Démographie & logements à Seyssins ch b-vds_déc 12

Note Démog & Logt_Besoins_ChB-VdS_déc 12.doc Edition du : 13 mars 2014 page 1/14
Seyssins, le 27 décembre 2012
Mesdames, Messieurs,
Afin de permettre une analyse plus fine de nos besoins en matière de classes
supplémentaires consécutivement à l’arrivée prochaine de populations intégrant les
programmes de logement en cours ou à venir, vous trouverez ci après le résultat
d’une étude réalisée par le service, relative à l’impact des nouveaux logements sur
les effectifs scolaires et les besoins qui en découlent.
Table des matières
Partie 1 / exploitations démographiques............................................................ p. 1
Sources utilisées ..................................................................................................p. 1
Méthode utilisée ...................................................................................................p. 1
Première hypothèse .............................................................................................p. 2
Seconde hypothèse..............................................................................................p. 4
Vérification de la cohérence des 2 hypothèses ....................................................p. 4
Partie 2 / répartition dans les écoles.................................................................. p. 7
Géographie des livraisons....................................................................................p. 7
Effectifs scolaires et répartition selon les niveaux ................................................p. 2
Géographie des livraisons....................................................................................p. 9
Répartition des nouveaux arrivants selon les niveaux et la géographie.............p. 12
Impact sur le bas de Seyssins............................................................................p. 12
Impact sur le haut de Seyssins............................................................................p.13
Les restaurants scolaires....................................................................................p. 14
NOTE D’INFORMATION

Impact des logements livrés en 2013/2015 sur les
effectifs scolaires et les besoins qui en découlent.
PARTIE I / EXPLOITATIONS DÉMOGRAPHIQUES
SOURCES UTILISÉES :
Données INSEE (2008 pour la répartition quinquennale de la population seyssinoise,
2009 pour la répartition par grande tranches d’âge, et autres données générales).
État des livraisons prévisibles des programmes de logements prévu de 2013 à 2015
sur Seyssins (logement social et privatif) fourni par le service de l’urbanisme.
MÉTHODE UTILISÉE :
Les 2 premières hypothèses ont été élaborées sur la base d’une répartition possible
de la famille en lien à la taille du logement. Un autre mode de calcul lié au prorata de
la composition familiale réalisée par l’Insee (RP 2009) permet ensuite de vérifier la
cohérence du calcul des 2 premières hypothèses.
Enfin, un autre modèle de tableau est utilisé pour calculer la répartition des enfants
selon leur tranche d’âge ; Cependant, les données exploitées sont celles de l’Insee
qui établit une répartition par tranche d’âge quinquennal ; ce faisant, les tranches
d’âges enfantines ne sont pas tout à fait harmonisées avec les niveaux scolaires
(maternel, élémentaire et secondaire).
Un premier tableau permet d’évaluer la population nouvelle arrivante, d’après la
moyenne Insee de la composition familiale (2,5 personnes /ménage) en fonction des
types de logements, de leur nombre et des dates envisagées de livraison.
Le tableau A ci-dessous, permet d’estimer l’arrivée de la population nouvelle à 950
habitants (dernière colonne fond saumon), sur la base d’une moyenne de 2,5
personnes par foyer.
Tableau A :
Date livraison Log. T1 Log. T2 Log. T3 Log. T4 Log. T5 tot nb log.
Moyenne
INSEE
Nb tot hab.
2013 (été) : 0 12 21 16 6 55 2.5 138
2014 (fin) : 2 22 29 17 0 70 2.5 175
2015 (été) : 9 50 106 80 10 255 2.5 638
Total général : 11 84 156 113 16 380 2.5 950
PREMIÈRE HYPOTHÈSE :
Dans le tableau B1, on considère qu’il y a un adulte en T1. Ensuite, la composition
familiale est constituée sur la base d’un couple avec un enfant en T3, 2 enfants en
T4 et 3 enfants en T5 (2e
lignes d’en-tête en fond vert). Le nombre d’habitants
potentiels est calculé en fonction des dates de livraisons et selon le type de logement
En fonction des années de livraison, il est loisible d’observer les incidences sur les
adultes (lignes roses) et les enfants (lignes jaunes), ce qui conduit à un nombre
potentiel d’enfants de 430 sur 3 ans (ligne orange).

Cette première hypothèse est haute, suite au parti pris de cette hypothèse, on arrive
à une composition moyenne de la famille de 3 personnes par foyer, (ligne fond grisé)
ce qui est largement au dessus de la composition moyenne de l’Insee, établie à 2,5
personnes par ménage. Ce premier élément d’appréciation s’accentue avec
l’estimation de l’arrivée globale de 1179 habitants, à mettre en comparaison au 950
évalués sur la moyenne de 2,5 habitants par foyer.
Tableau B1 :
Nb adultes 1 2 2 2 2 1.80
Nb enfants 0 0 1 2 3 1.20
Total par type log 1 2 3 4 5 Moyenne : 3
Date livraison ↓taille log → Log. T1 Log. T2 Log. T3 Log. T4 Log. T5
2013 (été) nb adultes 0 24 42 32 12 110
2013 (été) nb enfants 0 0 21 32 18 71
2014 (fin) nb adultes 2 44 58 34 0 138
2014 (fin) nb enfants 0 0 29 34 0 63
2015 (été) nb adultes 9 100 212 160 20 501
2015 (été) nb enfants 0 0 106 160 30 296
Nb tot Ad /3 ans 11 168 312 226 32 749
Nb tot Enf /3 ans 0 0 156 226 48 430
Tot hab. /3 ans 11 168 468 452 80 1179
Sur la base du tableau B1, un second calcul (tableau B2) est effectué pour évaluer
quelle répartition peut être faite sur la population enfantine. Pour ce faire, les
proratas utilisés sont tirés des données Insee de 2008 (répartition par tranche d’âge
quinquennal / graphique 1).
Graphique 1 :
(Cf. tableau p.7 dont est issu ce graphique)
Les ratios indiqués dans ce fromage sont donc appliqués à chaque arrivée
potentielle d’enfants (lignes jaunes du tableau précédent), selon les années de
livraisons, et sur les 3 ans :

Tableau B2 :
Répartition des 0 à 19 ans selon les
tranches d'âges quinquennales 0 à 4 ans 5 à 9 ans 10 à 14 ans 15 à 19 ans
total
(source Insee 2008) : 23% 24% 26% 27% pot. enf.
Enfants potentiels pour 2013 : 16 17 18 19 71
Enfants potentiels sur 3 ans : 99 24 6 2 430
SECONDE HYPOTHÈSE :
Afin de réajuster ce chiffre élevé de 430 enfants sur 3 ans, un autre tableau, sur le
même modèle que le B1 (voir tableau C1) répartit autrement la composition familiale
possible, ce qui amène à « couper » des personnes, mais permet de revenir à une
composition moyenne de 2,6 personnes par foyer (ligne fond grisé), se rapprochant
ainsi de la moyenne Insee (2,5 personne par foyer).
La même méthode de calcul qu’auparavant est appliquée pour les deux tableaux
suivants (C1 et C2).
Tableau C1 :
Nb adultes 1 1.5 2 2 2 1.70
Nb enfants 0 0 0.5 1.5 2.5 0.90
Total par type log 1 1,5 2,5 3.5 4.5 Moyenne:2,6
Date livraison ↓taille log → Log. T1 Log. T2 Log. T3 Log. T4 Log. T5
2013 (été) nb adultes 0 18 42 32 12 104
2013 (été) nb enfants 0 0 11 24 15 50
2014 (fin) nb adultes 2 33 58 34 0 127
2014 (fin) nb enfants 0 0 15 26 0 40
2015 (été) nb adultes 9 75 212 160 20 476
2015 (été) nb enfants 0 0 53 120 25 198
Nb tot Ad /3 ans 11 126 312 226 32 707
Nb tot Enf /3 ans 0 0 78 170 40 288
Tot hab. /3 ans 11 126 390 396 72 995
On obtient ainsi un nombre potentiel d’enfants de 288 sur 3 ans, et l’apport de
l’ensemble de la nouvelle population estimé à 995 habitants (moyenne de 2,6
personnes par famille) se rapproche donc du calcul réalisé avec la moyenne de 2,5
personnes par foyer (950) du tableau A.
La répartition des enfants (lignes jaunes du tableau précédent) en fonction des ratios
du graphique 1 fourni l’estimation suivante :
Tableau C2 :
Répartition des 0 à 19 ans selon les
tranches d'âges quinquennales 0 à 4 ans 5 à 9 ans 10 à 14 ans 15 à 19 ans
total
(source Insee 2008) : 23% 24% 26% 27% pot. enf.
Enfants potentiels sur 3 ans : 66 69 75 78 288

VÉRIFICATION DE LA COHÉRENCE DES 2 HYPOTHÈSES :
Pour ce faire, c’est un calcul inverse qui est réalisé. On part de la répartition de la
composition familiale résultante des données de l’Insee de 2009, à savoir :
Graphique 2 :
Ensuite, ces ratios sont appliqués sur le nombre d’habitants (950) calculé dans le
tableau A (dont on retrouve le récapitulatif par année dans la dernière colonne du
tableau D1).
Tableau D1 :
Aucun enf.
51.2%
1 enf.
19.6%
2 enf.
22.6%
3 enf .
5.7%
4 enf. & +
0.9%
Total :
Pop° potentielle pour 2013 70 27 31 8 1 138
Pop° potentielle pour 2014 89.6 34 40 10 2 175
Pop° potentielle pour 2015 326.4 125 144 36 6 638
Pop° potentielle sur 3 ans 486 186 215 54 9 950
D’après les ratios de l’Insee, on obtiendrait donc un nombre de familles avec un à
quatre enfant (et plus) égal à 464 (186+215+54+9 = 464).
Ensuite, une extrapolation est à nouveau faite sur la base des deux types possibles
de répartition supposée de la famille en fonction des résultats précédents :
Tableau D2 : 1ère composition possible
Chaque composition familiale est basée sur un couple d’adulte (le premier ratio
appliqué étant de 1/3, ensuite 1/2, puis 3/5 et 2/3)
1 enf.
19.6%
2 enf.
22.6%
3 enf .
5.7%
4 enf. & +
0.9%
2Ad1Enf 2Ad2Enf 2Ad3Enf 2Ad4Enf
Enf
Potentiels
62 107 32 6 208

Tableau D3 : 2ème composition possible
Les deux premières catégories de familles seraient constituées d’un seul adulte (et 2
adultes à partir de 3 enfants) avec l’application de ratios différents, et légèrement
plus avantageux en matière d’apport d’enfants (soit 1/2 ; 2/3 ; 3/5 et 2/3) :
1 enf.
19.6%
2 enf.
22.6%
3 enf .
5.7%
4 enf. & +
0.9%
1Ad1Enf 1Ad2Enf 2Ad3Enf 2Ad4Enf
Enf
Potentiels
93 143 32 6 274
Bien que cette méthode puisse être affinée si on prenait des données relatives à la
structure familiale (familles monoparentales), le résultat de ce dernier tableau (274
enfants potentiels) concorde le plus avec l’hypothèse C2 qui évalue le nombre
d’enfants potentiels à 288.
Il semblerait donc plus judicieux de retenir le tableau C2 (p.4) pour valider ensuite
comment ce flux peut se gérer sur les écoles.

PARTIE II / RÉPARTiTiON DANS LES ÉCOLES
GÉOGRAPHIE DES LIVRAISONS :
En prenant comme la plus plausible l’hypothèse des tableaux C1 et C2 (p.4), les
mêmes formules ont été appliquées pour déterminer le nombre d’enfants potentiels,
mais en fonction des sites de livraisons. On peut ainsi définir un ensemble de
livraisons sur le haut de Seyssins pour 2014 et 2015 ainsi que pour 2013 et 2014
pour le bas de Seyssins.
Graphique 3 :
Comme le graphique le montre bien, il faut tabler sur une arrivée moyennement forte
sur le bas de Seyssins, et une très forte arrivée en 2015 sur le haut de Seyssins.
Rappel : les nombres indiqués font référence à une tranche d’âge s’étalant de 0 à 19
ans. Une répartition ultérieure par tranches d’âges scolaires permettra de cibler un
peu mieux vers quelles écoles ces enfants pourraient ensuite être affectés.

Sur le bas de Seyssins, on peut ainsi tabler sur une arrivée de 50 enfants (0 à 19
ans) sur 2013 et de 23 enfants en 2014, puisqu’il n’y pas d’autres livraisons prévues
sur ce secteur :
Graphique 4 :
À l’inverse sur le haut de Seyssins (graphique 5 page suivante), pas d’arrivée en
2013, mais un peu en 2014 (18 de 0 à 19 ans), et beaucoup en 2015 (198 de 0 à 19
ans).
Bien entendu, dans la mesure où des retards pourraient être pris dans les dates de
livraisons, le résultat serait le même, mais avec une arrivée plus étalée dans le
temps (c’était une des préconisations donnée par l’AURG, dans son étude de 2011).
C’est donc l’estimation de la répartition selon les niveaux scolaires qui permettra de
vérifier ou non les capacités d’absorption des écoles concernées ; à priori, la
maternelle du Priou, et l’élémentaire Condorcet (sachant que les parents auront la
possibilité d’inscrire leurs enfants sur les écoles du bas dans la mesure où cela
coïnciderait à un déplacement professionnel) :
Note : 0 enfants
en 2015 car pas
de livraisons sur le
bas de Seyssins
Tot : 50 enfants
Tot : 23 enfants

Graphique 5
EFFECTIFS SCOLAIRES
La courbe de l’ensemble des effectifs scolaires de Seyssins est fluctuante en fonction
des années.
Attention cependant à l’aspect visuel de ce graphique qui laisse penser que les
fluctuations sont importantes ; en effet, l’écart entre le dernier point le plus haut, 718
élèves (en 2008/2009) et le plus bas qui suit, 669 élèves (en 2010/2011), représente
49 élèves, c’est à dire une variation de – 7%.
Tot : 0 enfant
Tot : 18 enfants
Tot : 198 enfants

Cet effet de yoyo est du en grande partie à des effectifs de maternelles qui varient
différemment : 2 maternelles auraient une légère tendance à la hausse (Priou et
Blanche Rochas), alors que les 2 autres (Îles et L. Armand) auraient une tendance à
la baisse :
On peut supposer que ces variations sont notamment liées au fait qu’il y ait plus de
constructions nouvelles sur le haut de Seyssins qu’en bas.
Les effectifs des élémentaires sont cependant moins fluctuants que ceux des
maternelles, et laissent augurer d’une relative stabilité, les variations étant
principalement dues à celles des maternelles, encore que ce soit l’école Montrigaud
qui semble le plus impacté par cet effet.

Concernant les naissances, la moyenne de ces 10 dernières années (2000/2011) est
de 61 enfants par an environ, et la tendance est à une très légère régression, même
si on peut observer des cycles de hauts et de bas tous les 3 à 4 ans.
On peut curieusement noter que cette courbe se juxtapose quasiment à celle des
effectifs des maternelles (prendre la barre 2011 en référence) alors qu’elle devrait
l’impacter 3 ans après (année d’inscription d’un enfant en maternelle).
Par exemple, le creux de naissance de 2010 devrait se retrouver en creux également
dans les effectifs de 2013 (ou, à l’inverse le pic de naissance de 2008 aurait du se
ressentir dans les effectifs de 2011, ce qui n’est pas le cas) :

On peut penser que ce sont les flux migratoires (déménagements) combinés aux
constructions de ces dernières années qui influent le plus sur le maintien global des
effectifs, et qu’il ne faut guère escompter sur une augmentation des élèves liée à des
effets internes (naissances seyssinoises), ce qui est d’ailleurs le cas au niveau
national. La seule et réelle opportunité d’augmentation des effectifs est bien la
résultante des nouvelles constructions.
RÉPARTITION DES NOUVEAUX ARRIVANTS SELON LES NIVEAUX ET LES
SECTEURS GÉOGRAPHIQUES
Les écoles sont principalement concernées par les tranches de 0/4 ; 5/9 et 10/14
ans, sachant que les maternelles accueillent les 3/6 ans et les élémentaires des
6/11ans.
La répartition quinquennale de 2008 des âges fournie par l’Insee donne finalement
une répartition assez homogène (Cf. graphique 1 p.3 ; issu du tableau E suivant) :
Tableau E : rappel de la répartition des âges quinquennaux des 0 à 19 ans
0 à 4 ans 5 à 9 ans 10 à 14 ans 15 à 19 ans
23% 24% 26% 27%
On peut donc extrapoler qu’une répartition équivalente puisse se retrouver dans
chacune des tranches quinquennales, à raison de 20 % par catégorie d’âges.
Sur l’ensemble des enfants potentiels arrivant sur 3 ans, cette répartition serait la
suivante :
Tableau F1 : répartition des enfants arrivant sur Seyssins par niveau scolaire
crèche maternelle élément. second.
tot
Seyssins
2013 7 9 12 21 50
2014 6 8 13 17 43
2015 27 37 49 84 198
Total : 290
Nota : Du fait des arrondis et vu les faibles chiffres sur lesquels les % ont été appliqués, la somme
obtenue par ce calcul (290 enfants) est supérieure de 2 enfants à la somme obtenue dans
tableau C2 (p. 4), soit 288 enfants, mais on peut considérer cet écart comme assez
insignifiant.
IMPACT SUR LE BAS DE SEYSSINS
Tableau F2 : répartition des enfants arrivant sur le bas de Seyssins par niveau scolaire
tot bas
Seyssins
2013 7 9 12 21 50
2014 3 4 8 10 25
2015 0 0 0 0 0
Les 13 élèves potentiels de maternelle arrivant sur les 2 prochaines années seront
facilement intégrables dans les classes actuelles de l’école des Îles tout comme les
20 élémentaires arrivant sur 2 ans à L. Armand.

Sur la maternelle des Îles, on constate une baisse depuis deux ans, portant les
effectifs actuels à 37 enfants (soit une moyenne de 18,5 élèves par classe). L’arrivée
des enfants ne ferait que remonter cette moyenne excessivement basse.
• 2013/2014 : 37 + 9 = 48 élèves, soit une moyenne qui remonterait à 24,5
enfants par classe. Il y a donc encore de la marge sur cette école.
• 2014/2015 : 48 + 4 = 52 élèves, soit une moyenne par classe de 26 élèves
(correct).
Concernant l’élémentaire L. Armand, une classe supplémentaire a été ouverte en
2012 dans cette école.
• 12 élèves en plus pour 2013 conduirait à une moyenne par classe de 26,5
élèves contre 25 actuellement).
• Les 8 élèves supplémentaires arrivant en 2014 conduit à une moyenne par
classe de 27,5 enfants par classe.
S’il s’avérait nécessaire de créer une classe, cela resterait tout à fait possible sans
investissement lourd supplémentaire vu la configuration actuelle de l’école (une salle
polyvalente disponible, dont il faudrait revoir la réaffectation en salle de classe).
IMPACT SUR LE HAUT DE SEYSSINS
Tableau F3 : répartition des enfants arrivant sur le haut de Seyssins par niveau scolaire
tot haut
Seyssins
2013 0 0 0 0 0
2014 2 3 4 7 18
2015 27 37 49 84 198
Pour la rentrée 2014, les élèves potentiels de maternelle (3 enf.) et d’élémentaire (4
enf.) arrivant cette année-là seront facilement absorbés vu le faible nombre d’enfants
que cela représente.
Par contre l’arrivée massive en 2015 (37 en maternelle et 49 en élémentaire)
peut se révéler problématique.
Maternelle du Priou :
Cette école est déjà complète, avec 64 élèves répartis en 2 classes, la moyenne
d’élèves par classe étant de 32 en 2012/2013. Les 37 élèves de maternelles arrivant
en 2015 rempliraient à eux seuls une classe supplémentaire.
• Pour 2014 : c’est l’année scolaire 2014/2015 qui serait impactée (livraison fin
2014) ; 64 élèves actuels + 3 à venir = 67 élèves. Cela nécessiterait une
ouverture de classe car la moyenne serait de 33,5 élèves par classe. Sauf
si des parents acceptent l’inscription de leurs enfants sur le bas de Seyssins
(difficilement envisageable si des enfants de même fratrie sont inscrits à
Condorcet).
En solution d’attente dans la perspective d’une construction de classe
supplémentaire en 2014/2015, cette 3e
classe pourrait temporairement être
installée dans la salle utilisée par le périscolaire et ce dernier s’installer dans
la salle polyvalente (voire dans le restaurant scolaire si la construction de
celui-ci est terminée, et dans la mesure où la configuration envisagée prend
cette donnée en compte).

• Pour 2015 : (livraisons prévues été 2015) les effectifs de 2015/2016 pourraient
monter jusqu’à 67 + 37 = 104 élèves, soit une moyenne de 35,6 sur 3 classes
et de 26 sur 4 classes. Ce qui nécessite bien la création d’une classe au
minimum, qui compléterait la solution transitoire évoquée auparavant.
Cet apport de 104 élèves incite cependant à la création de 2 classes
supplémentaires dès 2014, afin de créer dès que possible des conditions
d’accueil acceptables pour les enfants, et peut aussi réduire éventuellement
les frais de chantiers par des économies d’échelle.
Le calendrier prévisionnel nécessiterait d’envisager la construction du
restaurant durant l’année scolaire 2013/2014 (pignon nord de l’école) et la
construction de salles supplémentaires (pignon sud) durant l’année scolaire
2014/2015, afin que la rentrée 2014/2015 se déroule dans les meilleures
possibles. Cette hypothèse conduit cependant à une durée de chantier sur
deux ans.
Élémentaire Condorcet :
Cette école devrait donc absorber une arrivée massive d’élèves à la rentrée 2015.
En 2012/2013, les effectifs sont de 109 pour 4 classes, auxquels se rajoutent pour
2014/2015 les 4 élèves arrivant en 2014, soit 113 au total (en considérant que des
épiphénomènes n’interfèrent pas en matière de nouveaux élèves). Cela qui nous
amène à une moyenne de 28,25 élèves par classe, et ne nécessite à priori pas de
classe supplémentaire.
Année scolaire 2015/2016 : l’apport des 49 élèves pressentis (livraisons été 2015)
augmente les effectifs à 162 élèves, ce qui devrait faire ouvrir deux classes pour
obtenir une moyenne acceptable de 27 élèves par classe (si une 5e
classe seulement
est ouverte, la moyenne remonte 32,4 élèves).
Cette hypothèse entérine le besoin de réhabiliter les deux salles du bâtiment nord, tel
que cela avait été envisagé. Si le besoin devait s’en faire sentir, il sera toujours
loisible de réaffecter une salle polyvalente du bâtiment principal pour éventuellement
ouvrir une 7e
classe.
LES RESTAURANTS SCOLAIRES
Enfin, concernant les restaurants scolaires, la construction du restaurant du Priou
devra permettre l’accueil d’au moins 66 convives (soit 59 enfants de maternelles en
un seul service et 7 animateurs ; le taux moyen de fréquentation du Priou étant
actuellement de 59 % des effectifs scolaires).
Ceci aura pour effet de décongestionner le restaurant Condorcet. Sachant que le
taux d’inscription en restauration est de 69 % par rapport aux effectifs scolaires, il
sera nécessaire d’accueillir au minimum 120 convives, soit 111 enfants et à peu près
10 à 11 animateurs. Cet effectif peut toutefois se répartir en deux services avec la
configuration actuelle des lieux.

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