050” (adopté en juillet 2012). 339 pages
Ville de Beauvais. “Contrat de Ville de Beauvais : Convention d’objectifs 2000 - 2006”. 46 pages
Ville de Beauvais. “Contrat Urbain de Cohésion Sociale : Programmation 2013”. 104 pages
Sites Internet
Caisse d’Allocations Familiales. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.caf.fr>
Conseil Général de l’Oise. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.oise.fr>
DREAL Picardie. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.picardie.developpement-durable.gouv.fr>
INSEE. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.insee.fr>
Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de l’Oise. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.mdph.oise.fr>
Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Sitadel. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.statistiques.developpementdurable. gouv.fr/logement-construction/r/construction-logements.
html>
Service public de la diffusion du droit. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.legifrance.gouv.fr>
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39. Merci de votre attention !
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