02. Diapos DuréE Travail Janv 09

Loi du 20 août 2008 Démocratie sociale et temps de travail Partie temps de travail

LES HEURES SUPPLEMENTAIRES : Contingent annuel ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LES HEURES SUPPLEMENTAIRES : Heures effectuées dans les limites du contingent ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LES HEURES SUPPLEMENTAIRES: Heures effectuées au-delà du contingent ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LES FORFAITS : Mise en place ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LES FORFAITS : les salariés concernés ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],

LES FORFAITS : les salariés concernés ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LES FORFAITS : les salariés concernés ,[object Object],[object Object],[object Object]

LE FORFAIT JOURS : les règles applicables ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LE FORFAIT JOURS : le rachat de jours de repos (1) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LE FORFAIT JOURS : le rachat de jours de repos (2) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LE FORFAIT JOURS: le rachat de jours de repos (3) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Répartition de la durée du travail « sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l’année » ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Prise en compte des Absences ,[object Object],[object Object]

Répartition de l’horaire sur une période de quatre semaines au plus (Décret) ,[object Object],[object Object]

Répartition de l’horaire sur une période de quatre semaines (Décret) ,[object Object],[object Object],[object Object]

Répartition de l’horaire sur une période de quatre semaines au plus (Décret) ,[object Object],[object Object],[object Object]

Répartition de la durée du travail « sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l’année » ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Répartition de la durée du travail « sur plusieurs semaines » ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Modulation et temps partiel ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Compte épargne-temps ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LA DECISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL n°2008-568 DC 07/08/08 ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

LA DECISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL n°2008-568 DC 07/08/08 ,[object Object],[object Object],[object Object]

LES OUTILS CFDT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ,[object Object],[object Object],[object Object]

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