L’objectif de cette étude est de faire un état des lieux sur la vision par des professionnels de la finance des principales réglementations financières AIFM, Solvency 2, Bale 3, UCIT 5&6, EMIR, Dodd Frank, Fatca 60 professionnels de la finance ont participé à l’étude, dont certains ont accepté que le nom de leur institution soit mentionné : AMfine Services & Software, Amundi, Archer 58 Research, Arrow Financial, BearingPoint France, BFD Groupe AEBIS, BPCE, DeriveXperts, Effisoft, FactSet France, FBH Associés, Fund KIS, FundsXML France, Initio, Invoke, Jump, Keynesia, Leed Consulting, Millenium – Actuariat & Conseil, Morningstar, MTS, Nexfi, Numai Partners, Omega Financial Solutions, Orfival SA, Quanteam, Riskdata, SAIC Conseils, Simcorp, Sterci, THEIA Partners, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, Vermeg

1. ETUDE
SUR LA MISE EN PLACE DES PRINCIPALES
REGLEMENTATIONS FINANCIERES
AIFM, SOLVENCY 2, BALE 3, UCIT 5&6,
EMIR, DODD FRANK, FATCA
Juin 2013
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières 1
Alban JARRY
Président du GT AIFM et Membre du GT Solvency II de l’AFG
Membre du bureau du Club AMPERE

2. Introduction
2Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

3. Introduction
3
Cette 3eme étude sur les réglementations financières a été réalisée en prolongation des 2
précédentes pour le Club AMPERE (Asset Management PErformance et REporting) :
• Etude Market Data Vendors : http://ow.ly/lPOfg
• Etude Editeurs et Prestataires de services : http://ow.ly/lPOcU
Elle fait un état des lieux sur l’avancée de la mise en place des principales réglementations
financières :
• AIFM
• Solvency 2
• Bale 3
• UCIT 5 & 6
• EMIR
• Dodd Frank
• Fatca
La consultation s’est déroulée du 10 au 21 juin 2013 via des formulaires Google Drive.
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

4. Participants
4
PARTICIPANTS
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

5. Participants
5
60institutions participantes à l’étude
Dont 33 ayant accepté que leurs noms soient mentionnés :
AMfine Services & Software Amundi Archer 58 Research
Arrow Financial BearingPoint France BFD Groupe AEBIS
BPCE DeriveXperts Effisoft
FactSet France FBH Associés Fund KIS
FundsXML France Initio Invoke
Jump Keynesia Leed Consulting
Millenium – Actuariat & Conseil Morningstar MTS
Nexfi Numai Partners Omega Financial Solutions
Orfival SA Quanteam Riskdata
SAIC Conseils Simcorp Sterci
THEIA Partners Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Vermeg
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

6. Participants
6
60institutions participantes à
l’étude
Un panel équilibré réparti entre :
16 Asset Managers, Assureurs, Corporate
et Banques
18 Editeurs
5 Market Datas Vendors
16 Prestataires de Conseil, Projet ou Service
5 Autres (dont 1 Université)
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q1.1 : De quel type de société ou d'institution
faites vous partie ?

7. Participants
7
60institutions participantes à
l’étude
Une origine des participants
principalement française
56 implémentés en France
4 hors France
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q1.2 : Dans quel pays vous situez vous ?

8. Une sensibilité aux 6 réglementations
8
UNE SENSIBILITE
AUX 7
REGLEMENTATIONS
ETUDIEES
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

9. Une sensibilité aux 6 réglementations
9
Un double impact pour les 60 répondants :
•
Direct : pour 17qui sont réglementairement soumis à l’une des 7
réglementations
•
Indirect : pour 55dont les clients sont soumis à l’une des 7 réglementations
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

10. Une sensibilité aux 6 réglementations
10Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q1.3 : Votre société ou institution est elle
directement soumise à l'une des 7
réglementations ?
 Q1.3 : Répartition des 17 réponses « Oui »

11. Une sensibilité aux 6 réglementations
11Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q1.4 : Les Clients de votre société ou
institution sont ils soumis à l'une des 7
réglementations
 Q1.3 : Répartition des 55 réponses « Oui »

12. AIFM
12
AIFM
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

13. AIFM
13
29institutions participantes sur la partie AIFM
La directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d’investissement
alternatifs (directive AIFM) a pour objet d’encadrer et surveiller les gestionnaires de fonds
d’investissement alternatifs (FIA).
Elle oblige ces gestionnaires à obtenir un agrément et à fournir des reportings détaillés aux
régulateurs.
Echéance : prévue pour 2014
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

14. AIFM
14Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 2.1 - AIFM : Quel est le niveau de priorité du
projet AIFM dans votre structure (ou celle de
vos clients pour les prestataires) ?

15. AIFM
15Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 2.2 - AIFM : Quel est votre degré
d'avancement sur AIFM (ou celui de vos clients
pour les prestataires de conseil ou projet) ?
 Q 2.3 - AIFM : Quel est votre niveau de
connaissance sur AIFM ?

16. AIFM
16Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 2.4 - AIFM : Pensez vous qu'AIFM sera mise
en œuvre dans la forme où elle est proposée
actuellement ?
 Q 2.5 - AIFM : Comment estimez vous le niveau
de complexité d'AIFM ?

17. AIFM
17Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 2.6 - AIFM : Souhaitez vous qu'AIFM soit
simplifiée avant sa mise en oeuvre ?
 Q 2.7 - AIFM : Une fois en production, quel sera
l'impact d'AIFM sur vos services en janvier de
chaque année ?

18. AIFM
18
Tendances … sur AIFM
57% ont des niveaux de priorités élevés ou très élevés
58% ont des projets avancés ou très avancés et 42%sont en retard
48% ont de bonnes connaissances et 52%peu de connaissances
38% pensent qu’AIFM sera modifiée et 38%ne le pensent pas
62% jugent AIFM complexe ou très complexe et 38%normal
46% souhaitent qu’AIFM soit simplifiée et 21%ne le souhaitent pas
58% pensent qu’AIFM aura un impact important sur leurs services une fois en production
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

19. Solvency 2
19
SOLVENCY 2
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

20. Solvency 2
20
44institutions participantes sur la partie Solvency 2
La directive 2009/138/EC à pour objet de contrôler la solvabilité des assureurs et repose sur
3 piliers.
Echéance : prévue pour 2016
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

21. Solvency 2
21Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 3.1 - Quel est le niveau de priorité du projet
Solvency 2 dans votre structure (ou celle de vos
clients pour les prestataires) ?

22. Solvency 2
22Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 3.2 - Quel est votre degré d'avancement sur
Solvency 2 (ou celui de vos clients pour les
prestataires de conseil ou projet) ?
 Q 3.3 - Quel est votre niveau de connaissance
sur Solvency 2 ?

23. Solvency 2
23Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 3.4 - Pensez vous que Solvency 2 sera mise
en œuvre dans la forme où elle est proposée
actuellement ?
 Q 3.5 - Comment estimez vous le niveau de
complexité de Solvency 2 ?

24. Solvency 2
24Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 3.6 - Souhaitez vous que Solvency 2 soit
simplifiée avant sa mise en oeuvre ?
 Q 3.7 - Une fois en production, quel sera
l'impact de Solvency 2 sur vos services en
janvier de chaque année ?

25. Solvency 2
25
Tendances … sur Solvency 2
72% ont des niveaux de priorités élevés ou très élevés
89% ont des projets avancés ou très avancés et 11%sont en retard
80% ont de bonnes connaissances et 20%peu de connaissances
34% pensent que Solvency 2 ne sera pas modifiée et 50%le pensent
76% jugent Solvency 2 complexe ou très complexe et 14%normal
54% souhaitent que Solvency 2 soit simplifiée et 26%ne le souhaitent pas
65% pensent que Solvency 2 aura un impact important sur leurs services une fois en production
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

26. Bale 3
26
BALE 3
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

27. Bale 3
27
25 institutions participantes sur la partie Bale 3
La directive CRD4 et le règlement CRR ont été adoptés par l'Union européenne après le vote
du Parlement européen le 16 avril 2013.
Ils intègrent en droit européen la réforme internationale Bale 3.
Echéance : prévue le 1er janvier 2014
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

28. Bale 3
28Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 4.1 - Quel est le niveau de priorité du projet
Bale 3 dans votre structure (ou celle de vos
clients pour les prestataires) ?

29. Bale 3
29Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 4.2 - Quel est votre degré d'avancement sur
Bale 3 (ou celui de vos clients pour les
prestataires de conseil ou projet) ?
 Q 4.3 - Quel est votre niveau de connaissance
sur Bale 3 ?

30. Bale 3
30Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 4.4 - Pensez vous que Bale 3 sera mise en
œuvre dans la forme où elle est proposée
actuellement ?
 Q 4.5 - Comment estimez vous le niveau de
complexité de Bale 3 ?

31. Bale 3
31Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 4.6 - Souhaitez vous que Bale 3 soit
simplifiée avant sa mise en oeuvre ?
 Q 4.7 - Une fois en production, quel sera
l'impact de Bale 3 sur vos services en janvier de
chaque année ?

32. Solvency 2
32
Tendances … sur Bale 3
71% ont des niveaux de priorités élevés ou très élevés
80% ont des projets avancés ou très avancés et 20%sont en retard
60% ont de bonnes connaissances et 40%des connaissances moyennes
28% pensent que Bale 3 sera modifiée et 56%ne le pensent pas
70% jugent Bale 3 complexe ou très complexe et 30%normal
40% souhaitent que Bale 3 soit simplifiée et 30%ne le souhaitent pas
62% pensent que Bale 3 aura un impact important sur leurs services une fois en production
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

33. Ucit 5 & 6
33
UCIT 5 & 6
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

34. Ucit 5 & 6
34
21 institutions participantes sur la partie Ucit 5 & 6
Les directives UCIT 5 & 6 visent à amender la directive UCIT 4 sur la fonction dépositaire, la
transparence sur les rémunérations et les sanctions. Elles se rapprochent de la directive
AIFM
Echéance : 2014 ?
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

35. Ucit 5 & 6
35Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 5.1 - Quel est le niveau de priorité du projet
UCIT 5 & 6 dans votre structure (ou celle de vos
clients pour les prestataires) ?

36. Ucit 5 & 6
36Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 5.2 - Quel est votre degré d'avancement sur
UCIT 5 & 6 (ou celui de vos clients pour les
prestataires de conseil ou projet) ?
 Q 5.3 - Quel est votre niveau de connaissance
sur UCIT 5 & 6 ?

37. Ucit 5 & 6
37Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 5.4 - Pensez vous que UCIT 5 & 6 sera mise
en œuvre dans la forme où elle est proposée
actuellement ?
 Q 5.5 - Comment estimez vous le niveau de
complexité de UCIT 5 & 6 ?

38. Ucit 5 & 6
38Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 5.6 - Souhaitez vous que UCIT 5 & 6 soit
simplifiée avant sa mise en oeuvre ?
 Q 5.7 - Une fois en production, quel sera
l'impact de UCIT 5 & 6 sur vos services en
janvier de chaque année ?

39. Ucit 5 & 6
39
Tendances … sur Ucit 5 & 6
40% ont des niveaux de priorités élevés ou très élevés
50% ont des projets avancés ou très avancés et 50%sont en retard
25% ont de bonnes connaissances et 75%des connaissances moyennes
37% pensent que Ucit 5 & 6 sera modifiée et 24%ne le pensent pas
63% jugent Ucit 5 & 6 complexe ou très complexe et 37%normal
53% souhaitent que Ucit 5 & 6 soit simplifiée et 29%ne le souhaitent pas
53% pensent que Ucit 5 & 6 aura un impact important sur leurs services une fois en production
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

40. Emir
40
EMIR
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

41. EMIR
41
33 institutions participantes sur la partie EMIR
EMIR est une adaptation européenne des engagements du G20 sur la surveillance des
dérivés.
Echéance : 2013
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

42. EMIR
42Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 6.1 - Quel est le niveau de priorité du projet
EMIR dans votre structure (ou celle de vos
clients pour les prestataires) ?

43. EMIR
43Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 6.2 - Quel est votre degré d'avancement sur
EMIR (ou celui de vos clients pour les
prestataires de conseil ou projet) ?
 Q 6.3 - Quel est votre niveau de connaissance
sur EMIR ?

44. EMIR
44Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 6.4 - Pensez vous qu'EMIR sera mise en
œuvre dans la forme où elle est proposée
actuellement ?
 Q 6.5 - Comment estimez vous le niveau de
complexité d'EMIR ?

45. EMIR
45Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 6.6 - Souhaitez vous qu'EMIR soit simplifiée
avant sa mise en oeuvre ?
 Q 6.7 - Une fois en production, quel sera
l'impact d'EMIR sur vos services en janvier de
chaque année ?

46. EMIR
46
Tendances … sur EMIR
76% ont des niveaux de priorités élevés ou très élevés
76% ont des projets avancés ou très avancés et 24%sont en retard
67% ont de bonnes connaissances et 33%des connaissances moyennes
33% pensent qu’Emir sera modifiée et 58%ne le pensent pas
68% jugent qu’Emir complexe ou très complexe et 32%normal
33% souhaitent qu’Emir soit simplifiée et 33%ne le souhaitent pas
88% pensent qu’Emir aura un impact important sur leurs services une fois en production
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

47. Fatca & Dodd Frank
47
Dodd Frank
Et
Fatca
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

48. Fatca & Dodd Frank
48
26 institutions participantes sur la partie FATCA et Dodd FRANK
Dodd Frank et FATCA sont des réglementations américaines qui touchent les clients de
sociétés financières européennes.
Echéance : 2013
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

49. Fatca & Dodd Frank
49Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 7.1 - Avez vous un projet Dodd Frank ?  Q 7.2 - Comment estimez vous le niveau de
complexité de Dodd Frank ?

50. Fatca & Dodd Frank
50Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 7.3 - Avez vous un projet FATCA ?  Q 7.4 - Comment estimez vous le niveau de
complexité de FATCA ?

51. Fatca & Dodd Frank
51
Tendances … sur Dodd Frank et Fatca
63% ont un projet Dodd Frank
76% jugent que Dodd Frank est complexe ou très complexe et 24%normal
71% ont un projet Fatca
82% jugent que Fatca est complexe ou très complexe et 18%normal
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

52. Fatca & Dodd Frank
52
Conclusion
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

53. Conclusion
53Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 8.1 - Souhaitez vous une convergence des
réglementations : AIMF, Solvency, UCIT, BALE
sur leurs compartiments communs ?

54. Fatca & Dodd Frank
54Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
 Q 8.2 - Espérez vous une simplification des
réglementations financières ?
 Q 8.3 - Craignez vous une engorgement des
traitements liés aux réglementations en janvier
de chaque année ?

55. Fatca & Dodd Frank
55
Tendances …
93% souhaitent une convergence des réglementations sur leurs parties communes
86% souhaitent une simplification des réglementations financières
82% craignent une engorgement en janvier de chaque année
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

56. Solvency 2
56
Tendances …
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
AIFM Solvency 2 Bale 3 Ucit 5 & 6 Emir Dodd
Frank
Fatca Moyenne
Priorité élevée 57% 72% 71% 40% 76% 63%
Projets avancés 58% 89% 80% 50% 76% 63% 71% 70%
Bonnes
connaissances
48% 80% 60% 25% 67% 56%
Sera modifiée 38% 34% 28% 37% 33% 34%
Complexe 62% 76% 70% 63% 68% 76% 82% 71%
A simplifier 46% 54% 40% 53% 33% 45%
Impact
important
58% 65% 62% 53% 88% 65%

57. Annexes
57
ANNEXES
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

58. Précédentes études
58
Précédentes
études
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

59. Market Data Vendors
59
Etude Market Data Vendors
8 participants à l’étude Market Data Vendors :
Bloomberg Factset Interactive Data
Moody’s Morningstar Six Telekurs
S&P Capital IQ Thomson Reuters
51 questions sur :
• Les Market Data Vendors
• L’Extension du périmètre de caractéristiques dans le cadre de Solvency 2
• Le traitement des dérivés et produits structurés
• Les calculs unitaires des SCR
• La Transparisation (« Look trough »)
• Le développement de la solution
• Le Club AMPERE
http://ow.ly/lPOfg
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

60. Market Data Vendors
60
Etude Editeurs et Prestataires de Services
41 participants à l’étude Market Data Vendors :
AMFINE SERVICES & SOFTWARE ATOS BEARINGPOINT – ABACUS/SOLVENCY II
BI-SAM BLOOMBERG – AIM BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
BSB – SOLIAM CACEIS CALYPSO
CAMARIS CIMCON SOFTWARE DENSITY TECH
EFRONT FACTSET FINCAD
FUND KIS HEDGEGUARD INVOKE
JUMP LINEDATA MATHWORKS - MATLAB
MISYS SOPHIS – VALUE MOODY’S ANALYTICS MORNINGSTAR
MSCI – RISKMETRICS MTS BONDVISION MUREX
NEXFI OMEGA FINANCIAL SOLUTIONS ORFIVAL
RISKDATA SIMCORP SMARTCO
SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES SOLVENCYTOOL APS S&P Capital IQ
STATPRO SUNGARD IWORKS – PROPHET TIBCO
UBS DELTA VERMEG
88 questions sur :
• Le Reporting
• La mesure de performance
• Les données fiancières
• Solvency 2
http://ow.ly/lPOcU
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

61. Bibliothèque de documents sur les techniques et réglementations financières
61
Bibliothèque
de documents
sur les techniques
et réglementations
financières
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

62. Bibliothèque de documents sur les techniques et réglementations financières
62Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
http://fr.slideshare.net/AlbanJarry_partage
https://albanjarry.wordpress.com/category/theme-techniques-fin/

63. Articles pour le Cercle Les Echos sur la réglementation
63
Articles pour
Le Cercle Les Echos
Sur la
réglementation
Etude sur la mise en place des principales réglementations financières

64. Bibliothèque de documents sur les techniques et réglementations financières
64Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
http://lecercle.lesechos.fr/auteur/albanjarry

65. Pour me contacter
65Etude sur la mise en place des principales réglementations financières
Alban JARRY
Président du GT AIFM/ESMA et Membre du GT Solvency II de l’AFG (Association Française de Gestion)
Membre du bureau du Club Ampere (Asset Management PErformance et REporting)
Blog « Actualités sur les réglementations et techniques fiancières » : http://albanjarry.wordpress.com/
Linkedin : http://www.linkedin.com/in/albanjarry
Twitter : http://twitter.com/Alban_Jarry
Principales publications pour Le Cercle Les Echos (http://lecercle.lesechos.fr/auteur/albanjarry) :
«Solvency II : l’occasion de normaliser les reporting entre Sociétés de Gestion et Institutionnels » (02/2013)
«AIFM, la place financière parisienne avance rapidement sur la mise en place » (04/2013)
«Twitter via Bloomberg : une révolution s’annonce dans la communication financière !» (04/2013)
«136 milliards de dollars : le tweet virtuellement le plus cher de l'histoire ! » (05/2013)
«Singapour, Londres ou Luxembourg, futures destinations à la mode des Asset Managers Français ? » (06/2013)
« Mur réglementaire : comment l’Europe l’édifie pour les réglementations financières (Solvency 2, Bâle III, Aifm, Ucit, Emir,
BCE) » (06/2013)
Autres publications :
« Etude Market Data Vendors (Club AMPERE) » (02/2013)
« "Le Point sur … Solvency 2" (AFG) » (03/2013)
« Etude du Club AMPERE sur les Editeurs et Prestataires de Services (Reporting, Mesure de performance, Market data,
Solvency II) » (05/2013)