Revue de presse kylia semaine du 1 au 17 août 2014

LA REVUE DE PRESSE DE LA SEMAINE
LES ARTICLES DE LA S
Immobilier: les taux n’ont jamais été aussi bas !
Le 4/8/2014
Christian Noyer a pourtant reproché aux banques de trop baisser leurs taux de crédits
Incorrigibles, les banques françaises continuent de se mener une concurrence de tous les instants en
matière de crédits immobiliers. Les taux de ces prêts ont ainsi atteint un nouveau plus bas niveau brut
historique en juillet 2014 à 2.70%, en moyenne,
depuis la fin des années 40, les taux de crédit n'étaient descendus aussi bas, pendant aussi
longtemps", indique l'Observatoire qui mentionne également le fait que "
de base depuis le début de l'année 2014
La revue de Presse KYLIA
Du 1 au 17 Août 2014
LES ARTICLES DE LA SEMAINE - RESIDENTIEL
immobiliers...
historique en juillet 2014 à 2.70%, en moyenne, selon l'Observatoire Crédit Logement/CSA. "
", indique l'Observatoire qui mentionne également le fait que "les taux ont perdu 38 points
puis le début de l'année 2014".
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RESIDENTIEL
selon l'Observatoire Crédit Logement/CSA. "Jamais,
les taux ont perdu 38 points

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Christian Noyer avait pourtant prévenu...
Les banques ont pourtant été récemment réprimandées par le gouverneur de la Banque de France
Christian Noyer, qui estime qu'elles pratiquent des taux d'intérêt trop bas sur leurs crédits immobiliers.
Ce qui fait peser un risque sur leur bilan en cas de remontée des taux de refinancement. "Vous avez
les taux les plus bas d'Europe, vous êtes les banques qui prêtez le moins cher sur toute la zone euro;
ce n'est pas une situation acceptable !", aurait ainsi prévenu le gouverneur.
Une bonne nouvelle pour les emprunteurs ?
Reste que pour les emprunteurs, ces taux d'intérêt extrêmement bas représentent une belle
opportunité à saisir. Pourtant "la reprise (sur le marché du crédit immobilier ndlr) s'est émoussée
depuis le début de l'année, en dépit de conditions de crédit exceptionnelles", indiquent les auteurs de
la note de l'Observatoire Crédit Logement. "La production recule d'ailleurs doucement, avec - 0.9 % à
fin juillet sur un an", ajoutent-ils. La reprise morose est, selon eux, due aux "incertitudes qui paralysent
la demande (inquiétudes sur le pouvoir d'achat, dégradation du marché du travail, impact de la mise
en œuvre de la loi Alur, ...). (...) L'activité n'a pas retrouvé la vigueur qui était la sienne en 2013, à la
même époque". Pis encore, "la primo accession des ménages jeunes ou modestes est toujours en
panne", déplorent-ils.
Source : LaTribune.fr

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La loi ALUR facilite les ruptures de baux pour
les locataires
Le 5/8/2014
La loi ALUR (accès au logement et un urbanisme rénové), promulguée le 24 mars dernier, a
largement assoupli les conditions de ruptures des baux non meublés en augmentant les possibilités
pour le locataire de négocier des préavis réduit à un mois.
Avant l’adoption du texte de loi porté par Cécile Duflot, les règles de rupture de bail étaient des plus
rigides. Seuls deux cas précis permettaient aux locataires de logements non meublés de quitter leur
logement avec un préavis d'un mois (contre trois mois ailleurs). Il fallait pour cela apporter la preuve
de sa mutation professionnelle (ou de celle d’un des conjoints ou partenaires de pacs) ou d’une perte
d’emploi (ou de celle son conjoint ou partenaire pacsé).
Depuis la promulgation de la loi en mars dernier, ces mêmes locataires peuvent désormais bénéficier
d’un préavis raccourci à un mois en cas de maladie grave, d’obtention d’un premier emploi (même en
CDD) ou d’un nouvel emploi après la perte du précédent, d’attribution d’un logement social, de
perception d’une allocation handicap ou du RSA (revenu de solidarité active).
S’il répond à l’un de ces critères, le locataire doit alors en informer son propriétaire par lettre
recommandée en joignant des justificatifs, le délai d’un mois courant à compter de la date d’envoi du
courrier au bailleur.
Attention : "les nouveaux cas de préavis réduits s’appliquent uniquement aux baux conclus à compter
de la date de promulgation de la loi ou pour ceux renouvelés depuis de cette date", précise Jacky
Chapelot, président adjoint de la Fnaim. Les locataires titulaires d’un contrat de bail avant le 23 mars
2014 ne sont donc pas concernés par ces nouveaux cas de préavis réduits.

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> D’autres assouplissements attendus à l’automne
Parallèlement, la loi ALUR prévoit également de réduire à un mois les préavis des baux des locations
non meublées pour les 28 agglomérations de plus de 50.000 habitants où il existe un déséquilibre
marqué entre offre et demande de logements locatifs (Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier,
Nantes, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse ,…). Et ce sans avoir besoin d’apporter un quelconque
justificatif. La liste précise des zones concernées sera progressivement définie sur la base d'arrêtés
préfectoraux, à compter de l'automne prochain.
Source : Capital.fr

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Frais d'agence, prêts à taux zéro... les coups de
pouce de la rentrée
Le 6/8/2014
La ministre du Logement vient de dévoiler une série de mesures qui prendront effet
dès septembre.
La ministre du Logement Sylvia Pinel vient de dévoiler une série de mesures qui prendront effet dès
septembre. Villard Sipa
Enfin des mesures concrètes pour les ménages ! Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l'Egalité
des Territoires, vient de dévoiler les premiers dispositifs à destination des particuliers, locataires ou
candidats à l'accession à la propriété. Elles font suite aux annonces du plan de relance de la
construction, présenté fin juin avec le Premier ministre Manuel Valls, et à la mise en oeuvre de la loi
pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR).
Les honoraires de location plafonnés
Tout d'abord, le décret plafonnant les honoraires de location, pour la partie à la charge du locataire,
vient d'être publié au Journal Officiel. Selon les villes, les honoraires des agents immobiliers ne
pourront plus dépasser 11, 13 et 15 €/m² TTC. La date d'application a été fixée au 15 septembre, afin
notamment de "redonner du pouvoir d'achat aux étudiants".

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Le prêt à taux zéro remodelé
Coup de pouce pour ceux qui réalisent leur premier achat immobilier dans le neuf, qu'il s'agisse de
réserver un appartement ou de faire construire sa maison. Les plafonds de ressources pour profiter du
prêt à taux zéro (PTZ) ont été relevé, sauf dans les zones les plus tendues pour éviter un effet
inflationniste sur des prix déjà élevés.
Le zonage des aides au logement révisé
S'appliquant aux bénéficiaires du prêt à taux zéro, mais surtout au dispositif d'investissement locatif
défiscalisant "Duflot", le zonage distingue les niveau des aides accordées selon les tensions
existantes sur les prix immobiliers et les loyers. Environ 1.200 communes ont été reclassées ,
notamment Lyon, Lille et Marseille en zones A. Pour les investisseurs, les plafonds de loyers seront
donc relevés, ce qui devrait leur permettre de trouver des investissements plus rentables.
Source : LeNouvelObs.com

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Immobilier: quand les maires ne veulent plus
faire de logements…
Le 11/8/2014
La gauche a perdu 155 villes de plus de 9.000 habitants aux dernières élections municipales.
(Crédits : Décideurs en région) Mathias Thépot | 11/08/2014, 17:25 - 476 mots Les multiples
changements de bords politiques des dernières élections municipales provoquent le retard, voire
l’annulation de certaines opérations de logements. C’est le cas à Chelles (Seine et Marne) où les
permis de construire de 52 logements sociaux ont été annulés, relate le quotidien Libération.
Il fallait s'y attendre. Le raz-de-marée bleu aux dernières élections municipales de mars, qui a vu la
gauche perdre 155 villes de plus de 9.000 habitants, remet en cause un certain nombre d'opérations
de constructions de logements, notamment sociaux.
Souvent, les campagnes électorales ont été menées sur le thème de la lutte contre le bétonnage
excessif de la ville. Beaucoup de nouveaux maires ont ainsi promis à leurs administrés qu'ils
préserveraient les espaces verts et qu'ils s'opposeraient aux opérations de densification. Une situation
ubuesque au regard des difficultés actuelles de l'industrie du bâtiment, et de l'urgence en matière de
construction de logements.

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52 logements sociaux annulés en Seine-et-Marne
Par exemple, l'UMP fraîchement élu à Chelles (Seine-et-Marne) Brice Rabaste a annulé le permis de
construire de 52 logements sociaux prévu par l'ancienne municipalité pour ne pas "dénaturer" le
paysage, rapporte le quotidien Libération ce lundi.
Malheureusement comme Brice Rabaste, "certains maires élus ont fait campagne contre des projets
de construction", expliquait en juin dernier Yves Laffoucrière le directeur général du bailleur social 3F.
Plusieurs projets sont retardés, voire "définitivement perdus", regrettait-il. Ce qui aura pour
conséquence concrète dans les chiffres de retarder voire d'annuler "la production de 1.700 de nos
logements" dans diverses communes, déplorait-t-il.
Des effets secondaires bénéfiques pour les finances des bailleurs sociaux?
A l'inverse, le basculement de certaines municipalités de gauche à droite a eu un effet plus bénéfique
pour les affaires des bailleurs sociaux. Car il serait plus concevable idéologiquement pour les mairies
de droite d'encourager la vente aux locataires de logements HLM. Selon le directeur général de 3F,
deux mairies - Colombes et Clamart- qui ont basculé à droite aux dernières élections municipales
donnent désormais davantage de marges de manœuvre aux bailleurs pour vendre à des locataires.
Ces cessions permettraient aux bailleurs sociaux d'accroitre substantiellement leur chiffre d'affaires, et
donc leur capacité d'autofinancement en période de raréfaction des subventions de l'État.
Les 150.000 logements sociaux pour 2015 ?
De quoi -peut-être- atteindre l'objectif de 150.000 logements sociaux mis en chantier en 2015...
D'autant que de nombreuses mesures de soutien à l'immobilier social ont été récemment mises en
place.
Les maires bâtisseurs devront du reste mener leurs opérations de construction sans se préoccuper de
leur réélection car comme le disait le maire réélu de Sceaux Philippe Laurent : "toutes constructions
nouvelles sont assimilées à une perte de qualité de vie" par les habitants. Avant d'ajouter qu'il
constate chaque jour "une évolution assez problématique des mentalités : la peur de l'arrivée de
l'autre s'accentue ; et le sens du bien commun est un peu plus atténué chez un certain nombre de nos
concitoyens qu'il ne l'était il y a quelques années".
Source :LaTribune.fr

"Les ménages exclus de l'accession à la
propriété ne profitent pas des
Le 14/8/2014
Sébastien de Lafond, président co
les taux d'intérêts de crédits immobiliers ont encore reculé en juillet. Une aubaine pour tous les
emprunteurs? Non, car en réalité
exceptionnel, explique Sébastien de Lafond, président du site immobilier MeilleursAgents.com.
Sébastien de Lafond - Non, c'est un scénario surprise que personne n'avait envisagé. En début
d'année, sur fond de reprise économique aux Etats
remontent en Europe. Mais la situation macroéconomique de la zone euro a été très mauvaise au
premier semestre, même en Allemagne. Résultat, la Banque centrale eur
ses taux directeurs à des niveaux extrêmement bas pour soutenir l'économie du Vieux Contient.
La répercussion sur les taux de crédits immobiliers n'est qu'un effet non désiré de cette politique.
D'autre part, le taux de l'OAT à 10 a
des crédits ndlr] reste très bas car les investisseurs internationaux continuent d'avoir confiance en
notre capacité de demain à rembourser les emprunts d'aujourd'hui.
propriété ne profitent pas des taux bas"
Interview
Sébastien de Lafond, président co-fondateur de MeilleursAgents.com | A 2,70% en moyenne,
emprunteurs? Non, car en réalité seuls les ménages aisés peuvent profiter de cet environnement
Non, c'est un scénario surprise que personne n'avait envisagé. En début
e, sur fond de reprise économique aux Etats-Unis, on s'attendait à ce que les taux d'intérêt
premier semestre, même en Allemagne. Résultat, la Banque centrale européenne (BCE) maintient
D'autre part, le taux de l'OAT à 10 ans [qui sert en quelque sorte de référence pour le refinancement
notre capacité de demain à rembourser les emprunts d'aujourd'hui.
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taux bas"
A 2,70% en moyenne,
seuls les ménages aisés peuvent profiter de cet environnement
Non, c'est un scénario surprise que personne n'avait envisagé. En début
Unis, on s'attendait à ce que les taux d'intérêt
opéenne (BCE) maintient
ns [qui sert en quelque sorte de référence pour le refinancement

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Pensez-vous que les taux bas alimentent une nouvelle bulle immobilière en France ?
Non, ce risque n'existe pas aujourd'hui. Une bulle se forme d'abord par la spéculation, c'est-à-dire
lorsqu'on achète pour revendre plus cher à court terme, en étant sûr que les prix vont monter.
Si bulle il y a aujourd'hui, c'est davantage une "bulle anxieuse" où le marché des transactions dans
l'ancien reste paradoxalement soutenu par les faibles perspectives économiques. Ce qui incite les
ménages français à s'assurer en priorité d'un toit pour leur vieux jours, même s'ils n'ont aucun espoir
de plus-values.
Quel a été l'impact concret de la baisse des taux lors du premier semestre sur le marché
immobilier français?
Cela a fortement ralenti la baisse des prix de l'immobilier, car la diminution des taux redonne du
pouvoir d'achat aux particuliers et soutien la demande. Concrètement, une baisse de 0,4% permet
une hausse de 3,2% du pouvoir d'achat immobilier.
Mais il faut bien comprendre que la baisse des taux n'a pas eu pour conséquence positive de
réintégrer sur le marché les ménages qui étaient exclus de l'accession à la propriété. Les banques
restent en effet toujours aussi prudentes et hyper sélectives lorsqu'elles octroient des prêts
immobiliers. En fait, elles ne prêtent qu'aux ménages les plus aisés, avec des conditions de crédits qui
s'améliorent pour eux.
Les banques sont-elles fautives de se mener une concurrence trop acharnée sur les taux de
crédits immobiliers, quitte à trop réduire leurs marges ? Le gouverneur de la Banque de France
Christian Noyer semble s'en être inquiété récemment...
Non, les banques mènent les politiques commerciales qu'elles souhaitent. Il n'y a pas de faute à ce
niveau. Elles seraient fautives si elles accordaient des prêts à des ménages qui ne sont pas solvables.
Ce qui n'est pas le cas aujourd'hui. Mais que Christian Noyer appelle les banques à la prudence pour
qu'elles conservent leur marge est par ailleurs compréhensible.
Si les banques commercialisaient davantage de crédits à taux variables, elles feraient
surement peser moins de risques sur leur bilan au cas où les taux remonteraient...
Je ne pense pas que ce soit intéressant aujourd'hui pour les banques de revenir vers des prêts à taux
variables. En tout cas, ça ne le serait certainement pas pour les particuliers. Sur le marché immobilier
français, le prêt à taux fixe est un élément sécurisant pour les banques et les particuliers. Du reste, au

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regard de la situation économique actuelle de la zone euro, les taux d'intérêt des crédits
immobiliers ne remonteront pas à court terme...
Source : LaTribune.fr

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LES ARTICLES DE LA SEMAINE - COMMERCE
Le Bio d'Adam et Eve, un restaurant bio
originel
Le 18/7/2014
Créé par Caroline Seguret en 2011, l'établissement déli-café / cantine est implanté dans le quartier de
Châtelet-les-Halles (Paris Ier).
Le Bio d'Adam et Eve, implanté dans le quartier châtelet-les Halles (Ier), est un restaurant certifié bio,
catégorie 3 - la plus élevée. Imaginé par Caroline Seguret, ce concept se présente sous forme de
déli-café / cantine. Cette ancienne ingénieure agroalimentaire, spécialisée dans l'alimentation,
s'occupait des achats et du marketing chez Bonneterre et Naturalia. En charge de développer la
maque Monoprix Bio et des corners snacking, elle connaît parfaitement les producteurs bio, qu'elle a
d'ailleurs décidé de mettre en avant dans son concept en raison de leur approche intégrée : ils sont à
la fois éleveurs et producteurs, avec une traçabilité totale.

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Un approvisionnement en direct
Le nom du restaurant le doit à sa dimension historique, authentique, originel et sans compromis sur la
qualité. Ce sont 40 producteurs qui approvisionnent ce lieu en direct : yaourts, fromages français (dont
des fromages de brebis du Larzac), pain cultivé et moulu en Ile-de-France, saumon fumé en Ile-de-
France.
Des produits bons pour la santé
Le restaurant fait en moyenne 200 couverts par jour, dans un espace restauration de 80 m2 complété
de 160 m2 répartis sur deux niveaux pour la cuisine, les bureaux, le stockage, et les chambres
froides.
La restauratrice ne travaille que des produits bruts : fruits, légumes, salades… lesquels sont bio et
orientés "santé". Caroline Seguret associe aux légumes, des céréales, des épices bio non ionisés, de
bonnes huiles et pour quelques plats des algues qui proviennent de productions françaises bios. Elle
propose des produits qui répondent aux soucis d'intolérance (sans gluten, sans sucre, sans produits
laitiers…). Il y a un grand choix de boissons, des smoothies à base de fruits bios, du lassis avec du
lait végétal et de fruits frais, des petites et grandes salades. Pour les plats chauds : il y en à base de
poulet, de saumon mais aussi des végétariens avec du tofu, des lasagnes ou à base d'algues pour
ceux qui ont des intolérances et des allergies alimentaires.
Tout est à consommer sur place ou à emporter.
Une initiative pour limiter le gaspillage
Ces plats sont cuisinés sur place et présentés dans un bain marie où les clients se servent eux-
mêmes dans des contenants (recyclés, recyclables) en fonction de leur appétit. La facturation se fait
au poids. Ce qui réduit considérablement le gaspillage. De même le pain découpé dans de grosses
miches de 2 à 3 kilos est payé au poids, tout comme les fruits secs. Les fruits frais sont vendus à la
pièce.
Une cohérence totale
La préservation de l'environnement se retrouve dans tout l'établissement : tri des déchets, pas de
jetables pour la consommation sur place mais de vraies tasses, verres et couverts, des sacs
recyclables et couverts en bois pour la vente à emporter. Le mobilier est essentiellement issu de la
récupération, comme les tables et les chaises par exemple qui proviennent d'un ministère. Le
restaurant est éclairé par des LED et la chaleur dégagée par les vitrines réfrigérées suffit à chauffer la

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salle. Les produits d'entretien utilisés sont éco labélisés. L'eau qui est proposée en carafe est filtrée et
alcaline.
Le Bio d'Adam et Eve
41 rue Saint Honoré
75001 Paris
www.lebiodadameteve.com
Source : L’Hotellerie-Restauration.fr

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La Croissanterie croit en son nouveau concept
premium Bongou
Le 1/8/2014
Le 12 juin, le groupe a dévoilé un concept avec une offre élargie, plus de confort et de services, visant
à accroître son maillage en France sur des emplacements de choix n°1. Sept unités vont ouvrir d'ici à
2015.
Une vente de produits salés et boissons / desserts en verrines en vitrine libre service avec produits
d'impulsion caisse salés et sucrés pour augmenter le ticket moyen.
Bongou, sous entendu "bon goût à la française", voici la nouvelle griffe du groupe La Croissanterie.
L'unité-pilote de ce concept a ouvert ses portes le 12 juin au 15 avenue Wagram à Paris (XVIIe), à
deux pas de la Place de l'Etoile, en lieu et place d'une Croissanterie. Cet emplacement, bénéficiant
d'une belle superficie de 158 m2 (hors labo), d'un fort flux de passage, et d'une clientèle citadine
relativement aisée, n'a donc pas été choisi au hasard. Bongou se place en effet sur le segment
premium.
Le projet du groupe germait depuis huit mois. Seul le logo (ne manquant pas d'être estampillé La
Croissanterie) a été créé en interne. L'agence Market Value s'est chargé de l'aspect architectural : une
identité contemporaine autour du gris, du blanc et du orange. Cette dernière couleur fait là aussi un

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rappel aux 220 unités La Croissanterie. Béton, chêne, bois laqué et inox sont à l'honneur avec
différentes ambiances selon les types de consommation (60 places assises) : chaises et tables
traditionnelles, espace lounge, mange-debout et table d'hôte. "On voulait un élément qui nous
différencie de la concurrence : on a donc opté pour le quadrillage - que l'on retrouve sur le sol, les
murs ou les tables", précise Géraldine Dumeurger, directrice marketing du groupe La Croissanterie.
300 couverts servis/jour dans l'unité-pilote
Bongou a aussi un agencement différent. Les vitrines se trouvent à droite de l'entrée ; la caisse, en
face. "Le client a recours au libre-service, contrairement à un point de vente La Croissanterie où il se
fait servir en caisse", poursuit-elle. La raison ? Accélérer le flux le midi. La file d'attente est donc
perpendiculaire, et non parallèle, pour gagner en efficacité. L'offre de Bongou a été étoffée avec des
assiettes-salades équilibrées, à moins de 400kCal, et préparés chaque matin, des clubs-sandwiches,
des bloomers (sandwichs triangle) ou encore des verrines pour un rendu prémium.
Dans ce libre-service, on retrouve comme à La Croissanterie des sandwichs signatures de La Table
des Chefs (contrat d'un an), pensés par Norbert Tarayre, Yvan Caddiou et Thierry De Groote. A la
caisse, au-delà des viennoiseries, se trouvent une ligne de pâtisseries fines, des produits d'impulsion,
une offre de boissons gourmandes et de yaourts glacés - spécifiques à Bongou ! Aucun menu n'est
proposé, contrairement à La Croissanterie. Seule une remise ponctuelle d'ouverture de 2 € est déduite
de l'addition si on prend un salé, un sucré et une boisson (valable jusqu'en septembre). "L'objectif est
de gonfler le ticket moyen, aujourd'hui à 12 €, contre 8.50 € dans une Croissanterie" dit Géraldine
Dumeurger. Avec une pléiade de produits sucrés, Bongou souhaite aussi booster ses ventes l'après-
midi (30 % du chiffre d'affaires du groupe). Ce concept prémium offre tout naturellement plus de
services : wifi gratuit, prises électriques, presse à disposition. Et il joue avec la communication digitale
(produits affichés sur écrans). Après un mois et demi d'ouverture, l'unité-pilote Bongou a trouvé son
public. 300 couverts sont servis/jour. Deux autres vont ouvrir en lieu et place d'une Croissanterie dans
les centres-commerciaux Les Passages de l'Hôtel de Ville à Boulogne-Billancourt(92), le 28 août, et
Carré Sénart à Lieusaint (77), en octobre. Mais Bongou n'a pas vocation à remplacer les points de
vente La Croissanterie. En 2015, il y aura "cinq créations d'ouvertures en centre-ville et en centres-
commerciaux, à Paris et en province, avant de viser la franchise"

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De nouvelles règles pour les baux
commerciaux
Le 5/8/2014
La loi Pinel, relative au commerce et très petites entreprises, doit notamment réguler les rapports
locatifs des commerçants et artisans. Plusieurs mesures renforcent les droits des locataires, afin de
rétablir un équilibre entre les deux parties.La loi relative au commerce et très petites entreprises du
18 juin 2014, publiée au Journal officiel du 19 juin, dite loi Pinel, réforme la réglementation relative aux
baux commerciaux en la rapprochant de celle applicable aux baux d'habitation. Cette loi se veut être
un pacte en faveur du commerce et de l'artisanat qui doit soutenir et dynamiser des secteurs
fortement employeurs et aux chiffres d'affaires durement touchés par la crise. Pour atteindre cet
objectif, la loi doit notamment mieux réguler les rapports locatifs des commerçants et artisans.
Règle du déplafonnement du loyer
En principe, les loyers commerciaux sont plafonnés lors de la révision du bail et au moment de son
renouvellement. L'augmentation du loyer ne peut être supérieure à l'évolution de l'indice du coût de la
construction sur la même période. En cas de modification notable des éléments mentionnés à l'article
L.145-33, 1°à 4°, du code du commerce, à savoir les caractéristiques du local considéré, la
destination des lieux, les obligations respectives des parties et les facteurs locaux de commercialité, le
montant du loyer peut être déplafonné et fixé à la valeur actuelle du loyer, pouvant entraîner de fortes
augmentations.
La loi Pinel prévoit désormais que le déplafonnement à la valeur locative du loyer, si celle-ci est à la
hausse, ne peut pas entraîner d'augmentation supérieure pour une année à 10 % du loyer acquitté au
cours de l'année précédente. Cette règle s'applique également aux baux qui ont une durée supérieure
à neuf ans. La loi prévoit, en cas de déplafonnement du loyer, un étalement dans le temps de sa
réévaluation lorsqu'elle conduit à une augmentation supérieure à 10 % du montant payé l'année
précédente. Cette disposition entre en vigueur le 1er septembre pour les contrats conclus ou
renouvelés à compter de cette date.

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Remplacement de l'ICC par l'ILC
Le loyer d'un bail révisé ou renouvelé est fixé en fonction de l'évolution de l'indice du coût de la
construction (ICC) publié par l'Insee. Cet indice est déterminé en fonction de la variation des prix de la
construction des bâtiments neufs à usage principal d'habitation. Partant du constat que le montant des
loyers des locaux commerciaux évoluaient sans commune mesure avec le chiffre d'affaires des
commerçants, un nouvel indice a été institué en 2008 : l'indice des loyers commerciaux (ILC), calculé
selon l'indice des prix à la consommation et l'indice du chiffre d'affaires du commerce de détail, mais
son application n'était pas obligatoire. À partir du 1er septembre 2014, l'ILC se substituera à l'ICC.
Cette disposition est applicable aux contrats conclus ou renouvelés à compter de cette date.
Un état des lieux obligatoire
Le nouvel article L.145-39 prévoit l'obligation pour les parties d'établir un état des lieux contradictoire
et amiable. À défaut, il est établi par huissier à la demande de la partie la plus diligente et les frais
sont partagés en deux de manière égale. Cet état des lieux doit être joint au contrat de location ou, à
défaut, conservé par chacune des parties. L'article 1731 du code civil prévoit qu'en l'absence d'état
des lieux, le locataire est présumé avoir reçu du bailleur des locaux en bon état de réparations
locatives et doit les restituer dans le même état. Si cet état des lieux n'est pas réalisé, le bailleur ne
peut plus se prévaloir de cette présomption. Cet article s'applique pour toutes les prises de
possession d'un local à partir du 1er septembre 2014.
Inventaire des charges, impôts et taxes
La répartition écrite des charges entre bailleur et locataire n'était pas obligatoire et librement fixée par
les parties. En l'absence de précision dans le contrat, les règles du code civil et les usages
s'appliquaient pour fixer cette répartition. La loi Pinel introduit l'article L.145-40-2 qui prévoit que tout
contrat doit dorénavant comporter un inventaire précis et limitatif des catégories de charges, d'impôts,
de taxes et de redevances liés au bail, ainsi que leur répartition entre le propriétaire et locataire. En
outre, le propriétaire doit adresser à son locataire un état récapitulatif annuel de ces charges, impôts
et taxes. Un décret en Conseil d'État précisera la liste des charges, impôts, taxes et redevances qui,
en raison de leur nature, ne seront pas à la charge du locataire.
État des travaux faits et à faire
La répartition des charges afférentes aux travaux n'était pas obligatoirement indiquée par écrit. En
l'absence de précision dans le contrat, les règles du code civil et les usages s'appliquaient pour fixer

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cette répartition. Désormais, à la signature du bail, puis tous les 3 ans, le bailleur doit adresser à son
locataire :
- un état prévisionnel sur 3 ans des travaux à réaliser ainsi que le budget prévisionnel correspondant,
et la répartition de ces charges entre les différents locataires d'un même immeuble, en pourcentage
des surfaces occupées ;
- un état récapitulatif des travaux réalisés dans les 3 années précédentes, et le coût assumé.
Un décret fixera les dépenses ne pouvant être mises à la charge du locataire et fixera également les
modalités d'information de celui-ci.
Congé par lettre recommandée
Le locataire doit respecter un délai de préavis de 6 mois pour résilier son bail. Seul le congé donné
par exploit d'huissier était reconnu. La loi Pinel autorise désormais de donner congé à son bailleur par
lettre recommandée avec accusé de réception. Le congé par voie d'huissier reste possible (elle donne
une garantie sur la date de réception du congé par le bailleur).
La garantie du vendeur limitée à 3 ans
En cas de cession d'un droit au bail, l'acte de vente peut contenir une clause de garantie solidaire du
paiement des loyers à la charge du vendeur. En cas de défaillance du locataire repreneur pour payer
le loyer (et les charges le cas échéant), le bailleur peut se retourner contre le vendeur jusqu'à la date
d'expiration du bail. Le délai pendant lequel le bailleur peut se prévaloir de cette clause de garantie
solidaire est réduit à 3 ans.
Baux de courte durée : Auparavant, les baux de courte durée étaient ceux dont la durée totale n'est
pas supérieure à 2 ans. Le statut protecteur des baux commerciaux n'est pas applicable à ces
contrats qui doivent respecter des conditions très strictes. La loi Pinel allonge la durée des baux de
courte durée à 3 ans. Si le locataire reste dans les locaux au-delà de la date d'expiration du bail de
courte durée et que le bailleur ou le preneur ne le contestent pas, un bail commercial relevant du
statut des baux commerciaux s'opère automatiquement. Si le locataire reste dans les locaux au-delà
de la date d'expiration du bail de courte durée, un bail commercial ne s'opère automatiquement
qu'après un délai d'un mois à compter de la date d'expiration.

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Les fonds et les sauces, indissociables de la
cuisine française
Le 13/8/2014
Moins riches, moins liées et plus courtes, les sauces - chaudes ou froides - doivent mettre en valeur le
plat qu'elles accompagnent.
Sauce bordelaise.
Créées initialement pour masquer le goût des aliments dont la conservation était aléatoire, les sauces
ont été progressivement épurées. Moins riches, moins grasses, moins liées et surtout plus courtes,
elles sont là pour mettre en valeur le plat qu'elles accompagnent et non pour masquer les saveurs.
Les sauces ont été classées en catégories par Antonin Carême et c'est Auguste Escoffier qui a
instauré le respect des produits pour leur préparation.
Bernard Loiseau, en son temps, a été le précurseur des sauces par déglaçage. En général, ce sont
celles qui sont le plus sapides et il suffit de terminer en les montant au beurre pour obtenir des
préparations fines, simples et de haut goût. En effet, le beurre est un fixateur de saveur et donne en
plus du moelleux aux sauces.

21
Après une période où les sauces étaient distribuées au compte-goutte, les cuisiniers mettent de
nouveau des quantités raisonnables dans les assiettes. Le consommateur apprécie de pouvoir ajouter
de la sauce et également de 'saucer' son assiette avec le pain accompagnant le plat. De nos jours, les
cuisiniers sont aidés dans leur démarche par les professionnels de l'agroalimentaire qui ne cessent
d'améliorer leurs fonds : en pâte, déshydratés ou lyophilisés.

22
A propos de Kylia
KYLIA, nouvel acteur du marché immobilier, est un réseau d’agences immobilières Nouvelle
Génération : Le 1
er
réseau immobilier à partager sa croissance avec l’ensemble de ses agents.
Kylia développe un modèle économique orienté « Agent » : Une entreprise construite par et pour ses
agents immobiliers.
Plus d’information sur le site Internet : http://www.kylia-immo.com
Contact Presse : KYLIA Immobilier
Marie LAURENT / pub@kylia-immo.com / 01 47 70 24 18

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